1990-10-11 (grade_precedent_date)

De: Contet-Audonneau (Jean-Luc, Paul, Maurice)
médecin en chef. Chevalier du 11 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-11"
JORFTEXT000000394351(source JORF)
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lévy (Jean-Paul, Dominique)
directeur de l'Agence nationale de recherche sur le sida, chef de service hospitalier, professeur des universités. Chevalier du 11 octobre 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-11"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
promotion
14 Juillet 199914/07/1999
De: Grosse (Philippe, Victor)
directeur à Aéroports de Paris. Chevalier du 11 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports, et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-11"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998