École publique (ecole)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Jacques Hazan
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Fédération des conseils de parents d'élèves de l'école publique
Groupe:
Conseils de parents d'élèves de l'école publique
ecole
=
"
École publique
"
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Sylviane Gaechter
(suppléante)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Fédération des conseils de parents d'élèves de l'école publique
Groupe:
Conseils de parents d'élèves de l'école publique
ecole
=
"
École publique
"
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Vielix (Claude)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Fédération des conseils de parents d'élèves de l'école publique
Groupe:
Conseils de parents d'élèves de l'école publique
ecole
=
"
École publique
"
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Quelvennec (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Fédération des conseils de parents d'élèves de l'école publique
Groupe:
Conseils de parents d'élèves de l'école publique
ecole
=
"
École publique
"
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997