02 Mai 2002


De: Dominique Mandouze
ingénieur divisionnaire des travaux, chef de mission à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault
Objet:
directeur délégué auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Corse-du-Sud
Remplace:M. Philippe Quainon
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Michel Sallenave
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de la modernisation et des services au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault
Remplace:M. Claude Laurain
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Bégassat (Luc)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur des personnels administratifs et contractuels à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction du personnel, des services et de la modernisation)
Groupe:
date_debut="2002-02-28"
duree="trois ans"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Meslin (Olivier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des personnels maritimes, de contrôle et de sécurité à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction du personnel, des services et de la modernisation)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Cercley (Alain)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2002
inscription
02 Mai 200202/05/2002
De: Pebrel-Mestressat (Josiane)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2002
inscription
02 Mai 200202/05/2002
De: Lebreton (Guy)
Objet:
directeur des transports maritimes dans l'organisation des transports pour la défense. Il pourra être consulté par le haut fonctionnaire de défense-mer
au titre des responsabilités dans les organismes internationaux traitant des transports maritimes de défense
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Philouze (Henri)
Objet:
directeur des transports maritimes
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
02 Mai 200202/05/2002
De: David (Dominique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Lupczynski (Denise)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Aissi (Fiacre)
état-major de l'armée de l'air, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Simon (Gilles)
établissement industriel DCN, Cherbourg
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
7 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Laporte (Christian)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, service de la qualité, centre de production, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
7 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Dupin (Sébastien)
direction générale de la gendarmerie nationale, sous-direction des télécommunications et de l'informatique, Rosny-sous-Bois
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
7 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Autuoro (Christian)
base des sous-mariniers de la Méditerranée, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
7 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Girard (Yves)
état-major de l'armée de l'air, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
6 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Billard (Nicolas)
direction du renseignement militaire, Creil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
6 novembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Beltz (Lionel)
direction centrale des télécommunications et de l'informatique, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
6 novembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Sarafian (David)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, service de la qualité, centre de production, Issy-les-Moulineaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
31 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Capendeguy (Santiago)
direction centrale du service de santé des armées, Vincennes
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
28 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Aurières (Pascal)
direction centrale du génie, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
28 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Laonet (Laurent)
13e base de soutien du matériel de l'armée de terre de Clermont-Ferrand, détachement de Moulins
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
26 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Ceron (Stéphane)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, sous-direction des affaires, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
25 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Carbone (Stéphane)
établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense, Ivry-sur-Seine
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
25 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Lesbats (Yannick)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, sous-direction des affaires, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
21 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Zanca (Christian)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre technique des systèmes navals, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Vennekens (Philippe)
15e base de soutien du matériel de l'armée de terre, Besançon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Thierry-Mieg (Jean-Luc)
établissement industriel DCN/systèmes de combat, Mourillon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Tanguy (Jean-Marc)
hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Soler (Patrick)
direction centrale du génie, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Scotto (Patrick)
centre d'expertise de la marine, des systèmes d'information et de commandement, Houilles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Rouil (Régis)
établissement industriel DCN, Cherbourg
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Rougier (Christophe)
hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué, Villenave-d'Ornon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Riou (Stéphane)
base aérienne n° 118/centre d'expériences aériennes militaires, Mont-de-Marsan
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Rabut (Stéphane)
centre de recherches du service de santé des armées, Grenoble
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Purson (Eric)
direction des centres d'expertise et d'essais, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Peyratout (Eric)
centre d'instruction naval, Saint-Mandrier
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Pallier (Mikaël)
service technique de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Oudry (Olivier)
établissement industriel DCN/systèmes de combat, Mourillon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Olivier (Frédéric)
établissement industriel DCN, Cherbourg
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Ogor (Stéphane)
état-major de la force d'action navale, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Moya Naranjo (Yves)
région maritime Méditerranée, division sécurité, nucléaire, environnement, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Minguy (Ronan)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, administration centrale, service des programmes navals, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Mesnil (Michel)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, service de la qualité, centre de production, Cherbourg
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Marlinge (Pierre)
établissement industriel DCN, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Lucas (Bruno)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Le Joncour (Frédéric)
établissement industriel DCN, Cherbourg
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Le Curieux-Belfond (Thierry)
direction de la gestion et de l'organisation, service des projets et de l'exploitation des systèmes d'information, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Le Bail (Alain)
établissement industriel DCN, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Jegoux (André)
antenne plans de recherche opérationnelle et de simulation, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Huitric (Yann)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Henry (Michaël)
établissement industriel DCN, Lorient
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Hamel (Vincent)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, service de la qualité, administration centrale, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Hamel (Thierry)
établissement industriel DCN, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Halin (Gilles)
direction des centres d'expertise et d'essais, groupe d'études et de recherche en balistique armes et munitions, Plouhinec
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Gauthier (David)
établissement industriel DCN, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Gasnier (Thierry)
service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Garcia (François)
hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Galy (Pascal)
hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Favennec (Christian)
établissement industriel DCN, Lorient
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Emond (Patrick)
établissement d'impression de l'armée de terre, Saint-Cyr-l'Ecole
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Dulac (Serge)
direction des affaires juridiques, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Dreant (Jean-Yves)
service de soutien de la flotte, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Devidet (Philippe)
direction des centres d'expertise et d'essais, établissement de Bourges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Desrues (Ludovic)
école d'application de l'arme blindée cavalerie, Saumur
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Colonna (François)
centre d'instruction naval, Saint-Mandrier
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Caviggia (Lionel)
direction des systèmes d'armes, service des programmes navals, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Catherine (Philippe)
contrôle général des armées, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Caquineau (Christophe)
direction des centres d'expertise et d'essais, bassin d'essais des carènes, Val-de-Reuil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Cailleux (Laurent)
établissement industriel DCN, Cherbourg
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Boyer (François)
direction de la gestion et de l'organisation, service des projets et de l'exploitation des systèmes d'information, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Boffa (Frédéric)
établissement industriel DCN/systèmes de combat, Mourillon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Bernard (Pascal)
hôpital d'instruction des armées Val-de-Grâce, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Bergamini (Nicolas)
établissement industriel DCN/systèmes de combat, Mourillon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Barbereau (Gérard)
établissement industriel DCN, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Appere (Alain)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité ; administration centrale, service des programmes aéronautiques, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Duhayon (Eric)
service des moyens généraux, sous-direction logistique, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
1er septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Lagache (Gilles)
établissement industriel DCN, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
18 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Perrin (Cyril)
service des moyens généraux, sous-direction informatique, Issy-les-Moulineaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
17 novembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Allain (Christophe)
direction centrale des télécommunications et de l'informatique, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
17 novembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Porcu (Frédéric)
base aérienne n° 217/service de l'informatique du commissariat de l'air, Brétigny
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
16 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Labarbe (Laurent)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'études, Gramat
