1992-06-09 (grade_precedent_date)

De: Leclerc (Jean-Jacques)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 9 juin 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-09"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000254017(source JORF)
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11 Novembre 200411/11/2004
De: Drezet (Paul, Léon)
conseiller référendaire à la Cour des comptes. Chevalier du 9 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-09"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
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15 Novembre 200315/11/2003
De: Paillet (Jean-Claude)
pharmacien chimiste en chef. Chevalier du 9 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-09"
JORFTEXT000000213887(source JORF)
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02 Mai 200102/05/2001