15 Novembre 2013

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean CHAPPELLET
inspecteur hors classe des affaires sanitaires et sociales, à la retraite
Objet:
administrateur provisoire de la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pierrick ISAMBOURG
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Ribécourt
Remplace:M. Alexandre DONZE
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Christine MONTAGNE
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Nicole PRETESEILLE
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alexandre KOUTCHOUK
premier conseiller des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, sous-directeur de la 7e sous-direction de la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Armelle DAAM
chef du bureau des affaires étrangères et de l'aide au développement à la direction du budget, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: CHARBEAU-MANSART (Lidwine)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentante suppléante des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:Mme QUENTIN (Sophie)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Anne Corval
Objet:
administratrice provisoire chargée des fonctions de vice-président du pôle universitaire de Guyane et de directeur de l'institut d'études supérieures de Guyane
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Durey (Philippe)
directeur de l'Ecole du Louvre
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées désignées
Remplace:M. Martinez (Jean-Luc)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mory (Antoine)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
administrateur du Théâtre national de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2013-11-05"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pillot (Xavier)
directeur de la gouvernance et du juridique de l'établissement de Paris de la direction des retraites et de la solidarité
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mary (Jean-François)
conseiller d'Etat au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boyon (Michel)
conseiller d'Etat honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boyon (Michel)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
president
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bory (Djan-Hine)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
III. ― Représentant du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
Remplace:M. Eric Ginésy
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Serris (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
II. ― Représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bellec (Gilles)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
II. ― Représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lefebvre (Mathieu)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
I. ― Représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hubert (Claire)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
IV. ― Représentante du ministre délégué, chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Campo (Marie-Pierre)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
I. ― Représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tailliez, née Maubourguet (Marie-Christine)
attachée principale d'administration du ministère de la défense, en fonctions au service local du contentieux à Bordeaux
Objet:
des cadres du ministère de la défense
radiation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tailliez, née Maubourguet (Marie-Christine)
attachée principale d'administration du ministère de la défense, en fonctions au service local du contentieux à Bordeaux
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
admission
15 Novembre 201315/11/2013
De: Patrick Escande
Objet:
directeur du travail, responsable du pôle « politique du travail » à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2014-03-23"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cécile DELEMOTTE
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale de Nord-Lille
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2013-11-01"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Didier Gourc
Objet:
professeur de 2e classe, spécialité « génie industriel », à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
professeur
ecole
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Karine DELAMARCHE
Objet:
administratrice civile, adjointe à la sous-directrice des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Groupe:
désignation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mazy (Philippe, Léon, Jean-Louis)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe LAMY
Objet:
inspecteur général de l'administration à l'inspection générale de l'administration (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration à l'inspection générale de l'administration"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Martin Hirsch
Objet:
directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Remplace:Mme Mireille Faugère
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Emilie VERGIN
adjointe au chef du bureau énergie, environnement et matières premières à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentante de l'Etat
au titre du ministre chargé de la consommation
Remplace:M. Alex ALINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Louis Mattei
Objet:
suppléants des membres du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guy Dupont
Objet:
suppléants des membres du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Omar Kabbaj
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Agence française de développement
membres désignés
en raison de leur connaissance des questions économiques et financières
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sylviane Jeanneney-Guillaumont
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Agence française de développement
membres désignés
en raison de leur connaissance des questions économiques et financières
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mathieu Herondart
maître des requêtes au Conseil d'Etat, maintenu dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2013-10-23"
réintégration
15 Novembre 201315/11/2013
De: René Juillard
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
date_debut="2013-11-15"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
désignation
15 Novembre 201315/11/2013
De: RENAULT (Hélène, Céline, Dominique), épouse COUROIS
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Etienne FIQUET et Carole LEFEBVRE-FIQUET, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thury-Harcourt (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: RENAULT (Hélène, Céline, Dominique), épouse COUROIS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Etienne FIQUET et Carole LEFEBVRE-FIQUET, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Thury-Harcourt (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
15 Novembre 201315/11/2013
De: JOB (Edouard, Marie, Hubert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert JOB et Guillaume GIEULES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Maule (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: JOB (Hubert, Jean, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert JOB et Guillaume GIEULES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Maule (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
15 Novembre 201315/11/2013
De: Venet-Lopez (Laurence)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement (groupe III) au sein du service de l'encadrement à la direction générale des ressources humaines, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Michel Plazanet
directeur adjoint à la direction des affaires européennes et internationales
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 10. »
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pierre-Emmanuel Lecerf
directeur des affaires européennes et internationales
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission. »
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sébastien DELMAERE
attaché d'administration de l'intérieur, chef de la section moyens et services centraux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arnaud BAVOIS
commissaire divisionnaire, chef de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Joseph MERRIEN
commissaire divisionnaire, adjoint au sous-directeur des ressources humaines et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jacques ROTIVAL
commissaire divisionnaire, chef de la coordination centrale des audits et assistances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Stéphane OTTAVI
colonel de gendarmerie, adjoint « gendarmerie » au sous-directeur de l'information générale et adjoint au préfigurateur du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gilles MOUSSIEGT
commissaire divisionnaire, adjoint à la sous-directrice des missions de sécurité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fabrice GUINARD-CORDROCH
commissaire de police, chef de la division de l'information et des synthèses
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Luc FAIVRE
commissaire divisionnaire, chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe BERTRAND
contrôleur général, sous-directeur de l'information générale et préfigurateur du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bertrand AFFRES
commissaire divisionnaire, adjoint au chef de la coordination centrale des audits et assistances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sylvie CRINIER
commandant de police à l'emploi fonctionnel, adjoint au chef de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Catherine FAURE
contrôleuse générale, sous-directrice des ressources humaines et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nathalie PEUCELLE
commissaire divisionnaire, adjoint au sous-directeur de l'information générale et adjoint au préfigurateur du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brigitte JULLIEN
contrôleuse générale, sous-directrice des missions de sécurité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Michel Wicquart
directeur des services pénitentiaires, directeur du service de l'emploi pénitentiaire directement placé sous l'autorité du directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires ainsi que tous les actes relatifs à la gestion des personnels du service de l'emploi pénitentiaire qui ne requièrent pas l'avis préalable de la commission administrative
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gregory Freysseline
directeur technique, directeur adjoint chargé de la gestion de production et de l'organisation industrielle au service de l'emploi pénitentiaire, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arnaud Betoule
agent contractuel, directeur adjoint du service de l'emploi pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Christian Armengod
attaché principal d'administration, chef du service de l'ordonnancement au service de l'emploi pénitentiaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Morgan Tanguy
directeur des services pénitentiaires, adjoint au sous-directeur, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent Stirnemann
attaché principal d'administration, chef de bureau des relations sociales, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: André Sanchez
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bertrand Rouède
magistrat, adjoint au sous-directeur, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vincent Roche
attaché principal d'administration, chef de bureau des affaires statutaires des personnels pénitentiaires, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent Ricci
directeur des services pénitentiaires, adjoint à la chef de bureau des métiers, du recrutement et de la formation
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Olivier Reillon
directeur des services pénitentiaires, chef de bureau du renseignement pénitentiaire, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Romain Peray
directeur des services pénitentiaires, chef de bureau des affaires immobilières, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sylvain Ouillon
administrateur civil, chef du pôle contentieux du bureau de l'action juridique et du droit pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Manuel Mendez
directeur des services pénitentiaires, adjoint à la chef de bureau de l'action juridique et du droit pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Frédéric Maurel
attaché d'administration, adjoint au chef de bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des crédits de personnels, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dominique Luciani
magistrat, inspecteur général adjoint des services judiciaires, chef du service de l'inspection des services pénitentiaires, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Frédéric Lopez
directeur des services pénitentiaires, chef de bureau de l'organisation des services, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pascal Le Roy
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aurélien Hassin
directeur des services pénitentiaires, adjoint au chef de bureau du renseignement pénitentiaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cyril Grenon
agent contractuel, chef de mission pour la gestion déléguée des établissements pénitentiaires, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nicolas Grellier
attaché d'administration, adjoint au chef de mission pour la gestion déléguée des établissements pénitentiaires
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Patrick Gomez
agent contractuel, chef de bureau des systèmes d'information, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bertrand Droguet
administrateur civil, chef de bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des crédits de personnels, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Antoine Danel
directeur des services pénitentiaires, adjoint au chef de bureau des systèmes d'information, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Serge Canape
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des politiques sociales et d'insertion, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Luc Cambounet
administrateur civil, chef de bureau de la gestion personnalisée des cadres, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thomas Bride
magistrat, adjoint au sous-directeur, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maxime Bourdonnel
attaché d'administration, adjoint au chef de bureau des affaires statutaires des personnels pénitentiaires, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hervé Amiot-Chanal
administrateur civil, adjoint au sous-directeur, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Benjamin Guichard
attaché d'administration
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Georges Vin
directeur interrégional des services pénitentiaires de Toulouse, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent Ridel
directeur interrégional des services pénitentiaires, chef de la mission des services pénitentiaires outre-mer
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pierre Raffin
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Marseille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe Peyron
directeur interrégional des services pénitentiaires de Marseille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Louis Perreau
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Toulouse, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Julien Pascal
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe Obligis
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Christophe Millescamps
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Dijon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Yves Lechevallier
directeur interrégional des services pénitentiaires de Rennes, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alain Jego
directeur interrégional des services pénitentiaires de Lille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Stéphane Gély
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Strasbourg, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Julien Grégoire
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Michel Gac
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Emmanuel Fenard
adjoint à la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lyon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pierre Duflot
directeur interrégional des services pénitentiaires de Dijon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Frédéric Delaleu
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Olivier Coppolani
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Marseille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernard Chidaine
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Dijon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Michel Camu
adjoint à la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Yves Bidet
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Rennes, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charbel Aboud
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Lille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Madeleine Chami Cardona
attachée principale d'administration
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, les arrêtés relatifs aux mutations, aux promotions et aux renouvellements de détachement, les arrêtés relatifs aux congés de longue durée et de longue maladie, aux mi-temps thérapeutiques, aux temps partiels, les arrêtés portant démission, les indemnisations attribuées aux membres du jury des concours, les bons de transport et de fret établis dans le cadre des congés bonifiés, les attestations de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aude Wessbecher
directrice des services pénitentiaires, chef de bureau de la sécurité pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Amélie Tostivint
attachée d'administration, adjointe à la chef de la mission de prévention et de lutte contre le suicide en milieu carcéral
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sylvia Tarassenko
attachée principale d'administration, chef de bureau de l'évaluation, du contrôle de gestion et des achats, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Françoise Poch-Cremon
attachée d'administration, adjointe à la chef de bureau de l'action sociale de l'administration pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Véronique Pajanacci
directrice des services pénitentiaires, chef de la mission de prévention et de lutte contre le suicide en milieu carcéral, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Véronique Martin
directrice des services pénitentiaires, adjointe à la chef de bureau de gestion de la détention, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hélène Marmin
directrice des services pénitentiaires, chef de mission de coordination pour l'ouverture des nouveaux établissements, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Anne Luro
directrice pénitentiaire d'insertion et de probation, adjointe au chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aurélie Levoir
attachée principale d'administration, adjointe au chef de bureau des politiques sociales et d'insertion, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fabienne Lemoine
attachée principale d'administration, adjointe au chef de bureau de la gestion personnalisée des cadres, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Corinne Lefranc
attachée principale d'administration, chef de bureau du budget, de la comptabilité et des finances, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Claire Lapointe
magistrate, adjointe à la chef de mission de développement des aménagements de peine et du placement sous surveillance électronique mobile, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Annie Kensey
agent contractuel, chef de bureau des études et de la prospective, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marie-Laurence Guillaume
directrice du travail, chef de bureau du travail, de la formation et de l'emploi, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Geneviève Dantras
directrice pénitentiaire d'insertion et de probation, chef de bureau des métiers, du recrutement et de la formation, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Annick Da-Silva
attachée principale d'administration, adjointe à la chef de bureau de la gestion des personnels et de l'encadrement, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Johanna Créola
attachée principale d'administration, adjointe à la chef de bureau du budget, de la comptabilité et des finances, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Florence Croizé
magistrate, chef de bureau de l'action juridique et du droit pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lucie Commeureuc
directrice des services pénitentiaires, adjointe au chef de bureau de l'organisation des services, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Frédérique Charleux
attachée d'administration, adjointe au chef de bureau des relations sociales, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Myriam Chapeaux
magistrate, chef de mission de développement des aménagements de peine et du placement sous surveillance électronique mobile, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roxane Cenat
directrice des services pénitentiaires, adjointe à la chef de bureau de la sécurité pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Odile Cardon
directrice des services pénitentiaires, chef de bureau de la gestion des personnels et de l'encadrement, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Catherine Bossaert
attachée d'administration, adjointe à la chef de bureau de l'évaluation, du contrôle de gestion et des achats, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Danièle Boillée
directrice des services pénitentiaires, chef de bureau de gestion de la détention, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lydie Barnet
conseillère d'administration, chef de bureau de l'action sociale de l'administration pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Stéphanie Audoin
directrice des services pénitentiaires, adjointe à la chef de bureau du travail, de la formation et de l'emploi, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Barbara Padovani
directrice des services pénitentiaires, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Caroline Meillerand
secrétaire générale de la mission des services pénitentiaires outre-mer
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sandrine Hello
secrétaire générale à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Valérie Hazet
adjointe au chef de la mission des services pénitentiaires outre-mer
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marie-Line Hanicot
directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lyon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Valérie Decroix
directrice interrégionale des services pénitentiaires de Strasbourg, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bénédicte Brunelle
adjointe à la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Strasbourg, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sophie Bleuet
directrice interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Florence Arrighi
secrétaire générale à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Monseigneur Letts (Kenneth, John)
de nationalité australienne, vicaire général de l'Eglise anglicane de France ; 44 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Van Impe (Philip, Frans)
de nationalité belge, général de brigade, sous-chef d'état-major commandant la division « entraînement et commandement du soutien arrière » au quartier général du Corps de réaction rapide France ; 38 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schirra (Klaus, Peter)
de nationalité allemande, colonel, chef du bureau opérations de l'état-major du Corps de réaction rapide européen ; 33 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kulmayer (Jeffrey, David)
de nationalité américaine, colonel directeur de l'état-major du quartier général du Corps de réaction rapide France ; 26 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sœur Borges Candeias (Elisa)
de nationalité portugaise, religieuse, visiteuse de prison ; 24 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Voitelet, née Langguth (Ursula)
ancienne professeure d'enseignement religieux. Chevalier du 5 octobre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-10-05"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Couzi, née Marque (Danielle, Denise)
présidente d'une association d'accueil et d'aide à la scolarisation de jeunes enfants autistes. Chevalier du 9 novembre 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-09"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Piriou (Maryse, Anne, Catherine)
cheffe de bureau au département de l'administration générale de l'Institut des hautes études de défense nationale. Chevalier du 13 juillet 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-13"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Luccioni, née Di Pede (Danièle, Denise, Marie)
vice-présidente d'un conseil économique, social et environnemental régional. Chevalier du 10 mars 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-03-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Didier, née Tranier (Chantal, Marie, Joëlle)
ancienne chef de bureau au ministère de l'éducation nationale, présidente d'une association départementale de membres d'un ordre national. Chevalier du 17 janvier 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-01-17"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jouet, née Lorette (Marie-Françoise, Andrée)
ancienne directrice générale d'une clinique privée. Chevalier du 10 novembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: David (Aimé)