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
16 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Kirion (David)
établissement industriel DCN, Cherbourg
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
16 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Dinée (Lars)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, service de la qualité, maîtrise de la qualité, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
16 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Dalmas (David)
centre technique de la gendarmerie nationale, Institut de recherche criminelle, Rosny-sous-Bois
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
16 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Colombani (Jean-Charles)
12e base de soutien du matériel de l'armée de terre, Gien
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
16 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Carpentier (Pascal)
établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense, Ivry-sur-Seine
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
16 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Canevet (Loïc)
direction générale de la gendarmerie nationale, centre technique de la gendarmerie nationale, Institut de recherche criminelle, Rosny-sous-Bois
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
16 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Bougel (Patrick)
commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur, Ecole militaire, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
16 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Bonnemains (Bertrand)
état-major de l'armée de l'air, cellule d'analyse, de simulation et d'innovations, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
16 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Porte (Pierre-Emmanuel)
région maritime Atlantique, division environnement, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
15 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Sicot (Eric)
direction du renseignement militaire, Creil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Salinière (Gilles)
service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Robert (Christophe)
base aérienne n° 107, Villacoublay
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Revest (Thierry)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, centre de gestion des systèmes d'information, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Le Merrer (Philippe)
établissement central des matériels du service de santé des armées, Orléans
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Lapaz (Frédéric)
direction des centres d'expertise et d'essais, établissement technique, Bourges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Huselstein (Patrice)
direction des systèmes de forces et de la prospective, centre d'analyse de défense, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Grosset (André)
direction des centres d'expertise et d'essais, bassin d'essais des carènes, Val-de-Reuil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Garcia (Thierry)
12e base de soutien du matériel de l'armée de terre, Gien
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Gallot (Stéphane)
direction des centres d'expertise et d'essais, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Finotto (Patrick)
direction des systèmes d'armes, service des programmes aéronautiques, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Ferraris (Alain)
direction du personnel militaire de la marine, Pantin
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Chabaud (Cyril)
direction de la gestion et de l'organisation, service des projets et de l'exploitation des systèmes d'information, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Castellani (Christian)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais en vol base d'essais, Istres
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Cap (Bertrand)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, maintien en condition opérationnelle, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Brunet (Damien)
direction du renseignement militaire, Creil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Baron (Emmanuel)
service des moyens généraux, sous-direction informatique, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Prevot (Marc)
direction générale de la gendarmerie nationale, sous-direction des télécommunications et de l'informatique, Rosny-sous-Bois
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
13 novembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Doritch (Pierre)
direction centrale des télécommunications et de l'informatique, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
13 novembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Relet (Denis)
direction de la protection et de la sécurité de la défense, direction informatique, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
12 octobre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Lovince (Daniel)
direction centrale des télécommunications et de l'informatique, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
12 octobre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Decker (Gunther)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, sous-direction des programmes, Saint-Cloud
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
12 octobre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Cicchelero (Hervé)
direction de la gestion et de l'organisation, service des projets et de l'exploitation des systèmes d'information, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
12 octobre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Aubert (Laurent)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, sous-direction des affaires, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
12 octobre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Pasquet (Fabrice)
établissement industriel DCN, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
10 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Lepeltier (Stéphane)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, sous-direction technique, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
10 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Coulie (Emmanuel)
direction des travaux maritimes, Cherbourg
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
10 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: née Roux (Florence)
service des moyens généraux, sous-direction logistique, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
28 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Ferraro (Arcangela)
direction des systèmes d'armes, service des programmes navals, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
27 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: née Vives (Caroline)
établissement industriel DCN/systèmes de combat, Mourillon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: née Sartori (Alexandra)
établissement industriel DCN, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: née Guiol (Emmanuelle)
établissement industriel DCN/systèmes de combat, Mourillon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: née Duc (Jacqueline)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre technique des systèmes navals, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: née Crochet (Anne-Marie)
hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Villenave-d'Ornon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: née Cocchio (Magali)
établissement industriel DCN, Lorient
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: née Adan (Sylvie)
direction des centres d'expertise et d'essais, établissement technique d'Angers, Montreuil-Juigné
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Querre (Cécile)
établissement industriel DCN/systèmes de combat, Mourillon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Pacitto (Laure)
collège interarmées de défense, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Bismuth (Julie)
direction de la gestion et de l'organisation, service des projets et de l'exploitation des systèmes d'information, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Majani (Priscilla)
direction des systèmes d'armes, service des programmes aéronautiques, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
1er septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Aldin (Nathalie)
direction centrale du génie, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
17 novembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: née Laurent (Françoise)
service central d'études et de réalisation du commissariat de l'armée de terre, Rambouillet
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
16 octobre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: née Plaineau (Marie-Christine)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
16 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Cornebois (Xavière)
entrepôt de l'armée de l'air n° 606, Varennes-sur-Allier
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
16 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Caubit (Vanessa)
service des moyens généraux, sous-direction logistique, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
16 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Bonin (Blandine)
service central d'études et de réalisation du commissariat de l'armée de terre, Rambouillet
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
16 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: née Trocello (Karine)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: née Oudard (Sandrine)
service des moyens généraux, sous-direction informatique, Issy-les-Moulineaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: née Goiran (Bernadette)
direction générale de la gendarmerie nationale, sous-direction des télécommunications et de l'informatique, Rosny-sous-Bois
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: née François (Nathalie)
direction des ressources humaines, gestion du personnel, direction centrale du service de soutien de la flotte, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: née Cnockaërt (Virginie)
hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Tellier (Sandrine)
état-major de la marine, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Jegou (Carole)
centre d'analyses et de simulation pour la préparation aux opérations aériennes, Taverny
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Crochon (Olivia)
direction régionale du matériel de l'armée de terre, Metz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Rosemain (Delphine)
établissement industriel DCN/systèmes de combat, centre Saint-Tropez
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
12 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Pieplus (Nathalie)
9e régiment du matériel de Metz, détachement de Toul-Domgermain
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
12 octobre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Herlin (Anne-Laure)
service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
10 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Blanchard (Marie-Ange)
centre informatique du commissariat de la marine, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
10 août 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Gilbert Knaub
Objet:
coordonnateur des conseillers d'établissement
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: François Petit
président de l'université Pierre-Mendès-France (Grenoble-II)
Objet:
conseillers d'établissement
à compter de la fin de leur mandat de président
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Jacques Meyer
président de l'université de Reims
Objet:
conseillers d'établissement
à compter de la fin de leur mandat de président
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Alain Tranoy
Objet:
auprès de la directrice de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement les anciens présidents d'université et professeurs des universités ou assimilés
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Michel Peyrere
Objet:
auprès de la directrice de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement les anciens présidents d'université et professeurs des universités ou assimilés
