grade_precedent_date="1996-04-03" (tag)


De: Pollet (André, Daniel)
membre d'un conseil de développement urbain, président de commission dans une fédération nationale en faveur d'un logement décent. Chevalier du 3 avril 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-03"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
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15 Novembre 201315/11/2013
De: Maistre (Roch-Olivier, Marie)
premier avocat près la Cour des comptes, médiateur du cinéma. Chevalier du 3 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-03"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
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15 Mai 201115/05/2011
De: Dudret (Marie, Victor, Jean)
colonel. Officier du 3 avril 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-04-03"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
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07 Novembre 200207/11/2002
De: Taïeb (Adda)
trésorier d'une association en faveur des Français rapatriés d'origine nord-africaine. Chevalier du 3 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-03"
JORFTEXT000000762935(source JORF)
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23 Septembre 200123/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.