ancien combattant, maire honoraire de Juillac (Corrèze). Chevalier du 12 avril 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-04-12"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lamy (Bernard, Maurice, Marie)
médecin biologiste, médecin expert. Chevalier du 28 mars 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-03-28"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Quintus (André, Pierre, Ferdinand)
ancien principal. Chevalier du 27 septembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-09-27"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ducrocq (Georges, Emile, Louis)
président-fondateur d'une association d'aide aux enfants hospitalisés, ancien bénévole d'une association d'aide aux personnes en difficulté. Chevalier du 10 décembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kérautret (Michel, Louis)
directeur du service des comptes rendus des commissions à l'Assemblée nationale. Chevalier du 17 mars 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-03-17"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cambon-Thomsen, née Cambon (Anne, Marie, Colette)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique, enseignante à la faculté de médecine de Toulouse. Chevalier du 2 février 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-02-02"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brésard (Claire, Françoise, Marie)
conseillère à la direction de la séance du Sénat. Chevalier du 21 décembre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-21"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charveron (Philippe, Pierre)
président-directeur général d'une société de construction locative à caractère social. Chevalier du 20 septembre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-20"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lambert (Suzanne, Marie, Françoise)
présidente d'une association départementale en faveur des jeunes. Chevalier du 19 juin 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-19"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: d'Hervé (Catherine, Anne-Marie)
directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi. Chevalier du 16 juin 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-16"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gillig, née Idrac (Marie-Hélène, Jeanne, Emilia)
présidente d'une fondation caritative. Chevalier du 14 juin 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-14"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: El Ghozi (Laurent, Daniel)
président d'associations à caractère sanitaire et social. Chevalier du 2 mars 1993
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-02"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lahausse (Bernard, Maurice)
officier de réserve, délégué départemental adjoint d'une association d'aide à l'emploi et de conseil en entreprises. Officier du 26 janvier 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-01-26"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Godard (Dominique, Marie)
président-fondateur d'une association humanitaire. Officier du 10 octobre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-10-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Batard (Lucien)
ancien secrétaire départemental d'une organisation syndicale, président d'associations à vocation sociale. Chevalier du 8 mars 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-08"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Henry (Claude, Angel, Justin)
directeur du développement en Europe d'un groupe d'ingénierie industrielle et commerciale. Officier du 8 juillet 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-07-08"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fournel (Raymond, Pierre, Marie)
vice-président délégué d'une ligue régionale de football. Chevalier du 9 avril 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-04-09"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jaouen (François, Marie)
ancien président d'un club de planche à voile. Chevalier du 21 septembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-09-21"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Comas (René, Joseph, Georges)
secrétaire adjoint d'une association socioculturelle. Chevalier du 15 mars 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-03-15"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ozo (Hervé, Jean, Marie)
vice-président d'une association régionale de médaillés de la jeunesse et des sports. Chevalier du 5 janvier 1990
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-05"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bourquin, née Joly (Gisèle, Michelle)
présidente d'une association de femmes (Martinique). Chevalier du 25 mars 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-03-25"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Calatayud (Yvon, Paul)
président d'une association de protection civile (Polynésie française). Chevalier du 10 avril 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-04-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bastaraud, née Bazile (Yvan, Flavie, Anna)
ancienne principale de collège (Guadeloupe). Chevalier du 31 mars 1990
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-31"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leclerc, née Haroutunian (Agnès)
haut-fonctionnaire chargée de l'égalité des droits entre les femmes et les hommes pour les ministères sociaux. Chevalier du 30 mai 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-30"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Besnard (Yvan, Jean, Malo)
consul honoraire de France à Chester (Royaume-Uni). Chevalier du 5 août 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-08-05"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mayer (Georges, Michel)
consultant en marketing et communication (Israël). Chevalier du 28 octobre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-10-28"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Testard (Michel, Marc)
conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger (Thaïlande). Chevalier du 16 décembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-16"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blois (Patrice, Robert, Jacques)
vice-président de la section d'Amérique latine des conseillers du commerce extérieur, président honoraire de l'Alliance française de Tegucigalpa (Honduras). Chevalier du 4 novembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-04"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Daviet (Maryse, Lucienne)
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire au Kosovo. Chevalier du 15 juin 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-15"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Collasse (Richard, Maurice)
président-directeur général d'une société du secteur du luxe (Japon). Chevalier du 27 janvier 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-01-27"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Borja De Mozota (Thierry, Gabriel, Pascal)
chargé de mission à la direction générale de l'administration au ministère. Chevalier du 7 juillet 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-07"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lahlou, née Bouflet (Solange, Renée, Marie-Thérèse)
médecin généraliste (Maroc). Chevalier du 26 avril 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-26"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bourges (Bernard, Noël, Adrien)
deuxième conseiller à l'ambassade de France au Luxembourg. Chevalier du 7 février 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-07"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bujon-Barré, née Bujon de l'Estang (Véronique, Marie, Marguerite)
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire au Danemark. Officier du 12 octobre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-10-12"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Guillerm (Amédée)
président d'une association en faveur des sourds et malentendants. Chevalier du 21 octobre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-10-21"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bacle, née Pageaux (Dominique, Andrée, Marcelle)
directrice départementale de la cohésion sociale. Chevalier du 3 avril 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-04-03"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Baltzli, née Simoes (Monique, Thérèse)
vice-présidente d'une union régionale pour l'habitat des jeunes, directrice-fondatrice d'une association d'aide au logement. Chevalier du 14 janvier 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-01-14"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bounhoure (Jean, Charles, Paul dit Jean-Paul)
ancien chef du service de cardiologie d'un centre hospitalier universitaire. Chevalier du 24 septembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-09-24"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Tyrant (Jean-Claude, Marie)
maire de Daoulas (Finistère). Chevalier du 1er juin 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-06-01"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Obara (Béatrice, Bernadette)
sous-préfète de Fontenay-le-Comte (Vendée). Chevalier du 26 novembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-11-26"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Labbe (Pierre, Joseph)
directeur général des services honoraire d'une commune. Chevalier du 30 janvier 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-01-30"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marut (Roland)
ancien directeur général des services d'une communauté d'agglomération. Chevalier du 11 décembre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-11"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Baffert (Michel, Eugène, Ernest)
ancien professeur des écoles, adjoint au maire de Seyssins (Isère). Chevalier du 1er décembre 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-01"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Haye-Guillaud, née Haye (Marie-Françoise, Madeleine)
directrice départementale des finances publiques. Officier du 13 février 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-02-13"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ollivier, née Exartier (Monique)
procureure générale près la cour d'appel de Toulouse. Chevalier du 16 janvier 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-01-16"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bangratz (Bernard, Marie, Emile)
premier président de la cour d'appel de Besançon. Chevalier du 5 décembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-05"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bardy, née Manieres (Francine)
conseillère à la Cour de cassation. Chevalier du 3 avril 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-04-03"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lamy (Brigitte, Pierrette, Marguerite)
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Nantes. Chevalier du 24 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-24"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Simoncello (Madeleine)
ancienne avocate générale près la cour d'appel de Colmar. Chevalier du 28 février 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-28"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Meignié (Gérard, Fernand, Jean)
premier président de la cour d'appel de Grenoble. Chevalier du 21 mars 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-21"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Trouvé (Daniel)
premier président de la cour d'appel d'Agen. Chevalier du 18 mai 1992
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-18"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Darolle (Bertrand, Alain, André)
premier président de la cour d'appel de Basse-Terre. Chevalier du 1er mars 1992
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-01"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chaubon, née Rossi (Henriette, Angèle, Marie)
conseillère à la Cour de cassation. Officier du 23 avril 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-04-23"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Magliano (Hélène, Marie-Thérèse, Jovienne)
avocate générale honoraire à la Cour de cassation. Officier du 6 décembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-12-06"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Netter (Alain-Pierre)
avocat au barreau de Paris. Officier du 19 septembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-09-19"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Miceli (Pascal, Dominique)
directeur des opérations dans un groupe industriel de défense. Chevalier du 12 mai 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-12"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Riegert, née Tanays (Anne-Marie, Marguerite, Madeleine)
inspectrice civile au ministère. Chevalier du 21 octobre 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-21"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Moncuit de Boiscuillé (Hugues, Alain, François)
adjoint en charge des finances auprès du directeur général d'une société industrielle de défense. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maunoury, née Droneau (Catherine, Yvonne, Geneviève)
directrice d'un établissement public du ministère. Officier du 2 juin 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-06-02"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Makeieff (Michèle, Elisabeth dite Macha)
auteur, metteur en scène, directrice de théâtre. Chevalier du 6 juillet 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-07-06"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bélarbi (Abdelkader dit Kader)
danseur, chorégraphe, directeur de ballet. Chevalier du 26 octobre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-10-26"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hoog (Emmanuel, Michel, Marie)
président-directeur général d'une agence de presse. Chevalier du 1er juin 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-06-01"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mondy (André)
inspecteur coordinateur à la direction générale de la création artistique au ministère. Chevalier du 16 décembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-16"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Durupty, née Vidal (Anne-Marie dite Anne)
directrice générale d'une société française d'édition de programmes de télévision. Chevalier du 20 septembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-09-20"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lesage (Jack, Lazare, Henri)
journaliste, photographe, réalisateur de documentaires sportifs. Chevalier du 10 avril 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Redding (Raymond, Pierre, Joseph)
président d'une maison d'édition. Chevalier du 10 mars 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dorfmann (Jacques, Pierre, Georges)
acteur, scénariste, producteur de films. Chevalier du 28 avril 1986
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-28"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pagé, née Mabin (Suzanne, Marie, Marcelle)
directrice honoraire de musée, directrice artistique d'une fondation d'art contemporain. Officier du 4 décembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-12-04"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pascal (Michel, Etienne)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Chevalier du 28 octobre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-10-28"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ruysschaert (Jean-Claude, Michel)
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement. Chevalier du 4 octobre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-10-04"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gérard (Paul, Georges, Joël)
directeur départemental des territoires et de la mer. Chevalier du 13 mai 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-13"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pollet (André, Daniel)
membre d'un conseil de développement urbain, président de commission dans une fédération nationale en faveur d'un logement décent. Chevalier du 3 avril 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-03"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Garreta (Catherine, Jeanne-Monique)
directrice exécutive des partenariats et relations extérieures à l'Agence française de développement. Chevalier du 1er décembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-01"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Couroyer (Gérard, Louis, Lucien)
président d'une association de vacances sous convention avec le ministère. Chevalier du 19 décembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-19"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Moati, née Gourdon (Sophie, Rose, Marie)
conseillère maître à la Cour des comptes. Chevalier du 19 avril 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-04-19"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fradin (Guy, Stanislas, Marie)
président du conseil d'administration d'une agence de l'eau. Chevalier du 7 mai 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-05-07"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Belotte (Jean-Yves, Marie-Joseph, Henri)
président d'une section au Conseil général de l'environnement et du développement durable. Officier du 29 août 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-08-29"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Desforges, née Jourdan (Corinne, Geneviève)
inspectrice générale de l'administration, haut fonctionnaire adjoint à l'égalité des droits. Chevalier du 11 septembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-09-11"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charbonnier (Bernard, Noël)
contrôleur général des services actifs de la police nationale. Chevalier du 13 juillet 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-13"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Deleuil (Gilbert, Léon)
directeur général adjoint des services d'une communauté d'agglomération. Chevalier du 9 mai 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-09"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Montchamp (Didier, René, Fernand)
préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord. Chevalier du 15 juillet 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-15"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Durr (Oscar, Emile)
sapeur-pompier volontaire, trésorier d'une association de médaillés. Chevalier du 10 février 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jaecki (Francis, Dominique, Fernand)
commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 19 novembre 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-19"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bisch (Pierre-Etienne)
préfet de la région Centre, préfet du Loiret. Officier du 16 juillet 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-07-16"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ceccaldi (François-Xavier, Bernard)
préfet
membre du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat. Officier du 9 mai 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-05-09"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Demailly (Gilles, François, Séverin)
maire d'Amiens, président d'Amiens Métropole, professeur des universités. Chevalier du 28 avril 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-04-28"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Samarut (Jacques, François)
président de l'Ecole normale supérieure de Lyon. Chevalier du 22 janvier 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-01-22"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Reinhart, née Duret-Robert (Laure, Nadège, Antoinette)
directrice générale déléguée en charge de l'innovation et de la technologie dans un établissement public d'aide aux entreprises. Chevalier du 27 février 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-27"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guimard-Bonnaud, née Guimard (Anne-Marie, Yvonne, Josèphe)
ingénieure de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 26 avril 1990
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-26"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Buckingham, née Cross (Margaret, Elisabeth)
biologiste du développement
membre de l'Institut. Officier du 9 décembre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-12-09"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wieviorka (Annette)
historienne, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Officier du 5 mai 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-05-05"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Syrota (André, Serge)
président-directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale. Officier du 9 juillet 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-07-09"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vaussion (Bernard, Gilles)
chef de cuisine. Chevalier du 12 mai 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-05-12"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sert (Léon, Gérard)
ancien vice-président d'une chambre consulaire. Chevalier du 10 septembre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duhamel, née Savalle (Eveline, Marie, Lucile)
vice-présidente d'une chambre de commerce et d'industrie. Officier du 15 octobre 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-10-15"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: le R.P. Koehler (Patrick, Jean-Joseph)
recteur du sanctuaire du Mont Sainte-Odile à Ottrott (Bas-Rhin). Chevalier du 2 mai 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-05-02"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Zoberi (Mansour)
directeur de la promotion de la diversité et de la solidarité d'un groupe de la grande distribution. Chevalier du 17 juillet 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-07-17"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sauvalère (Vincent, Robert, Henri)
directeur des opérations douanières à la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières. Chevalier du 10 décembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Paquet (Hélène, Anne)
docteur ès sciences, directrice de recherche au CNRS, chargée de mission à l'Académie des sciences. Chevalier du 24 mai 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-24"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mordacq (Frank, Jean-Marie)
contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministère de la défense et des anciens combattants, agent comptable des services industriels de l'armement. Chevalier du 10 février 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-02-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernasconi (Patrick, Thierry, Bernard)
vice-président délégué d'une organisation patronale. Chevalier du 9 octobre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-10-09"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chaigneau (Erick, Bernard)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants. Chevalier du 14 juillet 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-14"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dupon (André, Maurice)
président d'une organisation regroupant des entrepreneurs sociaux. Chevalier du 10 janvier 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-01-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wilson-Courvoisier, née Wilson (Scarlett, Marie-Christine)
cofondatrice d'une association dédiée à l'économie sociale et solidaire. Chevalier du 7 décembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-07"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pagès (Georges, André)
président délégué à l'office de tourisme de Nîmes. Chevalier du 15 octobre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-10-15"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Quentric (Jean, Marie, Bernard dit Jean-Marie)
président d'une association en faveur du logement et de l'insertion des personnes en difficulté, vice-président d'une commission dédiée au logement. Chevalier du 22 mai 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-22"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leroy (Francis, Georges, Hilaire)
président d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 2 mai 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-05-02"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Salanave-Péhé (Yves, Jean, Albert)
conseiller général des Pyrénées-Atlantiques, maire de Monein. Chevalier du 29 janvier 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-01-29"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Moullière (Robert, Michel)
président national et régional d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 15 février 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-15"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Auriol (Jean, Claude, Frédéric)
ancien président départemental d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 14 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-14"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guilaine (Jean, Joseph, Victor)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, professeur (h) au Collège de France. Chevalier du 26 avril 1990
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-26"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Miol-Flavard (Jean, Louis, Marie dit Régis)
président national adjoint et président départemental d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 2 juin 1984
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-02"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Buser (Pierre, Albert)
professeur émérite à l'université Pierre et Marie Curie
membre de l'Académie des sciences. Officier du 7 avril 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-04-07"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mengin, née Blanchet (Jacqueline, Marie, Françoise)
