15 Novembre 2003


De: Boillat (André)
(Suisse), dirigeant d'un club sportif ; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Munn (John, Edward)
(Royaume-Uni), ancien combattant ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Weiss (Gunther, Erich)
(Allemagne), directeur d'un cabinet de conseil aux entreprises ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Khelifatti dit Cheb Mami (Mohamed)
(Algérie), auteur, compositeur, interprète ; 18 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Forster (Wolfgang, Klaus)
(Allemagne), administrateur de sociétés ; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Meyer (Rudolf)
(Suisse), graphiste, professeur de l'enseignement supérieur artistique ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fedigan (Richard)
(Irlande), directeur général d'une structure de coordination des industries agro-alimentaires ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chebel (Malek)
(Algérie), anthropologue, psychanalyste ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Wennemer (Gabriele)
(Allemagne), interprète de conférences ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Etranger en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Adachi (Seiichiro)
(Japon), président-directeur général d'une société de production d'automobiles ; 17 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lizet (Maurice, Gilbert)
ancien commerçant. Chevalier du 17 décembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sadouni (Brahim)
conseiller municipal
membre d'une association d'entraide. Chevalier du 12 mai 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Constantin (André)
président d'un comité européen à vocation sociale. Chevalier du 4 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gentil (Jean-Jacques, Marius)
secrétaire général d'une union nationale professionnelle. Chevalier du 23 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bolufer (Jean-Paul, Louis)
préfet, directeur des Journaux officiels. Chevalier du 22 novembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rebaï (Allaoua)
président d'une association nationale en faveur de rapatriés. Chevalier du 13 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dumas, née Pousseur (Jacqueline, Thérèse)
membre d'un conseil économique et social régional. Chevalier du 25 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-25"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pauwels (Michel, Georges)
conseiller du président de l'Union des associations d'auditeurs de l'Institut des hautes études de défense nationale. Chevalier du 23 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Guillenchmidt, née Barbara de Labelotterie de Boisseson (Jacqueline)
conseiller d'Etat
membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel. Chevalier du 23 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chaigneau, née Richard (Colette)
adjointe à un maire, ancienne professeure. Chevalier du 11 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cauquil (Jean, Louis)
président d'une organisation régionale patronale. Chevalier du 26 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Candela (Antoine, Joseph)
secrétaire général d'un centre culturel et social. Chevalier du 21 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lacour (Etienne, Jean-François)
journaliste, directeur adjoint d'une société de presse. Chevalier du 11 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ramousse (Michel, Eugène)
membre d'associations culturelles et sociales. Chevalier du 30 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lavalette (René, Maxime)
ancien directeur d'établissement hospitalier. Chevalier du 4 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guillon (Pierre, Louis)
président du comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 14 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Becker, née Sertier (Rolande, Louise)
vice-présidente de la commission féminine d'un mouvement européen. Chevalier du 27 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-27"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jamet (Claude, Anatole)
notaire honoraire. Chevalier du 23 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Leloup (Jean, Marie, Edmond)
ancien bâtonnier, président d'une association de formation d'avocats. Chevalier du 4 mars 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Baugé (Georges, Louis)
président honoraire d'une association en faveur de retraités, responsable départemental d'une association caritative. Chevalier du 21 octobre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-10-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: David (Jacques, Henri)
inspecteur des finances, président d'un groupe bancaire. Officier du 31 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-01-31"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barberye (René, Georges)
inspecteur général des finances, président du conseil d'administration d'un établissement public. Officier du 17 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-09-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Wiart (André, Gustave)
membre honoraire d'une association caritative. Officier du 12 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pajot (Robert, Pierre)
doyen de l'inspection générale des sciences et techniques industrielles. Officier du 30 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-01-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Menge (Jean, Charles, Emile)
président d'un club sportif. Chevalier du 3 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cathiard (Suzanne)
ancienne championne de France de handball, ancienne juge-arbitre. Chevalier du 14 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cordier, née Letourneur (Evelyne, Simone)
membre du bureau d'une fédération sportive. Chevalier du 12 février 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Coche (Jean-Paul, Etienne)
ancien entraîneur national de judo. Chevalier du 7 février 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-02-07"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Derreumaux (Paul, René)
consultant dans un groupe bancaire (Bénin). Chevalier du 27 juin 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-27"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tombarel (Charles, Alexandre)
délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger (circonscription des îles Britanniques). Chevalier du 13 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lemoine (Serge, Daniel)
directeur de musée. Chevalier du 6 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Venancio (Marie-Thérèse)
adjointe administrative principale de chancellerie au consulat général de France à Alger (Algérie). Chevalier du 10 janvier 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-01-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Malek Golnazarian (Alexandre)
traducteur-interprète à l'ambassade de France en République islamique d'Iran. Chevalier du 27 juillet 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-27"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gaudillère (Jean-Louis)
dirigeant d'un cabinet de conseil (Allemagne). Chevalier du 3 avril 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-04-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Laumonier (François, Paul)
consul général de France à Genève (Suisse). Chevalier du 24 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-24"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lévaray (René, Lucien)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale. Chevalier du 26 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Haillot (Michel, Marie)
premier conseiller à l'ambassade de France en République centrafricaine. Chevalier du 4 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Labaume (Olivier, Eugène)
ministre plénipotentiaire en mission à l'administration centrale. Chevalier du 10 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Griffon (Pierre, Yves, Marie)
consul général de France à Yaoundé (Cameroun). Chevalier du 30 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delaye (François)
commandant honoraire de la force publique de Monaco. Chevalier du 22 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Henner (Daniel)
directeur général d'une société industrielle (Brésil). Chevalier du 10 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Véziant (Jean, Paul, Claude)
ambassadeur de France au Cameroun. Chevalier du 15 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-15"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lenoir (Gilbert, Marcel)
professeur des universités. Chevalier du 7 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-07"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Genevois (Bruno, Paul)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 6 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-10-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dopffer (François, Jacques)
conseiller diplomatique du Gouvernement. Officier du 21 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-03-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gadaud (André, Georges)
ancien ministre plénipotentiaire. Officier du 4 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-03-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jaulin du Seutre (Guy, François)
président d'une association caritative. Officier du 6 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-02-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Godechot (Thierry, Luc)
ancien ministre plénipotentiaire. Officier du 29 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-01-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kaltenbach, née Moreau (Jeanne, Hélène)
secrétaire générale d'une association en faveur de l'intégration. Chevalier du 26 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Soyer, née Brouard (Bénédicte, Alberte)
présidente de société. Chevalier du 18 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-18"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guérin, née Rivalland (Monique, Françoise)
secrétaire générale d'une ligue à caractère humanitaire. Chevalier du 18 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-18"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pallud (Michel)
directeur d'un organisme en faveur de l'emploi. Chevalier du 6 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bastianelli (Jean-Paul, Alain)
inspecteur général des affaires sanitaires et sociales. Chevalier du 2 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-02"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barthélemy (Michel)
président d'une union nationale d'aide aux retraités. Chevalier du 6 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rohr (René)
ancien typographe, Meilleur Ouvrier de France. Chevalier du 3 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roux, née Giorgio (Anna, Marie)
présidente d'une association en faveur des personnes âgées. Chevalier du 10 avril 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-04-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gylbert (Jean-Pierre, Maurice)
membre d'associations à caractère social. Chevalier du 29 août 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-08-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mercey (Nicole, Marthe)
administratrice d'une association d'aide aux personnes âgées. Chevalier du 25 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-25"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tack (Paul)
ancien vice-président d'un conseil régional de l'ordre des médecins. Chevalier du 16 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-16"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brunier (Jacques, Joseph)
directeur d'un centre hospitalier. Chevalier du 20 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dollfus (Ben, Paul, Mathieu)
fondateur d'un groupe d'études de neuro-urologie. Chevalier du 30 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dreux (Claude)
président d'un comité d'éducation sanitaire et sociale. Chevalier du 17 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Houbé, née Limbourg (Germaine, Jeanne)
présidente d'honneur d'un comité de la Croix-Rouge française. Chevalier du 28 janvier 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-01-28"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Martin (Charles, Jean-Baptiste, Claude)
vice-président d'un comité de la Ligue contre le cancer. Officier du 26 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-06-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pousse (Guy)
ancien chirurgien urologue. Officier du 11 novembre 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1969-11-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Colas (Evelyne, Françoise, Odile), épouse Simon
président de section au tribunal administratif de Paris. Chevalier du 8 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cavailles (Jean, Paul, Louis)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Toulouse. Chevalier du 29 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marotte (Michel, Maurice)
procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre. Chevalier du 12 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Champin (Gérard, Laurent)
commissaire-priseur honoraire, président du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. Chevalier du 23 septembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jannin (François, Georges)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris. Chevalier du 6 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Gall (Henri)
conseiller à la Cour de cassation, président de la Cour de justice de la République. Chevalier du 14 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Enquebecq (Eric, Georges)
avocat général près la cour d'appel de Caen. Chevalier du 11 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Corre (Michel, Jean-Baptiste)
notaire honoraire. Chevalier du 18 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-18"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Becquevort (Perrette), épouse Rey
vice-présidente au tribunal de commerce de Paris. Chevalier du 3 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Limoujoux (Jean, Michel, Joseph)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles. Chevalier du 31 janvier 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-31"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Giltard (Daniel, Marie)
président de la cour administrative d'appel de Nancy. Chevalier du 21 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Davost (Patrice)
directeur des services judiciaires au ministère. Chevalier du 16 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-16"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Semur (François, Christian)
procureur de la République près le tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou. Chevalier du 16 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-16"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Moreau (Michel)
conseiller d'Etat en service extraordinaire. Chevalier du 18 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-18"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brissier (Paul, Auguste)
conseiller à la chambre sociale de la Cour de cassation. Chevalier du 26 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Besançon (Anne, Marie)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 29 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lafouge (Philippe)
conseiller d'Etat. Chevalier du 20 juillet 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-07-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Labetoulle (Daniel)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 17 août 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-08-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Nadal (Jean, Louis)
procureur général près la cour d'appel de Paris. Officier du 10 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-07-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Davy (Serge, Edouard)
avocat honoraire, ancien bâtonnier, ancien président de la conférence des bâtonniers. Officier du 7 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-07"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Salom, née Petek (Emine, Gaye)
chargée de cours. Chevalier du 12 septembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bouchez (Emile)
directeur d'un centre de formation d'apprentissage. Chevalier du 11 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Baudet (Philippe)
délégué honoraire à la formation professionnelle. Chevalier du 8 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Peltier (René)
proviseur de lycée. Chevalier du 29 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Wième (Francis)
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 15 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-15"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Perriault (Jacques)
professeur des universités. Chevalier du 15 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-15"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bouleau (Jean)
ingénieur de recherche. Chevalier du 8 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Deroy (Jean)
attaché principal d'administration centrale. Chevalier du 19 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cittério (Raymond)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire. Chevalier du 14 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Penouil (Marc)
professeur honoraire des universités. Chevalier du 19 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fleury (Alain)
professeur agrégé. Chevalier du 5 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-05"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rétif, née Henriot (Colette)
déléguée départementale de l'éducation nationale. Chevalier du 8 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Casteignau (Guy)
professeur des universités. Chevalier du 7 décembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-07"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ducassou (Dominique)
professeur des universités, praticien hospitalier. Officier du 22 novembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-11-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Caillat, née Vidal (Colette)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres). Officier du 7 mars 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-03-07"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Simon (Jacky)
inspecteur général de l'éducation nationale. Officier du 6 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-06-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mazeran, née Seignalet-Bigné (Hélène)
chef de département à l'Ecole nationale d'administration. Chevalier du 8 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Paraf (Jean, Albert)
préfet de Tarn-et-Garonne. Chevalier du 22 janvier 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-01-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Piat (Jacques, Edouard)
maire adjoint honoraire. Chevalier du 22 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Schaefer (Jacques)
adjoint au maire de Metz (Moselle). Chevalier du 5 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-05"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Drezet (Paul, Léon)
conseiller référendaire à la Cour des comptes. Chevalier du 9 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-09"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Godart (André)
président d'honneur d'un conseil général. Chevalier du 3 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Legras, née Jacquemart (Michèle, Fernande)
conseiller maître à la Cour des comptes. Officier du 19 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-05-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cruette, née Fouladou (Roseline, Hortense)
attachée d'administration centrale, chef de bureau au ministère. Chevalier du 25 avril 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-04-25"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tanguy (Yves)
chef de service commercial au ministère. Chevalier du 23 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ficquet (Jean-Marie, Joseph)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 14 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dieulesaint (Bernard, Georges)
chef d'équipe au ministère. Chevalier du 17 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Higonet (Gérard, Henri)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 13 juillet 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mouly (Jacques, René)
conseiller pour les affaires administratives, chef de bureau au ministère. Chevalier du 6 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rouzaud (Jean-Pierre, Gaston)
ingénieur sur contrat, responsable technique au ministère. Chevalier du 21 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Richard (Yves, Gérard)
président-directeur général adjoint d'une société. Chevalier du 8 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dronnet (Jacques, Maurice)
vice-président commercial dans un groupe industriel. Chevalier du 4 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jeanjean (Jacques, Bernard)
conseiller du président d'une société. Officier du 11 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-11-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cantin (Jean-Michel)
pilote d'essais dans une société. Officier du 15 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-12-15"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lefèvre (Brigitte, Marie-Claude), épouse Meyer-Hilfiger
directrice de la danse à l'Opéra national de Paris. Chevalier du 31 janvier 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-01-31"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Liébert-Carreras (Georges, Marie)
éditeur. Chevalier du 13 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kaeppelin (Olivier)
conseiller du président d'une station radiophonique. Chevalier du 2 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-02"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zublena (Americo, Nicolas dit Aymeric)
architecte urbaniste. Chevalier du 17 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Auzanneau (Vincent, Jean-Pierre)
ancien inspecteur général de l'enseignement de l'architecture. Chevalier du 16 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-16"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Risset (Jacqueline, Renée), épouse Todini
traductrice. Chevalier du 16 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-16"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Baldi, née Gagarine (Marie-Madeleine)
dite Macha Meril, comédienne. Chevalier du 5 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-05"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: David-Weill, née Lehideux (Hélène)
présidente d'associations culturelles. Officier du 13 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-07-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gall (Hugues, Randolph)
directeur de l'Opéra national de Paris. Officier du 29 juin 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-06-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Talon (Michel, Régis)
sous-directeur à l'administration centrale. Chevalier du 19 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sicherman (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées, ancien président d'une mission de sécurité routière. Chevalier du 27 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-27"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fiolet (Bernard, Gérard)
sous-préfet en fonctions au ministère. Chevalier du 20 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mermet (Jacques, Michel)
président d'une caisse de retraite. Chevalier du 23 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lambert (Jacques, Pierre)
président-directeur général d'une entreprise de transports. Chevalier du 20 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Généton (Jean, Louis)
président-directeur général d'une société de bâtiment. Chevalier du 28 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-28"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rouquès (Gilles, Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur au Conseil général des ponts et chaussées. Chevalier du 30 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bodin (Jean, Didier)
ancien contrôleur général de la SNCF. Officier du 10 octobre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-10-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Martinand (Claude, Albert)
ingénieur général des ponts et chaussées, vice-président du Conseil général des ponts et chaussées. Officier du 14 février 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-02-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Picard (Francis)
directeur général adjoint d'un établissement bancaire. Chevalier du 6 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hannoun (Hervé)
inspecteur général des finances. Chevalier du 31 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-31"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Simonnet (Jean, Edouard)
président-directeur général d'un groupe d'assurances. Chevalier du 22 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mazairat (Jean, Jacques)
vice-président d'une société mutuelle d'assurances. Chevalier du 12 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lemierre (Jean, Adrien)
inspecteur général des finances. Chevalier du 24 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-24"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Coudray (Georges, Marie)
président d'un groupe bancaire. Chevalier du 20 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Meyzonnier (Pierre, Marie)
ancien délégué régional d'un établissement financier. Chevalier du 21 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blayau (Pierre-Noël, Henri)
président-directeur général de sociétés. Chevalier du 10 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Leroy (Guy, Louis)
ancien président-directeur général de société. Chevalier du 4 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tesson (Yves, Marie, Jean)
ancien président-directeur général de société. Chevalier du 8 août 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-08-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Simon (Jean-Marc, Léo)
président du directoire d'une société. Chevalier du 20 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Parin (Michel, Maurice)
administrateur civil, chef de bureau au ministère. Chevalier du 18 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-18"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dalloz (Jean-Pierre, René)
conseiller à la chambre des comptes de Franche-Comté. Chevalier du 17 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hadas-Lebel (Aechel, Raphaël)
commissaire à la Commission de régulation de l'électricité. Chevalier du 6 juillet 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-07-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jeancourt-Galignani (Antoine, Jacques)
inspecteur des finances, président de sociétés. Officier du 23 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-03-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cossé (Pierre-Yves, Michel)
inspecteur général des finances. Officier du 2 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-02"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Azerad (Paul, David)
ancien responsable dans un groupe d'assurances. Officier du 1er mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-03-01"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vandewalle (Yves)
président d'un parc naturel régional. Chevalier du 26 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dufetelle (Philippe, Pierre)
adjoint à un maire, délégué à l'environnement. Chevalier du 12 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guillemard (Jean-Pierre)
adjoint au maire de Nouméa (Nouvelle-Calédonie). Chevalier du 30 août 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-08-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lacroix (Dominique, Jacques)
secrétaire général aux affaires régionales en Guadeloupe. Chevalier du 19 décembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Charles (Denis)
dit Francisco Charles-Denis, musicien à la Martinique. Chevalier du 13 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ramia (Ben Maliki)
