groupe Renaissance (Assemblée nationale) (organisation)


De: Bérangère Couillard
Objet:
délégation parlementaire aux droits des enfants
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation parlementaire aux droits des enfants
Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049666616(source JORF)
nomination
07 Juin 202407/06/2024
De: Hadrien Ghomi
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049656357(source JORF)
nomination
05 Juin 202405/06/2024
De: Thomas Gassilloud
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049656357(source JORF)
nomination
05 Juin 202405/06/2024
De: Jean-René Cazeneuve
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049656357(source JORF)
nomination
05 Juin 202405/06/2024
De: Antoine Armand
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049656357(source JORF)
nomination
05 Juin 202405/06/2024
De: Huguette Tiegna
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049656357(source JORF)
nomination
05 Juin 202405/06/2024
De: Jean-Marc Zulesi
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049608238(source JORF)
nomination
29 Mai 202429/05/2024
De: David Valence
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049608238(source JORF)
nomination
29 Mai 202429/05/2024
De: Philippe Emmanuel
Objet:
commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049591677(source JORF)
nomination
25 Mai 202425/05/2024
De: Eléonore Caroit
Objet:
commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049591677(source JORF)
nomination
25 Mai 202425/05/2024
De: Béatrice Piron
Objet:
commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049591677(source JORF)
nomination
25 Mai 202425/05/2024
De: Claire Guichard
Objet:
commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049591677(source JORF)
nomination
25 Mai 202425/05/2024
De: Constance Le Grip
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049574046(source JORF)
nomination
23 Mai 202423/05/2024
De: Denis Bernaert
Objet:
commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049538440(source JORF)
nomination
16 Mai 202416/05/2024
De: Damien Adam
Objet:
commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049538440(source JORF)
nomination
16 Mai 202416/05/2024
De: Nadia Hai
Objet:
commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049538440(source JORF)
nomination
16 Mai 202416/05/2024
De: Astrid Panosyan-Bouvet
Objet:
commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049535924(source JORF)
nomination
15 Mai 202415/05/2024
De: Claire Guichard
Objet:
commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049535924(source JORF)
nomination
15 Mai 202415/05/2024
De: Caroline Abadie
Objet:
commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049535924(source JORF)
nomination
15 Mai 202415/05/2024
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049534650(source JORF)
nomination
14 Mai 202414/05/2024
De: Guillaume Vuilletet
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA POLITIQUE FRANÇAISE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE, À L'ENSEMBLE DES CONSÉQUENCES DE L'INSTALLATION ET DES OPÉRATIONS DU CENTRE D'EXPÉRIMENTATION DU PACIFIQUE EN POLYNÉSIE FRANÇAISE, À LA RECONNAISSANCE, À LA PRISE EN CHARGE ET À L'INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS, AINSI QU'À LA RECONNAISSANCE DES DOMMAGES ENVIRONNEMENTAUX ET À LEUR RÉPARATION
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA POLITIQUE FRANÇAISE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE, À L'ENSEMBLE DES CONSÉQUENCES DE L'INSTALLATION ET DES OPÉRATIONS DU CENTRE D'EXPÉRIMENTATION DU PACIFIQUE EN POLYNÉSIE FRANÇAISE, À LA RECONNAISSANCE, À LA PRISE EN CHARGE ET À L'INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS, AINSI QU'À LA RECONNAISSANCE DES DOMMAGES ENVIRONNEMENTAUX ET À LEUR RÉPARATION
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA POLITIQUE FRANÇAISE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE, À L'ENSEMBLE DES CONSÉQUENCES DE L'INSTALLATION ET DES OPÉRATIONS DU CENTRE D'EXPÉRIMENTATION DU PACIFIQUE EN POLYNÉSIE FRANÇAISE, À LA RECONNAISSANCE, À LA PRISE EN CHARGE ET À L'INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS, AINSI QU'À LA RECONNAISSANCE DES DOMMAGES ENVIRONNEMENTAUX ET À LEUR RÉPARATION (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA POLITIQUE FRANÇAISE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE, À L'ENSEMBLE DES CONSÉQUENCES DE L'INSTALLATION ET DES OPÉRATIONS DU CENTRE D'EXPÉRIMENTATION DU PACIFIQUE EN POLYNÉSIE FRANÇAISE, À LA RECONNAISSANCE, À LA PRISE EN CHARGE ET À L'INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS, AINSI QU'À LA RECONNAISSANCE DES DOMMAGES ENVIRONNEMENTAUX ET À LEUR RÉPARATION (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049517273(source JORF)
nomination
08 Mai 202408/05/2024
De: Sophie Errante
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA POLITIQUE FRANÇAISE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE, À L'ENSEMBLE DES CONSÉQUENCES DE L'INSTALLATION ET DES OPÉRATIONS DU CENTRE D'EXPÉRIMENTATION DU PACIFIQUE EN POLYNÉSIE FRANÇAISE, À LA RECONNAISSANCE, À LA PRISE EN CHARGE ET À L'INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS, AINSI QU'À LA RECONNAISSANCE DES DOMMAGES ENVIRONNEMENTAUX ET À LEUR RÉPARATION
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA POLITIQUE FRANÇAISE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE, À L'ENSEMBLE DES CONSÉQUENCES DE L'INSTALLATION ET DES OPÉRATIONS DU CENTRE D'EXPÉRIMENTATION DU PACIFIQUE EN POLYNÉSIE FRANÇAISE, À LA RECONNAISSANCE, À LA PRISE EN CHARGE ET À L'INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS, AINSI QU'À LA RECONNAISSANCE DES DOMMAGES ENVIRONNEMENTAUX ET À LEUR RÉPARATION
