grade_precedent_date="1990-12-13" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1990-12-13" (tag)

De:	Jacquard (Pierre, Emile, Maurice) président d'honneur de l'Institut français du pétrole, président du conseil de surveillance d'une société. Officier du 13 décembre 1990
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-13"

JORFTEXT000000445356 (source JORF)

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01 Janvier 2005 01/01/2005

De:	Françon (Richard, Lucien) colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 13 décembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-13"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000764774 (source JORF)

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03 Mai 2000 03/05/2000

De:	Ducerf (Jean) conseiller général de Saône-et-Loire, maire de Vendenesse-lès-Charolles. Officier du 13 décembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-13"

JORFTEXT000000760274 (source JORF)

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15 Mai 1999 15/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.