grade_precedent_date="1991-04-05" (tag)


De: Goisbault (Hugues, Claude)
consul général de France à Toronto. Chevalier du 5 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-05"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
promotion
16 Mai 200016/05/2000
De: Bertrand-Cadi (Jean-Yves, Jules, Augustin)
premier président honoraire de la cour d'appel de Rouen. Chevalier du 5 avril 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-05"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
promotion
14 Juillet 199914/07/1999
De: Anglade (Yvonne, Janine), épouse Daviet
attachée d'administration centrale. Chevalier du 5 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-05"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
promotion
15 Novembre 199815/11/1998
De: Moissonnier (Louis, Eugène)
président de section au Conseil général des ponts et chaussées. Officier du 5 avril 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
15 octobre 1985
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-04-05"
JORFTEXT000000381164(source JORF)
promotion
01 Janvier 199701/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.