vice-présidente d'une association pour le développement de la vie associative. Officier du 11 juin 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-06-11"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillon Verne (Jean, Marc, Christophe)
délégué départemental d'une société nationale de sauvetage en mer. Officier du 15 décembre 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-12-15"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurentin (Guy, Claude, Max)
directeur de la maison de la 2e division blindée. Officier du 22 mars 1989
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-03-22"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Vézelay (Yonne)
Chevalier du 5 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mgr Tricard (François, Marie, Edme)
recteur de la basilique
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perez (Esteban)
ancien combattant et déporté, ancien ouvrier d'une usine automobile ; 77 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="77"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jabouille (Raymonde, Lucienne)
vice-présidente d'une association de victimes de guerre ; 77 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="77"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tassel (François)
président départemental d'une association d'anciens combattants ; 75 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="75"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Merin (Charles)
secrétaire d'une section d'une confédération pour le logement ; 74 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="74"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Florent (René, Marius, César)
ancien délégué d'une association de lutte contre la pauvreté et l'exclusion, ancien directeur d'école ; 73 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="73"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perret (Lucien, Paul)
ancien agent de maîtrise
membre d'associations d'anciens combattants ; 72 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="72"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ravaux (André, Jules, Georges)
ancien policier, ancien directeur du centre de vacances d'un orphelinat ; 72 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="72"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roy, née Duprat (Monique, Marie)
ancienne professeure de broderie ; 71 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="71"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Buisine (Andrée, Marie)
écrivaine, ancienne principale ; 70 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="70"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wesquy (Maurice, Auguste)
président d'une association départementale des accidentés de la vie ; 70 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alonso (José, Antonio)
président national d'une confédération d'anciens combattants ; 70 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="70"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chély (Thérèse, Marie, Elisabeth)
secrétaire bénévole dans une association d'aide aux personnes aveugles et malvoyantes ; 70 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mandouze (Jean, André)
fondateur et président d'honneur d'une association maritime ; 69 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="69"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Legorjus (André, Georges, René)
trésorier départemental d'une union d'anciens combattants ; 68 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Berthoin (Georges, Paul, Anatole)
président d'une association à vocation européenne ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="67"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Eicher (Michel, André)
ancien adjoint au maire de Longwy (Meurthe-et-Moselle), ancien président d'une société de commerce de gros ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Raimbourg, née Chopart (Jacqueline, Jeanne)
présidente d'une association à caractère social ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Coquand (Pierre, Georges)
ancien président de la Ligue nationale de volley ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bady (Jean, Marie, Florentin)
président d'une association d'aide aux personnes handicapées ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Géraud (André, Marie, Joseph)
président-fondateur d'une association départementale d'anciens combattants ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Celard (Lucien, Antoine, Marius)
président d'une association d'aide à domicile en milieu rural ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillemette (Bernard, Eugène, Auguste)
ancien président-directeur général d'une entreprise d'importation de bois ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Berthelot (Maurice)
membre actif d'un syndicat ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lucas, née Valy (Jeanne, Marie)
vice-présidente d'une association socioculturelle ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perrot (Henri)
vice-président d'une association en faveur des enfants hospitalisés ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chapuis (Jean, Louis, Philibert dit Jean-Louis)
président d'un centre culturel et d'un cinéma ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lignon (Joseph, Louis)
vice-président d'associations patriotiques ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rieu (Gaston, Jean, Jacques)
président d'un comité local de coordination d'associations patriotiques ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Graff (Henri, Ernest)
président d'un comité régional de boxe ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mas (Paulette, Joséphine, Camille)
ancienne adjointe au maire d'Antibes Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), présidente d'associations ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alpe, née Garabédian (Anaïd, Albertine)
présidente d'une association culturelle ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cazeres (André, Pierre)
président d'une commission syndicale pour la protection de la nature ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guérémy, née Jonet (Simonne, Marie, Louise)
artiste-peintre ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillaud (Raymond, Robert, Marie)
président d'une fédération départementale de chasseurs, ancien adjoint au maire de Saint-Mars-de-Coutais (Loire-Atlantique) ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bertin-Pourchet, née Pourchet (Georgette, Charlotte, Marie)
ancienne surveillante de placement familial, présidente d'association ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Foubert (Robert, Daniel)
président d'une association pour adultes et jeunes handicapés ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perpoli (Louis, Pierre)
président et délégué général adjoint départemental d'associations d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schuster (Alfred, Marcel)
secrétaire général départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duclaut (André, Henri, Clément)
vice-président départemental d'unions d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Deroche (Célestin, Arthur, Marcel)
ancien chef d'une entreprise de peinture en bâtiment, président d'honneur du comité d'une foire ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gourdel, née Cador (Christiane, Marie, Jeanne)
responsable bénévole d'une bibliothèque associative ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bara, née Hamard (Geneviève, Marie)
ancienne présidente d'une association d'aide à domicile en milieu rural ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chams (Ali)
vice-président d'une association d'anciens combattants (Liban) ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: le Dr Dorée (Yves, Paul, Gaston)
ancien maire ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gobert (Noël, René, Ferdinand)
président de la 1527e section de la Société nationale d'entraide de la médaille militaire ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hamel (Ahmed)
président départemental d'une association d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mélac, née Marion (Solange)
vice-présidente des dames d'entraide de la 43e section de la Société nationale d'entraide de la médaille militaire et porte-drapeau de cette même section ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vidal, née Sacaze (Gisèle, Laurette)
ancienne directrice d'école, présidente d'une association consacrée aux femmes ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chignard (Bernard, Louis, René)
ancien chef d'escale et commercial d'une compagnie aérienne, bénévole associatif (Haïti) ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fernandez (Louis, Manuel)
ancien président du tribunal de commerce de Carcassonne ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ungerer (Jean, Thomas, Théodore dit Tomi)
écrivain, illustrateur ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Honoré (Emile, Gervais, Jean)
ancien maire d'Andouillé-Neuville (Ille-et-Vilaine) ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cabiron (André, Louis)
président d'une section locale d'une amicale d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Carré (Eugène, Marie, Ange)
commissaire enquêteur, vice-président d'une association départementale d'anciens élus ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Barthet (Jackie dit Jacky)
trésorier d'un établissement spécialisé dans la lutte contre l'alcoolisme ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lambs, née Bauer (Gabrielle, Odile)
secrétaire générale et trésorière d'une association d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ortega (Henri, Gilbert)
secrétaire adjoint départemental d'associations d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Molins (Emile, Joseph)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Loeuillard (Jacques, Robert, Paul)
président régional d'associations d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dissais (Michel, André)
président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brunet (Guy, Serge)
président départemental d'une union d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pasquet (Jean-Louis, Paul, Marcel)
ancien chef d'une entreprise de jardinerie, président d'une association sportive et culturelle ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vaissière (Jean, Julien, Louis)
ancien pharmacien, fondateur d'une association d'aide aux personnes isolées en difficulté ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Toufflet, née Alkiviadis (Gabrielle, Marie, Madeleine)
bénévole associative ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pago, née Altier (Paulette)
ancienne conseillère municipale déléguée à la solidarité à Bellegarde (Gard), bénévole associative ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bléry (Ginette, Edith, Yvette)
présidente d'un groupement interprofessionnel régional ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubreuil (Jean)
ancien président d'une délégation d'une association mutualiste ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Panza, née Gorcy (Monique, Andrée)
fondatrice et ancienne présidente d'une ligue régionale d'aïkido ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Scharpf (Gérard, Jacques, Eugène)
premier adjoint au maire d'Héricourt (Haute-Saône) ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Garric (Henri, Elie)
président départemental d'associations d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jaguelin (Jules, Roger, Marcel)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thomas (Jean-Claude, Marie)
conseiller municipal de Croissac (Loire-Atlantique) ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubant (Germaine, Marie-Thérèse, Marguerite)
dite sœur Marie-Germaine, religieuse (Ukraine) ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Martin (Pierre, Robert)
ancien conservateur des hypothèques, ancien adjoint au maire de Houssen (Haut-Rhin) ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cormier (Jean-Claude, Raymond)
ancien professeur agrégé, président d'une association culturelle ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dessaivre (Gabriel, Claude, Eugène)
expert foncier de l'agriculture auprès des juridictions administratives ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gros (Léopold, Vincent)
président départemental d'une association d'anciens combattants ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Reybaud (Jean-Pierre)
vice-président d'une association de sauvegarde du patrimoine, ancien agent des douanes ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boury, née Frynas (Suzanne)
présidente d'une association dédiée aux jeunes en difficulté, ancienne proviseure ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Génovésio, née Richard (Gabrielle, Camille)
présidente d'une association départementale d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Got, née Hamet (Françoise, Suzanne, Marie)
présidente d'un comité régional pour le développement des valeurs du sport ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Orsatti (Paul, Henri, Noël)
entraîneur de football ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Miquel (Jean-Pierre, Lucien)
ancien dirigeant d'entreprise (Etats-Unis) ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mazenc (Lucien, Henri)
président régional d'une association familiale ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guedon, née Sipra (Floriane, Anne-Marie)
ancienne infirmière ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sanguinette (Joseph, Henri, Maurice)
vice-président du conseil général de l'Oise chargé de l'environnement et du développement durable, maire de Coudun ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Poitou (Jean, Auguste)
capitaine honoraire de sapeurs-pompiers volontaires, ancien conseiller municipal de Chaillé-les-Marais (Vendée) ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Collin, née Massoutier (Anne-Marie, Quitterie, Emma)
présidente départementale d'une association professionnelle ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ejarque (Jean-René, Gaston)
ancien directeur d'école, trésorier départemental d'une association d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schuck (Bernard-Marie, Armand, Louis)
président départemental d'unions d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schneider (Alfred, Joseph)
vice-président et trésorier départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Manza (Angelino, Luciano)
président départemental d'associations d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Magnier (Pierre, Georges, Louis)
président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leignel (Serge, Désiré)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mainguy (Paul, Pierre, Jean)
ancien agriculteur, bénévole associatif ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Recoque (Germain, Roland, Fernand)
président et membre d'associations patriotiques, docteur en chirurgie dentaire honoraire ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Edelstein (Albert)
ancien déporté
membre actif d'une union de déportés, ancien commerçant ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Raudin, née David (Marcelle, Yvonne, Cécile)
ancienne résistante ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marianne-Jaudou, née Humbert (Marie-Louise dite Maryse)
ancienne conseillère principale d'éducation ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Viard (Philippe)
aumônier titulaire d'une maison centrale ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Goff (Alexandre, Michel, Marie)
ancien patron de pêche ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maréchal (Claude, Marcel)
président d'une association locale des accidentés du travail et des handicapés ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Saux (Guy, Joachim)
président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Glacet (Georges)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thiry, née Bourlet (Monique, Christiane)
ancienne conseillère municipale d'Orléans (Loiret), secrétaire générale d'honneur d'un comité olympique et sportif départemental ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sarrazin (Monique, Renée, Yvonne)
ancienne inspectrice de l'éducation nationale, bénévole associative en faveur des personnes handicapées ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bougreau (Huguette, Alphonsine, Augustine)
présidente d'une association départementale dédiée aux droits des femmes ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Biro, née Thiébaut (Marie, Rolande dite Annie)
ancienne clerc de notaire, présidente d'un club de judo ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sanson (Philippe, Pierre, Emile)
vice-président d'un comité départemental des médaillés de la jeunesse et des sports ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leycuras (Yves)
président d'un comité régional olympique et sportif ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schwartzbrod (Jean-Louis)
ancien président d'une formation musicale ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vuaillat, née Gauthier (Monique, Julia, Marie)
adjointe au maire de Grenoble (Isère) ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kaplan (Daniel, Maurice)
physicien
membre de l'Institut ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Durand (Honoré, Louis, Victor)
ancien chef d'entreprise ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cappelier-Bruynswyck (Jean-Bernard, Daniel, Robert)
expert-comptable et commissaire aux comptes ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Godefroy, née Cénac (Janine, Gabrielle, Marie)
vice-présidente d'un comité départemental d'information et d'action en faveur des personnes âgées ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes âgées et autonomie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mercadié, née Métairia (Yacout dite Catherine)
secrétaire et porte-drapeau de la 1705e section de la Société nationale d'entraide de la médaille militaire ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lechat (Louis, Gérard, Marie dit Louis-Gérard)
président d'une union départementale de donneurs de sang bénévoles ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tournier (Christiane, Florine, Marguerite)
ancienne professeure de sciences économiques, conciliatrice de justice ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wajeman (Serge)
opticien optométriste ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Morvan (Yves, Fernand, Marie)
président d'un garage solidaire et d'un atelier d'insertion ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grenier (Claude, Pierre, Jean)
ancien maire de Saint-Marcel-lès-Annonay (Ardèche) ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Facomprez, née Broniarz (Thérèse)
présidente d'une association de quartiers ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bost, née Granger (Elisabeth, Marcelle, Etiennette)
chargée de développement d'une coopérative d'activités et d'emploi ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guyader (Luc, Bernard, Marcel)
ancien responsable de communication, bénévole associatif ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chourreau (François, Albert)
ancien maréchal-ferrant, ancien ouvrier forestier, bénévole ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fourcoux (Christian, Maurice, François)
président d'une association d'enseignement religieux ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cauvy (Claude, Justin, Charles)
adjoint au maire de Meyrueis (Lozère) ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Zimmer, née Ménard (Geneviève, Christiane, Lucienne)
présidente d'une association en faveur de personnes trisomiques ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe (Michèle, Renée)
ancienne présidente du pôle orthopédique d'un syndicat regroupant les entreprises industrielles spécialisées dans le secteur des dispositifs médicaux ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Taraud (Georges, Claude)
ancien président d'organismes professionnels du secteur du bâtiment ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Humbert (Gilbert, Georges)
vice-président d'une amicale des donneurs de sang ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Coynel (Michel, René)
président du conseil d'administration d'une instance régionale de gestion paritaire de caisses d'assurances maladie ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Proust, née Quillien (Michelle, Françoise)
adjointe au maire de Saint-Avertin (Indre-et-Loire), déléguée à la solidarité, au développement social et à la petite enfance ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Habrard, née Collombet (Christiane, Alphonsine)
membre actif d'associations ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arnoux (Guy, Joseph, Philippe)
président d'une association de pêche et de protection du milieu aquatique ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Migné (Abel, Claude)
conseiller général de Charente ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Berten, née Mondu (Yvonne, Herta, Gerda)
présidente d'associations à vocation sociale ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hasson (Eddy)
ancien combattant (Royaume-Uni) ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Richer (Claude, Laurent, Joseph)
ancien directeur d'une imprimerie municipale ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marchal (Claude, Jean, Marie)
vice-président d'une association dédiée au logement des personnes défavorisées ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sandon (Jean-Michel)
maître de conférences honoraire
membre actif d'associations éducatives ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Remy, née Castéras (Michèle)
directrice générale et financière dans une société de distribution de multimédia ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thomas (Yves, Jean, Louis)
patron d'un canot de sauvetage en mer ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maire (Raymond, Camille)
agent général d'assurances (er), ancien élu local
membre actif de plusieurs associations ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philips, née Georges (Ginette)
présidente d'une association d'entraide et d'action sociale ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mayeux, née Berdeaux (Christiane, Zélia, Florence)
présidente d'une association en faveur des personnes hospitalisées ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Baudouin, née Fouque-Catala (Anita, Christiane, Angèle)
présidente de section locale d'une fédération d'anciens combattants ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Braun (Alain, Charles)
producteur, réalisateur de films documentaires ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Liatard, née Dulac (Brigitte, Marie-Blanche)
cofondatrice d'une association de médiation scolaire ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Magenties (Francis)
conseiller général de la Gironde, ancien conseiller régional d'Aquitaine ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nauleau (Maurice, Fernand, Lucien)
président d'une association pour un urbanisme intégré ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boutruche (Célestin, Auguste)
président d'une association en faveur de personnes handicapées ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boutet (Gérard, Edouard)
journaliste, écrivain, concepteur et rédacteur d'un dictionnaire encyclopédique ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dufour (Marie-France)
en religion sœur Hubert-Dominique, religieuse dominicaine, prieure d'une communauté ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Penaud (Antoni, Adrien, Eugène)
professeur des universités-praticien hospitalier ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mignotte (Anne-Marie)
ancienne enseignante, ancienne présidente d'une association départementale de personnes handicapées ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Langlois, née Beaubron (Colette, Louise, Andrée)
ancienne présidente d'un centre d'animation et de loisirs ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hennegrave (Jacqueline, Georgette, Alice)
présidente d'une association en faveur des femmes ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pons-Bertaina, née Pons (Viviane, Aline)
maire de Méailles (Alpes-de-Haute-Provence) ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fontaine, née Pellot (Mary-France, Danielle)
présidente du conseil de prud'hommes de Reims ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Savat (Gérard, Marc)
premier adjoint au maire de Pantin (Seine-Saint-Denis) ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sorel (Georges, Victor)
président d'une fédération de commerçants ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Caillaud (Serge, Roger, Gaston)
artisan boucher ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delaunay (Jean, Michel, Pierre)
conseiller municipal de Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines), chargé de la batellerie et du logement ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonnet (Christian, Paul, Maurice)
conseiller général des Deux-Sèvres, maire de Coulonges-sur-l'Autize, président d'une communauté de communes ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fauvergue, née Ponasse (Michelle, Paule, Danielle)
maire d'Auzat-la-Combelle (Puy-de-Dôme) ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Préget, née Gaubert (Raymonde, Jeanne, Marie)
présidente d'une association caritative ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fourdrinier (Longin, Leszek)
conseiller technique d'une chambre de commerce et d'industrie régionale ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tisserand, née Caute (Monique, Odile)
