30 Novembre 2001

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Casanova
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Bertrand Gautier sous-directeur du budget et du financement
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Jean-Paul Veyre directeur divisionnaire des impôts
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Xavier Serres
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Hervé Puygauthier
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Michel Prévot ingénieur économiste de la construction
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Patrick Levérino
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Jean Deulin
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Philippe Debet administrateur civil
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Jean-Marie Coll
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Alain Casanova de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Alain-Yves Brégent
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Robert Bonnery attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Pierre Alexandre agents contractuels
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Olivier Villemagne attachés d'administration centrale
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Michel Ramos administrateur civil
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Laurent Obrecht attaché principal d'administration centrale
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Philippe Lévêque
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Alain Casanova de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Maurice Pellequer administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Didier Hüe
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Alain Casanova de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Patrick Brindejont
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Pitois-Pujade de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Michèle Féjoz sous-directrice
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Claude Vulliez
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Gabrielle Fiacre
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Florence Dubo
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Frédérique Colin attachée d'administration centrale
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Françoise Bureaud
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Valérie Vacher
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Florence Tetrault
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	Wilma Galfré attachée principale d'administration centrale
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions. »

délégation de signature

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaubriant"
sous-prefecture_departement_code="44"

De:	Bobin (Jean-Bernard) sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:	sous-préfet de Châteaubriant
Groupe:	Sous-préfecture - Châteaubriant

JORFTEXT000000764123 (source JORF)

nomination

ecole
president
conseil_administration

De:	Malingre (Daniel) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:	École nationale supérieure des beaux-arts

JORFTEXT000000763678 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000763677 (source JORF)

De:	Nasarre (Patrick-François)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Avignon
Groupe:	Université d'Avignon

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Ripotot (Piot, M.) membres
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section IV
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Robin membres
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section III B
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Nasse (Jenny, M.) vice-présidents
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section III B
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Mader-Saussaye (Lasserre, Mme)
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section III B
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Charrière-Bournazel (Bargue, M.)
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section III B
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Nasse (Jenny, M.) vice-présidents
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section III A
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Boutard-Labarde (Bidaud, Mme)
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section III A
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Jenny vice-président
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section II
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Robin (Lasserre, M.) membres
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section II
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Boutard-Labarde (Bargue, Mme)
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section II
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Nasse vice-président
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section I
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Lasserre (Charrière-Bournazel, M.)
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section I
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Bidaud (Bargue, M.)
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section I
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Pasturel vice-présidente
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section IV
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Perrot (Mader-Saussaye, Mme)
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section IV
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Gauron (Boutard-Labarde, M.)
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section IV
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Pasturel vice-présidente
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section III B
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Hagelsteen présidente
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section III B
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Piot (Perrot, M.)
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section III B
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Pasturel vice-présidente
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section III A
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Hagelsteen présidente
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section III A
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Ripotot (Mouillard, M.) membres
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section III A
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Gauron (Flüry-Hérard, M.)
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section III A
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Gauron (Flüry-Hérard, M.)
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section II
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Piot (Perrot, M.) membres
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section I
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

De:	Mouillard (Mader-Saussaye, Mme)
Objet:	membre des sections du Conseil de la concurrence le Conseil comprend cinq sections composées Section I
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

JORFTEXT000000581322 (source JORF)

De:	Gauron (André) membre du Conseil de la concurrence
Objet:	à la section II et à la section IV de ce conseil
Groupe:	Conseil de la concurrence

affectation

JORFTEXT000000581321 (source JORF)

De:	Viala (René-Marc) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur directeur de l'Institut de la gestion publique et du développement économique à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)

duree="trois ans"

nomination

ecole="École de l'Institut national des télécommunications"

De:	Martine Lapierre directrice technique à Alcatel
Objet:	membre du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Remplace:	M. Jean-Claude Carballes
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000581320 (source JORF)

nomination

De:	François Goudard préfet de l'Oise
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

JORFTEXT000000580837 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000580737 (source JORF)

De:	Paul Schwach directeur des affaires économiques et internationales
Objet:	dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de son autorité

délégation de signature

JORFTEXT000000580737 (source JORF)

De:	Paul Schwach
Objet:	pour signer les ordres de missions à l'étranger intéressant les agents du ministère de l'équipement, des transports et du logement

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Philippe Lévêque administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Casanova
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Bertrand Gautier sous-directeur du budget et du financement
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Olivier Villemagne attachés d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Michel Ramos administrateur civil
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Laurent Obrecht attaché principal d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Philippe Lévêque
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Alain Casanova de
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Pitois-Pujade de
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Valérie Vacher
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Florence Tetrault
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

JORFTEXT000000580712 (source JORF)

De:	Deloche (Jean, Pierre) administrateur civil, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:	sous-directeur

date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000580702 (source JORF)

De:	Petriat (Pierre)
Objet:	afin d'occuper un emploi de sous-directeur des stages à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1999-12-22"
duree="trois ans"
ecole

détachement

ecole
conseil_administration

De:	Leclere (Guillaume) élève civil
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement représentant des étudiants
Remplace:	M. Ledan (Sébastien)
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000394513 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000394508 (source JORF)

De:	Eric Delzant
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre de l'intérieur

date_debut="2001-12-28"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Christian Sapede préfet de la Haute-Corse
Objet:	préfet du Tarn
Groupe:	Préfecture du Tarn

