grade_precedent_date="1991-06-21" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1991-06-21" (tag)

De:	Tochou (Roger, Jean) président d'un organisme professionnel. Chevalier du 21 juin 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des petites et moyennes entreprises du commerce, de l'artisanat, et des professions libérales Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises du commerce, de l'artisanat, et des professions libérales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-21"

JORFTEXT000000425684 (source JORF)

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16 Mai 2006 16/05/2006

De:	Serra (Claude) sous-préfet de Grasse (Alpes-Maritimes). Chevalier du 21 juin 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-21"

JORFTEXT000000247328 (source JORF)

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15 Mai 2004 15/05/2004

De:	Langham (Elisabeth, Geneviève) adjointe administrative principale dans les services du Premier ministre. Chevalier du 21 juin 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-21"

JORFTEXT000000408880 (source JORF)

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02 Mai 2002 02/05/2002

De:	Henry, née Bavoux (Odette, Marie) gestionnaire d'unité de recherche dans un établissement public. Chevalier du 21 juin 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports et du logement Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-21"

JORFTEXT000000403746 (source JORF)

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15 Novembre 2001 15/11/2001

De:	Fontaine (Alain, Léon) contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 21 juin 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'intérieur Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-21"

JORFTEXT000000216795 (source JORF)

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16 Mai 2000 16/05/2000

De:	Champiot (Louis, Rémy, Roger) général de brigade aérienne. Officier du 21 juin 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-06-21"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000198086 (source JORF)

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03 Novembre 1999 03/11/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.