1990-09-30 (grade_precedent_date)

De: Debard (Geneviève, Marie)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 30 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-30"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jouan-Pébernard (René, Joseph)
ancien maire de Lembeye, ancien conseiller général des Pyrénées-Atlantiques. Chevalier du 30 septembre 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-30"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
promotion
14 Juillet 199914/07/1999
De: Barrié (Gilles, Marie, Paul)
général de division. Chevalier du 30 septembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
promotion
06 Juillet 199906/07/1999