JORFTEXT000000394355 (source JORF)

nomination

De:	Michel Jau préfet du Tarn
Objet:	préfet de l'Oise
Groupe:	Préfecture de l'Oise

JORFTEXT000000394354 (source JORF)

nomination

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Philippe Lévêque administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Casanova
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Bertrand Gautier sous-directeur du budget et du financement
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Jean-Paul Veyre directeur divisionnaire des impôts
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Xavier Serres
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Hervé Puygauthier
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Michel Prévot ingénieur économiste de la construction
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Patrick Levérino
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Jean Deulin
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Philippe Debet administrateur civil
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Jean-Marie Coll
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Alain Casanova de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Alain-Yves Brégent
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Robert Bonnery attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Pierre Alexandre agents contractuels
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Olivier Villemagne attachés d'administration centrale
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Michel Ramos administrateur civil
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Laurent Obrecht attaché principal d'administration centrale
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Philippe Lévêque
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Alain Casanova de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Maurice Pellequer administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Didier Hüe
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Alain Casanova de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Patrick Brindejont
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Pitois-Pujade de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Michèle Féjoz sous-directrice
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Claude Vulliez
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Gabrielle Fiacre
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Florence Dubo
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Frédérique Colin attachée d'administration centrale
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Françoise Bureaud
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Valérie Vacher
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Florence Tetrault
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"

De:	Wilma Galfré attachée principale d'administration centrale
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions. »

délégation de signature

De:	Philippe Lévêque administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

De:	Casanova
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

De:	Bertrand Gautier sous-directeur du budget et du financement
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »

délégation de signature

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »

délégation de signature

De:	Jean-Paul Veyre directeur divisionnaire des impôts
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Xavier Serres
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Hervé Puygauthier
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Michel Prévot ingénieur économiste de la construction
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Patrick Levérino
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Jean Deulin
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Philippe Debet administrateur civil
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Jean-Marie Coll
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Alain Casanova de
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Alain-Yves Brégent
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Robert Bonnery attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Pierre Alexandre agents contractuels
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Maurice Pellequer administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions. »

délégation de signature

De:	Didier Hüe
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions. »

délégation de signature

De:	Alain Casanova de
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions. »

délégation de signature

De:	Patrick Brindejont
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions. »

délégation de signature

De:	Pitois-Pujade de
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

De:	Michèle Féjoz sous-directrice
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

délégation de signature

De:	Claude Vulliez
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Gabrielle Fiacre
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Florence Dubo
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Frédérique Colin attachée d'administration centrale
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Françoise Bureaud
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »

délégation de signature

De:	Wilma Galfré attachée principale d'administration centrale
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions. »

délégation de signature

De:	Cohen (Henri) capitaine de vaisseau. chevalier du 14 juillet 1971
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-14"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Blanc (Bertrand, Marie, Bernard) lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 30 décembre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-30"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Sabah (Lucien, Léon) lieutenant-colonel, officier linguiste de réserve de l'armée de terre. Chevalier du 23 décembre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-23"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Pédo (Alexandre, Santé, Daniel) lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 8 décembre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-08"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Sillon (Daniel) lieutenant-colonel, officier linguiste de réserve de l'armée de terre. Chevalier du 1er décembre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-01"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Lyautey (Bernard, Georges, Fernand) colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-11"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Pajot (Jean-Michel, Auguste) chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du 1er octobre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-01"

promotion

De:	Tissier dit Trarieux (Jacques, André, Robert) lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 25 septembre 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-25"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Reix (Christian, Jean-Jacques, Marie) lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 24 juin 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-24"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Fertin (Gabriel, Joseph, François) lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 20 juin 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-20"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Martel (Jean-François, Marie) chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du 8 mai 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-08"

promotion

De:	Jullien (Thiery, Etienne) colonel, infanterie. Chevalier du 13 février 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-13"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Llido (Faustin, Marcel) médecin en chef. Chevalier du 28 janvier 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-28"

promotion

De:	André (Maurice) lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 23 janvier 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-23"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Cherrier (Alain, Jacques, Bernard) commandant. Chevalier du 18 décembre 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-18"

promotion

De:	Rubod (Christian, Jacques) lieutenant-colonel. Chevalier du 17 décembre 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-17"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Prézelin (Bernard, Jean, Vincent) capitaine de vaisseau. Chevalier du 12 décembre 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-12"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Régior (Pierre, François) lieutenant-colonel. Chevalier du 12 décembre 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-12"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Guay (Michel, Pierre, Victor) lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 3 décembre 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-03"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Chapalain (Philippe) lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 28 août 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-08-28"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Toëlen (Jean, Claude) lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 28 août 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-08-28"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Coudert (Jacques, André, Pierre) lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 31 janvier 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-31"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Blasquez (Hervé, Marie, Jean-Jacques) lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 11 janvier 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-11"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Godard (Jacques, Emile, Joseph) lieutenant-colonel. Chevalier du 19 décembre 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-19"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Bruelle (Gérard, Roger) commandant. Chevalier du 19 décembre 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-19"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Nollen (Jean-Alain, Charles) chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 6 décembre 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-06"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Blin (Jean-Marie, Georges, Denis) lieutenant. Chevalier du 25 juillet 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-25"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Rullier (Laurent, Pierre) lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 20 avril 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-20"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Barus (Jean-Marie, Maurice) lieutenant-colonel. Chevalier du 13 avril 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-13"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Chodron de Courcel (Philippe, Georges, Camille) colonel. Chevalier du 15 mars 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-15"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Augst (Jean-Pierre) lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 29 janvier 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-29"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Sauvestre (Bernard, Etienne) lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 22 janvier 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-22"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Nehou (Charles, Edmond, Louis) lieutenant-colonel. Chevalier du 13 janvier 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-13"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Séguin (Joël, Adrien, Joseph) lieutenant-colonel. Chevalier du 27 décembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-27"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Lambin (Jean-Claude, Henri) lieutenant-colonel. Chevalier du 16 décembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-16"

