autorite_delegation="Président du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage" (tag)


De: Emmanuel Triboulet
secrétaire général du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
Objet:
au nom du président du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage, tous actes et décisions relatifs au fonctionnement du conseil, à l'exception de ceux qui sont
mentionnés aux articles R. 3634-8, R. 3634-9 et R. 3634-13 du code de la santé publique
autorite_delegation="Président du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage"
délégation de signature
09 Août 200509/08/2005
De: Emmanuel Triboulet
secrétaire général du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
Objet:
au nom du président du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage, tous actes et décisions relatifs au fonctionnement du conseil, à l'exception de ceux qui sont
mentionnés aux articles R. 3634-8, R. 3634-9 et R. 3634-13 du code de la santé publique
autorite_delegation="Président du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage"
délégation de signature
15 Avril 200415/04/2004
De: Marie-Claude Bavière
chargée de mission au Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
Objet:
au nom du président du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage, tous actes et décisions relatifs au fonctionnement du conseil, à l'exception de ceux qui sont
mentionnés aux articles 6, 7, 11 et 13 du décret du
24 mars 2000
susvisé
autorite_delegation="Président du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage"
délégation de signature
17 Décembre 200317/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.