présidente d'un centre de ressources pour le développement de l'entrepreneuriat des femmes ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Silvant, née Pozzi (Mireille, Andrée)
présidente départementale d'une association humanitaire en faveur des enfants, ancienne enseignante ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boutroue, née Goron (Marie-France, Gisèle, Denise)
conseillère confédérale d'un syndicat ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roy (Roger, Jean, André)
conseiller technique dans une société de défense ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chanteclair (Jean-Pierre, Brice)
président d'une entreprise de bonneterie ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nicaise (Robert, Jacques)
président du conseil d'administration d'une société coopérative et participative ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Saigne (Bruno, Marie)
ancien avocat, président départemental d'une association d'anciens combattants ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chassin (Nicole)
maire de Sainte-Florine (Haute-Loire), ancienne directrice d'école ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roger (Hugues, Ursulet)
professeur d'éducation physique et sportive (Guyane) ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bourgeat, née Hibon (Jacqueline, Désirée, Marie)
vice-présidente d'une association de lutte contre le cancer (La Réunion) ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cadart (Bertrand, Claude, Marie)
maire de Glamorgan Spring Bay (Australie) ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guiraud (Michel, Alphonse)
responsable départemental d'une association caritative ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Roux (Renaud, Marie, Robert)
expert de justice près la cour d'appel d'Aix-en-Provence et la cour administrative d'appel de Marseille, agréé par la Cour de cassation ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Allin, née Joguet (Pierrette)
déléguée pour la Charente-Maritime d'une association en faveur de l'enfance ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Doury (Jacques)
professeur des universités-praticien hospitalier honoraire à l'université Claude Bernard-Lyon 1 ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rozoy-Sénéchal, née Rozoy (Brigitte, Marie)
professeure des universités en informatique à l'université Paris Sud ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Baladi (Gilbert)
gérant d'une société de conseils, d'études commerciales et de tourisme ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dujon (Bernard, André, Louis)
membre de l'Académie des sciences, professeur à l'université Pierre et Marie Curie, et à l'Institut Pasteur ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dequidt (Jean-Claude, Paul, Marcel)
président d'une société de torréfaction ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vasseur (Jean-Marc, Roland)
responsable du service culturel et pédagogique de l'Institut de France à l'abbaye royale de Chaalis ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bellois, née Mahé (Marie-France)
adjointe au maire de Créteil (Val-de-Marne), en charge de la petite enfance, de la famille et des droits des enfants ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laffont, née Coulourau (Marie, Jeanne)
comptable (er), fondatrice et trésorière d'une association d'aide aux enfants hospitalisés ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gromelle (Michel, Guy)
vice-président d'une association culturelle ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chaussade (Philippe, François, Marie)
président d'une association en faveur de personnes handicapées ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Beales-Guersent, née Beales (Christiane, Elisabeth)
ancienne directrice des ressources humaines d'une association pour la réadaptation et l'intégration par l'accompagnement ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vencatachellum (Marc, Edwin)
artisan ébéniste (La Réunion) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Devaux, née Laborde (Alice, Françoise)
secrétaire comptable d'organismes d'entraide (Madagascar) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ampe (Francis, Jean-Marie, Joseph)
conseiller auprès de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, ancien maire de Chambéry (Savoie) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Roux (Jean-Claude, Marcel)
enquêteur de prix dans une direction du ministère ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lagadec (Pierre, Marie dit José)
chef de centre dans un groupe industriel de défense ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hamelin (Serge, Maurice, Paul)
expert technique dans un service du ministère ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dutertre (Joël, Régis)
président d'une association d'action sociale ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tavernier, née Olivier (Marie-Odile, Christiane, Marguerite)
présidente régionale d'une association d'aide au développement, maire de Fay (Orne) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Carpentier (Nadine, Valentine, Yolaine)
ancienne directrice d'une association d'accompagnement social ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Poulet (Jean-Paul, Josian, Maurice)
président d'une chambre de commerce et d'industrie territoriale ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arséguet (Danielle, Léontine, Irène)
ancienne assistante dans une direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Festor (Astride)
chef du bureau de la réglementation dans une sous-préfecture ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lainey (Guy, Marcel, Raymond)
maître artisan tapissier décorateur, président d'une chambre de métiers et de l'artisanat ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duboscq (Marie-Christine, Marguerite, Bernadette)
vice-présidente d'une chambre syndicale régionale ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grimaud (Michel, Fernand)
vice-président d'une association d'aide à l'insertion professionnelle et sociale des personnes handicapées ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Servais-Picord (Jean-Claude, Daniel, Francis)
ancien vice-président de commission à la Caisse nationale des allocations familiales ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vilain (Guy)
président d'une association d'insertion par l'économie ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fraisse (Jacques, Philippe)
maire de Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Audouit (Joël, Claude, Fernand)
ancien président d'un centre régional interprofessionnel de l'économie laitière ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agroalimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Giraudeau, née Mainguenaud (Marie-Danielle)
maire de Fontaines-d'Ozillac (Charente-Maritime) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cosme (Michel, Paul)
bénévole dans une association caritative ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cassou (Xavier, Bernard, Philippe)
notaire, président d'une association de défense des intérêts des professions libérales ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Georgelin, née Sicler (Marie-France)
directrice d'une maison de retraite ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Battault (Joseph, Gabriel, Claude)
ancien secrétaire régional d'une organisation syndicale
membre d'un conseil économique, social et environnemental régional ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lesueur (Jean-Claude, Charles, Gérard)
ancien directeur départemental d'un opérateur postal ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pasdeloup-Perrin, née Pasdeloup (Annie, Mireille, Marie)
ancienne directrice d'une société de production de joints d'étanchéité ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Géraud (Guy, Joseph)
directeur d'une école de rugby ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Furet (Michel, Henri)
président-fondateur d'associations sportives ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Walter, née Joerger-Moritz (Monique)
ancienne présidente d'une association de gymnastique rythmique et sportive ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dewerdt, née Ogil (Jacqueline, Cécile)
ancienne conseillère conjugale, ancienne présidente d'associations à caractère social et culturel ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bender, née Sindermann (Monique, Guillemette)
directrice associée d'une société d'interprétariat et de traduction (Allemagne) ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Martel (Jacques, François, Gilbert)
président du conseil d'administration de la Caisse générale de retraite des cadres ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernard (Jean-Marie, Régis, Guy)
conseiller général des Hautes-Alpes, maire du Dévoluy ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Morge (Jean-Louis)
adjoint à un chef de mission dans un service du ministère ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Darras, née Faye (Edith, Nicole)
chargée de mission au Conseil général de l'environnement et du développement durable ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Monsan (Pierre, Frédéric)
professeur des universités en biochimie et biologie à l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Favier (René, Joseph, Gilbert)
professeur émérite des universités en histoire moderne à l'université Pierre Mendès France de Grenoble ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Bras-Chopard, né Le Bras (Armelle, Geneviève, Anne)
professeure émérite des universités à l'université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dufour, née Hubert (Monique, Jeanne, Claire)
ancienne présidente d'une confédération artisanale nationale ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aubry, née Normand (Colette, Marguerite, Raymonde)
administratrice d'une chambre de métiers et de l'artisanat ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jamond (François, Maurice)
ancien maire de Caloire, ancien vice-président de Saint-Etienne Métropole ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sodini (Jean-Pierre, Adrien)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, professeur émérite à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leroy (Bernard, Francis, Marie)
directeur financier d'un groupe d'éditions ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ader (Gaëtan, André, Marie)
dessinateur de presse et humoristique, sculpteur ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Montard (Yves, Marie, Jean)
contrôleur des finances publiques dans une direction régionale des finances publiques ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cavalan, née Guillou (Claudine, Paulette, Josiane)
administratrice d'une association en faveur de personnes handicapées ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Soulan (Gérard, René)
directeur d'associations départementales dédiées à la sécurité routière ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Robert (Bernard, François)
responsable du département de l'information administrative multicanal à la direction de l'information légale et administrative ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Meiniel, née Boutron (Annie, Marie)
ancienne directrice de recherche du Centre national de la recherche scientifique, présidente d'une association en faveur des femmes ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Horter, née Lescot (Marie-Octavie, Pâquerette)
vice-présidente de la Fédération française de natation ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Geissmann, née Bernheim (Nelly, Camille, Madeleine)
ancienne vice-présidente départementale d'une association humanitaire en faveur des enfants ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Renard, née Bouillet (Claudine, Marie-Anne, Victorine)
présidente départementale d'un centre d'information sur les droits des femmes et des familles ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Weill (Albert, Meier)
chef d'entreprise, président de sociétés (Mexique) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Quéré (Monique, Jeanne, Yvonne)
maire de Botsorhel (Finistère) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bainier (Jean-Yves, Charles, Emile)
conservateur honoraire en chef du patrimoine, coordinateur dans une direction régionale des affaires culturelles ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouchet (Josette, Aimée, Thérèse)
présidente d'une association culturelle et éducative ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Salah (Benjamin)
brigadier-major de police honoraire ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Téno, née Coubard (Marie-Claire)
responsable de section au ministère ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rabinovitch (Henri, Gérard dit Gérard)
philosophe, sociologue et écrivain, ancien chercheur au Centre national de la recherche scientifique ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Béraud (Jean-François)
trésorier d'une instance nationale du thermalisme et ancien directeur d'un groupement d'intérêt économique d'entreprises thermales ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delpech (Georgette, Yvette)
ancienne vice-présidente d'un office de tourisme ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Costille (Alain, Jean, Denis)
adjoint au sous-directeur en charge de la gestion du réseau routier non concédé au ministère ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Debuire (Hervé, Francis, Victor)
directeur d'une maison d'accueil temporaire pour mineurs ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Belloni (Patrice, Jean-Marie)
ancien responsable du pôle assistance au sein d'un établissement des services informatiques ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grenier, née Robic (Renée, Françoise, Marie)
vice-présidente d'un comité du Souvenir français ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Millet (Bernard, Michel)
ancien directeur d'une société d'économie mixte d'aménagement ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Monnier, née Mas (Christiane, Georgette)
ancienne infirmière, conseillère municipale de Narbonne (Aude), responsable dans une association dédiée aux enfants handicapés ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kheliff (Jacques)
directeur du développement durable au sein d'un groupe du secteur de la chimie, ancien vice-président d'une fédération européenne de syndicats ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Retailleau (Marie-Ange, Antoinette, Geneviève)
secrétaire générale de section dans une organisation professionnelle ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sakoumory (Claude, Albert, René)
professeur d'éducation physique et sportive (Nouvelle-Calédonie) ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Isoko, née Barbier (Annie, Andrée, Georgette)
bénévole en faveur des ressortissants français (Japon) ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lauret (André, Etienne, Adolphe)
administrateur et membre du bureau d'une association en faveur des personnes handicapées ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gressant (Jean-Pierre, Louis, Eugène)
praticien hospitalier, chef du pôle médical et urgences d'un centre hospitalier intercommunal ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fleury (Christian, Gérard)
praticien hospitalier, vice-président de la commission médicale d'établissement d'un centre hospitalier régional ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Amrouni (Adra)
directrice d'un foyer d'hébergement ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bévière, née Flamant (Monique, Léonie)
conseillère régionale du Centre, présidente d'un syndicat de communes (Loiret) ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Toullec (Alain)
directeur départemental des territoires ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cosard, née Chivot (Suzanne, Louisa, Aménaïde)
chef du pôle collectivités et vie locale d'une sous-préfecture ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Claron, née Chavrondier (Françoise, Claire, Lucie)
conseillère technique de service social dans une préfecture ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Véron (Daniel)
chef de bureau à la direction générale de la création artistique au ministère ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hamelin (Arnaud, Charles, Marie)
président-directeur général d'une agence de presse ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sellier (Jean-Luc, François)
président honoraire d'une fédération nationale de professionnels de l'immobilier ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mallet (Pierre, Jean, Charles)
vice-président d'une union nationale pour la propriété immobilière ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Plaza, née Girardi (Patricia, Michelle, Jeanne)
technicienne de médiation pour une maison des jeunes et de la culture ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rimbeau, née Débonnaire (Elisabeth, Marie, Josèphe)
inspectrice d'hygiène et de sécurité ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Escande (Elisabeth, Jacqueline)
déléguée académique à l'action culturelle ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guiborel (Roger, Bernard)
major de sapeurs-pompiers volontaires, président d'une association départementale de sapeurs-pompiers ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delorme (Pascal)
capitaine honoraire de sapeurs-pompiers professionnels, trésorier général d'un groupement interrégional de sapeurs-pompiers ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blanchard (Robert, Jean)
adjoint au chef du bureau des affaires politiques d'une préfecture ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grillot, née Brun (Eliane, Monique)
chef du bureau des élections et de la réglementation dans une préfecture ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Barthet, née Richard (Marie-France, Eliane)
présidente de Toulouse pôle de recherche et d'enseignement supérieur ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Combescure (Alain, Guy, Louis)
professeur des universités en mécanique, génie mécanique et génie civil à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Magrin (Philippe, Léon, René)
ancien fleuriste-paysagiste, président régional du régime social des indépendants ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brandon (Gérard, Michel)
ancien responsable du centre technique d'une ferme expérimentale agricole ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bex (Jacques, Antoine, Lucien)
ancien président d'une chambre départementale d'agriculture ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Weymuller (Benoit, Pierre, Jean)
membre permanent d'une section du Conseil général de l'environnement et du développement durable ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Véniel (Jean-Louis, Alfred, Emmanuel)
professeur honoraire ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Réussite éducative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Malphettes (Patrick, Jean-Max)
vice-président d'une fédération nationale de structures d'aide et de service à la personne ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes âgées et autonomie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duc (Joël, Bernard)
responsable de service à la Fédération française des banques alimentaires ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agroalimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thoueille (Edith, Nicole)
directrice-fondatrice d'un service d'accompagnement à la parentalité des personnes en situation de handicap ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Einaudi (Michelle, Jeanne, Juliette)
directrice d'une association dédiée à la culture et à la formation ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Argacha, née Perchet (Claudine, Marie, Liliane)
ancienne directrice d'une maison de retraite ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Teyssié (Bernard, Michel)
professeur des universités en droit social, directeur d'un laboratoire de recherche ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chaine-Ribeiro, née Omnès (Viviane, Clémentine)
présidente d'une société éditrice de solutions logicielles ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Saint-Martin (André, Victor, Louis)
membre du comité de direction de la Fédération française de tennis ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Simonnet, née Dorado Martin (Angèle)
directrice des services d'une association d'information pour la jeunesse ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bicheray, née Guirbal (Micheline, Marie, Antoinette)
présidente d'une ligue régionale de hockey sur gazon ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Audejean, née Mosseron (Jacqueline, Françoise)
ancienne présidente d'une association de randonnée pédestre ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hanson (Aline, Denise)
présidente du conseil territorial de Saint-Martin ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bertin (Maryse, Pâquerette)
ancienne professeure de lettres, d'histoire et de géographie (Guadeloupe) ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Benarroch (Jaime)
courtier en assurances, bénévole dans des associations caritatives (Venezuela) ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ciesielski, née Desnoues (Joëlle, Annie)
ancienne présidente d'une association d'accueil aux expatriés (Etats-Unis) ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Simchowitz (Cyprienne, Cypa)
présidente de l'Alliance française de Kansas City (Etats-Unis) ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boukhenaïssi, née Le Doriol (Yveline, Marie-José)
éducatrice spécialisée, directrice d'une association de prévention ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Salom (Christian, Joël)
directeur des services pénitentiaires d'insertion et de probation des Deux-Sèvres ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maes (Michel, Yves, Gérard)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Culand (Pierre)
directeur honoraire d'une école d'architecture et du paysage ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vallet (Alain, Yves, André)
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Martel (Philippe, Marcel, Henri)
directeur général d'une association d'insertion sociale et professionnelle ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Forgeau, née Sacré (Marie-Françoise, Nicole, Madeleine)
principale ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Muller (Claudine, Henriette, Marthe)
responsable des moyens généraux au service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Brech (Joseph, Ange, Pierre)
capitaine de sapeurs-pompiers volontaires, ancien chef d'un centre de secours ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chardon (Dany, Bernard)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chargé de la mission volontariat dans un service départemental d'incendie et de secours ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Azorin (Gérard, Joël)
commandant de police honoraire ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rousville, née Bret (Béatrice, Brigitte, Marie)
chef du bureau des permis de construire et des ateliers dans une préfecture ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rimbault, née Bernault (Martine, Lucienne, Raymonde)
coordinatrice adjointe de la mission sécurité routière dans une préfecture ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Massot (Mireille, Claudine, Pierrette)
vice-présidente du conseil général d'Ille-Vilaine ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Letourneur (Annie, Danielle)
adjointe au chef du bureau des ressources humaines à la direction générale des étrangers en France ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bartoli (Lainda, Nicole, Andrée)
chef d'une section ressources humaines au ministère ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pennec (Simone)
maître de conférences en sociologie à l'université de Bretagne occidentale ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Giorgi-Renault, née Renault (Sylviane, Madeleine, Jeanne)
professeure des universités en chimie thérapeutique à l'université René Descartes ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Basté-Mantzer, née Schmitt (Anne-Marie, Thérèse dite Annie)
présidente d'une fédération professionnelle régionale ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Parrain (Alain, Maryvon, Albert)
ancien directeur d'une chambre départementale d'agriculture, adjoint au maire de Saint-Fiel (Creuse) ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bret (Jean-Jacques)
directeur d'un comité interprofessionnel du fromage ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Zolger (Guy, Roger)
président d'une association pour l'hospitalisation et la coordination des soins à domicile ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rogeaux, née Gommez (Marie-Christine, Marylise)
secrétaire générale d'une chambre régionale des comptes ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lécrivain, née Héry (Marie-Françoise, Andrée, Angèle)
chef de la division des dépenses de l'Etat dans une direction régionale des finances publiques ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chauveau, née Slovacek (Véronique, Jeanny)
professeure de mathématiques, présidente d'une association destinée à promouvoir les femmes dans les études scientifiques ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pitaval (Michel, Philippe)
ancien instituteur, président-fondateur d'une association de sécurité routière ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maxel (Jacques, Yvon, Lucien)