promotion

De:	Pourtau (Jean, Marc, Félix) chef d'escadron. Chevalier du 11 novembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-11"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Farge (Claude, Marcel, Martial) médecin en chef. Chevalier du 18 octobre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-18"

promotion

De:	Contet-Audonneau (Jean-Luc, Paul, Maurice) médecin en chef. Chevalier du 11 octobre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-11"

promotion

De:	Segonnes (Pierre, Théodore) pharmacien chimiste en chef. Chevalier du 29 septembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-29"

promotion

De:	Fombaron (Hervé, Henri) colonel, génie. Chevalier du 13 juillet 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-13"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Boissarie (Paul) lieutenant-colonel. Chevalier du 27 juin 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-27"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Fauvinet (Daniel, Marie, Georges) major, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 15 juin 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-15"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Grosjean (Guy, Henri) lieutenant-colonel. Chevalier du 9 mai 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-09"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Basset (John, Paul) lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 21 avril 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-21"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Lefévre (Albert, Jean) lieutenant-colonel. Chevalier du 8 mars 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-08"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Hobel (Roland, Ignace, Martin) capitaine, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 27 janvier 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-27"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Coudert (Louis, Roger) adjudant-chef. Chevalier du 3 novembre 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-03"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Sioc'Han de Kersabiec (Guy, Anne, Louis) lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 1er octobre 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-01"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Scrive (Daniel, Marie, Alain) colonel, train. Chevalier du 23 septembre 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-23"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Girard (Daniel, Albert) vétérinaire biologiste en chef. Chevalier du 17 septembre 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-17"

promotion

De:	Soumaire (Max) lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 1er août 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-08-01"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Vialatte (Philippe) médecin en chef. Chevalier du 14 juillet 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-14"

promotion

De:	David (Joël, Eugène, Simon) médecin en chef. Chevalier du 5 juillet 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-05"

promotion

De:	Chevalier (Henry-Serge, Jacques) lieutenant-colonel. Chevalier du 15 juin 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-15"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Buvat (Jean) lieutenant-colonel. Chevalier du 1er juin 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-01"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Gazeau (Antoine) colonel, infanterie. Chevalier du 22 mai 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-22"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Ruhlmann (François, Edgard, Joseph) lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 23 mars 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-03-23"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Grosjean (Yves, Paul, Maurice) colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 1er février 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-02-01"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Lécolier (Jacques, Robert, Jean) colonel. Chevalier du 15 décembre 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-15"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Canet (Gérard, Roger) lieutenant-colonel, train. Chevalier du 21 novembre 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-21"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Oswald (Etienne, Edouard, Léon) lieutenant-colonel, train. Chevalier du 15 octobre 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-15"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Pivard (Jacques, Hugues) lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 19 juin 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-19"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Cabanne (Gilbert, Raymond) lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 18 juin 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-18"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Maginot (Alain, Abel, Henri) colonel. Chevalier du 20 mai 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-20"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Guilloreau (Robert, Yves, Pierre) colonel, infanterie. Chevalier du 8 mai 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-08"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Barbenson (René) adjudant-chef, génie. Chevalier du 9 mars 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-09"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Poulain (Bernard, Denis, Marcel) lieutenant-colonel. Chevalier du 31 janvier 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-31"

promotion

De:	Anciaux (Serge, Jean, Raymond) lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Bailly (Etienne, André) capitaine. Chevalier du 10 novembre 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-10"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Blanchard (Paul, Jean, Lucien) commandant. Chevalier du 8 septembre 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-08"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Arnaudet (Louis, Charles, Robert) médecin en chef. Chevalier du 6 septembre 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-06"

promotion

De:	Liotté (Jean-Michel) lieutenant-colonel, train. Chevalier du 8 mai 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-08"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Gomes (Sylvain) lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 3 mai 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-03"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Luneau (Jean-Michel, Christian, Georges) chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 21 mars 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-21"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Pigeon (Francis, Claude) commandant. Chevalier du 3 mars 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-03"

promotion

De:	Doléac (Alain, Pierre) lieutenant-colonel. Chevalier du 6 janvier 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-06"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Mallet (Jean-Paul, Henri, Roger) médecin en chef. Chevalier du 14 juillet 1986
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-14"

promotion

De:	Estenne (Bernard, Louis, Charles) médecin en chef. Chevalier du 16 mai 1986
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-16"

promotion

De:	Deville (Pierre, Charles, Edouard) médecin en chef. Chevalier du 29 septembre 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-29"