directeur d'une coopérative de pêche à Mayotte. Chevalier du 14 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Peres (Jean)
conseiller du président du Gouvernement du territoire de la Polynésie française. Officier du 30 juillet 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-07-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Squarcini (Bernard)
inspecteur général de la police nationale. Chevalier du 13 mai 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Raynaud (Pierre)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 12 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bayle (Pierre, Marie)
préfet de l'Aveyron. Chevalier du 14 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Daval (Michel)
président de l'association des maires des Ardennes, maire de Gernelle. Chevalier du 27 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-27"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Justier (Philippe)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 22 août 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-08-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lemas (Pierre, René)
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud. Chevalier du 22 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jarry (Jean-Pierre, René)
adjoint au maire de Mios (Gironde). Chevalier du 6 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fayolle (Gérard, François)
maire du Bugue (Dordogne). Chevalier du 17 décembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Latger (Louis, Auguste)
ancien conseiller général du Tarn, ancien maire de Blan. Chevalier du 14 août 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-08-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Coque (Louis, Antoine)
commandant de sapeurs-pompiers. Chevalier du 26 mai 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Menvielle (Nicolas)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 22 avril 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-04-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Duffé (Pierre)
inspecteur général de l'administration. Chevalier du 12 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jones (Ashley)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 8 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Caumo (Roger)
ancien adjoint au maire de Feuguerolles-Bully (Calvados). Chevalier du 8 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Conreux (Bernard)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 13 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Carenco (Jean-François, Claude)
préfet de la Haute-Savoie. Chevalier du 2 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-02"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sevaistre (Vianney)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 16 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-16"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Moreau (Robert)
vice-président d'une association de protection civile. Chevalier du 17 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Laronde (Jean, Marcel)
ancien adjoint au maire d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). Chevalier du 21 novembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Coquet (Bernard, René)
préfet de Seine-et-Marne. Officier du 17 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-07-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Schott (Marie, Cyrille)
préfet du Pas-de-Calais. Officier du 22 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-02-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marquet (René, Aimé)
conseiller général honoraire des Ardennes. Officier du 7 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-10-07"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sasia (Joseph, Raymond)
conseiller général du Lot. Officier du 27 janvier 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-01-27"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Philippoteaux (François)
vice-président des conseils de surveillance d'un groupe de champagne. Chevalier du 1er avril 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-01"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cailliez (Francis)
chargé de mission d'inspection générale au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 9 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-09"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gombault (Roland)
vice-président d'honneur d'une société d'horticulture. Chevalier du 12 avril 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-04-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zampa, née Laforge (Anne-Marie, Jeanne)
contrôleur financier honoraire. Chevalier du 8 juin 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Machin (Guy, Robert, Jean)
ancien délégué syndical. Chevalier du 22 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blanzat (Bernard)
directeur de recherche, chargé de mission à l'Académie des sciences. Chevalier du 28 juin 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-28"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Contie (Michel, Jean)
directeur général d'une société d'exploitation pétrolière. Chevalier du 19 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Syrota (André, Serge)
professeur des universités, directeur dans un centre de recherche. Chevalier du 22 décembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brard (Daniel, Raymond, Clément)
brigadier major honoraire de la police nationale. Chevalier du 28 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-28"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Beauchemin (Jean-Claude, André)
directeur régional à France Télécom. Chevalier du 25 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-25"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Orizet, née Constantin (Isabelle, Simone)
directrice du service des affaires européennes de l'Assemblée nationale. Chevalier du 3 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bourdier (Jean, Louis)
adjoint à un maire, chargé du tourisme. Chevalier du 3 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Montus (Jean, Yves)
président d'un comité départemental de tourisme. Chevalier du 22 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bastien (Gérard)
directeur diocésain d'enseignement. Chevalier du 3 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chiazzo (Robert, Raymond)
administrateur national d'une amicale régimentaire d'anciens combattants. Chevalier du 15 août 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-08-15"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Alba (René, Albert)
président honoraire d'une section de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 14 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Baufine-Ducrocq (Bruno)
ancien contrôleur général à la SNCF. Chevalier du 28 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-28"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brin (Hubert)
président de l'Union nationale des associations familiales. Chevalier du 22 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pascal (Jean, Marie)
ancien ingénieur. Chevalier du 6 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Savajols (Roger)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional. Chevalier du 5 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-05"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Denis (André, Raymond)
directeur régional et départemental de l'équipement. Chevalier du 11 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rivaille, née Boitel (Danièle, Marie-Christine)
directrice du service des affaires administratives générales de l'Assemblée nationale. Chevalier du 27 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-27"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubédat (Claude, Bernard)
conseiller honoraire du commerce extérieur, ancien dirigeant de banque. Chevalier du 20 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bonhoure (Jean-Pierre, Alain)
directeur du service de la séance à l'Assemblée nationale. Chevalier du 30 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brun (Gérard)
chef de service administratif de préfecture. Chevalier du 23 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Planche (Bernard, André)
président d'une association d'aide au développement économique. Chevalier du 4 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dinnequin (Françoise, Marie-Thérèse)
directrice du service des achats et moyens matériels de l'Assemblée nationale. Chevalier du 13 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jacques (Fernand)
vice-président d'une association départementale de mutilés, combattants et victimes de guerre. Chevalier du 11 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bellin (Jacques)
président d'un groupement de chaînes hôtelières. Chevalier du 26 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guerrieri (Pierre, Louis)
directeur dans un groupe d'assistance au fret aérien. Chevalier du 9 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-09"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Spiegelstein, née Mozziconacci (Jackie, Denise)
responsable à La Poste. Chevalier du 19 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rassant (André, Raymond)
vice-président d'un comité d'aide en faveur des personnes âgées. Chevalier du 15 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-15"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vallat (Francis)
président d'un organisme maritime. Chevalier du 4 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Baufumé (Bruno, Georges)
directeur du service des relations internationales du Sénat. Chevalier du 2 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-02"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Martinetti (Joseph)
président d'une société d'attribution de logement social. Chevalier du 25 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-25"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Halbwachs (Roland, Florent, Bernard)
secrétaire général d'une fédération syndicale des personnels civils du ministère de la défense. Chevalier du 28 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-28"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Henry (Claude, Angel)
président-directeur général d'un groupe industriel. Chevalier du 9 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-09"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Besse (Roger, Armand)
président honoraire d'un centre médico-psycho-pédagogique. Chevalier du 29 mars 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-03-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bideau (Alain)
directeur d'un centre de recherches. Chevalier du 31 janvier 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-31"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bernardi (Mario)
maître coiffeur parfumeur. Chevalier du 3 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Calloud (Michel, Jacques)
conseiller du commerce extérieur, directeur général de société. Chevalier du 18 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-18"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Decobert (André)
ancien vice-président d'un syndicat professionnel. Chevalier du 6 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Derrien (Jean-Marc, Henri)
avocat général près la cour d'appel de Nouméa. Chevalier du 1er décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-01"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brunet (Pierre, Georges)
président du conseil scientifique d'un parc naturel régional. Chevalier du 7 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-07"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Haas (Pierre)
ancien président-directeur général de société. Chevalier du 28 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-28"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Lepvrier (Martial, Emmanuel)
vice-président et administrateur d'une caisse départementale d'une banque. Chevalier du 9 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-09"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Geoffray (Michel, Louis)
président départemental de l'Union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 19 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vilchien, née Guilbert (Danielle)
administratrice civile au ministère. Chevalier du 10 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Poisnet (Serge, Louis)
président d'associations de tourisme social. Chevalier du 30 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cuffi (Jean, François, Joseph)
président d'une section départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 14 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barbe (Prosper, Antonin)
membre d'un comité directeur départemental de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc. Chevalier du 9 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-09"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dias (Lucien, Armand)
receveur principal honoraire des impôts. Chevalier du 29 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delcey (Michel)
président d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 3 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gory (Jacques, Marie)
président délégué d'une union régionale des chambres de commerce et d'industrie. Chevalier du 6 mai 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Champaux (Jacques, Georges)
président de la commission des finances d'un conseil économique et social régional. Chevalier du 22 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Boulier (Maxime)
attaché de direction (er). Chevalier du 18 août 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-08-18"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brissard (André, Louis)
président d'une caisse de retraite. Chevalier du 9 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-09"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rey (Joaquin)
membre d'une association en faveur des retraités. Chevalier du 3 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barbat du Closel (Alain, Raymond, Charles)
vice-président du conseil de l'Association française des membres de l'ordre souverain de Malte. Chevalier du 20 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Loubaresse (Maurice, Hubert)
ancien gérant de tutelles auprès de tribunaux d'instance. Chevalier du 3 août 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-08-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Catôt (René, Michel)
président d'une amicale d'anciens combattants. Chevalier du 17 février 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roques (Xavier, Henri)
secrétaire général de la questure de l'Assemblée nationale. Officier du 16 octobre 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-10-16"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pugnère (Henri, Marc)
ingénieur général des mines, ancien directeur d'une Ecole nationale supérieure. Officier du 30 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-06-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marquet (Michel, Louis)
président d'une union régionale mutualiste. Officier du 24 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-09-24"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dujarric de la Rivière (François, Henri)
administrateur de sociétés de gestion financière. Officier du 1er mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-03-01"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Scemama (Bernard, Jacques)
directeur à l'administration centrale. Officier du 22 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-09-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hiva (Robin, Nissim)
vice-président d'un comité départemental de la société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Officier du 25 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-25"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Haeberlin (Paul)
maître-cuisinier, restaurateur. Officier du 21 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-01-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mouflard (Roger, Victor)
administrateur civil honoraire, ancien chargé de mission au cabinet du ministre de l'équipement. Officier du 10 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-06-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Felisaz, née Favre-Félix (Claudette, Josiane)
maire, présidente d'une association départementale du tourisme ; 27 ans de fonctions électives et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Averty (Christine, Karin)
artiste, chorégraphe ; 22 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cherifi (Hacine)
ancien champion du monde de boxe WBC, catégorie poids moyens ; 17 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Carthage-La Marsa (Tunisie)
31 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mgr Rézeau (Dominique, Louis)
curé
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Miqueu (Jean)
ancien missionnaire à Sri-Lanka ; 59 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Soeur Lebrun (Hélène, Marie, Laure)
directrice de lycée (Corée) ; 43 ans d'enseignement et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Soeur Bourdry (Agnès)
religieuse, enseignante ; 56 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gérhard, née Wahl (Claire, Myreille)
membre d'associations caritatives ; 28 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Du Lac (Magali, Marie, Dominique), épouse Ingall-Montagnier
magistrate détachée
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
premier conseiller au tribunal administratif de Paris ; 21 ans de services civils
Groupe:
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
tribunal
tribunal_administratif="Paris ; 21 ans de services civils"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Regnier (Jean-Luc, Henry)
notaire
Paris (Paris)
26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Malka (Salomon)
aumônier civil des armées ; 19 ans d'activités sacerdotales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Eleftheriades dite Teriade, née Genin (Alice, Louise)
donatrice ; 32 ans d'activités culturelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Char, née Billet (Marie-Claude, Andrée)
éditrice ; 38 ans d'activités littéraires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Niquet (Hervé, Louis)
chef d'orchestre ; 25 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hattou (Messaoud)
comédien, scénariste, réalisateur ; 23 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lévy dite Martine (Martine), épouse Cligman
artiste peintre, sculptrice ; 47 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dessaix dite Dessay (Nathalie), épouse Naovri
artiste lyrique ; 15 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Castro (Michèle), épouse Reiser
réalisatrice et scénariste de films ; 30 ans d'activités cinématographiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Verniolle (Philippe, Raoul)
directeur général d'une société d'HL
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chevalier
du 13 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: d'Harcourt, née de Vogüe (Alix, Louise)
présidente d'une association en faveur de la protection de l'environnement ; 19 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Yang-Ting (Pie, Benoît, Josephe, Anne-Marie)
en religion soeur Bernadette, chef d'un établissement scolaire à la Martinique ; 46 ans de vie religieuse et d'enseignement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fournier (Jacques, Marie)
ancien aumônier ; 54 ans de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dufour, née Prévost (Brigitte)
conseillère générale de la Seine-Maritime, adjointe au maire du Havre ; 20 ans de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Turpin (Simone, Louise)
directrice honoraire d'une maison d'enfants ; 55 ans d'activités socio-éducatives et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pinette, née Fontaine (Josette, Marie-Louise)
ancienne vice-présidente d'une association en faveur des personnes déficientes visuelles ; 43 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Corpel, née Allavoine (Elisabeth, Yvonne)
présidente d'une fédération familiale régionale ; 30 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Bouchard d'Aubeterre (Hubert, Guy)
président d'une section d'anciens combattants ; 72 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="72"
annees_activite_professionelle="72"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Levieux (Jean-Pierre, Adrien)
président d'une amicale d'anciens combattants ; 71 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="71"
annees_activite_professionelle="71"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Poitrine (Pierre)
ancien président d'une association d'anciens combattants ; 70 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
annees_activite_professionelle="70"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ibarrart (Bernard, André)
président d'associations d'anciens combattants ; 67 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
annees_activite_professionelle="67"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Goudal (Henri, Louis)
président départemental de « Ceux de Rawa-Ruska » ; 66 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Durand (Gabriel, Jean, Marie)
administrateur d'une union départementale d'associations d'anciens combattants ; 65 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Simon (Michel)
ancien exploitant agricole ; 64 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hannoteaux (Jean, Louis)
président d'honneur d'une association de quartier ; 64 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chapey, née Mopin (Micheline, Renée)
présidente nationale de l'Association des amputés, grands blessés et victimes de guerre ; 62 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ricoy (Manuel, François)
président d'associations départementales d'anciens combattants ; 62 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Buatois (Roger, Paul)
ancien agent commercial (Maroc) ; 62 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Burge (Gustave, Georges)
président d'une section de l'association « Rhin et Danube » ; 62 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Millet (Michel, Germain)
prêtre aumônier ; 61 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roquier (Antoine, André)
ancien maire de Saint-Mamet-la-Salvetat (Cantal) ; 61 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jeanetti (Jean, Marius)
ancien président-directeur général de société ; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cohen Laroque (Maxime)
membre de la maison des anciens de la 2e DB ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Robert (Jacques, Marie)
ancien receveur principal des impôts ; 60 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bar (Fioravente, André)
ancien directeur national dans une fédération sportive ; 60 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delay (Claude, Pierre)
membre d'associations ; 60 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cherré (Auguste, Pierre)
maire honoraire ; 60 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dechamps (Julien, Fernand)
ancien chef d'une entreprise de réparation navale ; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Siccoli (Raymond)
président d'honneur d'un comité départemental des médaillés de la jeunesse et des sports ; 59 ans d'activités sportives, professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Giraux (Jacques)
délégué départemental de l'éducation nationale ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lamy (André, Alfred)
président d'une section de la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Juenbekdjian (Albert)
ancien président d'un comité du « Souvenir français » ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Imbert (Jean, Pierre, Joseph)
président départemental de l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubois (Pierre, Albert)
secrétaire d'une section de l'association « Rhin et Danube » ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tardieu, née Conrath (Renée, Yvonne)
présidente d'une section de l'association « Rhin et Danube » ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Comets (Pierre)
vice-président honoraire d'un comité régional d'une fédération sportive ; 58 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Milers (André)
ancien vice-président d'un club sportif ; 58 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Maydat, née Noël (Adeline)
animatrice de maisons de retraite ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Belot (Claude)
vice-président d'un syndicat départemental de la propriété agricole ; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Giraudeau (Louis, Maurice)
président d'une association d'anciens combattants ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Penin (Philippe, Henri)
vice-président d'une association de quartier ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rivalain (Marcel, Louis)
président d'une bibliothèque sonore ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gambarelli (Dominique)
secrétaire général d'une association d'aide aux personnes âgées ; 58 ans d'activités associatives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Krupa (Jean, Michel)
vice-président départemental de la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gaborit (Marcel, Louis)
vice-président d'une fédération rurale ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bergantz (Lucien)
vice-président d'une mutuelle ; 57 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Régner (Joseph, Pierre, Gilles)
maire de Saint-Aulaire (Corrèze) ; 57 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cochard (Jean, Paul, Marcel)
président d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer ; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hofstetter (Pierre)
ancien conseiller du commerce extérieur de la France ; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Frantz (Paul)
ancien vice-président d'une ligue sportive régionale ; 56 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Longo (Raymond)
président-directeur général de société ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ponchard (Ernest, Paul)
ancien fonctionnaire de la police nationale ; 56 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marko (Serge, Michel)
peintre officiel de la marine ; 56 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Verbrugghe (Paul)
ancien exploitant agricole ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bourel (Georges, Louis)
président d'une section de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 56 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dannacker, née Vigé (Nicole, Françoise)
ancienne administratrice d'associations à caractère social ; 56 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Varenne (Jean, Désiré)
maire, vice-président d'une communauté urbaine ; 55 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Robinot (André, Ernest)
conciliateur de justice, médiateur pénal dans le ressort du tribunal de grande instance de Nancy ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Trouche (Robert, Jean, Marie)
maire honoraire ; 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mary (André)
ancien maire ; 55 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Darrieutort (Louis)
ancien administrateur d'un port de plaisance ; 55 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barbarit (Claude)
président d'une section de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pleiber (Albert)
religieux à Sri-Lanka ; 54 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Frère (Daniel)
ancien adjoint à un maire ; 54 ans de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guédon (Henri, Pierre)
vice-président d'une union départementale d'anciens combattants ; 54 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Torrec (Jean, Emile)
arbitre national ; 54 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Santerre (Claude, Lucien)
gouverneur d'une association caritative ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: King (Michel)
peintre officiel de la marine, vice-président d'une association ; 54 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jacquot (Claude, Raymond)
fondateur d'une chorale ; 54 ans d'activités professionnelles, musicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fournier (Pierre)