président départemental d'une association caritative ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Noël (Joël, Henri, Pierre)
directeur général d'un établissement de santé mentale ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pajean, née Pépin (Michelle)
ancienne conseillère pédagogique de circonscription, ancienne professeure des écoles ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chapoy, née Lasnet (Marie-Annick, Marcelle, Martine)
ancienne responsable d'un centre d'hébergement pour réfugiés ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fiorda (Yves, Michel, Roger)
président d'une société de construction d'appareils à pression, vice-président d'une fédération professionnelle ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Debuisson (Guy, Jean-Claude)
président d'un comité régional olympique et sportif ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blanc, née Atge (Nicole, Marie, Rose)
vice-présidente d'un comité départemental olympique et sportif ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernard, née Gaborit (Anne, Lucie, Geneviève)
ancienne chargée de mission départementale aux droits des femmes et à l'égalité ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Denis (François, Marie, André)
président d'une fédération d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aicardi (René, François)
conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger (Chine) ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lacarin, née Villa (Marie-Françoise)
présidente du conseil de surveillance d'un centre hospitalier ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laplanche (Gérard, Claude)
maire de Fleuriel (Allier) ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Stoll (Jacques)
ancien président du tribunal de grande instance de Caen ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lehy (Joëlle, Marie, Paulette)
ancienne vice-présidente au tribunal de grande instance de Meaux ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Clouvel (Pierre, Marie, Albert)
directeur de domaine dans un groupe industriel de défense ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grizard (Michelle, Fernande)
responsable d'une maison-relais pour la réinsertion ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Morvany (Alain)
proviseur ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Petzl (Paul, Louis)
président d'une société fabriquant du matériel pour les activités en milieu vertical ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guyotjeannin (Claude, Philippe)
président-directeur général d'une société d'emballages pour l'industrie ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Elineau, née Sourzat (Dominique, Annie)
responsable d'une fondation d'entreprise internationale ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mémain (René, Patrick)
maire de Cernay-la-Ville (Yvelines) ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Auzuret (Patrice)
maire de Sainte-Eanne (Deux-Sèvres) ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sberro, née Hania (Josiane, Rachel)
ancienne enseignante, bénévole associative ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Poulain (Claudine, Flore)
chargée de l'exécution budgétaire dans une préfecture ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Desgranges, née Costil (Marie-Thérèse, Joséphine, Léa)
directrice de la crèche collective d'une préfecture ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pontier (Christian, Ghislain, Albéric)
patron d'un canot de sauvetage en mer ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Muller (Joseph, Jean, Martin dit Jean)
adjoint d'un chef de département au service du contrôle budgétaire et comptable ministériel du ministère de l'économie et des finances ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Estivin (Bernard, Marie, René)
président-directeur général d'un groupe agroalimentaire ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agroalimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Pense, née Schweitzer (Anne-Marie)
chargée des relations extérieures et de la communication dans un centre d'études techniques de l'équipement ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Valette, née Perdriau (Nicole, Marie-Paule, Bernadette)
maire de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (Vienne) ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mourier des Gayets (Thierry, Nicolas, Max)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Santot (Daniel, Alain, Francis)
administrateur adjoint à la direction de la séance au Sénat ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mielot (Antoine, Henri, Joseph)
médecin, président d'une association de formation médicale continue ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Massy (Jean-Marie, Pierre, Jacques)
éducateur sportif spécialisé handisport, président d'une association en faveur des personnes handicapées ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Florentin (Jean-Marie, Marcel)
président d'une association pour travailleurs handicapés ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boulé, née Le Roy (Régine, Christine, Pierrette)
coresponsable d'un service d'aide mobile d'urgence sociale
membre de bureau d'une association caritative locale ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fleygnac (Michel, François)
ancien directeur régional d'un organisme professionnel de prévention dans le secteur du bâtiment et des travaux publics ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Receveur (Christine, Marguerite, Aimée)
ancienne chargée de mission à la direction générale du travail ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leblanc (Serge)
président de l'association du lycée français de Porto (Portugal) ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cherif (Mohamed, Lamine)
ancien conseiller technique auprès du Premier ministre de Mauritanie ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laye (Pierre, Maurice, Raymond)
conseiller de coopération et d'action culturelle à l'ambassade de France aux Comores ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chavoz (Marcel, Martial, Joseph)
chef du bureau des moyens des postes à l'étranger à la direction des affaires financières du ministère ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Junchat (Michel, Paul)
directeur adjoint honoraire d'une caisse départementale d'allocations familiales ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aussedat (Michel, Marie, Jean)
ancien praticien hospitalier, ancien directeur du service d'aide médicale urgente et des urgences d'un centre hospitalier régional ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cateau, née Cateau-Domalain (Chantal, Dominique, Mireille)
directrice de soins, coordonnatrice générale des soins dans un centre hospitalier ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Médan, née Letellier (Christine, Marie-Noëlle, Lydie)
adjointe au secrétaire général de la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tardy, née Delattre (Dominique, Germaine, Marie)
secrétaire d'une sous-section du contentieux au Conseil d'Etat ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Souciet (Christine, Anne, Marie)
ancienne conseillère à la cour d'appel de Versailles ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Robin (Geneviève, Hélène, Julia)
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sarreau (Gilles, Roger, Gustave)
directeur de domaine dans un groupe industriel de défense ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cardot (Patrice, Michel)
chargé de mission au ministère ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Bresson (Henri, Anne, Marie)
journaliste, rédacteur en chef d'une revue franco-allemande ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Longhi (Maria, Silvia dite Maria-Silvia)
chargée de mission auprès du directeur général d'un établissement public de culture scientifique ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Varagne (Dominique, Lucienne, Julia)
sous-directrice des politiques sociales et des pensions au secrétariat général du ministère ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Melka (Christian)
délégué académique aux relations européennes, internationales et à la coopération dans un rectorat ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Andretto (Jean-Pierre)
proviseur ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouin, née Guiyot (Nicole, Marthe, Marcelle)
professeure de lettres et d'histoire ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rideau (Jean-Pierre, Albert, Marcel)
adjoint d'un sous-directeur à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Florin (Bernard, Georges)
sous-préfet de Montdidier (Somme) ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Castel (Yves, Louis, Paul)
directeur départemental des territoires ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Franoz (Bernard)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, directeur départemental d'un service d'incendie et de secours ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hautemayou, née Baduel (Martine, Jacqueline, Suzanne)
adjointe au chef du bureau du cabinet dans une préfecture ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pioli (Christine, Denise, Léone)
secrétaire générale d'une association professionnelle dans le secteur du tourisme ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jund (Christine, Céline, Anne-Marie)
commerçante non sédentaire, vice-présidente d'une association professionnelle ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: le R.P. Geffroy (Bernard-Marie)
aumônier de l'hôpital Sainte-Anne (Paris [13e]), prêtre auxiliaire de la paroisse Saint-Leu-Saint-Gilles de Paris, supérieur du couvent des Trinitaires de Paris ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rouillard (François, René, Emile)
kinésithérapeute (er), ancien vice-président de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes des Deux-Sèvres ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Levraux (Jean-Michel)
ancien chef comptable d'une trésorerie municipale ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Deyana, née Deiana (Léa, Marie, Josèphe)
directrice d'une association d'insertion par le travail ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hémar, née Poupart (Ariane, Octavie, Julienne)
adjointe administrative principale de 1re classe, chef du secrétariat d'un club sportif et artistique ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lehérissier (Gilbert, André, Louis)
sous-chef de cuisine à l'Assemblée nationale ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Saïdj (Akli)
ancien président d'une association de football ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Salery (Alain, Paul)
président d'un institut dédié aux enfants malentendants ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Sahuguet d'Amarzit (Pierre-Ildebert, Marie)
ancien président-fondateur d'un groupe d'analyse et de réflexion dans le domaine de la défense ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Zeltzman, née Van Der Meersch (Marina, Marie-José, Chantal)
présidente d'une association culturelle ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Renaud-Raguillet, née Renaud (Claudine, Bernadette)
adjointe à un directeur général des services départementaux ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mazeron (Odile, Denise)
cheffe du service de gestion d'un service départemental d'incendie et de secours ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Carrié, née Serac (Claudine, Monique)
ancienne directrice générale adjointe des services dans une université ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Finzi (Arthur, Daniel)
chargé du partenariat et du développement économique dans une direction territoriale de Pôle emploi ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Piquemal, née Saint-André (Sylvie)
directrice d'un organisme chargé de l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Massal (Serge, Claude, Robert)
président-directeur général d'une manufacture de soierie pour des bas et emballages de luxe ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nato (Dominique)
directeur d'un centre de ressources, d'expertise et de performance sportives ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hong-Hoc-Chéong (Marie, Denise dit Denise)
directrice de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (La Réunion) ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Martin (Gérald, René, Yves)
consul général de France à Mexico (Mexique) ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marco (Basile)
avocat-conseil (Egypte) ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Holm (Kristie, Diane)
avocate (Etats-Unis) ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Geron (Marie-Paule, Moïsette)
adjointe au chef du pôle budgétaire à la mission des programmes à la direction des programmes et du réseau au ministère ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wullaërt (Marie, Gillette)
responsable d'un centre de ressources départemental de lutte contre l'illettrisme et l'analphabétisme ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pacaud, née Gallaï (Maria, Grazia, Scilla dite Maria-Grazia)
médecin généraliste, attachée des hôpitaux de Paris ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Combes, née Salesse (Colette, Marcelle, Annie)
responsable du développement social dans une mutuelle ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rouault (Bernard, Raymond, Michel)
directeur d'un centre hospitalier intercommunal ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Seridji, née Monnet (Dominique, Marie, Josèphe)
directrice générale d'une association culturelle ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fort (Gaëtan, Marie, Pierre)
bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau des Deux-Sèvres ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Planchon, née Beyer (Ariane, Edwige)
ancienne présidente de chambre à la cour d'appel de Rouen ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dos Reis, née Desvergnes (Dominique, Thérèse, Régine)
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Daziano (Marc, Jean-Paul)
chef de division au ministère ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Riche (Marielle, Martine, Françoise)
directrice d'une école nationale supérieure d'architecture ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gloanec-Maurin, née Gloanec (Karine, Michèle)
adjointe au maire de Saint-Agil (Loir-et-Cher), consultante et formatrice dans le secteur culturel ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Esquirol (Jean-Marc)
professeur de technologie ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Claux (Bernard, Gérard)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, pilote et coordinateur académique en matière de sécurité ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kaci-Evrard, née Evrard (Nicole, Evelyne, Colette)
principale honoraire ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dromzée, née Le Bras (Laurence, Catherine)
proviseure ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charles, née Heitz (Marie, France dite Marie-France)
présidente-directrice générale d'une société de réparation d'équipements électroniques et optiques ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boineau (Catherine, Anne-Marie)
avocate en droit des affaires ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Poulain (Jacques, Robert, Elie)
directeur des techniques et des systèmes d'information d'un institut géographique ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Desroziers, née Renouf (Maryse, Fernande, Jeannette)
chef d'unité technique à la direction de la production de Météo France ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boulet (Pierre, Aimé, Maurice)
maître de conférences, chargé de mission à l'Institut universitaire de technologie de Béthune ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Meyer (Guy, Francis, Louis)
ancien ingénieur en chef d'agronomie, premier adjoint au maire de Grignan (Drôme) ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Soupizon, née Viol (Dominique, Marie-France)
exploitante agricole en production bovine et céréalière, maire de Néret (Indre) ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jambet (Alain, Patrick, Francis)
chef de service délégué d'un préfet délégué pour l'égalité des chances ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delmas, née Hebenstreit (Sylviane, Elisabeth)
auditrice interne à l'inspection générale d'une société de transport en commun ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Azard, née Constanzo (Maryvonne, Michelle)
conseillère technique, responsable départementale d'un service social en faveur des élèves ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Réussite éducative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillemot, née Moutama (Marie-France)
présidente cofondatrice d'une association en faveur des personnes handicapées ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Copreaux, née Leynaud (Dominique, Jeanne, Huberte)
vice-présidente d'une association en faveur de personnes démunies ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leclère, née Giry (Anne-Marie, Noëlle)
ancienne médecin, présidente-fondatrice d'associations ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Evesque (Françoise, Marie, Bernadette)
directrice au secrétariat général aux affaires départementales d'une préfecture ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Baudo, née Lasnet (Martine, Nicole, Simone)
fondatrice, animatrice et coordinatrice d'une association visant à rompre l'isolement des personnes âgées ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Borrel (Jean-Louis, François)
inspecteur du travail ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chèvre (Hubert, Jean, Marie)
secrétaire permanent d'un comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blumereau (Jehan-Eric, Henri)
vice-président d'une association promouvant les relations entre le monde pétrolier et les grandes écoles ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Connan (Marie-Thérèse, Aline, Marthe)
chef du secteur des volontaires internationaux dans une direction du ministère ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bertholom (Alain, Henri, Jean)
président de la Fédération française de lutte ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leroy, née Andrivon (Marie-Christine)
vice-présidente de la Fédération française de badminton ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Crayssac (Anne, Marie, Sylvie)
adjointe à un maire, chargée de la jeunesse et des activités socioculturelles ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Elkaïm-Sebban, née Sebban (Edwige)
ancienne professeure, présidente d'une commission dédiée aux femmes dans une association communautaire ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Lombardon Cachet de Montezan (Laurent, Michel)
directeur général d'une entreprise de métallurgie (Uruguay) ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ragot, née Papo (Violette)
restauratrice (Congo) ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dao (Jean-Yves, Pierre, Vincent)
chef du service interministériel de défense et de protection civile d'une préfecture ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Card, née Oreillard (Evelyne, Anne-Marie)
chef de bureau à la direction des collectivités territoriales et du cadre de vie d'une préfecture ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arnaudon, née David (Leslie)
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Castelltort (Norbert, Marie, Joseph)
ancien notaire à la résidence de Millau, ancien président du conseil régional des notaires du ressort de la cour d'appel de Montpellier ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Molina, née Bartala (Françoise, Jeanne, Paulette)
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mogenet, née Mayaud (Violaine, Marie, Paule)
directrice d'une association de prévention sociale et d'aide aux victimes de Vienne ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Menissier, née Cointepas (Monique, Simone, Rachel)
greffière au tribunal de grande instance d'Orléans, chargée de la maison de justice et du droit ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Peyrottes (Claude, Alice, Emilie dite Claude-Alice)
cofondatrice et codirectrice d'une compagnie artistique ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chastel, née Boucher (Brigitte, Louise-Marie, Juliette)
chef d'un centre de prestations comptables mutualisées ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Autin, née Famy (Chantal, Marie, Gabrielle)
responsable de service dans une direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lagarde (Gérard, Michel, Gustave)
ancien proviseur, président d'une association ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Klein (Dominique, Charles)
directeur d'école ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Claisse (Thierry, Henri, Antoine)
proviseur ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Annède (Françoise, Catherine)
professeure de lettres modernes ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Scarbonchi (François, Marie, Laurent)
directeur général adjoint des services d'un conseil régional ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Renaud, née Fuhs (Nancy, Nadia, Michelle)
secrétaire générale dans une sous-préfecture ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Anquetil, née Joubard (Sylvie, Liliane, Marcelle)
adjudant-chef de sapeurs-pompiers volontaires ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Merle (Didier, Marcel, Jean)
paléontologue, maître de conférences au Muséum national d'histoire naturelle ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lioger (Richard, Didier, Joseph)
professeur des universités en ethnologie à l'université de Lorraine ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Galatanu, née Badescu (Stefana-Olga dite Olga)
professeure des universités en sciences du langage à l'université de Nantes ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Trey (Eugène, Emile)
président de la régie d'une station de sports d'hiver ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Dieuleveult, née Morenne (Elisabeth, Marie, Thérèse)
directrice de la communication d'une assemblée professionnelle ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hainque (Michel, Claude, Roger)
responsable de la mission de simplification et d'évaluation dans une direction du ministère ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cazès, née Wurtzer (Monique, Marie, Marthe)
ancienne institutrice spécialisée, présidente d'une section départementale de la Société des membres de la Légion d'honneur ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lacombe (Hervé, Jean-Paul)
directeur de projet dans une société de transports publics ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vialle (Alain, Cyrille)
président d'une caisse départementale d'allocations familiales ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fröchen (Jacques)
professeur agrégé de lettres classiques, chargé de mission à l'Académie des sciences ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Zénon, née Tyndal (Vincennes, Paule, Nicole)
conseillère principale d'éducation ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Réussite éducative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fauquette (Maryline, Gabrielle)
professeure dans une association d'aide aux personnes autistes ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mazaud, née Pinet (Lucienne, Marie, Marguerite)
ancienne directrice adjointe d'une caisse d'allocations familiales ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Champrobert, née Grappin (Jeanine, Henriette, Marie)
présidente départementale d'une association familiale ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dumoitier (Patricia, Ginette)
responsable du service dépense logistique au service du contrôle budgétaire et comptable ministériel ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Botton (Philippe)
administrateur adjoint principal au service de la bibliothèque et des archives à l'Assemblée nationale ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dufour (Christian, Colbert)
bénévole dans une association en faveur de personnes malades ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Couderc (Patrice, Jean-Pierre)
président d'une association pour l'insertion et le développement social urbain ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonnefont (Henri, François)
président d'une fédération nationale d'associations humanitaires ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Debuire (Catherine, Agnès, Marie)
collaboratrice parlementaire d'un groupe politique à l'Assemblée nationale ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vacheresse (Patricia, Simone, Jeanne)
présidente d'une association humanitaire ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Robin, née Le Rolland (Dominique, Christiane)
assistante d'un chef de division à la direction des services administratifs et financiers du Premier ministre ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dornier (Monique, Jocelyne, Maryse)
chef de pôle dans une direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cauchy, née Verdino (Catherine, Jeanne, Renée)
ancienne présidente d'un comité pour le sport ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Campani (Yvette, Renée, Alberte)
ancienne directrice des établissements d'enseignement d'une chambre consulaire ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ducass (Alain, Gabriel, Ernest)
directeur du département économie numérique dans un groupement d'intérêt public ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sacault, née Allain (Poute, Marie-Thérèse, Vairea dite Marie-Thérèse)