promotion

De:	Gillmann (Jean-Paul, Auguste) maître principal. Chevalier du 8 mai 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Calcagno (Marcel, Marie, Jean) colonel, matériel. Chevalier du 8 mai 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Briatte (Gérard, Paul, René) colonel. Chevalier du 8 mai 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Fouillot (Robert, Armand, Louis) lieutenant-colonel. Chevalier du 7 mai 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-07"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Jourdana (Paul, Claude) colonel. Chevalier du 2 mai 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-02"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Humeau (Christian, France, Jean) colonel. Chevalier du 28 avril 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-28"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Auguste (Gilbert, Yves, Gérard) colonel. Chevalier du 7 mars 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-07"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Malochet (Bernard, Jean, Louis) maître principal. Chevalier du 15 février 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-15"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Pertué (Michel, René, Marc) colonel. Chevalier du 24 août 1984
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-08-24"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Labellie (Jean, Christian, Antoine) colonel. Chevalier du 1er juin 1984
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-01"

promotion

De:	Wotawa (Pierre, Louis, Vincent) colonel. Chevalier du 8 septembre 1983
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-08"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Nombalais (Ernest, Henri, Yves) sous-lieutenant. Chevalier du 14 juillet 1982
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Bonnet (Jean, Albert) colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 7 février 1982
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-07"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Guillou (François, Robert, Marie) capitaine de vaisseau. Chevalier du 30 décembre 1981
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-12-30"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Toupart (Gérard, Michel, Henri) lieutenant-colonel. Chevalier du 28 juillet 1981
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-28"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Reiss (Jean-François) colonel. Chevalier du 7 novembre 1980
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-07"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Sinel (Guy, Bernard) capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1980
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-14"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Fauché (Jean-Pierre) lieutenant-colonel. Chevalier du 27 février 1979
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-27"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Morel (Pierre-Yves, Léon, Marie) lieutenant-colonel. Chevalier du 23 octobre 1977
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-23"

promotion

De:	Sorensen (François, Philippe, Gustave) chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du 8 octobre 1977
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-08"

promotion

De:	Planchais (Louis, Marie, Stéphane) colonel. Chevalier du 16 septembre 1975
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-16"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Herbreteau (Raymond, Yves, Marcel) colonel, transmissions. Chevalier du 12 mars 1971
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-03-12"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Valentin (Jean-Jacques, André) capitaine de vaisseau. Officier du 14 juillet 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-07-14"
armee_grade="Commandeur"

promotion

De:	Lecrès (Denis, Daniel, César) colonel. Officier du 18 décembre 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-12-18"
armee_grade="Commandeur"

promotion

De:	Caron (Jean, Paul, Pierre) colonel, train. Officier du 15 mars 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-03-15"
armee_grade="Commandeur"

promotion

De:	Piétresson de Saint Aubin (Jacques, Marie, Maurice) colonel. Officier du 20 décembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-20"
armee_grade="Commandeur"

promotion

De:	Mourgeon (Jacques, Louis) général de brigade. Officier du 24 mars 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-24"
armee_grade="Commandeur"

promotion

De:	Dubourg (Jean, Simon) lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 23 mars 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-23"
armee_grade="Commandeur"

promotion

De:	Fauré (Marc, Gabriel) lieutenant-colonel, artillerie. Officier du 13 juillet 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-07-13"
armee_grade="Commandeur"

promotion

De:	Frénot (Jacques, Gilbert) pharmacien chimiste en chef. Officier du 28 décembre 1984
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-12-28"

promotion

De:	Foussadier (Marc, René, Marie) lieutenant-colonel. Officier du 8 janvier 1983
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-01-08"
armee_grade="Commandeur"

promotion

De:	Husson (Roger, Charles, Joseph) colonel, infanterie. Officier du 26 janvier 1982
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-01-26"
armee_grade="Commandeur"

promotion

De:	Serre (Marc, Roger, Philippe) lieutenant-colonel. Officier du 3 juillet 1981
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-07-03"
armee_grade="Commandeur"

promotion

De:	Lacaze (Jean, André) capitaine, troupes de marine. Officier du 14 juillet 1980
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-07-14"
armee_grade="Commandeur"

promotion

De:	Biousse (Gilbert, Léonce) général de brigade aérienne. Officier du 4 janvier 1977
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-01-04"
armee_grade="Commandeur"

promotion

De:	Péoc'h (Joseph, Michel, Marie) colonel, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"

nomination

De:	Milley (André) adjudant-chef, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"

nomination

De:	Miotti (Jean, Joseph) soldat de 1re classe, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"

nomination

De:	Milot (Emile, Jean, Louis) capitaine, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"

nomination

De:	Barbey (Dominique, Georges, Charles) chef d'escadron, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"

nomination

De:	Breleau (Pierre) capitaine, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"

nomination

De:	Dollé (Dominique, Michel, Louis) médecin principal
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Adamczewski (Hervé, Alain) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:	Service des essences des armées

nomination

De:	Forterre (Denis, Max, André) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:	Service des essences des armées

nomination

De:	Robin (Jean, Emile, Louis) adjudant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:	Service des essences des armées