président d'une association d'aide aux personnes handicapées ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Paris (Jean, André)
vice-président d'associations de garde d'enfants ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Géry (Francine, Jeanne, Marie)
ancienne contrôleuse principale des impôts ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Logeais, née Labarussias (Marie, Paulette)
présidente d'une association de propriétaires ; 53 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Renault (Marc)
président d'une mutuelle ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Aimi (Julien)
président d'une fédération en faveur des personnes handicapées ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Eugé (Yvon, Camille)
vice-président d'un conseil général, délégué aux routes et infrastructures ; 53 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Augé (Jacques, Roger)
président-directeur général d'une entreprise de bâtiment ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Grandjean (Marie, Constant, Bernard)
adjoint au maire de Vexaincourt (Vosges) ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Izoulet (René)
ancien vice-président d'une caisse régionale de crédit agricole ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vésinet (Auguste, Sylvain)
ancien responsable dans une société d'HLM, filiale de la SNCF ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guichard (Auguste, Georges)
vice-président d'une association d'aide à domicile ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hanriquel (Jean)
maire de Méligny-le-Petit (Meuse) ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mgr Jeuffroy (Bernard)
président d'une caisse d'assurance vieillesse ; 52 ans de ministère ecclésiastique, d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lesueur (Guy, Francis, Jean)
délégué général du Souvenir français (Allemagne) ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bédier (Adrien)
ancien directeur d'usine à La Réunion ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Maget (Jacques, Auguste)
président d'une association de développement touristique ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Desanges (Jehan, Elie)
historien, correspondant de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bérouard (Guy, Michel)
président d'une association d'entraide ; 51 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Molinari (Charles, Pascal)
vice-président d'une fédération sportive ; 51 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guillet (Roger)
délégué départemental de l'éducation nationale ; 51 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Finot (Michel, Julien)
ancien directeur général de biscuiterie ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Louveau de Laguigneraye (Léon, Marie, Emmanuel)
agriculteur à la Martinique ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pedro (Georges, Charles)
directeur de recherche émérite
membre correspondant de l'Académie des sciences ; 51 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Banzet (René, Dominique)
ancien président d'une association d'aide à domicile ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dahl (Othon, Jules)
ancien principal adjoint de collège, ancien membre d'associations ; 50 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Devaux (Michel)
vice-président d'un organisme municipal, chargé du développement sportif ; 50 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Prévost (Maurice, Auguste)
président d'une union départementale d'aide à domicile ; 50 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lajeunesse (Bernard, Oscar)
président d'une section départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 50 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Saint-Paul (André, Jean)
président départemental de l'Union nationale des combattants ; 50 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roquet (René, Lucien)
président d'une section d'une union nationale d'anciens combattants ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Raphaël (Guy, Raoul)
président d'une association d'anciens combattants ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pennelle (Jacques)
membre d'honneur d'un office municipal des sports ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jenn (René)
ancien conseiller à la commission interministérielle de coopération franco-allemande ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sagon (Michel, André)
président d'une association caritative ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Canizarès (Norbert, Antoine)
membre d'associations à caractère social ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Seguin (Maria, Martha)
formatrice en restauration ; 50 ans de services civils, d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bompuis (Alain, Antony)
administrateur d'une fédération pour la protection du milieu aquatique ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Bec (André)
président d'une coopérative agricole ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Contat (Pierre)
maire de Saint-Jean-de-Sixt (Haute-Savoie) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hémery (Hugues, Gaston, Emile)
meilleur ouvrier de France en couverture, spécialiste en toit de chaume ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mattéoli (Joseph, Louis)
trésorier d'une section de l'Union nationale des combattants ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Foraboschi (Claude, Louis)
président d'associations d'anciens combattants ; 49 ans de services militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vérove, née Léger (Berthe, Julie, Emma)
ancienne institutrice, ancienne vice-présidente d'un syndicat d'agglomération ; 49 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fuziès (Pierre, Léon)
président d'une fédération départementale de chasseurs ; 49 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Poitevin (Gérard, Joseph)
président d'un syndicat ; 49 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sailhac (Alain, Pierre)
chef cuisinier (Etats-Unis) ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brisset (Guy, Jean, Marie)
membre d'associations à caractère social ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Boulenger (Pierre, Maurice)
militant associatif ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Masson (Max, Paul, Victor)
ancien secrétaire général d'une fédération départementale des accidentés du travail ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fauconnier (Michel, Henri)
ancien président d'un conseil départemental de l'ordre des médecins ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Finat (Roger)
maire de Villeneuve-sur-Allier (Allier) ; 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Giroux (Robert)
ancien président d'une fédération régionale de crédit agricole ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Giret (Joseph)
ancien président cantonal d'une fédération départementale de syndicats d'exploitants agricoles ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ledoyer (Georges, Marie)
président d'une maison de retraite ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Conte (Louis, Jean)
ancien président d'une association de quartier ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sabatier (Maurice)
maire de Lamotte-du-Rhône (Vaucluse) ; 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brosson (Guy)
président délégué d'une section de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 49 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sainsot (Yves)
président d'une association en faveur des rapatriés ; 48 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cantet (Jean, Camille)
président d'un syndicat intercommunal ; 48 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Laurora, née Terru (Micheline, Antoinette)
responsable d'une association d'aide en faveur des femmes ; 48 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bret (Jeanne, Marie)
ancienne chargée de mission pour la santé ; 48 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roquigny (Gilbert, Marcel)
membre d'associations à caractère social ; 48 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Khediri (Ghadbani)
administrateur d'une association d'anciens combattants harkis ; 48 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dhalluin (Marc, Marcel)
membre d'honneur d'un office municipal des sports ; 48 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lemercier (Jacques, André)
restaurateur (Allemagne) ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hanauer (Jean-Daniel)
président d'une caisse de crédit mutuel ; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rémy (Gilbert)
adjoint au maire d'Hagondange (Moselle) ; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Texier (René, Joseph)
ancien bibliothécaire territorial ; 48 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cartier (Gabriel, André)
maire, ancien membre d'organismes agricoles ; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gour (Pierre)
président d'associations en faveur de la politique de la ville ; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Calamand (Michel, Robert)
président-directeur général de société ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mialle (Aldo, Gérard, Louis)
administrateur de la Société des amis du musée de l'Armée ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chirac (Jean, William, Noël)
administrateur départemental de l'Union nationale des combattants ; 47 ans de services militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Latreche (Brahim)
vice-président de l'Association nationale des anciens supplétifs rapatriés d'Algérie ; 47 ans de services civils, militaires, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ajer (Jacqueline)
maire, ancienne exploitante agricole ; 47 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guilbert (Jean-Claude, Marie)
président d'une commission d'aide sociale ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Momus (Claude, Paul)
attaché commercial d'une société de transports ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Oudinet (Jean, Pierre)
responsable dans une société ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pucel (Maurice, Robert)
chef pilote d'un aéro-club ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lanfranchi (Horace)
président d'honneur d'une maison de retraite ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Galli (Pierre, Louis)
membre du conseil d'administration de résidences pour personnes âgées ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Héron (Jacques)
président d'une banque alimentaire ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delattre (Michel, Jacques)
conseiller du commerce extérieur, ancien président-directeur général de société ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chavrondier, née André (Monique, Jeannine)
professeure honoraire ; 46 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dalla-Mutta (Alexandre)
directeur de services techniques ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Florit, née Pater (Sylviane)
ancienne attachée d'administration centrale ; 46 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vilo, née Lise (Suzanne, Mady)
secrétaire administrative à la préfecture de la Martinique ; 46 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blaurec (Maryvonne)
secrétaire administrative dans une direction départementale de l'agriculture et de la forêt ; 46 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: le RP Eschbach (Lucien, Henri)
aumônier honoraire des armées ; 46 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Geay (Robert)
conseiller général ; 46 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Beguin (Francis, Edouard)
chargé de mission pour le reclassement professionnel ; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pacilly (Jean)
ancien maire ; 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Feraudy (Gérard, Marie)
ancien directeur dans une compagnie aérienne ; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lagrange (Max)
médecin gérontologue ; 46 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Souard (Sylvère, Irénée)
président de société ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Melkonian (Jacques, Koren)
ancien directeur de société ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hattet (Jean, Marie, Emile)
chef d'entreprise (er), ancien président d'un syndicat départemental de transporteurs ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Martel (Michel)
président départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 46 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gaurichon (Jean-Pierre)
président interdépartemental d'une association d'anciens combattants et résistants ; 46 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gounard (Jean, François)
directeur de service dans une université aux Etats-Unis ; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guillou, née Riou (Anne)
professeure honoraire des universités ; 45 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bouillier (Gilbert)
maire de Varessia (Jura) ; 45 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pérard, née Chaumard (Pierrette)
maire de Sorbier (Allier) ; 45 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Pechpeyrou Comminges de Guitaut (Philippe)
vice-président d'honneur d'une association régionale d'anciens auditeurs de l'Institut des hautes études de défense nationale ; 45 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mathieu (Alain)
président d'une association d'organisateurs de compétitions sportives ; 45 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bucher (Antoine)
membre d'une association en faveur de l'emploi ; 45 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gonon, née Ravoire (Marinette)
présidente d'une association d'insertion ; 45 ans de services civils, d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lherbier (Jean-Marie, Oscar)
administrateur d'une association hospitalière ; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Plessiet (Jean, Marie)
maire de Bertincourt (Pas-de-Calais) ; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jacob (Roland, Robert)
administrateur d'un organisme de logement social ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Astic (Michel, Bernard)
président de société ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Flour (Pierre, Maurice)
capitaine de sapeurs-pompiers, chef du corps de Sainte-Cécile-les-Vignes (Vaucluse) ; 45 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Coquelet (Maurice, Georges)
secrétaire général d'une union professionnelle hôtelière ; 45 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Castagna (Maxime)
conseiller général de Saône-et-Loire, maire de Digoin ; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mérigot (Edgar, Louis)
président d'honneur et administrateur de société ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Medghoul (Mébareck)
membre d'associations d'anciens combattants ; 45 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Carton (Michel, Louis)
ancien cancérologue, président d'une association à vocation sanitaire et sociale ; 44 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gourmelon (Armel, Hervé)
vice-président d'une confédération syndicale ; 44 ans de services civils, d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Allain (Rémi, Raymond)
ancien contrôleur de travaux dans une municipalité ; 44 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bussone (Robert, Jacques)
président d'une amicale d'anciens combattants ; 44 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mugnier (François)
conseiller général, maire honoraire ; 44 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Morin (Henri)
président d'un comité sportif départemental ; 44 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barralis (Francis, Félix)
responsable du partenariat sportif pour un groupe industriel ; 44 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Communal (Daniel)
ancien président d'un syndicat professionnel ; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Neyret (Bernard)
vice-président du syndicat intercommunal du lac d'Annecy, maire de Giez (Haute-Savoie) ; 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Girard (Jean-Yves, Louis)
président d'une société immobilière ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fournier (Jean-Marie, Eugène)
président d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer ; 44 ans d'activités professionnelles, bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ludin (Pierre, Claude)
président d'une fédération d'anciens maires ; 44 ans d'activités professionnelles, associatives, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Saint-Germès (Pierre)
vice-président d'une caisse régionale de crédit agricole ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Durivault (Rémy)
ancien président d'une coopérative laitière ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bertrand (Jacques)
président délégué d'un syndicat viticole ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Morel (Fernand)
conseiller prud'homme honoraire, ancien commissaire aux comptes ; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Flichy (Antoine, Marie, Emile)
président honoraire d'une caisse d'allocations familiales ; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Regnault (Pierre, Louis)
chef d'entreprise ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vella (Jean-Pierre)
délégué départemental d'une oeuvre caritative ; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bourdon (Jacky)
fondateur et directeur d'un magasin ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bellifa, née Bérenger (Jacqueline, Marie)
ancienne institutrice
membre d'associations de rapatriés ; 43 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Van den Bossche (Christian, Claude)
adjoint administratif principal de chancellerie à l'ambassade de France au Maroc ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gustin (André)
ancien professeur ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cabane (André, Richard)
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guillot (Jacques)
lieutenant de sapeurs-pompiers au centre de secours de Tarbes (Hautes-Pyrénées) ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chartier (Pierre)
professeur des universités, co-directeur d'un laboratoire de recherche ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fourcade (André)
directeur d'école honoraire ; 43 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Eck (Hubert, Eugène, Nicolas)
président d'une section départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 43 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Thibault (Michel, Robert)
président d'une association ; 43 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fradet (Michèle, Marcelle)
ancienne infirmière, présidente d'une association à caractère humanitaire ; 43 ans de services civils, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rancillac (Jean, Paul, Emile)
expert près la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fulchir (Pierre)
conseiller municipal de Viarmes (Val-d'Oise) ; 43 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Germanaz (Christian, Maurice)
architecte d'intérieur, décorateur ; 43 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delmotte (Jean, Claude)
ancien délégué interrégional à la formation continue ; 43 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chesneau (Fernand)
président du conseil de surveillance d'une société céréalière ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: du Chaylard (Jacques, Alain)
maire honoraire ; 43 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sené (Serge, Marcel)
ancien président d'un organisme de transports urbains ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kirmssé (Pierre)
président d'honneur d'une mutuelle ; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Becker (Daniel, Serge)
administrateur de l'Union des mutuelles de retraite des anciens combattants et victimes de guerre ; 43 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Porgès (Hélène, Laurence)
ancienne ingénieure dans un institut de recherches ; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mayer (Gérard)
chef de service hospitalier ; 42 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Magie (Yvan)
inspecteur central (er) à la direction générale des impôts ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Léonetti (Paul, Dominique)
vice-président d'une fédération départementale d'anciens combattants ; 42 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Peyrard (Robert)
président délégué d'une fédération sportive ; 42 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Loubière (Jacques)
directeur d'une association en faveur de jeunes ; 42 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bérenguier (Pierre, Henri)
pharmacien ; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fontanes (Michel)
maître de conférences ; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Stradella (Marcel, Joseph)
ancien directeur des services d'une municipalité ; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lefèvre (Robert, Jean, Henri)
président-directeur général d'une entreprise de travaux publics ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Depincé (Roger, Joseph)
directeur d'une société d'HLM ; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Peyroux (Jacques)
lieutenant de sapeurs-pompiers, chef du centre de Boussac (Creuse) ; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sinson (Hubert)
président d'une association de producteurs de vins ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Simon (Jean-François, Jacques)
adjoint à un maire ; 42 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Salmon (Claude)
chef de département dans un centre d'études spatiales ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bouju (Georges, Maurice)
notaire à Grand-Couronne ; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Laurent (Jean-François, Louis)
chef d'entreprise ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dupasquier (Pierre, Antoine)
directeur dans un groupe industriel ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Teil (Paul)
consultant dans une société de conseils en entreprise ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Caldairou (Jean-Pierre)
secrétaire général d'un comité de conseillers du commerce extérieur ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ouksel (Ammar)
ouvrier (er)
membre d'une association nationale ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Graux, née Michelet (Josiane)
secrétaire des services à l'Assemblée nationale ; 42 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Colin (Henri)
conseiller général, maire ; 41 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Genieux (Marie-Madeleine)
directrice d'un institut en soins infirmiers ; 41 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bérard (Jean-Michel)
inspecteur général de l'éducation nationale ; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Foll (Denise)
attachée d'administration centrale honoraire ; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Besset, née Méné (Monique, Marie, Françoise)
secrétaire administrative, adjointe d'un chef de bureau au ministère ; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Buraglio (Pierre, Michel)
artiste plasticien ; 41 ans d'activités artistiques et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Portal (William, Georges)
maire ; 41 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Berthoz (Alain)
professeur au Collège de France
membre correspondant de l'Académie des sciences ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bailleul (Alban, Lionel, Joseph)
principal honoraire de collège ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Aubrun (Anne-Marie)
ancienne ingénieure d'études ; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sainte-Marie (Josette)
présidente d'une association en faveur du planning familial ; 41 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Parité et égalité professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gilbert, née Guentch (Christine)
ancienne adjointe administrative principale de chancellerie ; 41 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Turc (René, Henri)
militant syndical ; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pommier (Gaston, Jean, Joseph)
agent d'enquête principal honoraire ; 41 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Courbois (Jean, Bernard)
directeur diocésain d'enseignement ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Larreur (Charles, Paul)
directeur général de société ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bacheley (Michel)
commandant de sapeurs-pompiers, chef du centre de secours de Montluel (Ain) ; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Neveux (Michel)
ancien secrétaire général d'un organisme en faveur de la propriété forestière ; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Drion (Pierre)
ancien président d'une société de courses ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sanchez (Jean, Louis)
délégué général d'un observatoire d'action sociale ; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pozzobon (Claude)
ancien menuisier-ébéniste Meilleur Ouvrier de France ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: d'Haranguier de Quincerot (Marie, Fernand, Charles-Anne)
directeur (er) des caisses de retraite et de prévoyance de la Bourse ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Perrier (Jean)
capitaine honoraire des sapeurs-pompiers volontaires d'un centre de secours ; 41 ans d'activités bénévoles, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Doucet (Jean, Robert, Simon)
ancien directeur général adjoint au SERNAM ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pierre (Bernard)
entraîneur national dans une fédération sportive ; 40 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delaisse, née Jacquet (Paule, Claudine)
attachée d'administration centrale honoraire ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vacheron (Jean, Fernand)
président de chambre territoriale des comptes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Desaphy (Norbert, Guy)
chargé d'études au ministère ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vincent (Claude, Edouard)
secrétaire général de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Brun (François, Alphonse)
chef mécanicien à la direction des Monnaies et médailles ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bohé (Armand)
chef de service dans une direction départementale de l'agriculture et de la forêt ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pham-Ngoc-Thanh, née Roly (Joëlle, Paula)
receveuse régionale des douanes à Marseille ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Leroy (Maurice, Jean, François)
professeur des universités ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Avellanéda (Jean, Michel)
maire ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lemaire (Adolphe)
ancien conseiller général et ancien maire ; 40 ans d'activités électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Belhani (Lakhmissi)
porte-drapeau d'une association départementale d'anciens combattants ; 40 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rolland (Jean, Etienne)
directeur d'un restaurant ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ciancioni (Jean-Jacques, Antoine)
consul adjoint, chef de chancellerie à l'ambassade de France au Suriname ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: d'Irumberry de Salaberry (Cyriac, Gérard)
ancien directeur dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Anglade (Robert)
président d'une mutuelle ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dumon (Pierre, Louis)
président d'une antenne d'un organisme international d'aide aux handicapés ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Desjardins (Thierry, Abel)
journaliste, écrivain ; 40 ans d'activités professionnelles, littéraires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Saulieu de la Chomonerie (Patrice, Joseph)
président-directeur général d'un journal spécialisé ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ternacle (Robert, Michel)
président d'un organisme d'information sur le logement ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pallincourt (René)