commandant de police (Polynésie française) ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Payet (Geneviève, Maud, Marie)
psychologue clinicienne (La Réunion) ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mgr Bérard (Arnaud, Henri)
membre de la curie romaine, chapelain d'honneur de Sa Sainteté (Vatican) ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lefevre (Jean, Guy, Joseph)
délégué général d'un groupe d'armement (Arabie saoudite) ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hélier (Bernard, André, Henri)
consul adjoint, chef de chancellerie, chef de section consulaire à l'ambassade de France aux Comores ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wiszniak (Joël)
dermatologue (Etats-Unis) ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Houelleur, née Louvigny (Jacqueline, Solange, Monique dite Monique)
artiste, animatrice culturelle (Côte d'Ivoire) ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aillaud (Isabelle, Alix)
présidente d'une association de bienfaisance (Mexique) ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Menez (Dominique, Marie)
chef du bureau des accréditations et questions statutaires au protocole au ministère ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arru (Bernard, Antoine)
directeur-fondateur d'une association d'accueil et d'insertion en faveur des personnes handicapées ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hoarau-Renouvel, née Renouvel (Gisèle, Annie, Monique)
coordonnatrice paramédicale de pôle dans un groupe hospitalier ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vermeulin (Jeanne-Marie)
procureure générale près la cour d'appel de Bourges ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Christel (Xavier, François, Denis)
adjoint d'un chef de bureau dans un service du ministère ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Démaret, née Raphaël-Leygues (Blanche, Cécile, Adrienne)
directrice déléguée dans un centre de recherche en aérospatiale ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Romand-Monnier (Michel, Camille)
directeur général adjoint de la Cinémathèque française ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bertrand, né Krolczyk (Jean-Luc)
journaliste, présentateur de radio et de télévision ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alexandre, née Jeudi de Grissac (Christine, Marie, Jacqueline)
directrice du développement et de la formation dans un bureau d'études ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Seigné (Gérard, François, Guillaume)
président du directoire d'une entreprise sociale pour l'habitat ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boquillon, née Caspary (Marie-Claude, Michèle)
chef du service urbanisme habitat dans une direction départementale des territoires ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ramet, née Cazier (Sylvie, Lucienne, Germaine)
directrice honoraire d'école maternelle ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Debout (Gérard, Louis, Eugène)
président d'une association d'étude et de protection des oiseaux ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Huck, née Métais (Marie-Louise, Thérèse, Madeleine)
administratrice d'une agence de l'eau ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Conduché (Philippe, Patrick)
chargé de mission à la direction générale des étrangers en France ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Parayre, née Van Egroo (Françoise, Agnès, Pauline)
chargée de mission à la direction des systèmes d'information et de communication du ministère ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cathelineau (Guy, Jean, Raymond)
président de l'université Rennes 1 ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Colletta (Bernard, Gérard, Alfred)
directeur exploration dans une société spécialisée en recherche pétrolière et gazière ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jordanov (Jeanne)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delporte (Jean-François, Robert)
proviseur ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Réussite éducative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Baptiste (Héric, André)
ancien conservateur des hypothèques ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Canitrot (Pierre, Léonce, René)
chef de service comptable dans une recette régionale des douanes ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouard, née Debut (Christine, Françoise, Raymonde)
vice-présidente d'une association d'aide à domicile ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes âgées et autonomie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boichon, née Sury (Eliane, Philippine, Antonia)
ancien maire de Marclopt (Loire) ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chauffray (Lydie, Brigitte, Marylène)
contrôleuse principale des finances publiques dans une trésorerie, maire de Saint-Vigor-des-Mézerets (Calvados) ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pellerin, née Lambertin (Josiane, Madeleine)
directrice d'une association de lutte contre les addictions ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Garreau de Labarre, née de Mauduit du Plessis (Béatrice, Marie, Monique)
collaboratrice d'une association patriotique ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Molaro (Luc, Henri, Georges)
chef d'escale d'une compagnie aérienne (Arménie) ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonne (Pascal, Antoine)
président du directoire d'une entreprise énergétique (Pologne) ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Louis (Henri)
directeur dans une société agroalimentaire (Madagascar) ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nicot, née Blimo (Marie-Claude)
vice-présidente d'une association de bienfaisance (Australie) ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cibiel (Eric, Yves, Marie)
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boussaroque (Michel, Paul, Elie)
vice-président au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mounsamy, née Monnet (Françoise, Constance)
directrice des services pénitentiaires d'insertion et de probation au centre pénitentiaire de Rémire-Montjoly ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chapus-Berard, née Chapus (Lucienne, Andrée, Raphaëlle dite Lucie)
vice-présidente au tribunal de grande instance de Marseille ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Langre (Emmanuel)
directeur adjoint de laboratoire dans un établissement d'enseignement supérieur ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bossoutrot (Christian, Claude, Albert)
sous-directeur dans une direction du ministère ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brouillaud (Yvon, Raymond)
directeur administratif et financier d'une école nationale supérieure d'art ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pirocca (Jean-Pierre)
directeur général d'un organisme d'habitat social ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonord (Michel, Paul, Charles)
directeur d'une société publique locale d'aménagement ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bruneteaux (Françoise, Georgette)
responsable de la coordination, du développement et de la communication de la branche bâtiment d'un groupe de conseil et d'ingénierie en infrastructures ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Belin (Michèle, Berthe, Aimée)
chargée de l'animation d'un réseau dans une institution financière publique dédiée au logement social ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Franses, née Lesage (Odile, Marie, Simonne)
directrice régionale d'une banque centrale ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thiébaut (Jean-Luc)
ancien directeur général d'une régie d'électricité ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nadal (Philippe, Georges)
commissaire divisionnaire de police ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Beaubat (Pascal, André, Robert)
major de police, président d'une mutuelle ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Berger, née Sidot (Geneviève, Bernadette)
conseillère scientifique en chef d'une société multinationale ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Raoul-Duval, née Croizard (Juliette, Claude, Marie-Noëlle)
ingénieure de recherche au Conservatoire national des arts et métiers ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Blignières-Légeraud, née Légeraud (Anne-Marie)
présidente d'un institut professionnel ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Naudi (Philippe, Henri, René)
directeur du développement d'un groupe d'ingénierie des transports ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leblais (Bruno, Jean)
pharmacien-chef d'un corps départemental de sapeurs-pompiers ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bach (Michel, Christian, Marcel)
chef de service comptable dans une direction départementale des finances publiques ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lefelle, née Canteau (Dominique, Geneviève, Blanche)
déléguée d'un préfet à la politique de la ville ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Body, née Gautheron (Colette, Michèle)
secrétaire du sous-directeur des transports ferroviaires au ministère ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Galliot, née Loret (Claudine, Mauricette, Janine)
ancienne professeure des écoles, ancienne présidente d'une association de quartier, présidente d'une association sportive et culturelle ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aulas, née Couderc (Marie-Dominique, Adeline dite Dominique)
présidente d'une association culturelle et de loisirs
membre actif d'une assemblée régionale en faveur des femmes ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pérus (Michel, Amédée, Joseph)
directeur d'une usine de fabrication de nourriture pour animaux domestiques ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lemahieu (Edith, Andrée, Jeanne)
directrice générale d'une société de confection de sous-vêtements ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hette (Daniel, André)
secrétaire général de la Fédération française de tennis ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Knopf, née Sprunck (Raymonde, Marie-Josèphe)
secrétaire à la chancellerie politique de l'ambassade de France en Allemagne ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Viard (Daniel, Claude)
directeur départemental de la cohésion sociale ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jouin (Patrick)
directeur général des services d'un conseil régional ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schmitzberger-Hoffer, née Hoffer (Viviane, Marie, Thérèse)
avocate au barreau de Metz, ancienne bâtonnière ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Capron, née Boniol (Martine, Françoise)
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Reims ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rouffignac (Christophe, Jacques, Yves)
sous-directeur au ministère ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Littardi (Arnaud, Roland)
directeur régional des affaires culturelles ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Durand, née Brayac (Michèle)
déléguée adjointe au théâtre au ministère ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hérault (André, Joseph, Célestin)
président d'une union régionale pour l'habitat des jeunes ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nicolas (Jean-Luc)
sous-directeur communication, programmation et veille économique dans une direction du ministère ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ravaillault (Jacques, Pierre, Marie)
directeur exécutif de l'action territoriale d'une agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kopaczewski (Daniel, Antoine, Dominique)
sous-directeur de la sécurité et des émissions des véhicules à la direction générale de l'énergie et du climat ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Courtin (Daniel, Jean, Joseph)
directeur adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Benichou, née Alary (Françoise, Marie-Claude)
chef d'une unité technique pour les prévisions météorologiques à Météo France ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Stock (Aimé, Noël dit Noël)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, directeur départemental des services d'incendie et de secours ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mailhé (Alain, Jean, Fernand)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels, directeur départemental des services d'incendie et de secours ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Comeau (Pascal, Roger)
commandant de police ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Saurier (Nicole, Jeanne)
agent d'opérations dans une base d'avions de la sécurité civile ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delmotte, née Delcourt (Monique, Léa, Elisa)
adjointe au maire de Béthune (Pas-de-Calais) ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Margollé (Bruno, Stéphane, Adolphe)
président d'une coopérative maritime ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Corbalan (Thierry, Marcel)
fondateur d'une association d'aide aux personnes handicapées ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bayard (Serge, Marc)
directeur général d'une caisse d'allocations familiales ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boismartel (Alain, Albert, Patrice)
inspecteur expert au service national des enquêtes dans une direction au ministère ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Monteil (Jacques, Pierre)
adjoint à un responsable régional de la politique immobilière de l'Etat ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Picard (Dominique, Marie, Simone)
chargée d'ingénierie de projet d'investissement et d'économie sociale dans une institution financière publique ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Inisan-Ehret, née Inisan (Marie-Laure)
agent comptable à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Genay (Béatrice, Marie-Louise)
chef de poste dans une trésorerie ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Spagnou (Frédéric, Armand, Marius)
président d'une société spécialisée dans la mise en œuvre de cartes à puce et d'objets communicants ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bellet (Patrick, André, Marc)
délégué territorial du défenseur des droits ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Savoye, née Sainsbury (Paméla, Hazel)
ancienne responsable d'équipe dans une association caritative ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guéritey, née Mino (Michelle, Janine)
directrice administrative d'une association francophone consacrée aux orgues ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Giraudeau (Jean-Marie)
secrétaire régional d'un syndicat, vice-président d'un conseil économique, social et environnemental régional ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dumont (Philippe, Charles, Henry)
adjoint à un directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonnet, née Bruneteau (Patricia, Claudine)
gérante-fondatrice d'une société coopérative et participative de confection ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brafman, née Dayan (Patricia)
directrice internationale d'une fédération du prêt-à-porter féminin ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mazeau, née Garrigou (Laurence, Marie, Louise)
présidente d'une association sportive ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bacquet, née Lefrançois (Marthe, Etiennette)
ancienne sage-femme (La Réunion) ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Buisson, née Poullaouec (Odile, Andrée)
gynécologue ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jammet (André, Michel, Henri)
restaurateur (Etats-Unis) ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Renn, née Ropital (Brigitte, Thérèse, Rita)
professeure d'allemand, proviseure d'un lycée de Zurich (Suisse) ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Longuenesse (Elisabeth, Germaine)
directrice du département scientifique des études contemporaines d'un institut de recherche (Liban) ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Peccatte, née Duhé (Dominique, Lise, Marie)
chef du service commun de gestion à l'ambassade de France au Cameroun ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: El Fani (Nadia)
cinéaste, réalisatrice ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Levasseur, née Poulet (Catherine, Madeleine, Jacqueline)
chef du bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales dans une préfecture ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nourissat (Didier, Marie, Joseph)
notaire à la résidence de Dijon ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sartorio (Françoise, Simone, Alice)
avocate au barreau de Paris ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Celeyron-Bouillot, née Celeyron (Marie-Caroline, Monique, Thérèse)
chargée de mission pour le réseau judiciaire européen à la direction des affaires civiles et du sceau du ministère ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Montet (Evelyne)
responsable d'affaires dans un groupe industriel de défense ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubois (Philippe, Charles dit Philippe-Charles)
architecte urbaniste de l'Etat, maître-assistant dans une école nationale supérieure d'architecture ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Derrouch, née Gaffory (Dominique, Jeanne, Suzanne)
directrice générale d'un office public d'habitat ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Borella (Vincent, Denis, Marie)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional d'histoire et de géographie ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pourquier (Thierry, Marie)
chef de cabinet d'un directeur du ministère ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chabaud (Jacques, Aimé)
directeur général d'un syndicat mixte de milieux aquatiques et de rivières ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Bihan (Jean-Pierre)
directeur de l'action économique et de la coordination départementale dans une préfecture ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouveau (Alain)
major, chef démineur, adjoint au chef d'un centre interrégional de déminage ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lanza (Michèle, Emma, Jeanne)
secrétaire en chef dans une sous-préfecture ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Janodet, née Hervé (Christine, Jeannine)
maire d'Orly (Val-de-Marne) ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gioffré (Christine, Claire, Anne)
chef du bureau des interventions et de la coordination sociale dans une préfecture ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sire (Bruno, Marie, Pierre)
président de l'université Toulouse 1-Capitole ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Villepelet Ferenczi, née Ferenczi (Armelle, Michelle, Ange)
présidente d'une association professionnelle dans le secteur du tourisme ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Prot (Christine)
ancienne modéliste, brodeuse dans une société de fabrication de linge de maison ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Corre, née Guirbal (Christiane, Ginette)
commerçante, vice-présidente d'une chambre de commerce et d'industrie ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Estienne (Luc, Marie)
président du service élevage d'une interprofession laitière ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Merckaert (Alain, Pierre, Jean)
sociologue, éditeur, ancien président d'une structure associative ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Restino (Domenico dit Dominique)
président-fondateur d'associations de promotion de l'entrepreneuriat, premier vice-président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Saphores (Jean, Francis)
expert-comptable et commissaire aux comptes ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouanane, née Belhamiti (Hafida)
directrice d'une association en faveur de l'insertion sociale et professionnelle ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pichard (Cécile, Marie, Raymonde)
chef de service comptable dans une trésorerie municipale ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Spenlinhauer (Charles, Alfred)
directeur d'un hypermarché, bénévole associatif dans le secteur social ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ménédjian (Stéphane, Georges)
chef d'une entreprise de matériel bureautique, responsable associatif dans le secteur humanitaire ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dammery (Daniel, Yves, Georges)
président-fondateur d'une association de services à la personne ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blanchard (Michel, Henri, Jean)
président régional d'une fondation dédiée au logement des personnes défavorisées ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Picquart (Philippe, Jean)
directeur général des services dans une mairie ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nodet (Antoine, Etienne, François)
associé gérant d'une société indépendante d'évaluation et ingénierie financière ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Daviot (Christian, Jean, Eric)
chargé de mission à l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Desplechin, née Tesse (Lucienne, Clémence dite Lucie)
vice-présidente d'associations en faveur des personnes handicapées ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thiébaut-Rousson, née Thiébaut (Marie-Dominique)
cheffe du pôle cohésion sociale d'une direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arnault, née Perdriolat (Hélène, Rose, Andrée)
dirigeante-fondatrice d'une société de fabrication de chaussures en cuir ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Khétib (Karim)
directeur régional de Pôle emploi ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alland (François, René)
chef d'un service économique régional en Argentine ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chantegreil (Anne-Marie)
assistante du chef de service des affaires multilatérales et du développement dans une direction du ministère ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tarantola-Schmitt, née Tarantola (Sylviane, Marie-Pierre, Gabrielle)
chef de la section économique et financière à la délégation générale à l'outre-mer ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chemla (Alexandre, Hubert)
président-fondateur d'une agence de voyages (Etats-Unis) ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Abrioux (Patrice, Marie, Eric)
juge à la Cour suprême de la Colombie-Britannique (Canada) ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Orlando, née Marpeau (Sylvie, Françoise)
consule honoraire de France à Colon, gérante d'une marina (Panama) ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lopez (Régine, Denise, Antoinette)
conseillère diplomatique à l'ambassade de France au Mexique ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boudjema (Karim)
professeur des universités, chef de service hospitalier ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vallucci, née Morel (Anne-Marie, Paule, Joséphe)
directrice générale adjointe d'une caisse primaire départementale d'assurance maladie ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alimi (Patrick, Michel)
directeur départemental des territoires et de la mer ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent, née Doridant (Dominique, Marie)
sous-préfète de Molsheim (Bas-Rhin) ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marchal (Bernard, Guy, Robert)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avignon ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thomas-Raquin, née Thomas (Marie-Carole, Monique, Jeanne)
avocate au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Helmholtz, née Nguyen Huu (Cam, Van)
première vice-présidente de la cour administrative d'appel de Versailles ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Abba, née Ivanès (Marie-Noëlle, Angélique)
conseillère à la cour d'appel de Bastia ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Steiner (Xavier, Gilbert)
conseiller dans une direction du ministère ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Naz (Pierre, Yves, André)
chef de groupe dans un institut de recherches en défense et sécurité ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mathurin (René, Emile, Paul)
directeur d'un segment de management dans une direction du ministère ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Geslin (Jacques, André)
chef de bureau dans une direction du ministère ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delille (Henri, Jean)
directeur des opérations et des méthodes dans un groupe industriel de défense ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charpail (Frédéric, André, Michel)
directeur général d'un festival de musique ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bertin, née Leberruyer (Marie, Charlotte, Cécile)
inspectrice générale des affaires culturelles au ministère ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kruger (Didier, Jean, Yves)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Videla-Jorquera, née Videla (Eugenia, Milagros)
chargée d'études à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Balny, née Samson (Chantal, Louisette, Alice)
chargée de projets dans une direction départementale des territoires et de la mer ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Divellec-Foucry, née Le Divellec (Véronique, Jeanne, Anne)
professeure d'espagnol ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laporte, née Demoures (Elisabeth, Marie, Bénédicte)
directrice académique des services de l'éducation nationale ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bérest (Claire, Marie, Elisabeth)
professeure de lettres classiques ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Passelègue (Joëlle, Georgette, Andrée)
directrice dans un groupe de télécommunications ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernand (Philippe, Jean, Camille)
président de directoire d'une société aéroportuaire ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cavazzi, née Lacoste (Geneviève, Lucienne, Jeannette)
adjointe à un chef de bureau produits industriels dans une direction au ministère ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubeuf, née Guillon (Brigitte, Renée, Henriette)
adjointe d'un directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fleutiaux (Claude, Georges, Paul)
secrétaire général de la préfecture d'Ille-et-Vilaine ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ducret (Patrick, André, René)
commandant de police ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delouard (Odile, Thérèse, Yvonne)
infirmière libérale, sapeur-pompier volontaire ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Simon (Daniel, Jean, Albert)
professeur des universités en physique
chargé de mission culture à l'université Lyon 1 ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dessi (Patrick, André, Charles)
professeur des universités-praticien hospitalier en oto-rhino-laryngologie à l'université d'Aix-Marseille ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boyer (Philippe)
secrétaire général d'un observatoire de la formation des prix agroalimentaires ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arendarczyk (Rudi, Fred)
délégué d'un préfet ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tatibouet (Yves, Marie, Jacques)
sous-directeur à la direction générale de l'aviation civile du ministère ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Léger (Christian, Abel, Raphaël)
directeur général adjoint d'une société de commissariat aérien ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mauger (Jean, Marcel, René)
ancien président d'une caisse d'allocations familiales ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maugard (Yves, Roland, Léon)
ancien président de société ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Andriès (Jean-Michel, Emile)
receveur régional des douanes ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Asconchilo, née Dubois (Nadine, Danielle)
adjointe au sous-directeur des études et de la prospective d'une direction au ministère ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duc, née Colin (Catherine, Blanche)
directrice adjointe d'une section d'enseignement général et professionnel adapté ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Réussite éducative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Andrey, née Crocheton (Danielle, Anne)
proviseure ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Réussite éducative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sabourin, née Hugon (Fabienne, Anne-Marie)
vice-présidente régionale d'une association familiale ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Larosée, née Pottier (Véronique, Françoise, Michèle)
déléguée générale d'une association pour le développement de la documentation sur l'économie sociale ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Louvet, née de Langle (Fabienne, Louise, Marie)
ancienne administratrice de l'Association des œuvres de l'Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem et responsable des pèlerinages de la lieutenance de France ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chervi Dran, née Chervi (Catherine, Muriel, Jeannine)
adjointe au chef du bureau de l'information et de la communication à la direction générale des douanes et des droits indirects ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Scauflaire (Patrick, Michel, Marie)
directeur général adjoint d'une fondation pour la formation et l'insertion des jeunes ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rouard (Florence, Paule)
commandant de police dans une direction départementale de la sécurité publique ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Léger-Lesoeur, née Riguidel (Janick, Anne)
vice-présidente du conseil général de l'Eure, adjointe au maire de Val-de-Reuil, psychomotricienne libérale ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kergreis-Laissus, née Kergreis (Joëlle, Paule, Françoise)
directrice régionale d'une agence de l'environnement et de la maîtrise d'énergie ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jude (Pascale, Thérèse, Marie)
fondatrice et responsable d'une association d'aide aux personnes handicapées ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Harf, née Pollet (Françoise, Nicole, Jacqueline)
bénévole d'une association pour la jeunesse et la culture, ancienne conseillère d'éducation ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gambelli (Franck, Jean, Charles)
directeur dans un organisme professionnel, président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles du régime général ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubois (Sylvie, Marie-Jeanne, Marcelle)
chef de la mission indemnisation du chômage à la délégation générale de l'emploi et de la formation professionnelle ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernard, née Noël (Martine, Thérèse)
directrice dans une société de gestion du transport de l'électricité ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bellance (François, Wenceslas)
président d'honneur d'une association d'anciens combattants (Martinique) ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Salmon (Catherine)
adjointe au chef du service des affaires juridiques et institutionnelles à la délégation générale à l'outre-mer ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rieux, née Sartelet (Marie-Thérèse, Colette)
responsable dans une association caritative (Nouvelle-Calédonie) ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gotte (Liliane, Ginette, Marie)
ancienne professeure d'éducation physique et sportive (Guadeloupe) ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Abon (Joselyne, Marie, Emile)
assistante sociale (Guadeloupe) ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: He (Yi)
président d'une filiale d'un groupe d'optique (Chine) ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Yuan (Chih Shan)
médecin généraliste (Chine) ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sarkis, née Mandegout (Christiane, Andrée, Jacqueline)
infirmière, ancienne présidente d'une association d'accueil des nouveaux arrivants (Liban) ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: d'Humières (Géraud, Alain, Francis)
sous-directeur à la préfecture de police ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chaumont-Gorius, née Gorius (Sylviane, Mireille)
conseillère générale des Alpes-de-Haute-Provence, maire de Pierrevert ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bihin (Francis)
président du tribunal de grande instance de Bastia ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kensey, née Kenzey (Annie-Claude, Esther, Denise dite Annie)
chef du bureau des études et de la prospective à la direction de l'administration pénitentiaire du ministère ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Faye (Sylvie, Marie)
présidente-directrice générale d'une maison d'éditions juridiques ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Toscano (Gennaro)
directeur de la recherche et des relations scientifiques, directeur des études à l'Institut national du patrimoine ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sarah (Dominique, Christine)
directrice d'une scène conventionnée ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maréchal, née Cardinaud (Isabelle, Monique, Claude)
adjointe au directeur général des patrimoines au ministère ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ibarra (Florence, Marie-Pierre)
directrice adjointe d'une école nationale supérieure d'architecture ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thomas (Muriel, Béatrice)
directrice d'une agence locative de logement ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lopez (Jean-Louis, Patrick)
proviseur ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maes-Walbron, née Maes (Edith, Marthe, Simone)
professeure d'histoire et de géographie ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Menner, née Haroun (Malika)
directrice adjointe de l'information financière et responsable des relations externes d'une entreprise de télécommunications ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Zemmour (Pierre, Philippe, Alexis)
secrétaire général d'une agence pour l'environnement et la maîtrise de l'énergie ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ferlay (Laurent, Joël, Luc)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, directeur départemental des services d'incendie et de secours ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Itier, née Pascal (Josiane, Marie, Madeleine)
infirmière de sapeurs-pompiers volontaires dans un groupement d'intervention en milieux périlleux ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Peirone (Claudine)
gérante d'un commerce ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Spriet, née Descamps (Thérèse, Marguerite, Marie)
exploitante agricole, administratrice d'une caisse régionale d'un établissement bancaire ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Garay (François, Joseph, Aimé)
maire des Mureaux (Yvelines) ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Réussite éducative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillermin (Philippe, Pierre)
chef du bureau de la politique de protection des consommateurs et de la loyauté au ministère ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vincent-Delpeyrat, née Vincent (Bérénice, Louise, Aurélie)
vice-présidente du conseil régional d'Aquitaine, chargée de l'économie solidaire et de l'innovation sociale ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernon (Françoise, Jacqueline)
déléguée générale d'une association dédiée à l'économie sociale et solidaire ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pelet, née Tullio (Anastella dite Anna)
ingénieur de recherche à l'INSERM ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mangas, née Auxentides (Christine, Nicole)
chef de bureau au service de la gestion fiscale de la direction générale des finances publiques ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Font, née Dinahet (Françoise, Jeanne)
directrice du pôle pilotage et ressources dans une direction départementale des finances publiques ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Avignon, née Barrier (Dominique, Marie-Hélène, Ghislaine)
secrétaire au service des affaires immobilières et du patrimoine à l'Assemblée nationale ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brin (Henry, Marie, Pierre)
artisan électricien, administrateur d'une chambre régionale de métiers, président d'organismes professionnels ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Minini (Isabelle, Frédérique)
fleuriste, formatrice en art floral, meilleur ouvrier de France ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ferrari, née Robin (Dominique, Angèle)
directrice territoriale de Pôle emploi ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vittoz (Vincent)
ancien champion du monde de ski de fond ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aspe, née Delaigue (Nancy del Carmen dite Nancy)
bénévole dans une association humanitaire ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gérard (Benjamin, Marie, Aimé)
chef des services du cabinet du préfet, administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Michel, née Takamouné (Marie-Josée, Renée, Lucienne)
ancienne consule du Japon en Nouvelle-Calédonie ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hijazi (Sylvain)
président d'une compagnie d'énergie et de transports dans le Golfe (Emirats arabes unis) ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kellermann-Lafarge, née Lafarge (Marie-Claude)
ancienne professeure de français, ancienne directrice d'école (Etats-Unis) ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Timmermans, née Pradelle (Odette, Françoise, Frida)
adjointe au chef du bureau des agents contractuels à durée déterminée à la direction des ressources humaines au ministère ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tourtier (Martine, Catherine, Madeleine dite Catherine)
responsable du pôle formation, certification, emploi dans une direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pasquet (Béatrice, Laure)
déléguée territoriale d'une agence régionale de santé ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nion (Nathalie, Danièle, Michèle)
cadre paramédical dans un groupe hospitalier ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Riamon, née Algret (Marie-Hélène, Andrée, Danièle)
conseillère régionale de Rhône-Alpes, première adjointe au maire de Roanne (Loire) ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonnal (Nicolas, Amédée, Samuel)
président de chambre à la cour d'appel de Paris ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maloberti, née Gasparri (Catherine, Florence, Elisabeth)
chef de centre dans une direction du ministère ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rambaud (Carole, Florence, Véronique)
directrice d'une scène conventionnée ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duwez (Fabienne)
directrice d'une société d'économie mixte de rénovation et de restauration ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jaffré (Philippe, Jacques, Pierre)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional d'arts plastiques ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pradel, née Fargeon (Françoise)
chef principale à l'imprimerie d'une banque centrale ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Langlais (Marie-Christine, Raymonde)
chef de bureau achats, politique immobilière et services centraux dans une direction du ministère ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rocchi (Frédéric)
sous-directeur à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delalande (Daniel, Jean-Marie, Louis)
ancien chef du département de lutte contre l'effet de serre à la direction générale de l'énergie et du climat ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jolibois (Nicolas, Marie)
contrôleur général des services actifs de la police nationale ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Renoul (Patricia, Claude, Brigitte)
sous-directrice de l'accueil, de l'intégration et de la prévention des discriminations à la direction générale des étrangers en France ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jacquery, née Agnetti (Marie-Anne, Rose, Irène)
ancienne chef de bureau à la direction générale de la police nationale ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chaize, née Bossu (Anne-Marie, Muriel)
commandante de police ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ida (Michel, Gilles, Jean)
directeur du laboratoire Minatec à Grenoble ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Serio (Vittorio)
ébéniste d'art, président d'une association pour la promotion des métiers d'art ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rivière (Catherine, Monique)
présidente-directrice générale d'une société civile chargée de porter la politique nationale dans le cadre du calcul intensif ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gamba (Alain, Baptiste, Sébastien)
président du directoire d'une société de transports ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cipriani (Patrick, Antoine)
directeur de la sécurité d'une société d'aviation civile ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Caumon (Gérard, Justin, Léon)
chef d'équipe d'exploitation des travaux publics de l'Etat dans une direction interdépartementale des routes ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pertus (Pierre-Emmanuel)
directeur d'une association pour personnes âgées, administrateur d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes âgées et autonomie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hadoux (Christophe, Pierre, Louis)
directeur adjoint d'un établissement public départemental d'accueil des handicapés adultes ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cochelard (Dominique, François, Albert)
maître de conférences, ancien président-fondateur d'une association en faveur des personnes handicapées ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Giraudet (Michel, Roger, Jean)
chef de secteur au sein de la sous-direction de la fiscalité des transactions à la direction de la législation fiscale ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: David, née Lairé (Isabelle, Véronique, Sylvie)
dite David Lairé, directrice régionale à la Fondation des apprentis d'Auteuil ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Benoist d'Etiveaud (Juliette, Sophie, Marie)
experte-comptable et commissaire aux comptes ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Salacruch (Georges, André)
responsable d'un ensemble musical ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Locqueville (Bruno, Christophe, Marceau)
directeur départemental des territoires ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gardette (Philippe, Guy, Raoul)
conseiller technique en art culinaire, président-fondateur d'une association dédiée aux métiers de bouche ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: de La Rochefoucauld, née Murat (Véronique, Elizabeth, Marie)
responsable d'une association caritative (Madagascar) ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pescayre (Christine, Jacqueline, Clémence)
directrice territoriale de Pôle emploi ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Birck, née Renault (Aline, Monique, Louise)
secrétaire générale d'une direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Castanet (Philippe, Raymond, Albert)
président d'une filiale d'une compagnie d'électricité (Pologne) ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Meyer (Joël, Henri, Jules)
consul général de France à Milan (Italie) ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Corcos, née Séréro (Chantal)
médecin-conseil du consulat général de France à Rio (Brésil) ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brault (Pascale-Anne)
professeure d'université de littérature française (Etats-Unis) ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Demeester (Anne, Louise, Adèle)
directrice de l'école universitaire de maïeutique ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Gestas de l'Espéroux (Philippe, Aymar, Henri)
secrétaire général pour les affaires régionales du Centre ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Reinstettel, née Mathaud (Agnès, Chantal)
secrétaire générale d'une sous-préfecture ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Codol, née Fourel (Christine, Jeanne, Andrée)
conseillère juridique à l'ambassade de France en Turquie ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Denier (Philippe, Vincent, Jean-Claude)
conseiller auprès d'un directeur d'une direction du ministère ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouchlaghem, née Pierret (Valérie)
adjointe d'un directeur dans un service du ministère ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aubin (Stéphanie, Marie)
chorégraphe, directrice d'une scène nationale ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chpilevsky (Michel)
directeur d'une unité territoriale de l'hébergement et du logement ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Buron (Stéphane, Michel)
directeur départemental des territoires et de la mer ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schaller, née Radouant (Isabelle, Françoise, Geneviève)
chef de service dans une direction départementale des territoires et de la mer ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Estecahandy (Pascale, Marcelle)
coordinatrice technique nationale d'un programme en faveur de l'hébergement et de l'accès au logement ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Moreau (Pascal, Richard)
principal ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jardin (Françoise, Nicole)
secrétaire au service médical des élèves en situation de handicap dans un rectorat ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lemmet (Sylvie)
directrice des affaires européennes et internationales au secrétariat général du ministère ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guiberteau (Philippe, Ulysse)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Goellner (Jérôme, Paul)
chef du service des risques technologiques au ministère ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Courvoisier (Claude, Lucien, Marie)
adjoint au chef d'agence d'une société forestière ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Casalino (Françoise, Véronique)
adjointe au maire de Valence (Drôme) ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillon (Bernard, René, Marcel)
maître de conférences en sciences de gestion à l'Institut universitaire de technologie de Bayonne ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sanson (Eric, Jean)
artisan ébéniste et marqueteur ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delassus, née Ryckeboer (Claudine, Marcelinne, Corneille)
exploitante agricole, adjointe au maire de Bissezeele (Nord) ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sues (David, Jean, Charles)
directeur d'une association de financement et de conseil destinée à l'économie solidaire ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Madec (Fouad)
directeur d'un établissement et service d'aide par le travail ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duceux (Anne, Angélina, Maria)
adjointe au maire de Palaiseau (Essonne), en charge de la petite enfance, des seniors et des solidarités ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Costa (Fabienne, Frédérique)
secrétaire générale d'un groupe politique au Sénat ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pinson (Nathalie, Françoise, Jeanne)
présidente d'une association d'insertion sociale et professionnelle ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roveyaz (Isabelle, Marie-Pierre)
assistante du secrétaire général du Gouvernement ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Clesse (Corinne, Marguerite)
présidente-fondatrice d'une société d'informatique ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maddalone (Patrick, Pierre)
adjoint à un directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lefèvre (Christophe, François, Christian)
directeur des opérations dans une agence régionale de Pôle emploi ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chevalier (Christophe, Jean, Pierre)
président-directeur général d'une entreprise à caractère social et solidaire ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ferri (Nadine, Tonia)
directrice générale d'une société de fabrication de coffrages pour l'industrie du bâtiment et des travaux publics ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lasnier (Yann, Yves, Marie)
secrétaire général d'une fédération d'associations d'éducation populaire ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hervy (Serge, Jean, Joseph)
technicien au protocole au ministère ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Déry, née Guedj (Roselyne, Ouasda)
directrice d'une médiathèque (Israël) ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tnina, née Eloy (Françoise, Jacqueline, Pierrette)
consule adjointe, chef de chancellerie au Caire (Egypte) ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Parra (Valérie)
responsable des questions européennes dans un syndicat (Espagne) ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dailloux (Jean-François, Marie, André)
médecin, créateur d'un forum sur le virus de l'immunodéficience humaine ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chauvet (Pascal, Aristide, René)
président d'une fédération de professionnels de la santé ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Romenteau, née Péroux (Pascale, Martine, Pierrette)
adjointe et suppléante au chef de l'inspection générale des affaires sociales ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chrétien (Claudine, Olga, Eugénie)
médecin urgentiste, chef du pôle de l'accueil des urgences d'un centre hospitalier ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chateauneuf (Alain, Pierre, Jacques)
président du tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leprince-Nicolay, née Leprince (Marie-Christine, Jeanne)
présidente du tribunal de grande instance de Caen ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fonblanc (Gilles, Rémi)
directeur dans une société de défense ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dupré (Jean-Pierre, Juste, Georges)
chef de bureau dans une direction du ministère ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Auzillon (François-Michel, Renaud, Jean-Robert)
adjoint à un directeur du ministère ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Simmat (Olivier)
conseiller du président du musée d'Orsay et de l'Orangerie, en charge du mécénat et des expositions internationales ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perruchot-Garcia, née Perruchot (Valérie, Françoise, Marie)
directrice des affaires publiques et de la communication d'une filiale d'un groupe de santé ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Quintin (Christophe, Jean-Yves)
adjoint au chef du service de défense, de sécurité et d'intelligence économique au ministère ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Desmaisons (Olivier, Pierre, Augustin)
capitaine de police ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dervaux (Philippe, Michel, Irénée)
commandant de police ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Meykuchel, née Gresse (Isabelle, Marie-Anne, Odile)
