1990-12-13 (grade_precedent_date)

De: Jacquard (Pierre, Emile, Maurice)
président d'honneur de l'Institut français du pétrole, président du conseil de surveillance d'une société. Officier du 13 décembre 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-13"
JORFTEXT000000445356(source JORF)
promotion
01 Janvier 200501/01/2005
De: Françon (Richard, Lucien)
colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 13 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-13"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000764774(source JORF)
promotion
03 Mai 200003/05/2000
De: Ducerf (Jean)
conseiller général de Saône-et-Loire, maire de Vendenesse-lès-Charolles. Officier du 13 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-13"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999