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA POLITIQUE FRANÇAISE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE, À L'ENSEMBLE DES CONSÉQUENCES DE L'INSTALLATION ET DES OPÉRATIONS DU CENTRE D'EXPÉRIMENTATION DU PACIFIQUE EN POLYNÉSIE FRANÇAISE, À LA RECONNAISSANCE, À LA PRISE EN CHARGE ET À L'INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS, AINSI QU'À LA RECONNAISSANCE DES DOMMAGES ENVIRONNEMENTAUX ET À LEUR RÉPARATION (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA POLITIQUE FRANÇAISE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE, À L'ENSEMBLE DES CONSÉQUENCES DE L'INSTALLATION ET DES OPÉRATIONS DU CENTRE D'EXPÉRIMENTATION DU PACIFIQUE EN POLYNÉSIE FRANÇAISE, À LA RECONNAISSANCE, À LA PRISE EN CHARGE ET À L'INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS, AINSI QU'À LA RECONNAISSANCE DES DOMMAGES ENVIRONNEMENTAUX ET À LEUR RÉPARATION (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049517273(source JORF)
nomination
08 Mai 202408/05/2024
De: Christopher Weissberg
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'ATTRIBUTION, LE CONTENU ET LE CONTRÔLE DES AUTORISATIONS DE SERVICES DE TÉLÉVISION À CARACTÈRE NATIONAL SUR LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE TERRESTRE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'ATTRIBUTION, LE CONTENU ET LE CONTRÔLE DES AUTORISATIONS DE SERVICES DE TÉLÉVISION À CARACTÈRE NATIONAL SUR LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE TERRESTRE
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'ATTRIBUTION, LE CONTENU ET LE CONTRÔLE DES AUTORISATIONS DE SERVICES DE TÉLÉVISION À CARACTÈRE NATIONAL SUR LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE TERRESTRE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'ATTRIBUTION, LE CONTENU ET LE CONTRÔLE DES AUTORISATIONS DE SERVICES DE TÉLÉVISION À CARACTÈRE NATIONAL SUR LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE TERRESTRE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049510522(source JORF)
nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Christophe Marion
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'ATTRIBUTION, LE CONTENU ET LE CONTRÔLE DES AUTORISATIONS DE SERVICES DE TÉLÉVISION À CARACTÈRE NATIONAL SUR LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE TERRESTRE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'ATTRIBUTION, LE CONTENU ET LE CONTRÔLE DES AUTORISATIONS DE SERVICES DE TÉLÉVISION À CARACTÈRE NATIONAL SUR LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE TERRESTRE
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'ATTRIBUTION, LE CONTENU ET LE CONTRÔLE DES AUTORISATIONS DE SERVICES DE TÉLÉVISION À CARACTÈRE NATIONAL SUR LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE TERRESTRE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'ATTRIBUTION, LE CONTENU ET LE CONTRÔLE DES AUTORISATIONS DE SERVICES DE TÉLÉVISION À CARACTÈRE NATIONAL SUR LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE TERRESTRE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049510522(source JORF)
nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Lysiane Métayer
Objet:
délégation parlementaire aux droits des enfants
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation parlementaire aux droits des enfants
Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049502999(source JORF)
nomination
04 Mai 202404/05/2024
De: Ingrid Dordain
Objet:
délégation parlementaire aux droits des enfants
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation parlementaire aux droits des enfants
Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049502999(source JORF)
nomination
04 Mai 202404/05/2024
De: Sarah Tanzilli
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049491444(source JORF)
nomination
02 Mai 202402/05/2024
De: Émilie Chandler
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049491444(source JORF)
nomination
02 Mai 202402/05/2024
De: Benoit Mournet
Objet:
commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049491444(source JORF)
nomination
02 Mai 202402/05/2024
De: Bastien Marchive
Objet:
commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049491444(source JORF)
nomination
02 Mai 202402/05/2024
De: Michel Lauzzana
Objet:
commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049491444(source JORF)
nomination
02 Mai 202402/05/2024
De: Lysiane Métayer
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES MANQUEMENTS DES POLITIQUES DE PROTECTION DE L'ENFANCE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES MANQUEMENTS DES POLITIQUES DE PROTECTION DE L'ENFANCE
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES MANQUEMENTS DES POLITIQUES DE PROTECTION DE L'ENFANCE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES MANQUEMENTS DES POLITIQUES DE PROTECTION DE L'ENFANCE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049487014(source JORF)
nomination
30 Avril 202430/04/2024
De: Claire Guichard
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES MANQUEMENTS DES POLITIQUES DE PROTECTION DE L'ENFANCE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES MANQUEMENTS DES POLITIQUES DE PROTECTION DE L'ENFANCE
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES MANQUEMENTS DES POLITIQUES DE PROTECTION DE L'ENFANCE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES MANQUEMENTS DES POLITIQUES DE PROTECTION DE L'ENFANCE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049487014(source JORF)
nomination
30 Avril 202430/04/2024
De: Anthony Brosse
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049487014(source JORF)
nomination
30 Avril 202430/04/2024
De: Laetitia Saint-Paul
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049487014(source JORF)
nomination
30 Avril 202430/04/2024
De: Christine Decodts
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049487014(source JORF)