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Alain Nemoz
Objet:
auprès de la directrice de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement les anciens présidents d'université et professeurs des universités ou assimilés
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Bernard Miege
Objet:
auprès de la directrice de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement les anciens présidents d'université et professeurs des universités ou assimilés
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Pierre Mery
Objet:
auprès de la directrice de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement les anciens présidents d'université et professeurs des universités ou assimilés
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Michel Leduc
Objet:
auprès de la directrice de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement les anciens présidents d'université et professeurs des universités ou assimilés
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Pierre Leconte
Objet:
auprès de la directrice de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement les anciens présidents d'université et professeurs des universités ou assimilés
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Gilbert Knaub
Objet:
auprès de la directrice de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement les anciens présidents d'université et professeurs des universités ou assimilés
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Bernard Etlicher
Objet:
auprès de la directrice de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement les anciens présidents d'université et professeurs des universités ou assimilés
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Yves Escoufier
Objet:
auprès de la directrice de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement les anciens présidents d'université et professeurs des universités ou assimilés
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Jacques Duveau
Objet:
auprès de la directrice de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement les anciens présidents d'université et professeurs des universités ou assimilés
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Michel Cormier
Objet:
auprès de la directrice de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement les anciens présidents d'université et professeurs des universités ou assimilés
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Prat (Dominique)
attachée d'administration de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
02 Mai 200202/05/2002
De: Gérard Chomier
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, établi
au titre de l'année 2002
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Journeau (Alain)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Vigan (Martine)
Objet:
membre suppléant
médecin spécialiste qualifié en dermatologie et vénéréologie
Remplace:M. Evenou (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Walryck (Jean-Philippe)
chargé de mission à l'Association française des opérateurs de réseaux et services de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique en complément des membres en exercice à la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Sénacq (Stéphane)
directeur délégué de l'Association française des opérateurs de réseaux et services de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique en complément des membres en exercice à la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Russo (René)
délégué général de l'Association française des opérateurs mobiles
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique en complément des membres en exercice à la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Gainon (Olivier)
chargé de mission à l'Association française des opérateurs mobiles
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique en complément des membres en exercice à la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Besnier (Philippe)
président-directeur général de UPC France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique en complément des membres en exercice à la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Umbrecht (Bernard)
chargé du secteur société de l'information à l'Association de défense, d'éducation et d'information du consommateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique en complément des membres en exercice à la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Roncin (Louis)
vice-président du Syndicat national de la télématique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique en complément des membres en exercice à la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Lefrançois (Catherine)
chargée de mission au secteur de la consommation de la fédération Familles de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique en complément des membres en exercice à la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des utilisateurs
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Maire (François)
président de l'Association française des opérateurs de réseaux et services de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique en complément des membres en exercice à la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Au titre des opérateurs
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Sitbon (Michel)
président du Syndicat national de la télématique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique en complément des membres en exercice à la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des professionnels
a) Au titre des groupements ou syndicats de fournisseurs ou d'éditeurs de services télématiques
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Ghazal (Danièle)
chargée de mission à l'Association de défense, d'éducation et d'information du consommateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique en complément des membres en exercice à la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des utilisateurs
b) Au titre des consommateurs
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Pasquier (Ségolène)
chargée de mission à l'association Familles de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique en complément des membres en exercice à la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des utilisateurs
a) Au titre des associations familiales
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Garcia (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mai 200202/05/2002
De: Philippe Lezer
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Remplace:M. Alain Pinateau
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Leclerc (Georges-François)
administrateur civil
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-04-22"
affectation
02 Mai 200202/05/2002
De: Hazael-Massieux (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mai 200202/05/2002
De: Erika Blazquez-Pachon
attachée d'administration centrale d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole, en service détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
attachée d'administration centrale, 6e échelon
date_debut="2001-12-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
intégration
02 Mai 200202/05/2002
De: Artigue (Geneviève)
attachée d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile
attachée d'administration de l'aviation civile
date_debut="2001-11-23"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"
radiation
02 Mai 200202/05/2002
De: Cercley (Alain)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:
attachés d'administration centrale
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Pebrel-Mestressat (Josiane)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:
attachés d'administration centrale
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Lebard (Jenny)
agente non titulaire
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement dans le grade d'attaché d'administration centrale, 7e échelon
date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Gérard Ruiz
Objet:
inspecteur général du tourisme
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
inspecteur_general="Tourisme"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Cerruti-Miclet (Roland, Michel)
gendarme ; 22 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 28 février 2002
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
5 mars 2002
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="22"
décoration
02 Mai 200202/05/2002
De: Jean-François Thiollier
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 2000-1093 du
10 novembre 2000
instituant une commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
Représentant du ministre des affaires étrangères
Suppléant
Remplace:M. Dominique Raoux-Cassin
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Liger-Belair (Valérie)
ingénieure d'études de 2e classe
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date_debut="2001-12-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
02 Mai 200202/05/2002
De: Fabien Raynaud
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
réintégration
02 Mai 200202/05/2002
De: Plouvin (Joël-Yves)
vice-président du tribunal administratif d'Amiens
Objet:
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
02 Mai 200202/05/2002
De: Brunet (Jean-Max)
vice-président du tribunal administratif de Lille
Objet:
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
02 Mai 200202/05/2002
De: Chelle (Dominique)
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
02 Mai 200202/05/2002
De: Fouchet (Alain)
vice-président du tribunal administratif de Marseille
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Nice
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
mutation
02 Mai 200202/05/2002
De: Cadenat (Patrick)
assesseur à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Nantes
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
mutation
02 Mai 200202/05/2002
De: Vidard (Brigitte)
vice-président du tribunal administratif de Toulouse
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
mutation
02 Mai 200202/05/2002
De: Brotons (Stéphane)
vice-président du tribunal administratif de Rouen
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Melun
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
mutation
02 Mai 200202/05/2002
De: Steck (Guy)
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
mutation
02 Mai 200202/05/2002
De: Luzi (Jean-Claude)
assesseur à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
mutation
02 Mai 200202/05/2002
De: Quencez (Etienne)
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
mutation
02 Mai 200202/05/2002
De: Cau (Christian)
vice-président du tribunal administratif de Bastia
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
mutation
02 Mai 200202/05/2002
De: Doare (Ronan)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2001-03-26"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
radiation
02 Mai 200202/05/2002
De: Doare (Ronan)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour invalidité non imputable au service
attaché principal d'administration centrale de 2e classe à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2001-03-26"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mai 200202/05/2002
De: Pascal Berteaud
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Remplace:M. François Casal
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Pierre Desnoyers
docteur vétérinaire
Objet:
directeur de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="2002-05-06"
ecole
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Pierre-Antoine Molina
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Guillaume Larrivé
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Thomas Campeaux
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Julien Boucher
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Suzanne von Coester
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Anne Courreges
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Faverge (Yves)
Objet:
représentant des employeurs
membre titulaire
Remplace:Mme Boudot (Pascale)
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Eric Wolinski
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Patrick Romagni
