autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pierre Maestre
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2022-09-06"
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: François Barliot
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2022-08-19"
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Norbert Jeulin
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2022-09-07"
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Nathalie Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directrice du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2022-08-20"
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Eric Toubas
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Laurent Sustersic
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Frédéric Schanfelaer
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Pierre-Damien Saugeron
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées aux Antilles
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Damien Peyrat
Commissaire de 1re classe
au sein de la direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises aux Emirats arabes unis
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Stéphane Minart
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Jean-Michaël Michaud
Commissaire principal
au sein de la direction du commissariat d'outre-mer des éléments français au Sénégal
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Frédéric Jardot
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises aux Emirats arabes unis
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: François-Yann Henault
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces française à Djibouti
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Nicolas Droutman
Commissaire en chef de 1re
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées aux Antilles
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Franck Derbomez
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Antoine de Coster
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises à Djibouti
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Alexandre Coyo
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des éléments français au Gabon
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Julien Cauchi
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat d'outre-mer des éléments français au Sénégal
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Sylvie Lafitte
Commissaire en chef de 2e classe
adjointe au directeur du commissariat d'outre-mer des éléments français au Gabon
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.