COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale) (commission_parlementaire)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lionel Royer-Perreaut
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000047750014
(source JORF)
nomination
29 Juin 2023
29/06/2023
De:
Jean-François Lovisolo
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000047750014
(source JORF)
nomination
29 Juin 2023
29/06/2023
De:
Lysiane Métayer
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000047750014
(source JORF)
nomination
29 Juin 2023
29/06/2023
De:
Sylvain Maillard
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000047750014
(source JORF)
cessation de fonction
29 Juin 2023
29/06/2023
De:
Michèle Peyron
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000047750014
(source JORF)
cessation de fonction
29 Juin 2023
29/06/2023
De:
Maud Bregeon
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000047750014
(source JORF)
cessation de fonction
29 Juin 2023
29/06/2023