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Dominique Rey
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Philippe Raillon
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Xavier Querat-Hement
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Pierre Profizi
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Michel Plazanet
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Laurent Olivier
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Eric Moitie
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jean-Claude Mizzi
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Gilles Mallet
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jean-François Logette
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Patrick Guélaud
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Bruno Goguel
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jean-Claude Druelle
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jean-Claude Cotten
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Laurent Chiteboun
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Claude Calmes
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Serge Boscher
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jean-Claude Bonnevie
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Pascal Baer
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Pascal Vergnaud
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Marc Vacheron
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Frédéric Roure
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Xavier Richer
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jean-Pierre Perez
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Philippe Noiset
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Didier Neyrolles
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jacques Michel
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Hervé Mannevy
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Sébastien Lepetit
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jacques Le Guluche
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Christian Lagresle
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jean-Michel Jarry
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Patrice Idier
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Frédéric Hebert
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Hugo Hanne
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Pierre Fontaine
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jérôme Druelles
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Frédéric Collardeau
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Rayane Chawaf
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Moreno Cataldi
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Vincent Bessou
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Fabrice Bertholet
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jean Barbieri
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Thierry André
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Elisabeth Massonnet
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Anne Lenfant
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Marie-Claire Lampaert
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Anne Grondin
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Martine Galtier-Legendre
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Myriam El Amrani
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Christine Bord-Letallec
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Isabelle Antoine
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Isabelle Andress
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Karine Turpin
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Josette Tuffery
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Simone Sampieri-Vanmastrigt
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Laetitia Royaux
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Céline Ringot
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Sylvie Poussines
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Fabienne Oiseau
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Caroline Mischler
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Corinne Lemallier
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Nadine Lachaud
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Brigitte Jurga-Hoffman
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Valérie Guigue-Koeppen
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Valérie Brouillet-Woirgard
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Gheorghiev (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="2002-06-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mai 200202/05/2002
De: Geneviève Guyenot
conseillère de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
au titre de la mobilité auprès de la communauté urbaine Marseille-Provence-Métropole
responsable du contrôle de gestion
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
duree="deux ans"
détachement
02 Mai 200202/05/2002
De: Christiane Wicker
chargée du bureau des départements et territoires d'outre-mer à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
Remplace:M. Gérard Matamala
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Brulland (Gérard)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de son intégration dans le corps des attachés de préfecture
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés de préfecture"
réintégration
02 Mai 200202/05/2002
De: Desforges (Patrice)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des inspecteurs de l'industrie et du commerce
date_debut="2001-08-21"
corps="Inspecteurs de l'industrie et du commerce"
réintégration
02 Mai 200202/05/2002
De: Etienne (Eric)
attaché principal de 2e classe de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs territoriaux
date_debut="2001-09-01"
corps="Administrateurs territoriaux"
réintégration
02 Mai 200202/05/2002
De: Dupont (Lionel)
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
professeur
ecole
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Claude Guéguen
directeur scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Objet:
membres de la Commission nationale chargée de délivrer le label « école de l'internet »
représentants du groupe des écoles des télécommunications (GET)
Groupe:
ecole="École de l'internet"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Alain Glavieux
directeur des relations avec les entreprises de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
Objet:
membres de la Commission nationale chargée de délivrer le label « école de l'internet »
représentants du groupe des écoles des télécommunications (GET)
Groupe:
ecole="École de l'internet"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Gaël Serandour
responsable des relations avec les écoles de la société Bouygues Télécom
Objet:
membres de la Commission nationale chargée de délivrer le label « école de l'internet »
représentants des professions concernées
Groupe:
ecole="École de l'internet"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Gérard Roucairol
directeur de la recherche de la société Bull, président du Réseau national de la recherche en technologies logicielles
Objet:
membres de la Commission nationale chargée de délivrer le label « école de l'internet »
représentants des professions concernées
Groupe:
ecole="École de l'internet"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Jacques Labetoulle
directeur de l'Institut des applications avancées de l'internet
Objet:
membres de la Commission nationale chargée de délivrer le label « école de l'internet »
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École de l'internet"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Alain Clainchard
directeur des études de l'Institut des applications avancées de l'internet
Objet:
membres de la Commission nationale chargée de délivrer le label « école de l'internet »
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École de l'internet"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Poli (Marie-Catherine)
attachée principale d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense, en position de service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
administratrice civile stagiaire
date_debut="2001-10-01"
réintégration
02 Mai 200202/05/2002
De: Poli (Marie-Catherine)
attachée principale d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense, en position de service détaché
Objet:
des contrôles du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
administratrice civile stagiaire
corps="Administrateurs civils"
radiation
02 Mai 200202/05/2002
De: de Draguignan (Var)
30 ans de ministère ecclésiastique
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Le père
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Hayes (Michel)
(Royaume-Uni), curé de la paroisse
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Le père
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Brock (Samuel)
(Etats-Unis), consul des Etats-Unis à Marseille ; 27 ans de services civils
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Schioppa (Vincenzo)
(Italie), représentant permanent adjoint de l'Italie auprès d'un organisme international ; 23 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Le père
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Ockrent (Christine)
journaliste ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Von Kries (Wulf)
(Allemagne), directeur des affaires internationales au Centre aérospatial allemand ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Etranger en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Armstrong (Margaret)
(Australie), ingénieure de recherche à l'Ecole des mines ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Vaughan-Cosqueric (Sarah)
(Royaume-Uni), directrice des relations internationales d'une école de commerce ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Le père
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Haake (Roswitha)
(Allemagne), directrice de société ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Kaufmann (Per)
(Suède), président du directoire d'un groupe commercial ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Le père
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Bencheikh el-Hocine (Soheib)
(Algérie), grand mufti de Marseille ; 15 ans d'activités cultuelles et professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="15"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Wachtel (Claude, Georges)
membre d'une cellule d'experts. Chevalier du 21 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-21"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Namias (Robert, Lionel)
directeur de l'information sur une chaîne de télévision. Chevalier du 20 décembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-20"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Troubat (Georges, Roger)
vice-président départemental de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 28 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-28"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Sauveur (Bernard, Jacques)
directeur à l'Institut national de la recherche agronomique. Chevalier du 9 avril 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-04-09"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Mentré (Georges, Léon)
trésorier d'une association régionale d'anciens auditeurs de l'Institut des hautes études de défense nationale. Chevalier du 27 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-27"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Langham (Elisabeth, Geneviève)
adjointe administrative principale dans les services du Premier ministre. Chevalier du 21 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-21"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Lecuivre (Yvan)
chef de service dans les services du Premier ministre. Chevalier du 6 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-06"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Gajan (Charles, Jean, Emile)
membre d'une association sportive. Chevalier du 22 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-22"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Nakache (Michel, Robert)