nomination

De:	Bruyère (Jean-Claude, Ernest) 1 er avril 1946, médecin en chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Meslier (Yvon, Jean-Paul) médecin principal
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Denglos (Jean-Philippe, René, Marcel) chirurgien-dentiste principal
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Boutemy (Philippe, Michel, Bernard) pharmacien chimiste principal
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Picciotto (de) (Marcel, Sami) médecin principal
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Laffargue (René, Jacques, Maurice) médecin en chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Magnan (Gilles, Marie, Maurice) médecin en chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Grenet (Gérard, Georges, Henri) médecin principal
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Ferrachat (Laurent, Frédéric) chirurgien-dentiste en chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Roffidal (Jacques, Henri, Albert) aumônier militaire
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Sandré (Christian, Charles, Lucien) aumônier militaire
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Topcha (Maurice, Yves) médecin en chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Duré (Bernard, Etienne, Dominique) médecin en chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Jacquemin (Roger, Alfred) aumônier militaire
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Pêcheur (Paul, Louis, Jean) chirurgien-dentiste en chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Derrien (Jean, Marcel, Marie) médecin en chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Renault (Jean-François, Bernard) médecin en chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Mersier (Philippe, Michel) médecin en chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Rossignol (Michel) aumônier militaire
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Lahellec (Michel, Roland) aumônier militaire
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Luc (François) aumônier militaire
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Maffre (Patrick, Pierre) aumônier militaire
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Barrellier (Paul, Marie, Joseph) médecin en chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Durand (René, Robert) médecin en chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Cubaynes (Philippe, François, Henri) chirurgien-dentiste en chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Roiné (Jean, Marie, Joseph) aumônier militaire
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Sauty (Jean, Arthur) aumônier militaire
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Lapchin (José, Max, Fernand) médecin en chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Wind (Dominique, René, Joseph) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Belkébir (Mohammed-Tahar) gendarme
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Meunier (Dominique, Charles) chef d'escadron, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Bordonado (François-José, Gaston) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Papin (Claude, Pierre, Yves) chef d'escadron, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Brouchot (Dominique, Jean, Philippe) chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Delaval (Claude, Jean-Marie, José) lieutenant-colonel, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Josserand (Martial, Albert, Georges) premier maître
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Boumard (Jean-Luc, Edmond) premier maître
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Boitel (Patrick, Jacky) maître principal
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Girard (Yves, Fernand) premier maître
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Antoniotti (Georges, Fernand) maître principal
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Cablat (Guy, André) maître principal
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Cannévet (Armand, Louis) quartier-maître de 1re classe
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Lesept (Clément, Jean, Albert) maître principal
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Brémaud (Patrice, Guy, Albert) chef d'escadron
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Cordonnier (Jean-Marie, Daniel, Charles) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Boutelier (Jean-Michel, Dominique) chef d'escadron
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Lecocq (Patrick, Maurice, André) chef d'escadron
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Sibilly (Jean, Michel, Pierre) chef d'escadron
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Authier (André, Jean) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Rouch (Henri, Georges) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	de Lauriston de Boubers (Antoine, Marie, Joseph) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Rambur (François, Raymond) adjudant-chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Amério (Gilbert) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Dubois (Daniel, André, Henri) capitaine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Alfieri (Michel, Roger, François) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Delmas (Jacques) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Rabier (Jean-Jacques, Guy, Daniel) capitaine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Freija (Michel, Bernard, Alain) adjudant-chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Avignon (Alain, Marie) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Jaeger (André) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Lefrant (Xavier, Maurice, Robert) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Daver (Alfred, Charles, François) major
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Bernadet (Alain, Jean, Pierre) major
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Messner (Ralph, Georges) sous-lieutenant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Icéaga (Pierre, Jacques) adjudant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Peyre (Gilbert, Emile) adjudant-chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Haënn (Yves, Jean) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Bass (Patrick, Jean-François) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Birrer (Jean-Pierre) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Van Weymers (Stéphane, Vincent, Maurice) chef d'escadron, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Hannebique (Christophe, Charles, Antoine) chef d'escadron, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Duval (Pascal, Pierre) chef d'escadron, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Capdeville (Philippe, Jean) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Bressieux (Pierre, Jacques, Edmond) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Comeille (Philippe, Henri, André) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Eynard (Bruno, Jean, Joseph) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Quilot (Pascal, Didier) chef d'escadron, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Guill (Marc) chef d'escadron, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Brunel (Jean-Henri, Joseph) chef d'escadron, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Aulombard (Jean-Marie, Maurice, Achille) chef d'escadron, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Lorgeril (de) (Yves, Guynot, Jean-Pierre) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Le Moine (Christophe, Marie-Alexis, Jean) chef de bataillon, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Rétro (Christian, Jean, André) chef de bataillon, génie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Guillemin (Michel, Pierre) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Certin (Philippe, François) chef de bataillon, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Mélinon (Robert, Jean-Pierre) chef de bataillon, transmissions
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Cathagne-Beneventi (Maurice, Philippe, Louis) chef d'escadron, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Arnoux (Pascal, Jean) chef d'escadron, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Kneppert (Richard, Marc, Fernand) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Hugo (Emmanuel, Marie) chef de bataillon, génie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Pons (Christian, Marcel, Patrick) commandant, matériel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Lorenzini (Michel, Noël, Raoul) lieutenant-colonel, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Cropte de Chanterac (de) (François, Just, Eusèbe) chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Rodriguez (Philippe, José, Noël) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Trousselié (André, Marc) lieutenant-colonel, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Varachaud (Philippe, Georges) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Durand (Bruno, Marie, Michel) chef d'escadron, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Godin (Jean-Christophe, Marie, André) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Depauw (Stéphane, Pierre, Jean-Marie) chef de bataillon, génie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Alonso (Basile, François, Yves) chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Bareth (Patrick, Roger) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Mirikelam (François, Jean, Marie) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Bastien (Maurice, Jean, Louis) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Gauthier (Rémy) chef d'escadron, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Borel (Xavier, Lucien, Alexandre) chef d'escadron, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Renouf (Sylvain, Jean-Jacques, Marcel) chef de bataillon, transmissions
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Du Pontavice (Stéphane, Jean, Marie) chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Le Blanc de Cernex (Christophe, Dominique, Marie) chef d'escadron, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Tuzzolino (Philippe, Jean) chef de bataillon, transmissions
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Audoin (Pierre, Paul, André) chef de bataillon, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	René (Bruno, Marie, François) chef de bataillon, génie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
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nomination