président d'un organisme régional professionnel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Visconti (Roger, Louis)
expert-comptable, commissaire aux comptes ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roquelle, née Bordalt (Anne-Marie)
secrétaire au ministère ; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Prudence (Robert)
moniteur de natation à Saint-Pierre-et-Miquelon ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cuny (Jean-Pierre, Roger)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers, chargé de mission à la direction des services d'incendie et de secours de l'Essonne ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lavergne (Jean)
président de la Confédération nationale des foyers ruraux ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubreuil (Jean-Paul, Raymond)
président d'une compagnie aérienne ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fougère (Bernard, René)
directeur général d'une association en faveur de l'enfance ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Magnin (Georges)
vice-président régional d'un organisme professionnel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roncari (Etienne, Galdinot)
grand invalide de guerre, pensionnaire de l'Institution nationale des invalides ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Malaterre (Robert, Pierre, Louis)
ancien directeur d'un établissement d'exploitation de la SNCF ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hanet (Pierre, Maurice, Félix)
ingénieur (er) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hurard dite Hurard-Roulet (Nicole)
militante associative ; 40 ans de services civils, d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Monneret (Bernard)
proviseur de lycée à l'île Maurice ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ponseel (Jacques, Serge)
ancien directeur d'un centre communal d'aide sociale ; 39 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bourdette, née Paquereau (Bernadette)
coordinatrice nationale des missions locales ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Alluin (Bernard)
professeur des universités ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Biasi, née Lafforgue (Jacqueline)
attachée d'administration centrale ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dockès, née Lallement (Nicole)
professeure des universités ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Renoir (André)
ouvrier réglementé dans une direction ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Laval (Jean-Louis, Antoine)
chef des services fiscaux à Nice ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pineau (Jean-Philippe, Marie)
chargé de mission à l'Institut national de l'environnement industriel ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Baudin (Bernard, Jacques)
vice-président de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage ; 39 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ténaud, née Castel (Rose-Marie)
chef de bureau à l'administration centrale ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bellavoine (Georges, Jacques)
chef des services fiscaux à Paris-Est ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Archambault (Claude, Jean, Marie)
trésorier-payeur général pour l'étranger ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bruston, née Strolh (Françoise)
ancienne responsable à La Poste ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chapuis (Jean-Marc)
vice-président d'un comité régional d'une fédération sportive ; 39 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sabine (Jean, Bernard, Joseph)
chef de cuisine à l'hôtel du ministre ; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marteau (Michel)
ancien huissier dans une mairie ; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Perdoux (Jean)
ancien directeur général d'un groupe de transports ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Olivier (Yves, Jacques)
ancien président-directeur général de société ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bodet (Christian, Marie)
ancien contrôleur général en assurance ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Moynat (Gérald, Bernard)
président départemental de sociétés de secours en montagne ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lévêque (Jean-Charles)
maire de Magny (Yonne) ; 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Boucetta (Mohamed)
sapeur-pompier au centre d'incendie et de secours de Saint-Bonnet-en-Champsaur (Hautes-Alpes) ; 39 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Quilleriet (Jean-Louis)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, chargé de mission interrégionale ; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lagrange (Pierre)
directeur de projet dans un organisme d'ingénierie de transports ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Irrmann (Daniel)
ancien vice-président d'un syndicat professionnel ; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hallez (Jean-Michel)
directeur de grands magasins ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Long (Claude)
ancien maire de Peyrolles-en-Provence (Bouches-du-Rhône) ; 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bollot (Michel, Paul, André)
ancien responsable départemental de la mission d'action régionale à la SNCF ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Aragon (Michel, Alfred, Marie)
ancien dirigeant de la gestion opérationnelle à la direction du fret à la SNCF ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vilain (Fernand, Alfred)
ancien lieutenant de sapeurs-pompiers, vice-président du bureau d'une union départementale de sapeurs-pompiers ; 38 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jarry (Jean-Pierre, Maxime)
maire, conseiller général ; 38 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chemaly (Richard)
doyen honoraire d'une faculté au Liban ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Wernert (Marie, Odile, Camille)
secrétaire de chancellerie à l'administration centrale ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Iché (Jean-Marie)
directeur d'hôpital ; 38 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fombaron (André, Albert)
greffier en chef, chef de greffe du tribunal de grande instance de Grenoble ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Barbier (France, André)
président de section de chambre régionale des comptes ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Gourriérec (Jean-Jacques, Georges)
secrétaire général d'une fédération syndicale ; 38 ans de services civils, militaires et d'activités syndicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Causero (Luigino)
directeur d'un centre de formation professionnelle de l'équipement ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Meunier (Claudine)
adjointe administrative à la préfecture du Loiret ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lafaye, née Souchal (Claudine)
conseillère générale du Puy-de-Dôme ; 38 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dornier (Claude)
ancien chef de service dans une direction régionale de l'agriculture et de la forêt ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gaspard, née Méride (Christiane)
secrétaire générale d'un centre d'information sur les droits des femmes et des familles ; 38 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Parité et égalité professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Susini (Françoise)
contrôleuse des impôts à Sartène ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Janton, née Douteaux (Jacqueline, Marie-Thérèse)
contrôleuse principale des impôts à La Roche-sur-Yon ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zeiger (Gérard, Emile)
médecin, président d'un conseil de l'ordre des médecins ; 38 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Deconinck (Roger, Bernard)
directeur d'une maison de retraite ; 38 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Moulard (Jean, Claude, Louis)
président d'un conseil départemental de l'ordre des médecins ; 38 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Esquenazi (Liliane, Fernande), épouse Chenain
présidente de l'Association nationale des visiteurs de prison ; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bouroumi, née Bouas (Bernadette)
directrice de cabinet d'un maire ; 38 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sicurani (Charles-Albert)
journaliste ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Borzeix (Jean-Marie)
conseiller du président de la Bibliothèque nationale de France ; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gotman (Paul)
président de société ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fontaine (Yves)
directeur d'une succursale de banque ; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Valognes (Louis, Charles)
président d'une association en faveur de la préservation de la flore ; 38 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Habig (Michel)
conseiller général du Haut-Rhin, maire d'Ensisheim ; 38 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fourcoux (Michel, Jean)
chef de la base d'hélicoptères de Cannes (Alpes-Maritimes) ; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bonhomme (Maurice)
lieutenant de sapeurs-pompiers, chef du centre d'incendie et de secours de L'Argentière-la-Bessée (Hautes-Alpes) ; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Boisnard (Daniel, Gérard)
commandant honoraire de police ; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Boupiès (Francine)
adjointe administrative principale ; 38 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Souriau (Claude)
cuisinier, traiteur ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rosse (Michel, André)
président d'un syndicat professionnel ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Joseph (Jean-Charles)
conseiller du commerce extérieur, président du conseil d'administration d'une société ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Francès (Michel)
professeur ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cosentino (Aldo)
entraîneur national dans une fédération sportive ; 37 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blanchard (Philippe)
vice-recteur dans une université en Allemagne ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bellet, née Barthas (Mireille, Rose-Marie)
praticienne hospitalière, maître de conférences ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pavy (Gildas, Guy)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nîmes ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Eple (Jean-Michel)
inspecteur d'académie, directeur d'un service départemental de l'éducation nationale ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bauters (Francis)
professeur des universités, praticien hospitalier ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pelgas, née Assié (Danielle)
secrétaire d'administration scolaire et universitaire ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Didier, née Tranier (Chantal)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire honoraire ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bonelli (Angèle, Marie)
agente administrative dans un institut régional d'administration ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Herbin (Alain, Henri)
conducteur au ministère ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pasquier (Alain, Jean)
conservateur général du patrimoine ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Voulzy (Lucien, Victor dit Laurent)
artiste de variétés ; 37 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Girard (Jean, Claude, Michel)
directeur départemental de l'équipement ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tertre (Christian, Henri)
président d'une fédération en faveur de la protection du milieu aquatique ; 37 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roudier (Max, Jacques)
commissaire principal de police ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Juvenal (Jean-Michel, André)
chargé de mission dans un organisme de contrôle financier des transports ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lacourrège (Alain)
conseiller d'orientation ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hubert (Marc, Louis)
chef des services fiscaux à Lille ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Amoros (Colette)
adjointe administrative dans un centre d'action sociale ; 37 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Maure (Gérard, Léon)
maire, vice-président d'un syndicat intercommunal ; 37 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Amiot (Daniel)
maire, gérant de société ; 37 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ducrot (André, Patrick)
président d'une association francophone en Espagne ; 37 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Raoul (Alain, Charles)
médecin ; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Meyer (Ignace, Jules)
chef d'agence dans un établissement public ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rouvière (Jacques, Joseph)
ancien directeur régional de la Banque de France ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chateau (Marcel)
directeur général d'une caisse régionale de crédit agricole ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barrault (René, Louis)
ancien expert énergéticien et thermicien ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Manceau (Jacques, Georges)
président d'une association en faveur de la pêche ; 37 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tillaut (Patrice, Jean)
président d'une union départementale de sapeurs-pompiers ; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Banizette (Denis)
conseiller du président-directeur général d'une entreprise ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Duveau (Roger, Henri)
chef d'agents à l'Assemblée nationale ; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Paul (Roger)
chef d'entreprise ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brun (Pierre, Marie)
président-directeur général de société ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Servant (François)
professeur technique ; 37 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Larvor (Jean-François)
ancien directeur transport du groupe Gaz de France ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Joulain (Pierre)
directeur adjoint d'un laboratoire du CNRS ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roux, née Jarmasson (Josette, Magali)
secrétaire générale d'une fédération sportive ; 36 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Villaescusa (Jean-Pierre)
professeur dans un lycée en Autriche ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Latgé (Marie-Aimée)
conseillère de chambre régionale et territoriale des comptes, en fonction au ministère ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guyon (Gérard)
professeur des universités ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Laurens, née Barthez (Annie, France)
professeure des universités ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Duval, née Bastien (Nicole)
principale honoraire de collège ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bouvet, née Dupanloup (Yvette)
professeure des universités ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Riou (Xavier, Jacques, Jean)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle au ministère ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Derens (Jean)
conservateur général des bibliothèques de la ville de Paris ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Quentric (Jean, René)
secrétaire général adjoint d'un musée ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zagury, née Benalloul (Jocelyne)
secrétaire administrative au ministère ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Thal (Jean-Alphonse)
vétérinaire ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vrain, née Merle (Monique, Geneviève)
chef de bureau au ministère ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tisné (Christian, Noël)
contrôleur principal des douanes en Guyane ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vidot (Marie, Huguette)
directrice générale d'un institut médico-éducatif à La Réunion ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tautu-Tixier, née Panai (Faitererua, Marthe)
secrétaire au Haut-Commissariat de la République en Polynésie française ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Viollet (Jean-Marc)
président d'un conseil régional de l'Eglise réformée de France ; 36 ans de ministère pastoral et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bolio (Alain)
chargé de mission d'inspection générale au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kleindienst (Jean-Pierre)
proviseur de lycée ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Thébault (Alain, Maurice)
trésorier-payeur général de la Mayenne ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Duffait (Alain, Léon)
directeur interrégional des douanes à Bordeaux ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Staebler, née Baclet (Martine)
responsable d'une cellule dans un groupement en faveur de la protection de l'environnement ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Volant (Victor, Marie)
ancien maire, ancien médecin ; 36 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ocquidant (Gérard)
associé dans un cabinet d'audit (Grande-Bretagne) ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lecoin (Michel)
président d'un groupe industriel (Japon) ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Devianne (Raphaël)
consul honoraire de France à Bali (Indonésie) ; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Vriendt (Jean-Claude)
ancien chef de projet dans une caisse d'assurance maladie ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fouques (Michel, Henri)
avocat au barreau d'Amiens, ancien bâtonnier ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delourmel (François, Bernard)
ancien directeur général d'une société ; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vigouroux (André)
président de section au Conseil général vétérinaire ; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Millet (Jean)
président-directeur général d'une entreprise paysagiste ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Billiard (François)
directeur de l'Institut international du froid ; 36 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Céran (Henri, Auguste)
directeur dans un comité régional de tourisme ; 36 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Labrosse (Jean)
président d'une association de soutien aux handicapés ; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Mullenheim (Philippe)
chef de service dans une association en faveur de l'enfance ; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rogès (Alain)
directeur général d'un établissement financier ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blavier (Roland, Pierre)
ancien avocat, 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dalle (Michel, Joseph)
ancien responsable dans un groupe industriel ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fernandez (Jean-Jacques)
président-directeur général de sociétés ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pédroletti (Michel, René)
conseiller technique national dans une discipline sportive ; 35 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Laurent, née Meunier (Annie)
secrétaire générale d'une fédération sportive ; 35 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lagadic (Jean-Paul)
adjoint administratif à l'administration centrale ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bécuwe (Jacques)
assistant technique au Niger ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Barrois d'Orgeval, née Détrie (Francine)
chargée de mission à l'administration centrale ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Schilte (André, René)
président du tribunal administratif d'Amiens ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lamy-Rested (Stéphane, André)
président du tribunal administratif d'Orléans ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rolgen, née Prévost (Chantal)
directrice d'école ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Buonanno, née Meyer (Danièle)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Auger (Jean-Pierre, Germain)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sonnet (Ange-Marie, Roger)
capitaine de police honoraire ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Grenda (Jean)
commissaire divisionnaire de police ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Voisin, née Robin (Solange, Marie-Madeleine)
contrôleuse des transmissions au ministère ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pierzo (Roland)
administrateur adjoint chef de section au Sénat ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Merlin (Jean, Louis)
inspecteur d'académie, directeur d'un service départemental de l'éducation nationale ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lamblin (Claude)
rééducateur honoraire de l'éducation nationale ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Abdellaziz (Bernard)
brigadier honoraire de la police nationale ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Juge (Lucien, Clément)
président-directeur général d'entreprises ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chabaud (Claude, Edouard)
directeur général de société à Madagascar ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ginestet (Philippe, François)
avocat au barreau de Compiègne, ancien bâtonnier ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jacobé de Haut de Sigy (Paul-Noël, François)
directeur de l'association des maires de Seine-et-Marne, maire de Sigy ; 35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mondy (André)
administrateur d'un théâtre national ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Burgat (Jean, Louis, Joseph)
grand reporter, président-directeur général d'une société de production ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Savary (Didier, Claude)
adjoint d'un directeur à la SNCF ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Doucet (Bruno, Charles)
chef d'équipe d'exploitation des travaux publics de l'Etat ; 35 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cloiseau (Jean-Pierre)
directeur financier d'un groupe industriel ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fournel (Dominique)
adjoint au maire de Saint-Denis-de-la-Réunion ; 35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lecocq (Bernardin, Jean, Baptiste)
gardien de la paix ; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jolivet (René)
maire de Lanouée (Morbihan) ; 35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Douard (Dominique)
dirigeant d'une entreprise paysagiste ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jordan (Georges, Lucien)
directeur général d'une organisation professionnelle de logistique ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Raynaud (Yves, Jean)
directeur dans une chambre de commerce et d'industrie ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Peyrade (Marc)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Nivlet (Jean-Marie)
chef de service dans les services du Premier ministre ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Monnier (Bernard)
consul général de France à Ouagadougou (Burkina Faso) ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Candido Della Mora (Marilena)
présidente d'une association à vocation européenne ; 34 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Picot de Moras d'Aligny (André, Xavier)
président de chambre à la cour d'appel de Metz ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delattre (Rémy, Jean-Louis)
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Juppé, née Leblond (Christine)
inspectrice générale de l'éducation nationale ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zuppinger (Renaud)
professeur des universités ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gelas (Jacques)
professeur honoraire des universités ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bouscasse (Jean-Marie)
professeur agrégé ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sipos (Irène)
dite Lautier, professeure agrégée ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rambaud (Eliane)
attachée d'administration scolaire et universitaire ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Billot (Jean-Claude, Gaston)
maire de Ferrières (Somme) ; 34 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Subier (Dominique)
attachée d'administration centrale à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hernandez (Jean, Michel)
secrétaire administratif, adjoint d'un chef de bureau au ministère ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Saudubray (Françoise), épouse Chaserant
directrice de musées ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jospin (Noëlle, Yvette), épouse Châtelet
écrivain ; 34 ans d'activités littéraires et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Clerc, née Mariette (Christiane)
trésorière d'une association en faveur de la protection de l'environnement ; 34 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hafidhou (Boinali)
directeur du cabinet du conseil général de Mayotte ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Schmit (Daniel)
chef de service à la préfecture du Rhône ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Février (Yves)
commissaire divisionnaire de police ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubois (Hubert, Bruno)
pilote de bombardier d'eau, chef de secteur à la base de la sécurité civile de Marignane ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubois (Alain, Georges)
capitaine de police ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dahmane (Abderrahmane)
co-fondateur d'un conseil supérieur cultuel ; 34 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Giacobino, née Fournier (Elisabeth)
directrice de la recherche au ministère ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Courtiol (Georges, Richard)
brigadier-chef honoraire de la police nationale ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Audemar (Robert, Jimmy)
directeur des services fiscaux de l'Aude ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Salles, née Bornet (Marie-Martine)
proviseure adjointe de lycée ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Medrano, née Stébenet (Marie-Chantal)
principale de collège ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Louis, née Villeneuve (Marie, Christine)
infirmière ; 34 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marchin (Eric)
responsable du parrainage sportif d'un groupe industriel ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ramos (Jean, Marcel)
président-directeur général d'une société de travaux publics (Chili) ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lemotte (Essaya)
délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger (circonscription de Pondichéry et Chennai) ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jameux, née François (Catherine, Renée)
chargée de mission à l'administration centrale ; 34 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Allard, née Péclet (Andrée, Françoise)
secrétaire au consulat général de France à Casablanca (Royaume du Maroc) ; 34 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lantenois (Christian, Marcel)
membre d'un conseil régional de l'ordre des pharmaciens ; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barat (Jeanne, Marie), épouse Lécine
greffière du tribunal de commerce de Toulouse, présidente du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce ; 34 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Touzé (Cyril, Marie, René)
directeur dans un établissement bancaire ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Latourrette (Guy, Laurent)
président du directoire d'une société ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Doyen (Dominique)
agent général d'assurances ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bonis (Dominique)
directeur de la prévention routière territoriale de la Polynésie française ; 34 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lamirand, née Turetti (Martine)
secrétaire administrative au ministère ; 34 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vibert (Thierry)
directeur d'un marché d'intérêt national ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Leymat (Jacques)
vice-président d'une chambre départementale d'agriculture ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Courau (Olivier)