membre d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 5 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-05"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Vaucouleur (René, Jean)
médiateur pénal auprès d'un tribunal de grande instance. Chevalier du 23 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Laumonier (Marie-Ange)
inspectrice générale de bibliothèque. Chevalier du 24 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-24"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Pujol (Pierre, Jean)
maire. Chevalier du 8 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-08"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Bombal, née Dubois (Denise, Germaine)
membre d'une association en faveur de personnes âgées. Chevalier du 5 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-05"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Delavault (Huguette, Marguerite)
cofondatrice d'une association en faveur des femmes. Chevalier du 30 septembre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-09-30"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Rolland (Gustave, Louis)
administrateur d'une association caritative. Officier du 10 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-09-10"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Provansal (Robert)
directeur du service du cabinet des questeurs et de la sécurité au Sénat. Chevalier du 2 février 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-02-02"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Bordas (James, Daniel)
ancien sénateur. Chevalier du 19 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-19"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Bourolleau (Françoise, Marie)
consule générale de France à Londres. Chevalier du 30 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-30"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Duby (Michelle, Marcelle)
conseillère de coopération et d'action culturelle à Sainte-Lucie. Chevalier du 15 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-15"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Faure (Philippe, René)
ambassadeur de France au Mexique. Chevalier du 31 mai 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-31"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Barrault (Etienne)
vice-consul honoraire de France (Suisse). Chevalier du 15 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-15"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Deren (Bruno)
ancien consul honoraire de France (Belgique). Chevalier du 14 septembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-14"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Sibiude (Jean-Luc)
consul général de France à Los Angeles. Chevalier du 4 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-04"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Guillonneau (Gérard)
premier secrétaire à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles. Chevalier du 21 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-21"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Villard (Bernadette, Marie-Antoinette)
secrétaire des affaires étrangères. Chevalier du 30 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-30"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Stoffaës (Christian, Daniel)
directeur de la prospective internationale à Electricité de France. Chevalier du 19 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-19"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Laroye (Pierre)
président d'une association d'entraide (Belgique). Chevalier du 14 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-14"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Montagnier (Gilles, Jean-Pierre)
consul général de France à Washington. Chevalier du 5 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-05"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Polak (Christian)
président de société (Japon). Chevalier du 29 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-29"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Marbot, née Aubaud (Marie-Hélène)
présidente-directrice générale d'un laboratoire pharmaceutique (Brésil). Chevalier du 24 mars 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-03-24"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: de Bancalis de Maurel d'Aragon (Charles)
ambassadeur de France en Syrie. Chevalier du 11 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-11"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Gautrat (Patrick)
ambassadeur de France en Pologne. Chevalier du 21 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-21"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Gayet (Bertrand)
président de sociétés (Paraguay). Chevalier du 5 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-05"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Metayer, née Meola (Colette, Yvette)
chargée de mission au ministère. Chevalier du 26 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-26"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Michaud, née Mabilleau (Françoise, Gabrielle)
directrice générale d'un organisme d'information et de documentation. Chevalier du 15 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-15"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Lionnet (Jean-François, Maurice)
ambassadeur de France en Tanzanie. Chevalier du 23 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Fassier (Bernard)
ambassadeur de France en Biélorussie. Chevalier du 30 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-30"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: de Suremain (Philippe, Albert)
co-président du groupe de Minsk de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe. Chevalier du 20 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-20"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Heintz (Louis-Martin)
vice-président de la chambre française de commerce et d'industrie de Belgique. Chevalier du 11 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-11"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Nicoullaud (François, Pierre)
ambassadeur de France en Iran. Chevalier du 14 juillet 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-07-14"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Briottet (Alain)
ambassadeur, délégué à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane. Chevalier du 30 octobre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-30"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Richard (Alain)
ambassadeur de France en Angola. Officier du 7 janvier 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-01-07"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Simon (Jean, Claudius)
secrétaire principal des affaires étrangères. Officier du 24 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-24"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Balansa (Jacques)
président d'une fondation médicale (Paraguay). Officier du 29 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-01-29"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Beauvais (Laurent)
ingénieur de recherche. Chevalier du 21 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-21"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Barré, née Sinoussi (Françoise)
chef d'unité à l'Institut Pasteur. Chevalier du 24 juin 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-24"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
directeur de recherche. Chevalier du 12 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-12"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Caro (Paul)
ancien directeur de recherche. Chevalier du 24 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-24"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Marx (Pierre)
ancien directeur au Centre national d'études spatiales. Chevalier du 6 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-06"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Geneste (Patrick, Louis)
recteur de l'académie de la Réunion. Chevalier du 7 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-07"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Vialle (Paul)
président de section au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 19 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-19"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Tiollais (Pierre, Jean, René)
directeur d'unité de recherche à l'Institut Pasteur
membre de l'Académie des sciences. Officier du 6 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-09-06"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Glowinski (Jacques)
directeur de recherche, professeur au Collège de France
membre de l'Académie des sciences. Officier du 8 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-07-08"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Richard (Daniel, Roger)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 15 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-15"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Magliano (Hélène, Marie-Thérèse)
procureure générale près de la cour d'appel de Dijon. Chevalier du 6 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-06"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Zavaro (Michel)
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 7 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-07"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Fenaille (Pierre)
ancien conciliateur et médiateur pénal. Chevalier du 27 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-27"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Lalande (Patrick, Robert)
procureur général près la cour d'appel de Bastia. Chevalier du 25 octobre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-25"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Merloz (Georges)
assesseur à la cour administrative d'appel de Paris. Chevalier du 29 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-29"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Chanet (Christine, Simone)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 23 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Millet (Denys, Henri)
avocat général près de la cour d'appel de Paris. Chevalier du 28 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-28"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Moreau, née Polo (Yannick, Françoise)
conseiller d'Etat. Chevalier du 21 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-21"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Atthenont (Jean-Pierre, Charles)
premier président de la cour d'appel de Basse-Terre. Chevalier du 1er mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-01"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Mathon (Claude, Alexandre)
chef du service central de prévention de la corruption au ministère. Chevalier du 21 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-21"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Viout (Jean-Olivier)
procureur général près de la cour d'appel de Grenoble. Chevalier du 5 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-05"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Domingo (Marc, Antonio)
avocat général près de la cour d'appel de Paris. Chevalier du 10 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-10"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Pelletier (Hervé, Guy)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 13 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-13"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Gimbert (Charles)
ancien notaire. Chevalier du 20 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-20"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Marlier (Claude)
président honoraire de tribunal administratif. Chevalier du 17 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-17"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Hoss (Jean-Pierre)
rapporteur au Conseil d'Etat. Chevalier du 21 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-21"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Droit (Eliane, Florestine), épouse Mary