De:	Bianchi (Jean-François) lieutenant-colonel, génie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Notter (Denis, Georges, Armand) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
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nomination

De:	Costedoat (Thierry) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Dubois (Michel, Jean-Pierre) lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Coignard (Alain, Raymond, Marie) chef de bataillon, génie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Arras (d') (Jean, Marie, Pierre) chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Thomas (Jean-Marc, Gérard, Pierre) chef d'escadron, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Javernaud (Michel) capitaine, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Robic (Jean-Yves, Roger, Félix) lieutenant-colonel, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Pélopidas (Pascal) chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Guthmann (Alain, Roland) adjudant-chef, génie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Cantié (Didier, Gérard) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Miconi (Ludovico, Francesco) adjudant-chef, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Lejeune (Bruno, Marie, Joseph) chef de bataillon, génie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Le Roux (Paul) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Demarchi (Alain, François, Charles) adjudant-chef, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Ascensio (Gilbert, Denis, Pierre) chef d'escadron, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Grégolin (Albert, Robert) adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Cuelle (Bernard, Edouard, Armand) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Moreau (Jean-Pierre, Armand, Georges) capitaine, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Prévot (Jean) lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Frichemann (Hubert, Marc, Joseph) chef de bataillon, matériel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Mourey (Jacques, Jean, René) lieutenant-colonel, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Escudier (Yves, Marie, Daniel) lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Belot (Jean-François, Ernest, Hubert) chef d'escadron, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Colnet (Jean-Luc, Marcel, Géorges) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Cabanes (Didier, Jean-Marie, Germain) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Deldicque (Alain, Christian, Michel) adjudant-chef, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Aubry (Daniel, Julien, Victor) adjudant-chef, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Dubois (Pascal, Marie) capitaine, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Michel (Gérald, Cyrille, Marie) adjudant-chef, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Berne (Jean-Paul, Patrick) adjudant-chef, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Meillet (Marius, Godefroy) capitaine, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Duré (Gilles, Robert, Denis) adjudant-chef, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Nardin (Stéphane, Marie, Charles) capitaine, génie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Huard (Jacky, Jean-Claude, Michel) adjudant-chef, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Colle (Michel, Xavier, Aimé) adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Simonnet (Christian, Gilbert) lieutenant-colonel, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Briard (Serge, André) capitaine, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Garrigues (Pierre, Patrick, Gérard) lieutenant-colonel, transmissions
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Garnier (Marc, Jean-Louis, Etienne) lieutenant-colonel, génie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Saucereau (Christian, Adrien, Claude) chef d'escadron, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Vitrolles (Michel, Paul) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Verrier (Francis, Guy, André) sergent-chef, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Fichot (Jean-Claude) adjudant-chef, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Nicolazzi (Charles, Claude) chef de bataillon, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Tiennot (Patrice, Roger, Jacques) adjudant-chef, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Bouthors (Alain, Marie, Jean) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Mathias (Jean-Michel) maréchal des logis-chef, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Sironneau (Jacques, Henri) lieutenant-colonel, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Robin (Georges, Jaky) chef de bataillon, transmissions
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Pascal (Jean-Paul, François) chef de bataillon, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Stuart (Paul) adjudant-chef, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Delapierre (Paul, Jean, Marie) major, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Coutant (Jean-Paul, Théodore, Georges) commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Boucaud (André, Francis) chef d'escadron, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Eouzan (Bernard, Gaston, Marie) chef d'escadron, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Guedras (Daniel, Roger) lieutenant-colonel, corps technique et administratif, matériel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Dumon (Jean-Pierre, Gérard) chef d'escadron, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Fonteneau (Jacques, Gilbert, Gaston) lieutenant-colonel, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Alauzet (Jean, François, Marie) lieutenant-colonel, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Grenet (Jean-Pierre, Dominique) lieutenant-colonel, matériel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Pierrot (Michel) capitaine, artillerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Ussel (d') (Antoine, Anne) lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Jallud (Paul, Joseph) lieutenant-colonel, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Dautigny (Guy, Jean, Gustave) chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Delseny (Jean-Pierre) lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Bourdin (Michel, Daniel) adjudant-chef, train
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Atia (Moïse) sergent-chef, infanterie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Bernard (Jacques, Georges, Roger) maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Laurent (Roger, Stéphane, Paul) lieutenant-colonel, officier linguiste de réserve de l'armée de terre
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Cario (André) adjudant-chef, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Macé (Jean, Raymond) adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Lévy (Léon) adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Alibert (Jean, François, Edouard) adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Fortier (Christian, Jean, Gaston) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Gibierge (Eric, Philippe, Daniel) adjudant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Lemoine (Henri, Emile) commissaire commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Bertrand (Régis, Yves, Dominique) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Garnier (Yannick, Jean, Paul) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Borowicz (Patrick, Raymond, Alexandre) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Siat (Guy, Robert) commissaire commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Gindrey (Jean-François, Pierre) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Le Riche (Didier, Grégoire, François) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Guillemin (Hervé, Christian, Bernard) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Arino (Simon, Noël) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Babelot (Pascal, Charles, Auguste) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Beaulieu (Philippe, Jean, Marie) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Boisson (Daniel, Jean) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Ayel (André, Maurice, Marie) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Simon (Olivier, Hubert, Antoine) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Schnoering (Jean, Luc, André) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Wagner (François, Noël, Georges) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Lampin (Jean, François, Louis) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Mayaudon (Charles, Henri) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Voelkel (Mario, Victor) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Bucher (Bertrand, Patrick, Frédéric) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Breton (Pierre, Louis, Bernard) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Chassang (Patrick) commissaire lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Pierrard (Michel) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Sabella (Aurélio, Augustin, Gabriel) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Machula (Eric, François) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Dufour (Sylvain, Pierre, Julien) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Brisout de Barneville (Patrick, Jean, Marie) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Krajczi (Roger, René) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Dujour (Jean-Claude, Louis, Emile) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Michel (Robert, Albert) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Schindler (Thierry, Marie, Charles) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Prothais (Alain, Louis, Edmond) commissaire commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Berthumier (Jean-Claude, Roger, Simon) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Lemmens (Gérard, Joseph, Félix) commandant
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Bury (Didier, Jean, Henri) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Borthayre (Jean, Marie, Paul) lieutenant-colonel
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Perrin (Louise, Yvonne) épouse Clerc, 24 février 1914, résistante
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Lustro (Rita) épouse Daurat, 24 mars 1936, adjudante, groupe de spécialités état-major
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Lecorché (Magdeleine, Cécile, Germaine) épouse Morel, 22 juillet 1911, adjudante-chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Barber (Nadia, Jane, Naomi) épouse Lauzet, 9 novembre 1916, lieutenante, cadre spécial
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Labeau (Emilie, François, Emile) adjudant-chef, troupes de marine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Bourgeat-Lami (Odile, Marguerite) épouse Pollet, 24 décembre 1958, capitaine
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000394086 (source JORF)