nomination
30 Avril 202430/04/2024
De: Virginie Lanlo
Objet:
délégation parlementaire aux droits des enfants
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation parlementaire aux droits des enfants
Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049322036(source JORF)
nomination
26 Mars 202426/03/2024
De: Jean-René Cazeneuve
Objet:
commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049274392(source JORF)
nomination
14 Mars 202414/03/2024
De: Laurence Maillart-Méhaignerie
Objet:
commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049274392(source JORF)
nomination
14 Mars 202414/03/2024
De: Hadrien Ghomi
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Jean-Luc Fugit
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049137156(source JORF)
nomination
14 Février 202414/02/2024
De: Richard Ramos
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048991277(source JORF)
nomination
23 Janvier 202423/01/2024
De: Nicolas Metzdorf
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA GESTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA GESTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA GESTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA GESTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048622140(source JORF)
nomination
21 Décembre 202321/12/2023
De: Philippe Dunoyer
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA GESTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA GESTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA GESTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA GESTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048622140(source JORF)
nomination
21 Décembre 202321/12/2023
De: Laetitia Saint-Paul
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA GESTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA GESTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA GESTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA GESTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048622140(source JORF)
nomination
21 Décembre 202321/12/2023
De: Michèle Peyron
Objet:
commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048561033(source JORF)
nomination
14 Décembre 202314/12/2023
De: Béatrice Piron
Objet:
commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048520035(source JORF)
nomination
07 Décembre 202307/12/2023
De: Charles Sitzenstuhl
Objet:
comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
NOMINATION EN DATE DU 5 OCTOBRE 2023
Le groupe Renaissance
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048264586(source JORF)
nomination
27 Octobre 202327/10/2023
De: Jean-Luc Fugit
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048250000(source JORF)
nomination
25 Octobre 202325/10/2023
De: Laurence Heydel Grillere
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048250000(source JORF)
nomination
25 Octobre 202325/10/2023
De: Chantal Bouloux
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048250000(source JORF)
nomination
25 Octobre 202325/10/2023
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048235783(source JORF)
nomination
21 Octobre 202321/10/2023
De: Clara Chassaniol
Objet:
commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalites d'action des groupuscules auteurs de violences a l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le
3 mai 2023
ainsi que sur le deroulement de ces manifestations et rassemblements
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalites d'action des groupuscules auteurs de violences a l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le
Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalites d'action des groupuscules auteurs de violences a l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalites d'action des groupuscules auteurs de violences a l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048124455(source JORF)
nomination
30 Septembre 202330/09/2023
De: Quentin Bataillon
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048096070(source JORF)
nomination
22 Septembre 202322/09/2023
De: Charlotte Goetschy-Bolognese
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048096070(source JORF)
nomination
22 Septembre 202322/09/2023
De: Emmanuel Pellerin
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Constance Le Grip
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Robin Reda
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Charlotte Goetschy-Bolognese
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Guillaume Vuilletet
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048086382(source JORF)
nomination
19 Septembre 202319/09/2023
De: Béatrice Piron
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048086382(source JORF)
nomination
19 Septembre 202319/09/2023
De: Emmanuel Lacresse
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048060005(source JORF)
nomination
12 Septembre 202312/09/2023
De: Christopher Weissberg
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048007635(source JORF)
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Éric Bothorel
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048007635(source JORF)
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Marie Guévenoux
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048007635(source JORF)
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Emmanuel Pellerin
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048003609(source JORF)
nomination
29 Août 202329/08/2023
De: Benjamin Haddad
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048003609(source JORF)
nomination
29 Août 202329/08/2023
De: Michèle Peyron
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048003609(source JORF)
nomination
29 Août 202329/08/2023
De: Xavier Batut
Objet:
MISSION D'INFORMATION, SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
Le groupe Renaissance
Groupe:
Groupe Renaissance
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047817374(source JORF)
nomination
13 Juillet 202313/07/2023
De: Guillaume Gouffier Valente
Objet:
mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Le groupe Renaissance
Groupe:
Groupe Renaissance
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047812907(source JORF)
nomination
12 Juillet 202312/07/2023
De: Sabrina Agresti-Roubache
Objet:
mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Le groupe Renaissance
Groupe:
Groupe Renaissance
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047812907(source JORF)
nomination
12 Juillet 202312/07/2023
De: Éric Girardin
Objet:
mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Le groupe Renaissance
Groupe:
Groupe Renaissance
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047806486(source JORF)
nomination
11 Juillet 202311/07/2023
De: Sarah Tanzilli
Objet:
commission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Commission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047806486(source JORF)
nomination
11 Juillet 202311/07/2023
De: Marie Lebec
Objet:
commission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Commission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047806486(source JORF)
nomination
11 Juillet 202311/07/2023
De: Natalia Pouzyreff
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047788234(source JORF)
nomination
06 Juillet 202306/07/2023
De: Rémy Rebeyrotte
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047784670(source JORF)
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Lionel Royer-Perreaut
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047750014(source JORF)
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Jean-François Lovisolo
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047750014(source JORF)
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Lysiane Métayer
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047750014(source JORF)
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Benjamin Haddad
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047750014(source JORF)
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Mireille Clapot
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047746136(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Stéphane Mazars
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047716640(source JORF)
nomination
23 Juin 202323/06/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047716640(source JORF)
nomination
23 Juin 202323/06/2023
De: Laetitia Saint-Paul
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047716640(source JORF)
nomination
23 Juin 202323/06/2023
De: Cécile Rilhac
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047716640(source JORF)
nomination
23 Juin 202323/06/2023
De: Béatrice Piron
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047716640(source JORF)
nomination
23 Juin 202323/06/2023
De: Françoise Buffet
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047716640(source JORF)
nomination
23 Juin 202323/06/2023
De: Christopher Weissberg
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047710166(source JORF)
nomination
22 Juin 202322/06/2023
De: Stéphane Vojetta
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047710166(source JORF)
nomination
22 Juin 202322/06/2023
De: Yannick Haury
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047710166(source JORF)
nomination
22 Juin 202322/06/2023
De: Astrid Panosyan-Bouvet
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047710166(source JORF)
nomination
22 Juin 202322/06/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047710166(source JORF)
nomination
22 Juin 202322/06/2023
De: Christine Le Nabour
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047710166(source JORF)
nomination
22 Juin 202322/06/2023
De: Alexandre Holroyd
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047406973(source JORF)
nomination
05 Avril 202305/04/2023
De: Mireille Clapot
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047397392(source JORF)
nomination
04 Avril 202304/04/2023
De: Charles Sitzenstuhl
Objet:
commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047090180(source JORF)
nomination
04 Février 202304/02/2023
De: Alexandre Holroyd
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046704998(source JORF)
nomination
08 Décembre 202208/12/2022
De: Danielle Brulebois
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE VISANT À ÉTABLIR LES RAISONS DE LA PERTE DE SOUVERAINETÉ, ET D'INDÉPENDANCE ÉNERGÉTIQUE DE LA FRANCE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE VISANT À ÉTABLIR LES RAISONS DE LA PERTE DE SOUVERAINETÉ, ET D'INDÉPENDANCE ÉNERGÉTIQUE DE LA FRANCE
COMMISSION D'ENQUÊTE VISANT À ÉTABLIR LES RAISONS DE LA PERTE DE SOUVERAINETÉ, ET D'INDÉPENDANCE ÉNERGÉTIQUE DE LA FRANCE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE VISANT À ÉTABLIR LES RAISONS DE LA PERTE DE SOUVERAINETÉ, ET D'INDÉPENDANCE ÉNERGÉTIQUE DE LA FRANCE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046447729(source JORF)
nomination
20 Octobre 202220/10/2022
De: Benoît Bordat
Objet:
Le groupe Renaissance
Groupe:
Groupe Renaissance
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046369007(source JORF)
nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Philippe Guillemard
Objet:
Le groupe Renaissance
Groupe:
Groupe Renaissance
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046161236(source JORF)
nomination
09 Août 202209/08/2022
De: Claire Guichard
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046083663(source JORF)
nomination
24 Juillet 202224/07/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.