déléguée du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny. Chevalier du 15 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-15"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Bélorgey (Jean-Michel)
conseiller d'Etat. Chevalier du 6 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-06"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Roux (Michel, Jean)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 25 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-06-25"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Perrachon (Marie-Eve), épouse Aubin
conseiller d'Etat. Officier du 9 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-11-09"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Favard (Jean)
conseiller honoraire à la Cour de cassation, président de la commission des archives de la justice. Officier du 5 juillet 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-07-05"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Frossard (Gilbert)
président d'un centre régional pour sportifs handicapés. Chevalier du 25 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-25"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Larivière (Claude)
président d'un comité régional olympique et sportif. Chevalier du 23 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Domard (Jean)
membre du comité directeur d'une fédération sportive. Chevalier du 16 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-16"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Bourandy (Bernard, Victor)
président d'une commission d'une fédération sportive. Chevalier du 27 janvier 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-01-27"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Noël (Christian)
ancien champion du monde d'escrime. Officier du 29 février 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-02-29"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Sigg (Alain, Patrick)
maire de Castelnau-Pégayrols (Aveyron). Chevalier du 30 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-30"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jarrige, née Rozo (Chantal)
secrétaire générale de la direction générale de l'administration et de la fonction publique et de la délégation interministérielle à la réforme de l'Etat. Chevalier du 6 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-06"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Chapuis (Christian)
trésorier principal du Trésor public. Chevalier du 4 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-04"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Silicani (Jean, Ludovic)
conseiller d'Etat. Chevalier du 18 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-18"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Mallevialle (Claude)
commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 26 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-26"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Rémond (Bruno, Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 28 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-28"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Sibué (André)
maire honoraire de Saint-Julien-Montdenis (Savoie). Chevalier du 29 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-29"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Bernardin (Marc)
maire honoraire, conseiller général de Péronnas (Ain). Chevalier du 11 mai 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-11"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Parthonnaud (Pierre, Germain)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes. Chevalier du 21 mars 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-21"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Belle (Jacques, Fernand)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes. Officier du 30 janvier 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-01-30"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Truffy, née Gilibert (Jeannine)
attachée de service administratif. Chevalier du 21 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-21"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Cecil (Emile, Barthélémy)
attaché de service administratif. Chevalier du 2 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-02"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Vayssié (Lucien, Fernand)
ancien ingénieur technico-commercial. Chevalier du 28 février 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-28"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Colson (Patrick, Paul)
ingénieur d'études et de fabrications. Chevalier du 27 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-27"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Richard (Jacques)
agent sur contrat. Chevalier du 15 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-15"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Gozzi (Eugénie, Joséphine)
ingénieure sur contrat. Chevalier du 28 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-28"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Bois (Joël, Pierre)
administrateur civil, sous-directeur. Chevalier du 16 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-16"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Millet (Bernard, Georges)
directeur dans un groupe industriel. Chevalier du 6 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-06"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Von Saenger (Florian, Frédéric)
ingénieur dans une société. Chevalier du 26 janvier 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-01-26"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Bravo (Alain, Pierre)
président de société. Officier du 16 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-07-16"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Petibon (Guy, Jean-Louis)
vice-président d'une association. Officier du 20 juillet 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-07-20"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Aillagon (Jean-Jacques)
président du Centre national d'art et de culture « Georges-Pompidou ». Chevalier du 10 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-10"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Brun-Buisson (Francis)
administrateur d'un institut international de communication. Chevalier du 11 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-11"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Parmentier (François, Pierre)
directeur des relations publiques dans une mairie. Chevalier du 22 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-22"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Grimblat (Pierre, Motel)
auteur, réalisateur, producteur de films. Chevalier du 21 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-21"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Robert (Michelle, Marie), épouse Lécluse
rédactrice en chef d'un quotidien. Chevalier du 11 octobre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-11"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Malgoire (Jean-Claude, Pascal)
chef d'orchestre, musicologue. Chevalier du 23 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Feune de Colombi (Myriam), épouse Vilgrain
directrice de théâtre. Chevalier du 2 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-02"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Chauvet (Marie-Claire, Raymonde), épouse Bancquart
écrivain. Chevalier du 23 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Coudor (Pierre, Marie)
architecte. Chevalier du 11 octobre 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-10-11"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Reggiani (Serge)
comédien, artiste de variétés. Officier du 23 septembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-09-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Clément (Catherine)
philosophe, écrivain. Officier du 31 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-12-31"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Blancard (Jacques, Dominique)
directeur général d'un organisme professionnel de travaux publics. Chevalier du 10 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-10"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Ruelle (Louis, Henri)
directeur départemental de l'équipement. Chevalier du 12 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-12"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Coron (Sylvie, Lucie)
déléguée départementale de la prévention routière. Chevalier du 12 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-12"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Le Pajolec (Alain, Jean)
chef de département à Aéroports de Paris. Chevalier du 21 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-21"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Duval (François, Albert)
conseiller juridique à l'administration centrale. Chevalier du 24 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-24"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Rouzier, née Quillet Gonzales Munoz (Andrée, Hordya)
responsable de service dans une direction départementale de l'équipement. Chevalier du 22 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-22"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Laroche, née Brion (Jacqueline, Jeanne)
secrétaire générale de la prévention routière. Chevalier du 9 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-09"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Lacourarie (Jean-Pierre, Geoffroy)
ancien adjoint au contrôleur général des marchés de la SNCF. Chevalier du 25 octobre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-25"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Denègre (Jean, Paul)
directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques. Chevalier du 15 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-15"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Decure (Jean-Pierre, Gaston)
chargé d'études à l'administration centrale. Chevalier du 23 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Petit (René, Louis)
président d'un organisme professionnel de transports. Chevalier du 20 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-20"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Fougea (Denis, Henri)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 23 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Zeisser (Nicole, Marthe)
inspectrice générale de l'équipement. Officier du 16 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-16"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Thuaud (Bernard, Maurice)
ingénieur général des ponts et chaussées. Officier du 16 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-12-16"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Moreau de Saint-Martin (Jean, Marie)
ingénieur général des ponts et chaussées. Officier du 9 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-07-09"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Claret de Fleurieu (Anne, Marie, Agnès)
inspectrice générale de l'équipement. Officier du 20 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-10-20"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jourdren (André)
directeur général d'une société de services aéroportuaires. Officier du 23 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-10-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Fieu (André, Louis)
inspecteur d'académie, directeur d'un service départemental de l'éducation nationale. Chevalier du 17 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-17"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Monteil (Jean-Marc, Jacques)
recteur d'académie. Chevalier du 10 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-10"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Blanchard (Gérard, Jean)
inspecteur d'académie, directeur d'un service départemental de l'éducation nationale. Chevalier du 17 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-17"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Attuel, née Charnotet (Josiane, Louise)
rectrice d'académie. Chevalier du 25 août 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-08-25"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Gazagnes (Philippe, Pierre)