De:	Emmanuel Lannes de Montebello
Objet:	représentant du directeur de la protection judiciaire de la jeunesse
Remplace:	M. Gérard Champaud
Groupe:	Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

JORFTEXT000000394086 (source JORF)

De:	Marie Picard
Objet:	commissaire du Gouvernement
Remplace:	M. François Seners
Groupe:	Commissariat du Gouvernement

commissaire_gouvernement

nomination

De:	Meilland (Olivier)
Objet:	élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE) Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

admission

De:	Izart (Christophe)
Objet:	élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE) Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

admission

De:	Damas (Vincent)
Objet:	élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE) Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

admission

De:	Courmont (Benoît)
Objet:	élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE) Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

admission

De:	Givry (Alexandra)
Objet:	élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE) Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

admission

De:	Chales (Evelyne)
Objet:	élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE) Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

admission

De:	Bascoul (Ganael)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Cao (Kheng)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats étrangers
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Akre (Hacha-Sué)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats étrangers
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Sellaouti (Yazid)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats étrangers
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Bellach (Martin)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats étrangers
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Zouari (Laurent)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Vodovar (Alexandre)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Teyssedre (Pierre-Emmanuel)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Spie (Nicolas)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Sorel (Kévin)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Saintjean (Guillaume)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Richard (Laurent)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Poussier (Arnaud)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Madelpuech (Guillaume)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Israel (Adrien)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Winterberger (Olivier)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Vincent (Jean-François)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Vigneron (François)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Tregouet (Thomas)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Terron (Rémi)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Simiu (Edgar)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Simenhaus (François)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Sibai (David)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Roux (Guilhem)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Rosenbaum (Mathieu)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Renno (Yves)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Nemes (Georges)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Narboni (Alexandre)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Mizrahi (Pierre)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Miguel (Bruno)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Lempereur (Patrick)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Lagier (Jonathan)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Juts (Jérémiah)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Jaeger (Thomas)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Germain (François)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Esmein (Paul)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Er-Rhaimini (Karim)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Drappier (Renaud)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Dore (Damien)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Dando (Raphaël)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Chuzeville (Thomas)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Chassagneux (Jean-François)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Brochart (Benoît)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Bouette (Jean-Christophe)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Binnie (Julien)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Beneteau (Guillaume)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Azerraf (Jordan)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Selmi (Mohamed)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidat étranger
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Oueldleblad (Hassan)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats étrangers
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Nilforoushan (Keyvan)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats étrangers
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Karmoun (Mohamed)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats étrangers
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Ennaciri (Mehdi)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats étrangers
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Darrazi (Mohamed)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats étrangers
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Zeitoun (Arnaud)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Pastor (Xavier)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Pannetier (Samuel)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Moussu (Louis)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Miralles (Pierre)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Lu (François)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Levy-Bruhl (Jean-Michel)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Laviolette (Ralph)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Kerbrat (Antoine)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Hevras (Frédéric)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Garagnon (Romain)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Galissier (Guillaume)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Fichter (Pierre)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Ferriere (Julien)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Faurie (Arnault)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Denouveaux (Virgile)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Curien (Erwan)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Charles-Gervais (Vincent)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Carpentier (Philippe)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Caille (Barthélémy)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Boudier (Julien)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Bertrand (Nicolas)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Benzekri (Lionel)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Barchouchi (Mehdi)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Agache (Pierre)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Donessoune (Raoul)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidat étranger
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Tenret (Elise)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Lecoeur (Sabine)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Labarre (Ludivine)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Krieg (Anne-Cécile)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Guilloux (Sophie)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Ducasse (Sonia)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Dewas (Myriam)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Carmona (Elodie)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Bernard (Lise)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Barral (Pauline)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Apouey (Bénédicte)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Pichery (Pauline)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Madre (Hélène)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Louvel (Anne-Laure)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Gannaz (Irène)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Dreyfus (Sarah)
Objet:	élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Marzoug (Najoua)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats étrangers
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Tobelem (Sandrine)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Saragosa (Anne)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Roget (Céline)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Rivis (Adeline)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Nissan (Ketty)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Ledoux (Blandine)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Glaizal (Hortense)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Floquet (Stéphanie)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Fichoux (Marie-Laure)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	De Bourguignon (Anne)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Cuoco (Laure)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 3. Admis en deuxième année directe Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Desmidt (Juliette)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Agier (Isabelle)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 2. Admis en première année économie Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