directeur d'une chambre départementale d'agriculture ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chatillon (Stéphane, Léon)
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre ; 34 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pannequin (Michel, Paul)
gérant de société ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marzloff (Benoît)
membre du comité de direction d'un groupe de construction d'automobiles ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Leroy (Georges, Louis)
ancien directeur de société ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blampey (Roland)
directeur d'une école d'apprentissage ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bossu, née Albinet (Marie, Geneviève)
ancienne convoyeuse de l'air ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Forestier (Alain)
chef de bureau dans les services du Premier ministre ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Weiss (Eric)
adjoint administratif principal de chancellerie à l'ambassade de France en Angola ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Didier (Françoise, Marie)
présidente d'une union départementale de donneurs de sang ; 33 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Thurière (Jean-François)
président du tribunal administratif de Toulouse ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Testenoire (Marie-Louise)
inspectrice d'académie, directrice d'un service départemental de l'éducation nationale ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sauvageot (Claude)
chef de mission au ministère ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Canioni (Paul)
recteur d'académie ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bourguignon (François)
inspecteur d'académie, directeur d'un service départemental de l'éducation nationale ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dumeil (Alain)
délégué régional du Centre national de la fonction publique territoriale ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chassagnard (Bertrand)
conseiller général, maire de Lafage-sur-Sombre (Corrèze) ; 33 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gillet (Françoise, Marie)
assistante sociale, sous-directrice de la protection de l'enfance dans un conseil général ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Perrolle (Patrick, Louis)
délégué principal, chef de secteur au ministère ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Perez (Gérard)
aumônier civil des armées ; 33 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pavard (Jean-Marie)
receveur principal des douanes ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mazeau (Benoît, Yves)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lefebvre (Patrick, Jean-Maurice)
directeur général d'un syndicat de traitement d'ordures ménagères ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Viale (Joris, Jean, Michel)
brigadier-major de police ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Robert (Francis, Emile)
directeur du service d'incendie et de secours de la Lozère ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Floc'h (Jean-Charles, Jacques)
commissaire principal de police ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Goffette (Guy)
major de sapeurs-pompiers ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bastiani (Bruno, Pierre)
brigadier-chef de police ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fouache, née Petitel (Christiane)
sapeur-pompier au service d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Claeysen (Paul, Henri)
chef de projet adjoint à l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Richard (Jean-Marc)
ancien proviseur de lycée ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Revest (Francis, André)
officier de paix honoraire ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vallette (Olivier, Marie)
receveur régional des douanes à Caen ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Raynaud (Lionel, Marie)
chef de poste à la trésorerie de Brignoles (Var) ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Péné, née Le Gougaud (Josiane, Suzanne)
sémaphoriste, gardienne de phare auxiliaire ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Poisson, née Cassier (Martine, Marie-Françoise)
agente de recouvrement principale ; 33 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Branellec (Jacques, Pol)
directeur général d'une société commerciale (Philippines) ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mignon (Alain, Pierre)
directeur de société en Indonésie ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dessaut (Jean, Arthur)
ancien conseiller municipal de Bordeaux ; 33 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Arnaud (Jean-Claude, François)
directeur dans un groupe industriel ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vignes (Jean-Marc)
directeur général d'un office d'HLM ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Leguay (Jean-Jacques)
président-directeur général de société ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Houitte (Marie, Jeanne)
secrétaire dans une direction régionale de l'environnement ; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Taillefer (Michel)
directeur de société à Mayotte ; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Miram Marthe Rose (Nestor, Fred)
officier de sapeurs-pompiers ; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bosse-Platière (Michel)
président d'une union interprofessionnelle viticole ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Antonini (Pierre, Pascal)
chargé de mission pour la politique de la ville ; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Reze (Bernard, Marc)
huissier de justice à Mantes-la-Jolie ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Wahl (André)
président d'une union départementale de soutien aux personnes handicapées ; 33 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Grojean (Bernard)
aide-entraîneur sportif ; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Péters (François, Pierre)
président d'un tribunal de commerce ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Leduc (François, Marie)
secrétaire général d'une association ; 33 ans de services civils, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bouneb (Khémissi)
membre du conseil national et délégué régional d'une association en faveur des harkis ; 33 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rech, née Grouard (Denise, Marthe)
vice-présidente départementale d'honneur de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc ; 33 ans de services civils, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Landais (Martine)
secrétaire administrative dans les services du Premier ministre ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Galinier (Jean, Louis, Alain)
consul adjoint, chef de chancellerie au consulat général de France à Miami (Etats-Unis d'Amérique) ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ablain (Gilles, Camille)
agent contractuel ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jeantelet (Daniel)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Couturier (Georges, Pierre)
directeur général d'un centre hospitalier ; 32 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Morancho (Roland)
professeur des universités ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marcadé (Jean-François)
professeur agrégé ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brillaud (Jean)
professeur des universités ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dherment, née Védrenne (Josette)
professeure honoraire ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Badré, née Vasseur (Sabine)
professeure ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ougier, née Daguier (Huguette, Marie-Thérèse)
trésorière principale de la trésorerie de Dreux et pays drouais ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Genevois, née Laurent-Lotton (Paulette, Annick)
secrétaire à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Medkouri, née Foussat (Madeleine, Marie)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, responsable d'une cellule du ministère ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Reynaud (Alain, Marcel)
chef d'équipe d'exploitation des travaux publics de l'Etat dans une direction départementale de l'équipement ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Alriquet, née Grasser (Yvette, Gisèle)
ancienne chargée de mission à l'administration centrale ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Beaussier, née Goloskevitch (Geneviève)
secrétaire au ministère ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ludwig (Dominique, Maurice)
contrôleur général de police ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fiamenghi (Jean-Louis)
commissaire principal de police ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: De Riemaecker (Gérard)
vicaire épiscopal de la zone de Roubaix ; 32 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ringler (Jean-Pierre)
directeur d'école honoraire ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sicat (Edouard, Michel)
conseiller commercial, chef de la mission économique à Varsovie ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kerrec (Corentin, Yves, Marie)
inspecteur divisionnaire honoraire de la police nationale ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jalady (Jean-Claude)
brigadier major honoraire de la police nationale ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bourgeois (Philippe, Yves)
directeur général d'un groupe pétrolier (Madagascar) ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Girault (Pierre)
délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger (circonscription du Luxembourg) ; 32 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Laillet, née Antoine (Jacqueline, Louise)
responsable d'une permanence d'accueil ; 32 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Borsarelli (Jacques-Edouard)
médecin anesthésiste-réanimateur ; 32 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vautier (Jacques, Patrick)
notaire à la résidence de Joué-lès-Tours ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Maquin (Gabriel)
président de société ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Faucheur (Luc)
directeur du développement commercial dans une société ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dassas (Alain, Patrick)
directeur des services financiers dans une société de construction d'automobiles ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Massé (Philippe, Edmond)
conseiller du commerce extérieur, directeur général de société ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chouvet (Jean-Christophe, André)
directeur adjoint des affaires économiques et financières à l'administration centrale ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mink (Georges, Henri)
directeur d'un centre de recherche en République tchèque ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Douçot (Eric, Jacques)
proviseur de lycée en Inde ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rathat (Christian, Jean-Marie)
praticien hospitalier ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kazatchkine (Michel, Dimitry)
médecin, directeur de l'Agence nationale de recherche sur le sida ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Huc (Nelly, Christine), épouse Souchon
greffière en chef, chef de greffe du tribunal de grande instance de Montpellier ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Meunier (Serge)
proviseur de lycée ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brault (Michel)
inspecteur d'académie, directeur d'un service départemental de l'éducation nationale ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zumkeller, née Vogler (Michèle)
attachée d'administration centrale ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Huppé, née Bernard (Françoise)
attachée de préfecture ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Puzenat, née Merland (Yannick, Renée)
chef de bureau au ministère ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Oziol (Francis, Louis)
chargé de sous-direction à l'administration centrale ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vallette-Viallard (Alain, Marie)
directeur adjoint dans une direction régionale de l'environnement ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Boucard (Madeleine, Alice)
adjointe à un chef de bureau au ministère : 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Schindele (Bernard)
maire de Saint-Nabord (Vosges) ; 31 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ponsard-Chareyre (Michel)
commissaire divisionnaire de police ; 31 ans de service civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blache (Georges, Albert)
brigadier-major de police ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Quatremère (Gilles)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Birck (Jean, Paul, Thomas)
secrétaire d'une association pour le logement ; 31 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guillon (Pierre, Yves)
professeur des universités, directeur d'un institut de recherche ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Collin (Jean, Noël, Charles)
directeur à La Poste ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vasse (Jean-Claude, Lucien, Daniel)
commandant honoraire de la police nationale ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Doriath (André, Raymond)
directeur régional des douanes à Annecy ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Heinry (Bruno, Marcel)
secrétaire général d'un groupe hospitalier ; 31 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Varlet (Jean, François, Alain)
directeur pour l'Australie d'un groupe bancaire ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Iweins (Hervé, Maurice)
directeur de division dans un groupe industriel (Mexique) ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mersch (Emmanuel, Marie)
chargé d'affaires dans une délégation de la Commission européenne ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pichereau (Dominique, Adrien)
chirurgien, président-directeur général d'une clinique ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fuster dite Brunet-Fuster (Annie, Pâquerette)
procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Albi ; 31 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chamard (Michel)
chef d'équipe d'exploitation des travaux publics de l'Etat ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Aimé (Bernard, Jean-Pierre)
directeur à la mairie de Neuilly-sur-Seine ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Meynadier (Jean)
proviseur d'un lycée d'enseignement agricole ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chifflet (Jean-Paul)
directeur général d'une caisse régionale de crédit agricole ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blanchard (Guy)
chef de département à la chambre de commerce et d'industrie du Centre ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gimmillaro, née Weitmann (Martine, Aline)
conseillère générale ; 30 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Elbisser (Jean-Jacques, Albert)
proviseur de lycée en Chine ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Decaux (Emmanuel)
professeur des universités ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Batut, née Palfray (Laure, Janine)
assistante confédérale d'un syndicat ; 30 ans de services civils et d'activités syndicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Erdmann (Evelyne, Astride)
chef d'un service social municipal ; 30 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Nivet (Christiane, Françoise), épouse Morice
greffière en chef à la Cour de cassation ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Polvent (Jean-Pierre)
inspecteur d'académie, directeur d'un service départemental de l'éducation nationale ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mérigot, née Batisse (Danièle)
professeure agrégée ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Plisson (Brigitte, Lucie)
attachée principale d'administration centrale au ministère ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dumont (Denis, Jean, Marie)
chef de bureau au ministère ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubest (André, Henri)
chef d'un service régional de l'environnement industriel ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Xandé (Alain)
président d'un institut de recherche pour les Antilles et la Guyane ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lazare (Alain, Jean-Claude)
maire de Boulouparis (Nouvelle-Calédonie) ; 30 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Loddé (Pierre)
administrateur civil au ministère ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lasserre (Marie-France)
attachée de police ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delibero (Lucette)
secrétaire administrative à la préfecture de police ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mazé (Jean, Pierre)
administrateur civil, sous-directeur au ministère ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guibon, née Sené (Brigitte, Raymonde)
secrétaire, chef de section des services du Sénat ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lombard (Olivier, Cyprien)
chef cuisinier (Mexique) ; 30 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lefebvre, née Delarue (Monique, Marguerite)
professeure ; 30 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fourmont (Sylvie)
responsable de service au ministère ; 30 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Abdelli (Djameleddine, Ladok dit Jean-Pierre)
directeur de clinique ; 30 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sage (François, Yves)
huisser de justice à Sallanches, président d'une chambre régionale d'huissiers de justice ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hess (Emmanuel, Marie)
administrateur judiciaire, président du Conseil national des administrateurs judiciaires ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Boisserie (Yves)
membre du jury des « Meilleurs Ouvriers de France » ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lahoche (Pierre)
directeur à la chambre de commerce et d'industrie de Paris ; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Béon (Jean, Yves)
directeur général adjoint d'une société ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bergamasco (Pierre)
lieutenant de sapeurs-pompiers, adjoint au chef du centre de secours de Ballancourt-sur-Essonne (Essonne) ; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Laloux (Emmanuel, Jean, François)
président d'une association pour l'intégration sociale d'enfants ; 30 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Picard (Dominique, Jean)
directeur général d'un syndicat professionnel ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Désoblin (Michel, Robert)
président d'honneur d'un groupement professionnel ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Martène (Emmanuel)
président-directeur général de société ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Humbert (Jean-Pierre, Marie)
commandant de police dans les services du Premier ministre ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: François (Pierre, Alfred)
inspecteur général de la jeunesse et des sports ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Duval-Arnould (Guy)
médecin du travail ; 29 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mathis, née Van Hoove (Brigitte)
directrice du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Albert (André, Jean)
premier substitut au ministère ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Levallois (Bruno)
inspecteur général de l'éducation nationale ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Malicot, née Marol (Maryannick)
inspectrice de l'éducation nationale ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gilly (Jean-Pierre)
ingénieur en chef de la fonction publique territoriale ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Belgy (Alain, Christian)
administrateur civil, adjoint à un sous-directeur à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Urvoas (Claude, Olivier)
ingénieur, adjoint d'un directeur au ministère ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Monni (Jean, Pierre)
aumônier civil des armées ; 29 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cara, née Florestan (Christiane, Marie-Louise)
chef de service administratif au ministère ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Revel (Daniel, Jean)
contrôleur des travaux publics de l'Etat dans une direction départementale de l'équipement ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lanfroy (Alain, Emile)
attaché d'administration centrale au ministère ; 29 ans de services civils et d'activités syndicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bonneau (Christian, Philippe)
agent des douanes en fonctions à la brigade de surveillance du ministère ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Séry (Francis, Michel)
délégué régional de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sarrazin (Daniel, Charles)
chef de bureau à la préfecture de la Vienne ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chanut (Martine)
chef de service dans une direction départementale de l'agriculture et de la forêt ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubuc, née Rouays (Jacqueline)
inspectrice de l'éducation nationale ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Devillemandy (Hervé, Henri)
maire ; 29 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Buhannic (Patrick, Alain)
administrateur de sociétés (Allemagne) ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Biot (Jacques, Nicolas)
président-directeur général d'une société de conseil ; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Leboucher (Jean-Dominique, Georges)
avocat au barreau de Paris ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lucot (Sylvie, Catherine)
directrice dans un groupe industriel ; 29 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Masboungi (Jacques)
architecte, urbaniste ; 29 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guilmain (Daniel)
directeur général adjoint d'un établissement d'achats publics ; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Scala (Jean-Marc)
brigadier de police ; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pétronille (Jean)
commissaire divisionnaire de police ; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ohnimus (Francis)
commandant de police ; 29 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Matton (Jean, Marcel)
brigadier de police ; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Petit (Jean-Claude)
chef de service dans un organisme de recherche ; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Thébault (Yves, Emile)
directeur d'un atelier protégé ; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gruas (Pierre, Etienne)
directeur adjoint d'une structure départementale de solidarité familiale ; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Siganos (André)
conseiller culturel près l'ambassade de France au Japon ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Buguet (Jacques)
ambassadeur de France au Cap-Vert ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Régnier (Guy)
ancien conseiller de coopération et d'action culturelle ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Murray, née Chedeville (Geneviève, Marie)
secrétaire des affaires étrangères à l'administration centrale ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fontaine, née Petit (Cécile)
attachée des hôpitaux de Paris ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Uziel (Alain)
professeur des universités, praticien hospitalier ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fraisse (Emmanuel)
directeur d'un institut ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Descamps, née Mussillon (Bibiane)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chevalier, née Ménard (Marie-Christine)
inspectrice de l'éducation nationale ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roussel (Alain, Henri)
vice-président du conseil général des Vosges, maire de Claudon ; 28 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Navatte (Jean-Claude, Pierre)
chef de bureau au ministère ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jégouic (Jean-Pierre)
chef d'une station maritime ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dessaint, née Langlet (Danièle, Berthe)
responsable de service dans une direction départementale de l'équipement ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rouland (Patrick-Pierre, Raymond)
directeur d'une réserve de chasse ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sauvageon, née Lemarié (Liliane, Marie-Thérèse)
chef de bureau dans une direction départementale de l'équipement ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hautemanière (Daniel)
colonel de sapeurs-pompiers, chef d'état-major de la zone de défense Ouest ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Robin (Hervé, Lucien)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Furtos (Jean)
responsable d'un observatoire contre l'exclusion ; 28 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lasalle (Alain)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Batty (Alain)
président et chef de la direction d'une société industrielle (Canada) ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rodriguez, née Santiago (Josette)
adjointe administrative dans un institut régional d'administration ; 28 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Durand (Serge)
directeur d'établissement de recherche ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Toubiana (Alain, Claude)
président de société ; 28 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marsollier (Philippe, Francis)
intendant de l'hôtel des ministres ; 28 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Leduc (Jean, Robert)
délégué régional de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage ; 28 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubost (Alain)
médecin-chef du centre d'incendie et de secours de la Charente ; 28 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Nadaud (Michel)
directeur d'une caisse de mutualité sociale agricole ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Burger (Dominique)
ingénieur de recherche ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Riblier (Eudes, Paul)
président du directoire d'une filiale de la SNCF ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Meunier (Christian, Dominique)
directeur général adjoint d'un groupe hôtelier ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dusser (Philippe, Marcel)
conseiller du commerce extérieur, directeur des affaires économiques et internationales dans une société ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bouillot (Dominique, Serge)
administrateur-directeur général de société ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Moustakis, née Machiah (Dinah)
attachée agricole à la mission économique de Tel-Aviv (Israël) ; 28 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gassama (Gabriel)
brigadier major de police dans les services du Premier ministre ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ricomes (Monique, Michèle), épouse Renaud de La Faverie
directrice d'un centre hospitalier ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Voisin, née Bochu (Francette, Michèle)
consule adjointe, chef de chancellerie au consulat général de France à Dubaï ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zaninotto (Jean, Carlo)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Regaldo Saint Blancard (Michel)
conseiller à la cour d'appel de Bordeaux ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lageze (Pierre, André)
premier substitut au ministère ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Aldigé (Gérard, Damien)
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Agen ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Masliah (Elie, Louis)
conseiller d'administration scolaire et universitaire ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lascaux, née Marchand (Nicole, Yvette)
conseillère technique de direction au ministère ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Thépot (Régis, Jean, Claude)
directeur d'un établissement de bassin ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Juignet (Philippe, Jacques)
inspecteur des installations classées ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Daudruy (Marie, Hélène)
attachée principale à la préfecture de la Guadeloupe ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chaverot, née Sagnet (Françoise)
présidente de commissions au congrès et à l'assemblée de la province sud de la Nouvelle-Calédonie ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Coffin (Joël)
lieutenant de sapeurs-pompiers au centre de secours de La Bouilladisse (Bouches-du-Rhône) ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Castro (François)
commissaire divisionnaire de police ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bernard (Jean-Claude, Marie)
sous-préfet de Morlaix (Finistère) ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hunsinger (Paul)
conseiller commercial du commerce extérieur, chef de la mission économique à Moscou ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lamiot (Dominique)
administrateur civil, directeur adjoint au ministère ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ricard (Elisabeth, Malvina), épouse Dealberto
secrétaire des débats au Sénat ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gouverneur, née Raguin (Michèle, Marthe)
magistrate chargée des affaires familiales ; 27 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fèvre, née Baldo (Marie-Thérèse, Antoinette)
directrice d'une épicerie solidaire ; 27 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Misserey (Philippe, Marie)
avocat ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Braquilanges (Philippe)
délégué d'une société industrielle (Inde) ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Henrotte (Philippe, Marie)
directeur administratif et financier d'un groupe industriel (Autriche) ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lodwick (Dominique)
directrice d'une association en faveur de jeunes défavorisés ; 27 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Huré (Benoît)
vice-président du conseil général des Ardennes, maire de La Neuville-lez-Beaulieu ; 27 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mathieu (Michel, René, Pierre)
président-directeur général de société ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Maalouf (Amin)
écrivain ; 27 ans d'activités professionnelles, littéraires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lagrange (Serge, Christian)
directeur de département à la RATP ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jourdan (Gérard, Georges)
assistant dans une société d'exploitation d'autoroutes ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sampietro (Jacques)
commandant de sapeurs-pompiers, chef des services d'incendie et de secours des Pyrénées-Atlantiques ; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mouton (François, Bernard)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers, directeur des services d'incendie et de secours de la Corse-du-Sud ; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lecointe (Alain)
maire de Brûlain (Deux-Sèvres) ; 27 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mazière (Maurice)
directeur adjoint dans un organisme de recherche ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Doki-Thonon (Philippe, André)
restaurateur ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hamm (Alain, Raymond)
directeur dans un groupe de construction d'automobiles ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Boyancé (Michel)
ancien directeur diocésain de l'enseignement catholique ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Clézio, née Daguet (Monique)
présidente d'un comité départemental de tourisme ; 27 ans d'activités professionnelles, associatives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Petit (Agnès)
éducatrice spécialisée ; 27 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chabi (Hafida)
fonctionnaire territoriale
membre du Haut Conseil des rapatriés ; 26 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Carassik (Danielle)
responsable de département au service d'information du Gouvernement ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Collet (Brigitte, Suzanne)
sous-directrice à l'administration centrale ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Seigneur, née Vaillant (Hélène)
greffière en chef à la cour d'appel de Bastia ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Waïss (Guy)
secrétaire général d'une académie ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Piozin (Eric)
administrateur civil ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Serrano, née Loisel (Annaïk)
proviseure vie scolaire dans un rectorat ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roussel (Isabelle)
administratrice civile ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Grobon, née Le Guernec (Yolande, Marie, Louise)
secrétaire générale de la sous-préfecture de Rambouillet (Yvelines) ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brunel, née Balme (Ginette, Marie, Thérèse)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle dans une direction départementale de l'équipement ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Donadio (Didier, Nicolas)
délégué régional de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cys, née Beaulier (Myriam, Irène)
secrétaire au ministère ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mozziconacci (Jérôme)
lieutenant de sapeurs-pompiers, chef du centre de secours de Ghisonaccia (Corse) ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Martin (Eric, Jean, Pierre)
colonel de sapeurs-pompiers, directeur des services d'incendie et de secours du Var ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lenzi (Jean-Marie)
sous-préfet de Douai (Nord) ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gasturi (Thierry, François)
commandant de police ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Couvent (Denis, Gilbert)
commandant de police ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gauthier (Philippe, Michel)
directeur départemental du Trésor public, chef de bureau au ministère ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Del-Conte, née Legrand (Martine)
proviseure de lycée ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dambron (Alain, Jacques)
directeur d'une société d'hydrocarbures (Indonésie) ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gautron (Alain, Jacques)
directeur d'une caisse d'assurance maladie ; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tejedor (Patrick)
coordinateur national dans un groupe industriel ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Maurin (Yves, Abel)
maire ; 26 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lanfranchi (Bernard, Jean-Claude)
chargé d'affaires environnementales dans une société ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pérez (Salvador)
secrétaire général de la préfecture de la Vendée ; 26 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cervetti (Jean-Pierre, Armand)
médecin responsable du département médical d'un centre d'éducation populaire et de sport ; 25 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bortot (Anne-Marie, Louise)
secrétaire générale du service de coopération et d'action culturelle en Argentine ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Deroubaix (Dominique, Léon)
secrétaire général de l'assistance publique-hôpitaux de Paris ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Foult (Jean-Marc)
chef de service hospitalier ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Beuf (Pierre)
directeur adjoint d'une agence régionale de l'hospitalisation ; 25 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vin (Georges)
directeur de l'Ecole nationale de l'administration pénitentiaire ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mosimann (Michel)
sous-directeur au ministère ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jannier (Yves)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delhomme (Pierre-Jean)
directeur de la maison centrale d'Arles ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Villaume, née Gouere (Edith, Renée)
chef de service à l'Ecole nationale de la magistrature ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Poulin (Rita)
greffière à la cour d'appel de Fort-de-France ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Morticelli (Solange)
présidente du tribunal de grande instance de Bastia ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Denis (Catherine, Marie)
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Rennes ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bernard (Martine, Anick)
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Assaiante (Catherine), épouse Brémond
agente administrative au greffe détaché de Pertuis ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gradt (Françoise)
attachée d'administration scolaire et universitaire ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lobry (Guislaine)
chef de bureau à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bourdil (Olivier)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels en Guyane ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Faucher, née Désiré (Nathalie, Huguette)
présidente d'une association à La Réunion ; 25 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fata (Jean-Marc)
commandant de police ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guillou, née Charpin (Marion)
directrice générale de l'Institut national de la recherche agronomique ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Laurent (Christian, Henri)
administrateur civil, chef de bureau au ministère ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Danon (Clara, Cécile)
chargée de mission à l'inspection générale au ministère ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Béraudias, née Grando (Agnès)
monitrice d'activités physiques et sportives ; 25 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Parité et égalité professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jouhaneau (Michèle, Marie, Claude)
chargée de mission au ministère ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Meijer, née Imbault (Maryse, Nicole)
professeure de l'enseignement supérieur (Pays-Bas) ; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hadj Hamou, née Letrot (Janie, Carmen)
directrice dans un groupe de télécommunications (Maroc) ; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Fürst, née Delpech (Dominique)
médecin générale de santé publique ; 25 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Antoine (Josiane, Pierrette), épouse Bazelaire
chargée de mission au parquet général de la cour d'appel de Paris ; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vidal (Alain, Jean, Louis)
directeur d'un office d'HLM ; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Wadier (Hervé)
lieutenant de sapeurs-pompiers, chef du centre d'incendie et de secours de Vars (Hautes-Alpes) ; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vincent (François)
chef du centre de déminage de la sécurité civile de Laon (Aisne) ; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bas (Bruno, Pierre)
administrateur adjoint principal à l'Assemblée nationale ; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Galbrun (Xavier, Joseph)
délégué général d'un organisme de manutention portuaire ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barthélémy (Jean-Michel, Gaston)
chef de service dans une compagnie aérienne ; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Faton (Pascal, Jean, Gérard)
directeur général des services d'un conseil régional ; 25 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Desjardins (Michelle, Dominique)
sous-directrice à l'administration centrale ; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Herz (Jean-Michel, Gilbert)
proviseur de lycée à Madagascar ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Clerc (Bruno)
consul de France au Cap (Afrique du Sud) ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Courrégelongue (Gilles, Robert, Arnaud)
premier conseiller à l'ambassade de France en Arménie ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guidoni (Madeleine)
magistrate, conseillère juridique ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Godderidge (Jean-Paul, Yves)
conservateur général du patrimoine ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Virassamy (Georges)
professeur d'université à la Martinique ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rojouan (Bruno)
vice-président du conseil général de l'Allier, maire de Villefranche-d'Allier ; 24 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Orsatelli (Christian)
brigadier de police ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gutknecht (Jean, Marie)
commissaire divisionnaire de police ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vanel (Thierry, Hervé)
conseiller des services, chef de division à l'Assemblée nationale ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delattre (Pierre)
chef de bureau à l'administration pénitentiaire ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Simonnet (Didier, Georges)
directeur à l'administration centrale ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Douard (Michel, Georges)
président d'un comité régional handisport ; 24 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Arnal (Serge)
inspecteur principal des impôts, chef de section au ministère ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Maségosa (Claude, Léopoldine)
chef de secteur à la mission économique de Lagos (Nigeria) ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marbot (Michel, Marie, Pierre)
président-directeur général d'une société agro-alimentaire (Pologne) ; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Léna (Jacques, Henri)
attaché de pédopsychiatrie ; 24 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lafaye (Francis)
gérant de sociétés ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Decelle (Didier, Georges)
adjoint à un directeur d'EDF ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Caffin (Michel)
président d'une chambre régionale d'agriculture ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chaillou (François, Joseph)
directeur d'une association en faveur de l'habitat ; 24 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Viossat (Jean-Paul, François)
directeur adjoint d'un établissement public ; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Beauge (Georges, Octave, Henri)
meilleur ouvrier de France en ébénisterie ; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Genet, née Martin (Marie-Christine)
présidente d'associations à caractère social ; 23 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lamarche (Philippe, Marcel)
infirmier anesthésiste ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Foucault (Charles)
chef de police municipale ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Belkhiri, née Fadel (Sabrina)
administratrice territoriale, adjointe au maire de Boissise-le-Roi (Seine-et-Marne) ; 23 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Perret (Philippe)
administrateur civil ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Foubet, née Berry (Marie-Hélène)
directrice adjointe dans un établissement public ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Trabuc (Richard)
adjudant-chef de sapeurs-pompiers à la direction des services d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guermeur, née Salaun (Catherine)
gardienne de la paix ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gerbal (Serge)
capitaine de police ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ham (Laurent)
attaché commercial du commerce extérieur, chef d'antenne à Lagos (Nigeria) ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vincent, née Belfis (Marie, Chantale)
professeure de collège ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Difède (Nicole)
directrice adjointe des douanes ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cikojevic, née Tellechéa-Arvilla (Raymonde)
chef de poste à la trésorerie de Lambesc (Bouches-du-Rhône) ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Grollier (Hervé, Jean-Yves)
professeur, directeur d'un institut d'enseignement supérieur ; 23 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Didier (Yves)
conseiller juridique et fiscal au Cameroun ; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cosnard (Jean-Luc, Roland)
président d'une association d'aide aux démunis ; 23 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marik (Nadia)
directrice adjointe d'un établissement d'enseignement supérieur ; 23 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Peugeot (Thierry, François)
président du conseil de surveillance d'une société de construction d'automobiles ; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Talazac (Maurice, Jean, Paul)
délégué à l'espace urbain dans une municipalité ; 23 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Loncle (Max)
directeur à la mairie de Neuilly-sur-Seine ; 23 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hunault (Alain)
maire de Châteaubriant (Loire-Atlantique) ; 23 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tassin (Hubert)
président d'une association de propriétaires de chevaux ; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Picoron (Dominique, Marie)
président d'une fédération professionnelle ; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hue (Jean-Manuel, Albert)
adjoint au maire du 15e arrondissement de Paris ; 23 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Paultre de Lamotte (Jacques, Marie)
administrateur civil, sous-directeur au ministère ; 23 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brami (Charles, Jean)
responsable d'unité dans un hôpital ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Poimboeuf (Jean-Claude, Marie)
inspecteur des affaires étrangères ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Varaldi (Jean-François)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pucheus (François, Jean, Christian)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montbéliard ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fagni (Jean-Jacques, René)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bergerac ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dugrip (Olivier)
recteur d'académie, directeur général d'un centre national d'enseignement ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Démier, née Jouanin (Catherine, Anne)
secrétaire générale adjointe de la Cour des comptes ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lantiéri (Charles)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de service au ministère ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Santini (Jean-Jacques, Marie)
administrateur-directeur général d'une banque (Maroc) ; 22 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Maisonrouge (François, Jacques)
directeur d'un établissement bancaire (Etats-Unis) ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chateau (Michel, François)
avocat associé (Etats-Unis) ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Veillon (Jean-Christophe)
directeur de société en Arménie ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Laporte Weywada (Hugues, Jean)
vice-président dans un groupe industriel ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Wiedmer (Jean, Pierre, Bernard)
président-directeur général d'une compagnie d'assurances ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pandraud (Marc)
président de société ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Boucher d'Hérouville (Bertrand, Guy)
directeur général de société ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chantillon (Jacques)
directeur délégué de sociétés ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pollion (Eric)
délégué régional d'une fondation gestionnaire d'établissements pour personnes âgées ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Herbet (Patrick, Marie)
président-directeur général de société ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Serre (Jean-Marc, André)
attaché principal à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Moisson (Sylvie, Noëlle)
sous-directrice chargée du casier judiciaire national ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lexa (Brigitte, Maryvonne), épouse Angibaud
sous-directrice au ministère ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mesclon, née Ravaud (Myriam)
secrétaire générale d'administration scolaire et universitaire ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chasselade (Christine)
chef de service à l'Ecole nationale d'administration ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lefebvre (Denis, Raymond)
président d'une fédération syndicale ; 21 ans de services civils, militaires et d'activités syndicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Carré, née Grimaux (Annie)
agente administrative chargée de la coordination et des relations avec le conseil général à Mayotte ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Scifo (Salvatore)
adjudant de sapeurs-pompiers à Loriol (Drôme) ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Galey (Bertrand, Pierre)
directeur général du Muséum national d'histoire naturelle ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dossena (Anne, Elise)
secrétaire administrative à l'Assemblée nationale ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Amiri (Nadia)
responsable d'associations ; 21 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Picard (Christian)
infirmier anesthésiste ; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Berger (Benoît, Marie)
directeur d'établissement dans un groupe aéronautique ; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Behar (Christophe)
directeur dans un centre de recherche ; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Madi M'Dahoma (Chamsia)
sage-femme, coordinatrice des maternités rurales de Mayotte ; 21 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Martin (Philippe, Georges)
directeur de département à la RATP ; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Inglebert (Nicolas, Jean)
directeur de services techniques ; 21 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubertrand (Roland, Roger)
sous-directeur Afrique du Nord à l'administration centrale ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pavet (Jean, René, Fernand)
ancien chef d'une délégation générale aux relations internationales ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Titiun (Patrick)
conseiller juridique au Conseil de l'Europe ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Iwami, née Jolivet (Muriel, Rita, Patricia)
professeure d'université (Japon) ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dorance (Martine, Monique)
conseillère de coopération et d'action culturelle près l'ambassade de France au Brésil ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Spoddig (Philippe)
adjudant de sapeurs-pompiers au centre de secours de Brignoles (Var) ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Robin (Jean-Robert)
commandant de police ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mamberti (Antoine)
adjudant de sapeurs-pompiers, chef de centre de secours en Haute-Corse ; 20 ans de service civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gérard (Pascal, Pierre)
commissaire divisionnaire de police ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Goepp (Dominique)
conseiller au service des collectivités territoriales du Sénat ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Juvin (Philippe)
maire de La Garenne-Colombes (Hauts-de-Seine) ; 20 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Carlier (Gérard)
consul honoraire de France à Calgary (Canada) ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Trappier (Eric)
directeur général international adjoint d'une société ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dambrine (Antoine, Stéphane)
directeur général d'un organisme d'HLM ; 20 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pothet (Jean-Luc, Gabriel)
directeur du secrétariat central d'un établissement bancaire ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Giraud (Hervé, Nicolas)
directeur général d'un groupe de sociétés ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Justiniano (Jean-Paul, Sauveur)
chef de service dans un groupement pour la gestion de navires océanographiques ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Desailly (Dominique, Yves)
président de société ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Navès (Pierre, Michel)
président d'une structure pour enfants aveugles ; 20 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Serra (Jean, Claude)
administrateur départemental de la Fédération nationale des combattants de moins de 20 ans ; 44 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Larrieu, née Blanc (Catherine, Rose)
déléguée régionale d'un organisme de valorisation de la recherche ; 20 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jaugin, née Périgois (Arlette, Janine)
technicienne de projets ; 20 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delavaud, née Leps (Marie, Isabelle)
traductrice-interprète au ministère ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hirsch, née Perrot (Anne)
membre du Conseil de la concurrence ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Wisselmann (Didier, Marcel)
sous-préfet en fonction à la préfecture du Puy-de-Dôme ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vandière de Vitrac d'Abzac (Henri, François)
secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sully, née Julien (Michelle, Andrée)
chargée de mission dans une direction régionale de l'environnement ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Walter (Eric)
chef de bureau dans les services du Premier ministre ; 19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Novella (Christian, Louis)
président-directeur général de société ; 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Amilhau (Marie-Pierre)
secrétaire administrative d'administration centrale ; 19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Saïfi (Mohammed)
directeur d'un service municipal ; 19 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delepoulle (Emmanuel, François)
membre du directoire d'un groupe de sociétés ; 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Novat (Patrice, Jean)
directeur de l'antenne régionale de l'équipement à Lyon ; 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Magro (Hervé, François)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Erbland (Jeannine)
membre d'associations à caractère social ; 18 ans de services civils, d'activités sociales et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Boulard (Jacques, Yves)
chef de bureau au ministère ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bigey (Pierre, Claude)
chef de bureau au ministère ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Maugüé (Christine), épouse Rullier
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gouviaux (Catherine, Andrée), épouse Tutrice
première substitute au ministère ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tomasi (Jacques)
caporal de sapeurs-pompiers au centre de première intervention d'Olmi-Cappella (Haute-Corse) ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Robin (Denis)
sous-directeur au ministère : 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barbier (Michel)
sapeur-pompier au centre de secours de Brignoles (Var) ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delblat (Marie-Pierre, Madeleine), épouse Carton
conseillère des services, chef de division à l'Assemblée nationale ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Carli (Philippe)
président de société ; 18 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Boucher (Sylvain, Patrick)
ingénieur des ponts et chaussées ; 18 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Clinckx (Jérôme, Robert)
directeur des affaires générales dans un groupe de sociétés ; 18 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bonnier (Thierry)
administrateur civil ; 18 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pasta (Christian, Jacques)
procureur de la République près un tribunal de grande instance ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Louvier (Jacques)
administrateur civil dans les services du Premier ministre ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lasmartres (Yves)
directeur de cabinet à la mairie de Montluçon (Allier) ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Descoeur (Vincent, Marie)