administrateur civil, chef de service au ministère. Chevalier du 11 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-11"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Couturier (Pierre, Armand)
directeur de l'Observatoire de Paris. Chevalier du 18 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-18"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Thévenet (Serge, Marc)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional. Chevalier du 4 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-04"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Ferrier, née Caverivière (Nicole)
inspectrice générale de l'éducation nationale. Chevalier du 15 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-15"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Blachère (Jack, Alex)
attaché d'administration scolaire et universitaire. Chevalier du 8 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-08"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Cordonnier (Jean-Victor, Pierre)
maître de conférences honoraire. Chevalier du 6 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-06"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Mollard (Claude, Charles)
directeur général du Centre national de la documentation pédagogique. Chevalier du 27 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-27"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Groscolas (Daniel, André)
inspecteur général honoraire de l'éducation nationale. Officier du 6 avril 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-04-06"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Dutheil de La Rochère, née Chatel de Raguet de Brancion (Jacqueline, Geneviève)
professeure des universités. Officier du 23 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-07-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Chanteur, née Ganneron (Janine)
professeure émérite d'université. Officier du 25 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-01-25"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Gaignard (Romain, Rund)
professeur honoraire des universités. Officier du 11 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-12-11"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Arsac (Jacques)
correspondant de l'Académie des sciences. Officier du 23 octobre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-10-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Bonnet (Yves, Maurice)
inspecteur général des finances. Chevalier du 28 janvier 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-01-28"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Cocula, née Cubialde (Jeanne-Chantal)
secrétaire administrative au ministère. Chevalier du 9 mai 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-09"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Fath (Claude, Albert)
directeur général d'un groupe d'assurances. Chevalier du 27 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-27"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Lagache (José, Léon)
contrôleur principal des douanes à Dieppe. Chevalier du 15 janvier 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-01-15"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Davancens (Michel, Roger)
directeur exécutif délégué de l'Ile-de-France à France Télécom. Chevalier du 3 janvier 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-01-03"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Hazet (Jacques, André)
président honoraire d'une association régionale. Chevalier du 17 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-17"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Schoesetters (Claude)
administrateur de société. Chevalier du 6 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-06"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Soulier (Jean, Paul, Pierre)
ancien receveur principal des impôts. Chevalier du 29 août 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-08-29"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Beaufret (Jean-Pascal)
inspecteur général des finances. Chevalier du 31 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-31"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: De Falco (Michel, Robert)
président d'une chambre syndicale professionnelle. Chevalier du 20 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-20"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Quélennec (Michel, Olivier)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
membre de l'inspection générale. Chevalier du 11 février 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-11"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Mansion (Yves, Georges)
inspecteur général des finances. Chevalier du 17 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-17"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Lucas (Michel, Jean)
directeur de banque. Chevalier du 24 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-24"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Dassault (Olivier, André)
président de sociétés. Chevalier du 26 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-26"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Berthon (Robert, Jean)
ancien directeur régional d'une société. Chevalier du 25 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-25"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Bouquet (Patrick, Louis)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 10 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-10"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Mothe (Alain, Jean)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
membre de l'inspection générale. Chevalier du 7 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-07"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Ravigny (Michel, Georges)
conseil d'entreprises. Chevalier du 23 juin 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-06-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Dehecq (Jean-François)
président de société. Officier du 28 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-03-28"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Aubert (Jean-Pierre, Auguste)
président d'un holding financier. Officier du 19 décembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-12-19"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Schweitzer (Louis, Pierre)
président-directeur général d'une société de construction d'automobiles. Officier du 31 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-01-31"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Marmot (Jean)
président de chambre à la Cour des comptes. Officier du 3 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-11-03"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Bur (Dominique, Marie)
directeur général des collectivités locales. Chevalier du 21 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-21"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Giuily (Eric, Rémy)
président de sociétés. Chevalier du 26 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-26"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Fournier (Jean-Paul, Albert)
conseiller régional, conseiller général du Gard, maire de Nîmes. Chevalier du 13 décembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-13"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Codaccioni, née Roussez (Colette, Marie)
ancienne ministre, conseillère régionale de Nord - Pas-de-Calais. Chevalier du 12 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-12"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Monteil, née Feugas (Martine)
contrôleuse générale à la préfecture de police. Chevalier du 19 août 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-08-19"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Antignac (Jean, Marie)
maire honoraire de Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze). Chevalier du 2 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-02"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Horel, née Rondin (Colette, Yvette)
préfète, secrétaire générale de la préfecture de Paris. Chevalier du 8 mai 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-08"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Gaudin (Michel)
préfet du Gard. Chevalier du 27 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-27"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Géronimi (Jean, Luc)
directeur adjoint du laboratoire central de la préfecture de police. Chevalier du 13 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-13"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Viry (Jean)
ancien maire de Brouvelieures (Vosges). Chevalier du 5 juin 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-05"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Dubois (Dominique, Pierre)
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud. Chevalier du 23 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Friederici (Gonthier, Jean, Claude)
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion. Chevalier du 10 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-10"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Caprioli (Louis, Marcel)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 19 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-19"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Treps (André, Jean-Louis)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 18 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-18"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Gaillard (Henri, Marie)
colonel de sapeurs-pompiers à la direction de la sécurité civile des Bouches-du-Rhône. Chevalier du 17 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-17"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Vinzerich (Marcel, Jean)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 29 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-29"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Raggi (Fulvio, Antonio)
inspecteur général de la police nationale. Chevalier du 9 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-09"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Hiblot (Gabriel, Camille)
maire de Wiseppe (Meuse). Chevalier du 7 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-07"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Michelin (Marc, Bernard)
ancien maire de Tronchy (Saône-et-Loire). Chevalier du 5 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-05"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: André (Jean, Marie)
ancien conseiller municipal de Carbon-Blanc (Gironde). Chevalier du 6 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-06"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Ormaux (Ernest, Henri)
ancien conseiller municipal de Lesparre-Médoc (Gironde). Chevalier du 25 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-25"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Raynaud (Jean-Claude, Marcel)
brigadier-major de police. Chevalier du 10 septembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-10"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Mailhos, née Gaulhet (Line)
adjointe au maire de Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne). Officier du 17 novembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-11-17"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Pondaven (Philippe)
inspecteur général de l'administration. Officier du 17 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-03-17"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Fontenaist (Bruno)
préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime. Officier du 1er octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-10-01"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Bordier (Gilbert, Gérard)
agent contractuel à la direction de la défense et de la sécurité civiles. Officier du 28 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-06-28"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jézéquel (Alain)
préfet honoraire. Officier du 28 avril 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-04-28"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Chertier (Dominique, Jean)