De:	Bastide (Anne-Cécile)
Objet:	sur titres élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique 1. Admis en première année mathématiques Candidat français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)

admission

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Michel Pinauldt préfet
Objet:	directeur, adjoint au délégué interministériel à la réforme de l'Etat
Groupe:	Délégué interministériel à la réforme de l'Etat

JORFTEXT000000394084 (source JORF)

nomination

De:	Eric Delzant administrateur civil hors classe
Objet:	préfet de la Haute-Corse
Groupe:	Préfecture de Haute-Corse

JORFTEXT000000393787 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000214872 (source JORF)

De:	Alexandre Medvedowsky conseiller d'Etat
Objet:	pour convenances personnelles prévue à l'article 44 (b) du décret no 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions, avocat au barreau de Paris
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2001-11-01"
duree="trois ans"

disponibilité

JORFTEXT000000214870 (source JORF)

De:	Auter (Dominique) magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer des fonctions judiciaires dans la Principauté de Monaco
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="2000-09-01"
duree="cinq ans"

détachement

De:	Osu (Dominique)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Zarrella (André)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Yvon (Marc)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Tremolieres (Wladimir)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Thibaudeau (Laurent)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Roux (Thomas)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Promonet (Ghislain)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Patriat (Damien)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Monnet (Jean-Louis)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Meunier (Jérôme)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Maurel (David)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Marechal (Thomas)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Mallet (David)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Maire (Luc)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lissillour (Etienne)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lewi (Elie)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Leroy (Edouard)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Leglastin (Frédéric)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Laurent (Guillaume)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lagier (Philippe)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Jullian (Arnaud)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Hemmers (Jan)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Fouque (Nicolas)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Delmas (Frédéric)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Cougnaud (Benoît)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Charton (Alexis)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Charrier (Geoffroy)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Cazelles (Bertrand)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Boussekhane (Slimane)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bourgin (Laurent)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Baron (Hadrien)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Arcos (Cédric)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Durand (Benjamin)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Cohen (Michael)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Wallon (Laure)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Vaudois (Claire)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Vanuxem (Béatrice)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Schardt (Anne-Laure)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Sammour (Yasmine)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Robert (Céline)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Ricart (Emmanuelle)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Reynaud (Maud)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Ravinet (Catherine)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Pioch (Stéphanie)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Piedcoq (Viviane)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Peyrat (Marie-France)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Passavant (Marlène)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Ordonez (Valérie)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Noguera (Elise)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Naudan (Christelle)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Montant (Anne-Claire)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Martin (Isabelle)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Madoire (Anne)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Locquet (Alexandra)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lemaitre (Muriel)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Le Touzic (Stéphanie)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Langlade (Catherine)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Labro (Frédérique)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Kermoal (Marianne)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Karrer (Séverine)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Jousse (Véronique)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Houssel (Marie)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Horellou (Anne-Marie)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Guillon (Géraldine)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gleyzes (Carole)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Gillette (Karine)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Gazel (Evelyne)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Epaillard (Isabelle)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Dussol (Delphine)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Durlin (Delphine)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Dubo (Muriel)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Delmotte (Sophie)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	De Gand (Armelle)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Costa (Hélène)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Citron (Séverine)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Capitani (Odile)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Boulanger (Anne-Lucie)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Bouillot (Marie-Cécile)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Boudieux (Caroline)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Boudier (Véronique)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Avisse (Hélène)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Amichot (Gisèle)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Lopez (Sabrina)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Duru (Clémence)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Desseigne (Céline)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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De:	Debaisieux (Emilie)
Objet:	au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

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