président du conseil général du Cantal, adjoint au maire de Montsalvy ; 17 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Degas (Eric)
commissaire divisionnaire de police ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jeandel (Claude)
chef d'un service hospitalier de gérontologie ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rougé (Bénédicte, Marie, Odile), épouse Archémashvili
conseillère au service de la bibliothèque du Sénat ; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Touzet, née Anatole (Véronique)
secrétaire générale d'un syndicat interhospitalier ; 17 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rivière (François, Christian)
chef d'entreprise ; 17 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Baudier (Thierry)
directeur général d'un groupement d'intérêt économique ; 17 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delolme (Pascal)
chef d'un service de veille sociale ; 17 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Thiry (Xavier, Jean, Bernard)
conseiller du commerce extérieur, directeur général de société ; 17 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Klayman, née Eymieu (Laurence)
directrice à la RATP ; 17 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pautrat (Catherine, Edith), épouse Charbonnier
sous-directrice à la direction de l'administration pénintentiaire ; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bonneau (Alex, Maurice)
coordinateur d'actions sociales ; 16 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rigaud (Pascal, Dominique)
administrateur civil, chef de bureau au ministère ; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kanimoa (Patalione)
président de l'assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna ; 16 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: d'Orey Vieira da Rocha (Christophe)
président de société ; 16 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vught (Thierry)
conseiller référendaire à la Cour des comptes ; 15 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dacosta (Bertrand)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ferré (Christine)
infirmière anesthésiste ; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Paillous (Françoise)
secrétaire générale de département dans un centre de recherche ; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delahaye (Gérald)
lieutenant de sapeurs-pompiers, chef du centre de secours de Vero (Corse) ; 15 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
annees_activite_professionelle="15"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Habert (Benoît, Olivier)
président-directeur général de société ; 15 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
annees_activite_professionelle="15"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rolland (Guillemette)
chargée de mission au Conservatoire du littoral ; 15 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
annees_activite_professionelle="15"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Heitz (Rémy, Charles)
délégué interministériel à la sécurité routière ; 14 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Poirier (Valérie, Pierrette)
infirmière anesthésiste ; 13 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Reynaud (Christophe)
chef du centre d'intervention des sapeurs-pompiers de Piolenc (Vaucluse) ; 13 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="13"
annees_activite_professionelle="13"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Liagre (Laurence, Françoise)
infirmière anesthésiste ; 11 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: An (Kim)
médecin ; 10 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Joniot (Isabelle, Marcelline)
infirmière anesthésiste ; 10 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Grand (Anne, Françoise)
présidente honoraire d'une mutuelle ; 67 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="67"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Demoulin (Paule, Blanche)
secrétaire d'associations d'aide aux personnes âgées ; 65 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="65"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bertauld (Jean, Guy)
secrétaire général d'une association culturelle ; 63 ans d'activités professionnelles et culturelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mourot (Louis)
conseiller général honoraire, maire de Saint-Hilaire-en-Woëvre (Meuse) ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lambert, née Quéré (Marcelline)
membre d'associations en faveur des personnes âgées ; 61 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tortiget, née Fillault (Micheline)
présidente d'une association de gestion d'enseignement professionnel agricole ; 58 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Munier (Jean, Jacques)
avocat ; 57 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Modot, née de l'Ecluse (Geneviève, Marie)
déléguée d'une union départementale d'associations familiales ; 57 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Nahum (Jacques)
producteur, réalisateur de films ; 56 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bureau (Louis, Joseph)
ancien vice-président d'une fédération nationale professionnelle ; 56 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Thes, née Romany (Marie-Thérèse, Francine)
ancienne présidente d'une délégation de la Croix-Rouge française ; 55 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bleyer (Claude)
militant associatif ; 55 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blanchet, née Fraillion (Madeleine)
présidente d'une société d'entraide ; 55 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guillard, née Sandrin (Bernadette, Anna)
conseillère générale, exploitante agricole ; 54 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brousmiche (André, Jacques)
ancien chirurgien-dentiste, président d'une association régionale professionnelle ; 52 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Peguet, née Eliaume (Marie-Thérèse)
membre d'une association d'aide aux personnes âgées ; 52 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Occre dite Dalle-Occre (Madeleine)
ancienne secrétaire d'une union féminine ; 52 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Braun (Annette dite Anne), épouse Hemmet
secrétaire générale honoraire d'un groupe parlementaire à l'Assemblée nationale ; 52 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_activite_professionelle="52"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ladvocat de Cerqueira Cintra (Yves, Moacyr)
administrateur de la Maison de la France (Brésil) ; 51 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Goulain, née Bernardy (Nicole, Berthe)
présidente d'une association d'aide à l'insertion ; 51 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Javel, née Prianon (Marie, Scholastique)
ancienne hôtelière restauratrice ; 51 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Albertelli (Monique)
ancienne coiffeuse ; 51 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pillard, née Chevillard (Nicole, Marie, Louise)
membre du bureau d'une association en faveur de la protection de l'environnement ; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rolland (Bernard, François)
ancien président d'une association de retraités ; 50 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Page, née Nicolas (Monique, Jeanne)
présidente d'une fédération d'associations en faveur des personnes âgées ; 50 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Duru (Guy, Léon)
président d'une association de bienfaisance en Belgique ; 49 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mégevand (Georges)
maire de Cernex (Haute-Savoie) ; 48 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bensoussan (Claude, Jules)
vice-président d'une union pour la promotion sociale des aveugles ; 47 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Maupin, née Dallennes (Henriette, Suzanne)
présidente d'un comité d'aide sociale ; 46 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zongo (Akaquau, Etienne)
directeur d'école en Nouvelle-Calédonie ; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gausset (André)
secrétaire général d'une fédération de l'industrie hôtelière ; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bérogin (Christiane)
présidente d'une association d'aide à domicile ; 46 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Leclercq (Danièle, Claire)
maire ; 45 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Imbert, née Gonzalez (Jeannine, Louise)
conseillère municipale, vice-présidente d'un établissement financier ; 45 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bour (Marie-Thérèse)
présidente d'une association d'entraide ; 45 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Turquais, née Mason (Elizabeth, Anne)
membre fondateur et vice-présidente d'une association départementale de soins palliatifs ; 45 ans d'activités bénévoles et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Achard, née Thomasson (Geneviève, Mauricette)
adjointe à un maire, chargée des affaires sociales ; 44 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mascaro (Marie, Françoise, Rose)
productrice ; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Arundel, née Pedron (Françoise, Marguerite)
enseignante bénévole (Australie) ; 43 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tezenas du Montcel, née d'Achon (Andrée, Anne, Marie)
vice-présidente d'une délégation de la Croix-Rouge française ; 43 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Compagnion (Jacques)
ancien ingénieur ; 43 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Derhy (André)
secrétaire général d'un centre communautaire ; 43 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chanfreau, née Daubert (Marcelle, Marie, Catherine)
présidente d'une association de quartiers ; 43 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blanchard (Maurice, Armand)
secrétaire général d'une fédération départementale des accidentés du travail ; 42 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Claude (Georges, Jean, Laurent)
avocat honoraire ; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Michaux (Yves, Jacques)
président-directeur général de sociétés ; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brément-Marquis (Monique, Paulette)
directrice d'une agence d'intérim ; 41 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Calando (Lucien)
directeur d'un centre de formation ; 41 ans d'activités professionnelles et socio-éducatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Paulian (Viviane)
directrice honoraire d'un établissement scolaire ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Coiffet, née Gandelin (Danielle)
directrice d'un comité d'échanges à la chambre de commerce et d'industrie de Paris ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dhenain (Jean-Michel)
directeur général délégué de société ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mermillod, née Sacouman (Monique, Fernande)
directrice adjointe d'une résidence pour personnes âgées ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barbey (Daniel, Ange)
directeur général d'une société de construction ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Duchesne (Gérard, Robert)
président d'une association en faveur de la protection de l'environnement ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vié (Raymond)
président d'un syndicat professionnel ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Navas (Jean-Pierre, Auguste)
maire ; 38 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Feydeau, née Guillebaud (Marie-Claude, Emilie)
présidente d'un centre école régional sportif ; 38 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Robert, née Croissandeau (Claude, Jacqueline)
adjointe à un maire, chargée des affaires sociales ; 38 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bernard, née Larue (Claude, Lucy)
membre d'une association aéronautique ; 38 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Leveque (Christian)
directeur de recherche ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Trilles (Françoise)
chef de cuisine ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Koskas (Roselyne), épouse Sulpice
animatrice d'un technopôle ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Petit (Jean-Louis)
ancien président du conseil d'administration d'un lycée aux Etats-Unis ; 37 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Meunier (Françoise)
ancienne conseillère municipale du Plessis-Trévise (Val-de-Marne) ; 37 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Viricel (Jean, Paul)
président d'une chambre départementale d'agriculture ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Thévenot, née Rigoulot (Emy)
gérante d'une société agricole ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Espitalier Noël (Joseph, Edouard, Gérard)
directeur régional d'une compagnie aérienne ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Thorn, née Vogt (Véréna)
conseillère socio-éducative ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delabre, née Lachartre (Colette)
gérante de société ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Leyenberger (Marc, Marie)
avocat, délégué permanent auprès du Conseil de l'Europe ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Parpais, née Rostand (Aricie, Marie, Calixte)
directrice dans un établissement bancaire ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blais, née Sorin (Marie-Thérèse, Madeleine)
directrice d'une école normale sociale ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gazonnaud, née Moineau (Josette, Andrée)
chef de services dans une entreprise ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Salvi, née Moutier (Dominique, Béatrice)
vice-présidente dans une union professionnelle hôtelière ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pattier, née Patureau (Marie-Madeleine)
présidente d'une caisse d'allocations familiales ; 36 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pancher, née Loiacono (Pierrette, Rosalie)
responsable de service au SAMU social de Paris ; 36 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chomon, née Berger (Solange, Marie, Georgette)
ancienne hôtesse de l'air, présidente et membre d'associations ; 36 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kunstlinger (Didier)
vice-président-directeur général de banque ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Bihan-Kats, née Le Bihan (Josette)
vice-présidente d'une chambre de commerce et d'industrie ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fouillet (Paulette)
entraîneuse nationale dans un établissement d'enseignement sportif supérieur ; 35 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bichet, née De Coster (Sylvette, Andrée)
adjointe à un maire, chargée des affaires sociales ; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kafe dite Kafsky (Nelly)
productrice de films ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blot (Daniel)
membre d'un organisme de sécurité routière ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jacquemin (Didier, Claude)
directeur dans une société d'assurances ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roy (Jean-Louis, Michel)
directeur général adjoint d'une chambre de commerce et d'industrie ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Coutanceau (Richard)
restaurateur, chef de cuisine ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vatinel, née Pérès (Claudine)
directrice d'un lycée professionnel ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Moisan-Pascault (Dominique, Marcel)
responsable dans une entreprise industrielle ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Swistounoff, née Germain (Marie-Catherine)
vice-présidente d'une association d'aide aux personnes âgées ; 34 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fauchois (Marie-Christine, Isabelle)
responsable de service dans un groupe industriel ; 34 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Anthonioz (Michel)
directeur général adjoint d'une chaîne de télévision ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Royer (Martine, Annette), épouse Offroy
directrice de la communication et de la cinémathèque dans une société cinématographique ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Deriémont (Patrice)
chargé de mission dans une société ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Churg (Pierre, Michel)
directeur général adjoint et membre du directoire d'une société ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bothuan (Yvon)
président de sociétés ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Maisonneuve (Jean, Louis)
ancien maire de Loué (Sarthe) ; 34 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rio (Joseph)
président d'une caisse de la mutualité sociale agricole ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de France (Georges, Marie, Pierre)
ingénieur électronicien (er) ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Millat (Jean-François, Gaston, Marcel)
ancien chargé de mission à la direction du personnel et des relations sociales d'EDF-GDF ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bouron, née Bourrier (Thérèse)
monitrice dans une association sportive pour personnes handicapées ; 34 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ramirez, née Galant (Martine)
chef d'entreprise ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ressl, née Trioreau (Gervaise, Michèle)
attachée à la mission économique de Vienne (Autriche) ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Trepier, née Chapron (Colette, Renée)
directrice d'une école de personnels de l'action sociale ; 33 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chassagnon, née Goga (Brigitte, Camille)
responsable de service dans un groupe industriel ; 33 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bideaud (Jean-Louis)
directeur diocésain d'enseignement ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lanceron (Alain, Maurice)
président d'une société d'éditions phonographiques ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dambert (Dominique)
journaliste ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marchand Arpoumé (Jean-Pierre, Fernand)
directeur général, gérant d'une société de construction ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brès (Alain, Pierre)
ancien secrétaire général d'une caisse régionale de crédit agricole ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Muns (Monique, Marie)
secrétaire générale d'un établissement financier ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Houssin, née Lefebvre (Martine, Julianne)
directrice centrale dans un établissement bancaire ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Alleaume, née Savois (Danièle, Denise)
présidente d'une association pour le logement ; 33 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Daronnat (Josette dite Joséphine)
membre d'un centre de recherche ; 33 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Soulenq, née Chassang (Marie, Jeanne)
chef d'entreprise ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kahn, née Assouline (Rachel)
directrice d'une unité sur une chaîne de télévision ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lemaitre (Thierry, Paul, André)
avocat au barreau de Grasse, ancien bâtonnier ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gay (Robert, Henri)
maire de Mison (Alpes-de-Haute-Provence) ; 32 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Crespin (Michel)
fondateur d'un festival ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gerbeaux (Jean-Marie, Olivier)
directeur à la SNCF ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Poulain (Paul)
directeur d'une maison familiale rurale ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Carraz, née Compain (Geneviève)
présidente d'un syndicat de commerçants ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Baurens, née Giolo (Yvonne)
agent (er) de la SNCF ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Long (Bernard, Léopold)
vice-président d'une société de construction d'automobiles (Japon) ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gurfinkiel (Michel)
journaliste ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Valenza (Claude)
directeur départemental d'un organisme de sécurité sociale ; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chaillet (Annick)
éducatrice spécialisée ; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lecocq, née Castagnos (Yvonne, Christiane)
présidente-directrice générale d'une coopérative de bâtiment et travaux publics ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Criton (Jean, Alain)
directeur général d'une banque ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Muller (Lucien, Eugène)
maire ; 31 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lidome, née Delavigne (Brigitte)
conseillère régionale de Haute-Normandie, adjointe au maire de Vernon ; 31 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lerch (Lionel)
directeur général d'une cave coopérative ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kerdraon (Paul)
commissaire général d'un salon professionnel ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lebosse (Olivier, Marie)
président-directeur général de sociétés de transport de voyageurs ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pignol (André)
directeur d'un lycée ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chrétien, née Larue (Nicole, Charlotte)
administratrice d'une association de quartier ; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Poussier, née Morel (Jacqueline)
directrice d'une technopole ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chaix (Anne-Marie)
représentante du tourisme français pour la Pologne ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Metz, née Lentz (Christine)
directrice générale d'une société de production audiovisuelle ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Van Swol, née Dufourmont (Madeleine, Marie, Jeanne)
gérante de société immobilière (Pays-Bas) ; 30 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rambur, née Van Hyfte (Françoise, Hélène)
ancienne directrice d'une association en faveur de l'emploi ; 30 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Coulloumme-Labarthe (Françoise), épouse de Laparre de Saint Sernin
avocate au barreau de Paris ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Golin (Alain, Michel)
président d'une fédération départementale de chasseurs ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pauc (Gilbert)
ingénieur, chef de division dans un centre d'études spatiales ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Troubat, née Badin de Montjoye (Sabine)
conseillère du commerce extérieur, présidente-directrice générale de société ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Callewaert (Denis)
directeur d'une caisse régionale d'allocations familiales ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dumas (Mireille, Marcelle), épouse Colonna
journaliste, productrice, présentatrice d'émissions télévisées ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bréaud, née Drouhard (Elisabeth, Françoise)
présidente d'une association culturelle (Monaco) ; 29 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Charpentier (Joseph)
président d'une association d'aide aux personnes âgées ; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chiche (Patrick, Armand)
directeur de cliniques ; 29 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Relave (Vincent, Marie)
directeur au groupe La Poste ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Schüler, née Durand (Jacqueline, Jeanne)
présidente d'associations départementales familiales ; 29 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ribeiro, née Denis (Patricia, Josiane)
présidente d'une association en faveur des assistantes maternelles ; 29 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mazeron (Patrick, Pierre)
administrateur et président de sociétés ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rouvreau, née Courtey (Martine)
vice-présidente d'une union de commerçants ; 28 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Carranque, née Compains (Geneviève)
présidente d'une association handisport ; 28 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vanh Homsombath (Manola)
membre d'associations ; 28 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dusserre (Francis, Paul)
secrétaire général d'un syndicat professionnel ; 28 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dufossé, née Weinzaepflen (Christiane, Cécile)
responsable d'un centre de sécurité sociale ; 28 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fournié (Patrick, Joseph)
directeur de programmes dans un groupe industriel ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cameau (Martine, Reine)
présidente-directrice générale d'un hebdomadaire ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Deygas (Gérard)
directeur général d'une société d'HLM ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Champlong, née Masson (Marie-Thérèse)
adjointe d'un directeur dans une société d'exploitation d'autoroutes ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dias Ferreira, née Cantin (Marie-Anne)
présidente d'une association de défense des traditions fromagères ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zappoli (Bernard)
responsable de programme dans un centre d'études spatiales ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ribeyre (Jacques-Auguste)
adjoint au maire de Saint-Amand-Montrond (Cher) ; 28 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bernard (Patrice, Pierre)
directeur dans un organisme de recherche ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Negrerie (Françoise, Marie-Jeanne)
directrice à France Télécom ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dumazer, née Dujourd'hui (Laurence, Marie)
directrice d'entreprise ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bardon (Antoine)
représentant d'un groupe industriel en Arménie ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Soost, née Hrycak (Mélita)
directrice de la maison de la Bourgogne à Mayence (Allemagne) ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Long (Jean-Pierre)
inspecteur régional des affaires sanitaires et sociales ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dormoy (Bertrand, Marie)
président de sociétés, responsable audiovisuel ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Buzat (Joël, Manuel)
directeur d'un quotidien régional ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bonne (Bernard)
conseiller général de la Loire, maire de Bourg-Argental ; 27 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Goff (Jean-Pierre, Yves)
délégué général d'organismes de transport aérien ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Domenichini, née Dumas (Annie, Marie-Pierre)
conseillère municipale en charge de la politique de l'enfance ; 27 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Calop, née Jenkins (Catherine, Marie)
directrice adjointe d'une fédération de parcs naturels régionaux ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Morandin (Janine, Albina)
vice-présidente d'une fédération sportive ; 26 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Heim (Jean-Pierre, Henri)
architecte d'intérieur (Etats-Unis) ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Collard (Jehanne, Marie), épouse Lacan
avocate au barreau de Paris ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Remilleux (Jean-Louis, Florent)
président d'une chaîne de télévision ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Duquesne, née Couchot (Catherine)
présidente-directrice générale de société ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Parité et égalité professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Périer, née Desmeules (Danielle, Paulette)
directrice d'une association départementale de tourisme rural ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ostria (Cécile, Marie)
directrice d'une fondation en faveur de la protection de l'environnement ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Arlot, née Mevial (Véronique, Rachel)
déléguée d'un festival ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jourde, née Delom (Béatrice, Hélène)
présidente-directrice générale de société ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jottras (Charles-Marie, Bruno)
chef d'entreprise ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delpont, née Finucci (Brigitte, Emilienne)
chef d'entreprise ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Frat, née Dubois (Murielle, Marie, Juliette)
journaliste spécialisée en environnement ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Giannesini (Jean-Jacques)
conseiller de Paris ; 25 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Normand (Nadine)
attachée parlementaire de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Montet (Jean, Luc)
directeur international d'un groupe de produits de luxe ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Langlais, née Brissot (Catherine)
directrice générale d'un centre de recherche ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blugeon (Christian, Maurice)
pilote d'hélicoptère ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fouques-Weiss (Nadine)
déléguée au Conseil supérieur des Français de l'étranger (circonscription du Bade-Wurtemberg) ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Liberos (Christian, Léo)
commissaire aux comptes, ancien vice-président de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bary (Thierry, Maurice)
délégué général de la Chambre nationale des huissiers de justice ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bouglione (Joseph, Jacques)
directeur artistique d'un cirque ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Steg (Jean-Michel)
directeur de banque ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ginésy (Charles, Ange)
conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur, maire de Péone ; 24 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hervouët (Vincent, Denis)
journaliste ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Raffin (Eric)
président d'une association de parents d'élèves ; 23 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rebbouh (Eryck)
co-président d'un groupe de communication ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: d'Elia (Patrick)
directeur général délégué de société ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hafiz (Chems-Eddine, Mohamed)
membre du conseil d'administration d'une association ; 23 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pellegrin (Jean-Claude)
président d'une fédération départementale de caves coopératives ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Malbet, née Dargere (Jacqueline)
vice-présidente d'une chambre de métiers ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Visse, née Payen (Evelyne, Agnès)
directrice d'hôtel au Cameroun ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barbier dite Barbier-Boyer (Martine, Henriette)
psychologue, militante associative ; 22 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Metz, née Vergnet (Catherine)
présidente d'un conseil départemental de l'ordre des médecins ; 22 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ducasse (Christophe, Vincent)
directeur régional d'une chaîne de télévision ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Martin (Patricia)
présentatrice d'émissions radiophoniques ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sauvage (Marc, François)
président d'une organisation professionnelle du bâtiment ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lassignardie (Jean, Michel, Marie)
président d'un groupe financier ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Féretti (Alain, Amard)
président d'une caisse d'allocations familiales ; 22 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ingrassia (Daniel)
responsable d'un service de recueil social ; 22 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lombard, née Lievens (Dominique, Marie)
assistante d'un délégué régional d'un organisme de valorisation de la recherche ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bertail, née Jacob (Sybille, Marie)
présidente d'une association pour l'enseignement aux enfants malades ; 22 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lombard (Danielle, Marie-Louise)
conseillère municipale de Crest (Drôme) ; 22 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Phelippeau, née Mayer (Chantal, Thérèse)
membre d'associations d'entraide (Autriche) ; 21 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Paquet (Christophe)
médecin épidémiologiste ; 21 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Belfort (François, Jean, Christian)
directeur au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou ; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Millard, née Coté (Véronique, Corinne)
maire des Clayes-sous-Bois (Yvelines) ; 21 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rainfray (Lionnel, Jean-Marie)
président-directeur général de société ; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Michel, née Fanciola (Virginie, Jeanne)
maire ; 21 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gombert, née Duwig (Chantal)
adjointe à un maire, chargée du tourisme ; 21 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rousset, née Saint-Venant (Annick)
directrice dans une société ; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kedadouche (Abdel-Razak)
directeur de projet pour le développement d'un service de prévention spécialisée ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bedos (Jean-Luc, Henri)
fondateur d'une association d'aide aux démunis ; 20 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pleux, née Plastre (Martine, Alice)
directrice nationale dans un groupe de gestion ; 20 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Berrebi (Pinhas, Franklin)
directeur général d'un groupe de produits cosmétiques ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Genet (Alain)
directeur de société ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lamarre (Michel)
conseiller général du Calvados ; 20 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Belin (Bruno)
conseiller général de la Vienne, maire de Monts-sur-Guesnes ; 20 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Kersaint (Blanche)
directeur de publication ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Allizard (Pascal)
conseiller général du Calvados, maire de Condé-sur-Noireau ; 19 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Assémat, née Dejean (Anne, Marguerite)
directrice de recherche
membre correspondant de l'Académie des sciences ; 19 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="19"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chibout (Morald)
directeur marketing et commercial dans une société ; 18 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Alain, née Miette (Valérie, Danielle)
adjointe à un maire, directrice dans une société ; 18 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kliess, née Violet (Marie-Christine)
présidente d'association (Allemagne) ; 18 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Naudet Lasserre (Isabelle)
journaliste ; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ogutgen, née Heilbronn (Florence, Madeleine)
gérante d'entreprise (Turquie) ; 16 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Braunschweig (Stéphane)
directeur d'un théâtre national, metteur en scène ; 16 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Baillemont (Ghislaine, Nicole)
directrice adjointe dans une société d'exploitation d'autoroutes ; 16 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mathias du Repaire (Fabrice, Marie)
chef d'entreprise ; 16 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Aubin, née Liné (Fabienne, Hélène)
conseillère en communication, présidente-déléguée d'une association ; 14 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="14"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Manuguerra (Jean-Claude)
médecin biologiste ; 14 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="14"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cusin-Berche (Chantal)
Objet:
directrice du Centre national des arts plastiques
Groupe:
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bernard Lalande
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="2004-05-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rouquette (Jean-Louis)
inspecteur des finances
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-10-29"
détachement
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guitton (Gilles)
inspecteur des finances
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
duree="trois ans"
disponibilité
15 Novembre 200315/11/2003
De: d'Antin de Vaillac (Dominique)
université Bordeaux-IV
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Yvernault (Jacques)
université d'Orléans
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Yvernault (Jacques)
université d'Orléans
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Talon (Jean-François)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Soulard (Christophe)
université Strasbourg-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Senechal (Jean-Pierre)
université Bordeaux-IV
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mattout (Jean-Pierre)
université Paris-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lefébure (Thierry)
université de Poitiers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Chatelier (Gilles)
université Paris-X - Nanterre
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Clédière (Gérard)
université de Limoges
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Canivet (Guy)
université Paris-V
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Berlier de Vauplane (Hubert)
université Paris-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Arrighi de Casanova (Jacques)
université Paris-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Aigrain (Françoise), épouse Cottet
université de Poitiers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dascalescu (Dascalescu-Vanderschooten)
(Delia)
Objet:
au grade de médecin principale
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticienne spécialisée en psychiatrie
date_debut="2003-11-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barou-Dagues (Béatrice)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante de la régie d'avances du service administratif régional de la cour d'appel de Bordeaux
Remplace:Mme Large (Arlette), épouse Felix
Groupe:
date_debut="2003-09-30"
cour_appel="Bordeaux"
suppleant
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Renaud (Nathalie), épouse Brodin
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Joigny
Remplace:Mme Largillet (Claudine), épouse Machavoine
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Joigny"
suppleant
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roche (Evelyne), épouse Buchet
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Joigny
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Joigny"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rodrigues (Maria)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Joigny
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lopez (Sylvia), épouse Diakite
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Boulogne-Billancourt"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lenfant (Frédérique), épouse Marcel
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pierre Sardou
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice, à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Danièle Polve
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice, chef du service de l'information et des relations publiques à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2004-01-30"
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Madrid (Espagne)
comportant les pièces suivantes
Objet:
dans les mêmes conditions que les autres membres et pour une même durée. Les membres libres ne perçoivent aucune indemnité
Le dossier de candidature est à adresser pour chaque candidat dans les conditions suivantes
1. Candidature administrative adressée au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche (direction des personnels enseignants, service de gestion des ressources humaines, sous-direction des personnels enseignants du supérieur, bureau DPE D1), 61-65, rue Dutot, 75232 Paris Cedex 15, et comprenant les pièces suivantes
d) Une copie des diplômes obtenus
Groupe:
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Courcol (Jean-Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Claude Bellon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-05-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jacques Vigneron
ingénieur général des ponts et chaussées, inspecteur général route à la mission d'inspection générale territoriale n° 7
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dominique Cyrot
ingénieur général des ponts et chaussées honoraire
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Christian de Fenoyl
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 4e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Denis Fougea
ingénieur général des ponts et chaussées, inspecteur général transports terrestres, défense, sécurité civile à la mission d'inspection générale territoriale n° 10
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Philippe Parmentier
chargé de mission à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
au titre des représentants de l'Etat
représentant suppléant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jo-Michel Dahan
chef de bureau à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
au titre des représentants de l'Etat
représentant titulaire du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Olivier Marchand
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef de service à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2003-03-19"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chatignoux (Philippe)
conseiller commercial hors classe, placé en service détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans le corps des conseillers commerciaux et affecté à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2003-10-07"
corps="Conseillers commerciaux et"
réintégration
15 Novembre 200315/11/2003
De: Montalti (Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2004-01-15"
depart_retraite
admission
15 Novembre 200315/11/2003
De: Malle (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2003-12-29"
depart_retraite
admission
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mullot (Philippe, Dominique, Emile)
Objet:
au grade de capitaine de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'expert en tir au profit du 8e régiment de parachutistes d'infanterie de marine
Groupe:
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pruvost (Dominique)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
au tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Saint-Denis de La Réunion"
mutation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bloy (Martine), épouse Catalani
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Sète
Remplace:Mme Bec (Michèle), épouse Bossin
Groupe:
date_debut="2003-09-30"
tribunal
tribunal_instance="Sète"
suppleant
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sayet (Dominique)
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Remplace:M. Mitton (Jean-Paul)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
suppleant
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mitton (Jean-Paul)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Testel (Chantal), épouse Pilleyre
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
15 Novembre 200315/11/2003
De: Philippe Chateauneuf
clerc d'avoué à Versailles
Objet:
membre du jury d'examen d'aptitude professionnelle aux fonctions d'avoué
la composition du jury d'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à
l'article 11 du décret n° 45-0118 du
19 décembre 1945
est ainsi modifiée
« II. - Suppléants
Membres
Remplace:M. Luc Couturier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roger Bosle
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Boulogne-sur-Mer (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulogne-sur-Mer"
sous-prefecture_departement_code="62"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jean-Claude Mizzi
administrateur civil hors classe, rédacteur à la sous-direction de l'énergie, des transports et des infrastructures à la direction des affaires économiques et financières au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jean-Claude Nolla
conseiller des affaires étrangères, sous-directeur de l'énergie, des transports et des infrastructures à la direction des affaires économiques et financières au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre titulaire de la commission intergouvernementale des relations ferroviaires prévue par le protocole additionnel à la convention belgo-franco-luxembourgeoise relative à l'exploitation des chemins de fer du Grand-Duché de Luxembourg
Groupe:
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Janet (Martine), épouse Revit
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Remplace:M. Brochard (Christophe)
Groupe:
date_debut="2003-11-17"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Robin (Valérie)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante de la cour d'appel de Riom
Remplace:Mme Luque (Sylviane), épouse Vayssier
Groupe:
date_debut="2003-10-02"
cour_appel="Riom"
suppleant
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jeanne Peiffer
procureure générale honoraire
Objet:
présidente de l'Observatoire des carrières de la justice
Groupe:
president
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Patrick Beaudoin
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Aisne, à Laon
Groupe:
date_debut="2003-09-29"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hervé Malherbe
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Boulogne-sur-Mer (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulogne-sur-Mer"
sous-prefecture_departement_code="62"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pierre-Yves Cossé
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
date_debut="2003-11-25"
cessation de fonction
15 Novembre 200315/11/2003
De: Navelot (Philippe)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur du droit public et du droit privé à la direction des affaires juridiques au ministère de la défense
non renouvelable
Groupe:
date_debut="2003-11-02"
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Landel (Claude, Marcel, Joseph, Marie)
Objet:
au grade de médecin principal
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2003-11-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rolland (Emmanuel, Henri, Yves, Marie)
Objet:
au grade de médecin des armées
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en chirurgie générale
date_debut="2003-11-02"
duree="deux ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Renée Sillon, épouse Veyret
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2002-04-24"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brac de la Perrière (Christian, Philippe)
Amiral
fondateur et président d'honneur d'une association de réinsertion sociale. Grand officier du 15 octobre 1996
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
élévation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bernard (Michel, Claude)
président de section honoraire au Conseil d'Etat. Grand officier du 14 septembre 1998
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
élévation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vernay, née Jacob (Denise, Suzanne)
déportée-résistante, secrétaire générale de l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance. Grand officier du 23 juin 1999
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
élévation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ahrweiler, née Glykatzi (Hélène)
professeure émérite, rectrice honoraire de l'Académie de Paris. Commandeur du 16 mars 1995
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1995-03-16"
élévation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Laurent (Georges, René)
ancien président des commissions de surveillance d'établissements hospitaliers. Commandeur du 30 juillet 1992
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1992-07-30"
élévation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Simart (Jean-Jacques, Maurice)
magistrat honoraire. Commandeur du 22 mars 1985
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1985-03-22"
élévation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ourisson (Guy, Henri)
membre de l'Institut, universitaire. Commandeur du 14 mars 1983
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1983-03-14"
élévation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Donnedieu de Vabres (Jean, Gustave)
conseiller d'Etat honoraire. Commandeur du 15 juillet 1966
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1966-07-15"
élévation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Papon, née Eraud (Christiane, Marie-Louise)
ancienne avocate, présidente d'honneur d'une association en faveur des femmes ; 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de fonctions électives
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="55"
grade="Grand officier"
élévation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sowairi (Issam)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Saadane (Abdelhak)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Nebbaki (Bouchaïb)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
15 Novembre 200315/11/2003
De: El Rakaawi (Mohamed)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Daou (Ismaïl)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bellow (Adeyemi Alubayo)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bechar (Mohamed Nacer Eddine)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rherras (Fatima)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Razi (Aziza), épouse Hazzoumi
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Phongo-Phemba (Germaine), épouse Bachelard
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zurcher (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tortosa (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Huitorel (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Galbert (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zabunian (Serkis)
dit Serkis
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Courcol (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vassal (Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Madrelle (Laurence)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubruel (Victoire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Margerie (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Philippe Girardot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire, 11e échelon
date_debut="2004-03-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Novembre 200315/11/2003
De: Alain Valot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-05-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Novembre 200315/11/2003
De: Charles Bomy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-05-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Novembre 200315/11/2003
De: Girodolle (Jean-Louis)
inspecteur des finances
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-10-29"
détachement
15 Novembre 200315/11/2003
De: Senèze (Julien)
Objet:
inspecteurs des finances de 3e classe
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sarlat (Guillaume)
Objet:
inspecteurs des finances de 3e classe
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ravignon (Boris)
Objet:
inspecteurs des finances de 3e classe
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mentre (Gilles)
Objet:
inspecteurs des finances de 3e classe
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Heilbronn (Pierre)
inspecteurs adjoints des finances
Objet:
inspecteurs des finances de 3e classe
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Debray (Jean-Philippe, Kléber)
Objet:
au grade de médecin
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien titulaire d'une capacité d'aide médicale urgente
date_debut="2003-11-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Plisson (Sylvie)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Châteauroux
Groupe:
date_debut="2003-10-20"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lecomte (Chantal), épouse Tanchoux
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Châteauroux
Groupe:
date_debut="2003-10-20"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
cessation de fonction
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kiriakides (Achille)
substitut général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, suppléant
Objet:
magistrat inspecteur régional, chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel d'Aix-en-Provence et Bastia
Remplace:M. Philippon (Pierre)
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence et Bastia"
magistrat
désignation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Michel Berthod
Objet:
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2003-10-15"
cessation de fonction
15 Novembre 200315/11/2003
De: Benoît Rault
président du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2004
magistrat, président du tribunal de grande instance de Beauvais
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires
au titre de l'année 2004 dont les épreuves écrites se dérouleront le
21 janvier 2004
Groupe:
désignation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ronan Le Clerc
greffier en chef au service de documentation et d'études de la Cour de cassation
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires
au titre de l'année 2004 dont les épreuves écrites se dérouleront le
21 janvier 2004
Groupe:
désignation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Carole Simonnot
Objet:
pour remplacer le président du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2004
Groupe:
désignation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bernadette Vogt
greffière en chef à la cour d'appel de Caen
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires
au titre de l'année 2004 dont les épreuves écrites se dérouleront le
21 janvier 2004
Groupe:
désignation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Carole Simonnot
greffière en chef au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires
au titre de l'année 2004 dont les épreuves écrites se dérouleront le
21 janvier 2004
Groupe:
désignation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Céline Mugerli
greffière en chef du tribunal de grande instance de Tulle
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires
au titre de l'année 2004 dont les épreuves écrites se dérouleront le
21 janvier 2004
Groupe:
désignation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Annick Belotte
greffière en chef du tribunal d'instance de Carpentras
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires
au titre de l'année 2004 dont les épreuves écrites se dérouleront le
21 janvier 2004
Groupe:
désignation
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chevalier (Yves)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
chef de service dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chevalier (Yves)
Objet:
sous-directeur des statuts et des rémunérations dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
cessation de fonction
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gosselin (Hélène)
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
sur proposition de la délégation de l'UFFA-CFDT (membres suppléants)
Remplace:Mme Kervella (Marie-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kervella (Marie-Claude)
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
sur proposition de la délégation de l'UFFA-CFDT (membres titulaires)
Remplace:M. Janin (Christian)
Groupe:
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Giami (Thierry)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
15 Novembre 200315/11/2003
De: Soller (Eloïse)
sapeur-pompier ; 5 mois de volontariat
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
A titre exceptionnel
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Juricic (Matthieu)
sapeur-pompier au centre d'incendie et de secours d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) ; 9 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
A titre exceptionnel
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
annees_activite_professionelle="9"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Garcia (Eric, Michel)
infirmier ; 5 ans d'activités professionnelles
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
A titre exceptionnel
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="5"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.