grade_precedent_date="1993-10-09" (tag)


De: Deschamps (Xavier, Jacques, Marie)
vice-président du conseil général du Loiret, maire de Marcilly-en-Villette. Chevalier du 9 octobre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Collectivités territoriales
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-09"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
promotion
08 Avril 201208/04/2012
De: Boulinier (Paul, Robert)
président d'honneur d'une association en faveur des handicapés. Officier du 9 octobre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Sécurité sociale, personnes âgées, personnes handicapées et famille
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-10-09"
JORFTEXT000000423419(source JORF)
promotion
16 Avril 200616/04/2006
De: Besson (Jean-Marie, Alfred)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 9 octobre 1993
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-09"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000785636(source JORF)
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04 Mai 200504/05/2005
De: Jeu (Christians, Léon, Théophile)
ancien conseiller général de l'Essonne, maire honoraire d'Epinay-sur-Orge. Chevalier du 9 octobre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Libertés locales
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-09"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
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01 Janvier 200301/01/2003
De: Fournier, née Masson (Francine, Marie, Thérèse)
conservatrice de la bibliothèque de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris. Chevalier du 9 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-09"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
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15 Novembre 200015/11/2000
De: Lecadet (Dominique)
ancien sous-préfet. Chevalier du 9 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-09"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
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15 Novembre 199815/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.