grade_precedent_date="1992-07-07" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1992-07-07" (tag)

De:	Bonduelle (Yves, Marie, Paul) inspecteur général de l'équipement, secrétaire général du bureau d'enquête sur les accidents de transports terrestres. Officier du 7 juillet 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-07"

JORFTEXT000019761701 (source JORF)

promotion

15 Novembre 2008 15/11/2008

De:	La Fay (Marie, Luc) attaché principal d'administration. Chevalier du 7 juillet 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-07"

JORFTEXT000000247328 (source JORF)

promotion

15 Mai 2004 15/05/2004

De:	Guérot (Claude, René, Yves) ancien chef de service hospitalier. Chevalier du 7 juillet 1992
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-07"

JORFTEXT000000598826 (source JORF)

promotion

01 Janvier 2003 01/01/2003

De:	Leclant (Jean) professeur honoraire au Collège de France, secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, président du Haut Comité des célébrations nationales. Commandeur du 7 juillet 1992
Objet:	à compter de la date de réception dans leur dignité A la dignité de grand officier

legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1992-07-07"

JORFTEXT000000594362 (source JORF)

élévation

31 Mars 2002 31/03/2002

De:	Martinez (Jean, Claude) président de l'association des membres de l'ordre national du Mérite en Espagne. Chevalier du 7 juillet 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-07"

JORFTEXT000000589332 (source JORF)

promotion

15 Mai 2001 15/05/2001

De:	Frin, née Le Meur (Annick) attachée d'administration scolaire et universitaire. Chevalier du 7 juillet 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'éducation nationale Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-07"

JORFTEXT000000402014 (source JORF)

promotion

15 Novembre 2000 15/11/2000

De:	Froissard-Broissia (de) (Henri, Marie, Joseph) général de brigade. Officier du 7 juillet 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-07"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000764774 (source JORF)

promotion

03 Mai 2000 03/05/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.