ancien directeur général d'un organisme social. Chevalier du 6 juin 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-06"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Prudhomme, née Seillery (Nicole)
présidente du conseil d'administration d'un organisme à caractère social. Chevalier du 5 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-05"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Dubosc de Pesquidoux (Raymond)
président d'une association d'insertion. Chevalier du 12 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-12"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Kaplan (Lazare)
président d'une association d'entraide. Chevalier du 17 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-17"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Charton (Jean-Pierre, Louis)
vice-président d'une association d'aide aux handicapés. Chevalier du 30 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-30"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Tassart (Michel, Marie)
président départemental de la Croix-Rouge française. Chevalier du 28 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-28"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Pillot (Michel)
chargé de mission dans une délégation interministérielle. Chevalier du 22 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-22"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Lichaire (René)
acteur de la politique de la ville. Chevalier du 3 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-03"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Estivin (René)
président d'une association pour personnes âgées. Chevalier du 17 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-17"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Leprêtre (Jacques, Alfred)
directeur d'une caisse d'allocations familiales. Chevalier du 22 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-22"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Milano (Georges, Robert)
secrétaire départemental d'une union patronale. Chevalier du 12 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-12"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Dussiot (Jacques)
directeur de département à l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes. Chevalier du 21 janvier 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-01-21"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jacquot (François, Marie)
directeur adjoint d'un établissement pour handicapés. Chevalier du 26 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-26"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Haas (Charles)
directeur régional de l'Agence nationale pour l'emploi. Chevalier du 11 novembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-11-11"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Mailfert (Alain, Jacques)
professeur des universités. Chevalier du 14 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-14"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Lozach (Jean)
conseiller général. Chevalier du 25 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-25"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Aviam (Alexandre, Marc)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 13 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-13"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Rol (Gaston)
ancien président d'une caisse d'assurances mutuelles agricoles. Chevalier du 12 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-12"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Lévy (Jean)
chargé de missions d'études et d'inspections au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 17 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-17"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Durand (Michel, Philippe)
conseiller agricole. Chevalier du 11 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-11"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Lefèvre (Francis, Jean, Marie)
directeur de l'Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer. Chevalier du 16 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
OUTRE-MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-16"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Maury (Claude, Georges)
ingénieur général des mines
membre du Conseil général des mines. Chevalier du 18 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-18"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Bernard, née Abgral-Abhamon (Andrée)
directrice dans une délégation de La Poste. Chevalier du 6 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-06"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Kalifa (Joseph, Claude)
dirigeant et administrateur de sociétés. Chevalier du 1er juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-01"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Le Grand (Gérard)
trésorier-payeur général du Puy-de-Dôme, trésorier-payeur général de la région Auvergne. Chevalier du 17 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-17"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Partaix, née Leballeur (Nicole, Raymonde, Yvonne)
secrétaire administrative d'une section départementale de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 10 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-10"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Auger (Daniel, Lucien)
président de sociétés. Chevalier du 2 septembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE EXTÉRIEUR
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-02"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Chassagnoux (Jean, Claude, Michel)
directeur d'une banque immobilière. Chevalier du 24 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LOGEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-24"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Gauthier (Pierre)
directeur d'une agence régionale de l'hospitalisation. Chevalier du 19 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-19"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Guillemet (Christiane)
secrétaire administrative d'administration centrale. Chevalier du 19 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-19"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Delamour (Françoise)
présidente du Conseil national des femmes françaises. Chevalier du 7 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
DROITS DES FEMMES ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-07"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Teulières (Jean-Marc, Lucien)
trésorier-payeur général des Hautes-Alpes. Chevalier du 15 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-15"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Grouvel (Pierre, Jacques)
président d'un cabinet de conseil. Chevalier du 15 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-15"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Kessel (Patrick)
directeur d'un centre d'information en faveur de la formation. Chevalier du 24 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
DROITS DES FEMMES ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-24"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Sourd (François, Marie)
chef de service à la grande chancellerie de la Légion d'honneur. Chevalier du 26 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-26"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Dassault, née Raffel (Nicole, Paulette)
membre actif de l'association « Les Ailes brisées » pour les oeuvres sociales de l'aéronautique. Chevalier du 19 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-19"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Houllier (Michel, Alfred)
président départemental adjoint de l'Union nationale des combattants. Chevalier du 15 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-15"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Pinto (Roger)
président du Conseil national des organismes de formation professionnelle. Chevalier du 19 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
DROITS DES FEMMES ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-19"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Ben Assayag, née Pradel (Jacqueline)
membre du collège de la Commission de régulation de l'électricité. Chevalier du 4 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-04"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Joseph-François (Pierre, René)
président fondateur d'une association d'insertion. Chevalier du 12 octobre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-12"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Doucelance (Georges, Henri)
conseiller national de l'association « Rhin et Danube ». Chevalier du 14 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-14"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Grenon (Alain, Paul)
directeur de l'inspection générale à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris. Chevalier du 11 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-11"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Payer (Jacques)
président de filiale d'un groupe aéronautique industriel. Chevalier du 15 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-15"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Cerf (Bertrand, Raymond)
président-directeur général de société. Chevalier du 8 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-08"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Riedinger (Joseph, Gérard)
ancien plâtrier. Chevalier du 20 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-20"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Delage, née Laurent (Marie-Thérèse)
directrice d'une entreprise. Chevalier du 17 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-17"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Landais (Yves, Roger)
vice-président d'une union départementale d'anciens combattants. Chevalier du 7 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-07"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Déon (Jérôme, Jean)
ancien directeur et gérant de sociétés. Chevalier du 15 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE EXTÉRIEUR
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-15"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Carpentier (Jean-Hervé, Marie)
vice-président d'une union en faveur du logement. Chevalier du 9 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LOGEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-09"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jossay (Michel, Maurice)
dermatologue. Chevalier du 20 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-20"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Paillasson (Gabriel)
président du conseil d'administration d'un syndicat professionnel. Chevalier du 15 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-15"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Laurent (Marie, Thérèse, Flora)
assistante sociale à la Réunion. Chevalier du 1er mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
OUTRE-MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-01"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Fernandez Demartini (Claude, Pierre)
président d'une association régionale d'entraide. Chevalier du 30 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-30"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Pisani (Michel, Claude)
directeur général de structure pour la formation dans l'industrie. Chevalier du 23 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Robert (Pierre, Lucien)
président d'une association familiale. Chevalier du 11 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille, enfance, et personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-11"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Schmitt (Georges, Charles, Joseph)
vice-président d'un comité départemental de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Chevalier du 23 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-23"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Loiseau (Bernard, Daniel)
restaurateur. Chevalier du 18 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TOURISME
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-18"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: