1996-03-16 (grade_precedent_date) - JORFSearch

1996-03-16 (grade_precedent_date)

De:	Lavigne, née Behr (Marie-Louise dite Marie) professeure émérite des universités en sciences économiques. Officier du 16 mars 1996
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-03-16"

JORFTEXT000031741921 (source JORF)

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01 Janvier 2016 01/01/2016

De:	D'Onorio di Meo (Joël-Benoit) directeur d'un institut à la faculté de droit d'Aix-en-Provence. Chevalier du 16 mars 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-16"

JORFTEXT000000459768 (source JORF)

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15 Novembre 2006 15/11/2006

De:	Tack (Paul) ancien vice-président d'un conseil régional de l'ordre des médecins. Chevalier du 16 mars 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-16"

JORFTEXT000000797286 (source JORF)

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15 Novembre 2003 15/11/2003