Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (commission_parlementaire)

Révisez le budget de la France avant les élections:

(pub gratuite)

De: Pierret (Claude)
préfet hors cadre. Officier du 1er juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-06-01"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
promotion
15 Mai 200115/05/2001
De: Chimènes (Hubert, Max, Georges)
médecin aspirant. Chevalier du 1er juin 1987
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-01"
JORFTEXT000000576591(source JORF)
promotion
18 Mai 199918/05/1999
De: Pinçon (Jean-Marie)
président d'un office public d'aménagement et de construction. Chevalier du 1er juin 1987
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
LOGEMENT
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-01"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
promotion
14 Juillet 199814/07/1998
De: Arnaud (Marguerite, Paule, Marcelle)
présidente déléguée des meilleurs ouvriers de France. Chevalier du 1er juin 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-01"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
promotion
30 Mars 199730/03/1997
De: Ibled (Hubert, Noël)
directeur dans une société. Chevalier du 1er juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-01"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Palatin (Yves)
administrateur civil. Chevalier du 1er juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-01"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lemoël (Michel, Emile)
conservateur général honoraire aux Archives nationales. Officier du 1er juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-06-01"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
promotion
04 Décembre 199404/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.