aumônière nationale de la Fédération protestante de France ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gautherin, née Heitzmann (Corinne, Christiane, Marcelle)
directrice départementale de la cohésion sociale dans une préfecture ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Elzière-Delalle, née Elzière (Isabelle)
directrice de cabinet d'un président de conseil général ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aubert (Corinne, Marcelle)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique, directrice de l'Institut parisien de chimie moléculaire ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pount (Bruno, Pierre, Jean)
directeur d'une coopérative d'élevage et d'insémination ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sirisouk (Jean-Baptiste)
responsable du pôle de prévention et réussite d'une commune ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blain (Nicolas, Jean, Charles)
responsable des affaires européennes et communautaires dans une société de transport en commun ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Causse (David, Charles)
directeur dans une fédération d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes âgées et autonomie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Obadia (Yolande)
directrice générale d'une association régionale pour l'intégration ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Petitjean, née Lassus (Muriel, Paule)
directrice adjointe du pôle de la gestion fiscale d'Ile-de-France ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fournaise, née Neurohr (Tania, Margot)
experte-comptable et commissaire aux comptes ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duwez, née Guesmia (Dalila)
présidente d'une association de solidarité ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Baud (Catherine, Maryse, Marie)
directrice d'un établissement médico-social de travail réservé aux personnes handicapées ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pychou (Nathalie, Andrée, Eloïse)
gérante d'une société agroalimentaire ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bur, née Rousseau (Marie-Aude)
gérante-fondatrice d'une entreprise de métallurgie ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perrier (Philippe, René)
président-directeur général d'une entreprise d'embouteillage ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gasperment, née Bernheim (Sophie, Anne)
directrice générale d'une chaîne de magasins de cosmétique ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roy-Camille (Karine, Marie, Fernande)
présidente du comité de tourisme de la Martinique ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boissel (Suzie, Marie)
directrice d'une maison des loisirs (Saint-Pierre-et-Miquelon) ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dauchez (Florence, Marie, Catherine)
journaliste ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tarran (Michel, Alexandre)
conseiller diplomatique du président d'un conseil régional ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pontois (Françoise, Jacqueline, Alberte)
consule générale adjointe à Istanbul (Turquie) ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Herrera (Marion, Andrée, Simone)
pilote de ligne, présidente d'une association de parents d'élèves (Islande) ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Debiage (Agnès, Marie-Sophie, Gisèle)
libraire (Egypte) ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Loubière, née De Almeida (Elvira)
présidente départementale d'une mutuelle ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wastl-Deligne, né Wastl (Franck)
président du tribunal de grande instance de Charleville-Mézières ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vuillemin, née Ysard (Claudine, Emma)
directrice de greffe de la cour d'appel de Chambéry ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guyon-Renard, née Guyon (Isabelle, Marie, Marguerite)
conseillère référendaire à la Cour de cassation ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Courtade, née Plaire (Marie-Christine, Jeannine)
première vice-présidente du tribunal de grande instance d'Angers ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Gleut (Valérie)
sous-directrice dans une direction du ministère ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chalumeau, née Sénéchal (Béatrice, Marie)
chef de département au ministère ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sarrazin (Béatrice, Marie, Louise)
conservatrice en chef du patrimoine, chargée des peintures du xviie siècle au musée national des châteaux de Versailles et du Trianon ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Noars (Françoise)
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Trouillot (Eric, Louis, André)
professeur de mathématiques ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brunet (Alain, Jean, René)
chef de pôle orientation des contrôles dans une direction au ministère ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mairesse (Patrick, Philippe, Eugène)
commissaire divisionnaire de police ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Démulsant (Marc)
adjoint au sous-directeur de la planification et de la gestion des crises au ministère ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dulaud (Christophe, Paul)
sapeur-pompier professionnel, directeur départemental des services d'incendie et de secours ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brousse (Michel, Louis, Marie)
commandant de sapeurs-pompiers volontaires, chef d'un centre de secours ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boutillez (Marc, Jean-Jacques)
commandant de police ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ben Slimane (Karim)
ingénieur au Bureau de recherche géologique et minière ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ménétrier, née Hainaut (Florence, Marie, Thérèse)
responsable d'une unité de recherche au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jourdain (Christine, Madeleine, Marie)
directrice de l'Ecole supérieure du professorat et de l'éducation Champagne-Ardenne ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Durieu (Cécile, Sylvie, Louise)
maître de conférences, vice-présidente en charge des moyens de l'Ecole normale supérieure de Cachan ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tempez (Georges, Maurice, Hugues)
directeur interdépartemental des routes ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ghiglia (Marc, André, Philippe)
délégué général d'une union d'armateurs à la pêche ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Coutens (Georges, Philippe)
professeur d'éducation physique et sportive ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Réussite éducative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cousin, née Deprecq (Antoinette, Raymonde, Marie-Françoise)
directrice et gérante d'une entreprise de fabrication de produits métalliques, spécialisée dans l'équipement ferroviaire ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mathias (Jean-Pierre, Louis, René)
médecin humanitaire ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rodrigo (Pascale, Catherine)
responsable d'une unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Furnon-Petrescu, née Furnon (Hélène, Marie)
directrice de projet auprès du secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mailloux, née Chocho (Rosa, Nathalie, Samson)
ancienne responsable dans une association caritative (Guyane) ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charbit (Denis, Jacob)
maître de conférences en sciences politiques (Israël) ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Especier, née Guirlinger (Sylvie)
sous-préfète déléguée à la cohésion sociale, à la jeunesse et au sport (Mayotte) ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Meyer (Christine, Paule, Christiane)
conseillère technique de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kachaner, née Chauvet (Sylvie, Raymonde, Suzanne)
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fusina, née Peillon (Muriel, Jeanne, Denise)
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Grasse ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schmitt (Jean-Claude, Michel)
vice-président dans un groupe industriel de défense ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bosseur (Hubert)
chef de bureau dans une direction du ministère ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Seyer (Sophie, Marjolaine)
secrétaire générale de l'Institut national du patrimoine ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Michel (Gilles, Léopold)
maître ouvrier, chef d'équipe ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pescher (Dominique, Eugène, Marie)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, directeur départemental des services d'incendie et de secours ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rogel-Gaillard, née Gaillard (Claire, Geneviève, Marie-Gabrielle)
directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Klein (Dominique)
secrétaire général d'une chambre professionnelle régionale ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mirc, née Alibeu (Nadine, Colette, Pierrette)
directrice d'un institut professionnel, directrice de musée ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Carlotti, née Salini (Nathalie)
présidente d'une chambre de commerce et d'industrie ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aniel, née Dumazer (Nathalie)
directrice dans un organisme consulaire français à l'étranger ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Richard, née Lacombe (Anne, Claire, Marie)
directrice d'un institut agricole ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Morin (Marie-Odile, Elisabeth)
exploitante agricole, ancienne trésorière d'une commission d'un syndicat agricole départemental ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dalby (François, Jean, Germain)
délégué d'un préfet ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blanchard (Pascal, Laurent, Jérôme)
chercheur au laboratoire de communication et de politique du Centre national de la recherche scientifique ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delayer (Marc)
directeur général d'une société de transports publics ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Frilley, née Hofmann (Isabelle, Miriam)
présidente-directrice générale d'une société cinématographique ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vasseur, née Saysset (Nathalie, Thérèse)
présidente d'une association de lutte contre l'illettrisme ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Toti (Florence, Estelle, Martine)
professeur à la faculté de pharmacie de l'université de Strasbourg ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Liret (Céline, Denise, Andrée)
directrice scientifique et culturelle d'Océanopolis-Brest ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marquet (Jean-Yves, Louis)
conseiller référendaire, secrétaire général adjoint à la Cour des comptes ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: El Fassi (David, Shamouel)
rabbin ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Castro (Véronique)
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ayme (Sylvie, Hélène, Jacqueline)
commissaire divisionnaire de police ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jonathan (Hervé, Jean-Albert)
chef du service de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'Etat à la délégation générale à l'outre-mer ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Crumley (Bruce, Milnes)
journaliste, grand reporter ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Faugérolas (Patrick, Raymond, Louis)
directeur adjoint d'un centre hospitalier régional universitaire ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thien-Aubert, née Thien (Huguette, Blandine)
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rochmann (Philippe, Robert)
avocat au barreau de Paris ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Amir-Aslani (Ardavan)
avocat au barreau de Paris ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pinasa (Delphine, Marcelline, Nelly)
directrice du Centre national du costume de scène ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bary-Chavant, née Chavant (Ghislaine)
chef d'un service d'appui dans une direction départementale des territoires et de la mer ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Labrosse (Philippe, Michel dit Philippe Michel)
dirigeant d'une société de conseil en stratégie ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gavalda (Olivier, Eric)
directeur dans un groupe bancaire généraliste international ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Broussy (Luc, Henry, Lucien)
gérant d'une société éditrice et d'un cabinet de conseil sur les établissements d'hébergement pour personnes âgées ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Raineix (Florence, Marguerite, Françoise)
directrice générale d'une fédération nationale d'un groupe bancaire ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pison-Rousseaux, née Pison (Sophie, Marie, Eléonore)
directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marchais (Christophe, Jocelyn)
directeur d'un office de tourisme ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Birolichie (Marc, Roger)
directeur juridique dans une société aéroportuaire ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nourry (Sylvie, Annie, Philippe)
directrice d'une union régionale de sociétés coopératives et participatives ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bertin (Caroline, Marie, Micheline)
dite Bertin Delacour, directrice juridique de société ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gontard, née Gontard-Legrand (Dominique, Emilie)
sous-directrice au service des ressources humaines de la direction générale des finances publiques ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubourg (Sébastien)
informaticien, responsable de domaine à la direction des systèmes d'information du Sénat ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boyer (Catherine, Annick, Jacqueline)
conseillère des services des comptes rendus à l'Assemblée nationale ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vacherot (Stéphanie, Annie)
bénévole associative ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Godfroid-Hugonet, née Godfroid (Nadine, Cécile)
présidente-fondatrice d'une entreprise spécialisée dans la gestion des essais cliniques et assimilés ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Got, née Chataigner (Véronique, Anne-Marie, Claude)
chef d'atelier en confection dans une société coopérative ouvrière de production ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fournié, née Paillet (Marie-Laëtitia, Rose, Yvonne)
ingénieure de prévention dans une direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perrot (Franck, Alexandre, Martial)
directeur d'une entreprise de fabrication d'éclairage pour cycles ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arthus (Rémy, François, René)
directeur délégué en charge du développement international des entreprises dans une chambre de commerce et d'industrie ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Traoré (Issouf)
directeur général d'une manufacture de cigarettes (Tchad) ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arnaud (Jérôme, Pierre, Gabriel)
président-directeur général d'une société de télécommunications dédiée aux seniors et aux personnes à mobilité réduite (Suède) ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubreucque, née Feloux (Danielle, Louise, Armide)
responsable bénévole dans une association venant en aide aux enfants malades ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lockhart (Catherine, Colette, Marie)
conseillère générale de Loir-et-Cher, maire de Vendôme ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Sequeira (Didier, Dominique)
président du tribunal de grande instance de Limoges ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Douxami (Xavier, Michel)
président du tribunal de grande instance de Saint-Quentin ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Diaby (Brahima)
avocat au barreau de Paris ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fourmigué (Yves, Denis)
directeur de programme dans une direction du ministère ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Smirnov (Nathalie, Jocelyne, Claude)
vice-présidente dans un groupe industriel de défense ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pages, née Besson (Claudine, Françoise)
directrice d'une unité dans un centre de recherches en aérospatiale ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Guevel (Anne-Marie, Marguerite)
inspectrice générale, ancienne adjointe au directeur général de la création artistique ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Morard (Valéry, Jean-Pierre)
sous-directeur de l'information environnementale au Conseil général du développement durable ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marlas, née Le Touzé (Catherine, Aimée, Adrienne)
présidente d'un parc naturel régional, conseillère régionale de Midi-Pyrénées ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pedeuboy (Jean-Louis)
conseiller général des Landes, maire de Labouheyre ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Peyrot (Annette, Marie)
sergent-chef de sapeurs-pompiers volontaires, chef d'un centre d'incendie et de secours ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Goëtz (Valérie)
commissaire divisionnaire de police ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Faivre-Tavignot, née Faivre (Bénédicte, Christine, Marie)
professeure, directrice exécutive d'une chaire de management du développement durable à l'Ecole des hautes études commerciales ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grellet (Jérôme, Nizier, Armand)
directeur d'une société d'exploitation de station de sports d'hiver ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Decalonne (Jean-François, Marie-Paul)
directeur d'une société de fabrication de vêtements pour handicapés ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nau, née Berger (Isabelle, Juliette, Léontine)
déléguée d'un préfet ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hazard, née Corneloup (Isabelle, Alice)
directrice juridique dans un établissement public ferroviaire ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guidicelli, née Mari (Maria)
conseillère exécutive de la collectivité territoriale de Corse ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Pelley Fonteny (Philippe, Jacques, Henri)
bénévole associatif dans un établissement public de santé ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Frimat (Stéphane, Jacques, Bernard)
directeur d'une compagnie artistique ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ladmirault (Florence)
professeure de formation musicale, organiste-concertiste ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kergonou, née Jauzy (Sylvie, Françoise)
directrice générale d'une société de fournitures industrielles ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bennacer (Saliha)
présidente-directrice générale d'une société de fabrication et de vente de stores et volets ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ahil (Najia)
adjointe au maire d'Auxerre (Yonne), présidente d'une association favorisant l'intégration et la promotion des femmes et des familles issues de l'immigration ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kervren (Yves, Marie)
directeur de filiale d'une société d'ingénierie (Qatar) ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: d'Oliveira (Agnès, Marie, Jeanne)
responsable de la holding financière d'une compagnie pétrolière (Etats-Unis) ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gabard-Karbonowsky, née Gabard (Sophie, Nadia, Raymonde)
présidente-fondatrice d'une société immobilière (Pologne) ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ducellier (Isabelle, Valérie, Ghislaine)
directrice générale d'une entreprise de spiritueux (Suède) ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Viard (Pierre, Michel)
président du tribunal de grande instance de Vienne ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mahi (Abdel-Akim)
premier substitut à l'administration centrale du ministère ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Egerszegi (Anne, Sophie, Mathilde)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Carlier (Agnès, Geneviève, Marie)
commissaire-priseur à Saint-Etienne ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chardonnet, née Petry (Claude, Antoinette)
présidente-directrice générale d'une société de conseil dans les secteurs des transports, de l'énergie, de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sivy (Christian, Gilles, Jean)
commissaire divisionnaire de police ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Karacatsanis (Jean-Marc, Jean-Claude)
major de police ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hertgen (Patrick, Nicolas)
sapeur-pompier professionnel, médecin-chef d'un service départemental d'incendie et de secours ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sicard, née Hamerlak (Corinne)
chef d'un service local de la police technique et scientifique ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Effosse (Sabine, Nathalie)
professeure des universités en histoire contemporaine à l'université Paris Ouest-Nanterre La Défense ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pétilaire-Bellet (Séverine, Marthe)
directrice de résidences hotelières et de restaurants ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jost, née Seibert (Annette)
vice-présidente d'un office de tourisme ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fagot (Odile, Françoise)
directrice dans une société de transport ferroviaire ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mortreux (Géry, Jacques, Henri)
directeur dans une compagnie aérienne ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Caille (Bertrand, François, Marie)
président-directeur général d'une société de transports, président d'une fédération régionale de transports routiers ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boissière (Philippe, Alfred, Paul)
président d'une association en faveur de personnes handicapées ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Courtois (Antoine, Philippe, Marie)
ingénieur, président-directeur général de l'Atelier Mériguet-Carrère ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arouldassou (Jean-François)
expert en fiscalité domienne dans une direction régionale des finances publiques ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tauvron, née Behm (Valérie)
directrice d'une association d'aide aux jeunes en difficulté ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Simon, née Debes (Laurence, Colette, Christiane)
directrice dans une société de transport ferroviaire ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Suardet (Claire, Nicole)
directrice d'école ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Réussite éducative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boyer Chammard (Sophie, Juliette, Françoise)
avocate au barreau de Paris ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Colin, née Dabauvalle (Christel, Micheline, Andrée)
adjointe au directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques au ministère ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Monier (Jean-Hugues, Joseph)
directeur financier d'un cabinet de conseil et stratégie (Etats-Unis) ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Contini (Michel)
cogérant d'une entreprise de matériel médical (Biélorussie) ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boisson (David, Gérard)
chef de délégation d'une organisation humanitaire (Laos) ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Feuillet (Catherine, Nathalie)
sous-directrice de la déconcentration à la direction des affaires financières au ministère ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dago (Virginie)
directrice de l'Agence française de développement à Maputo (Mozambique) ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Développement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Steinmetz (Patrick, Georges, René)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bailly (Olivier)
avocat général référendaire à la Cour de cassation ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mollat (Sophie, Renée, Agnès)
présidente du tribunal de grande instance de Carcassonne ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chastanier (Claire, Marguerite, Françoise)
adjointe du sous-directeur des collections au service des musées de France ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jobart (Pascal, Raymond, Louis)
principal ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Gouyon de Coipel (Gilles)
directeur général adjoint dans un établissement public à caractère industriel et commercial ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tubiana, née Spanagle (Nathalie)
responsable de département à la direction des fonds d'épargne d'un établissement public ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lorenzelli, née Cerceau (Christine)
responsable régionale de la politique immobilière de l'Etat dans une direction du ministère ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Francès (Sylvie, Monique, Elsa dite Elsa)
directrice dans un établissement public de coopération culturelle ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lépine (Christophe, Louis, André)
président d'un conservatoire de sites naturels ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roussel (Gilles, Georges, François)
président de l'université Paris Est - Marne-la-Vallée ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dollé (Pascal, Paul)
maître de conférences-praticien hospitalier en biochimie à l'université de Strasbourg ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sève, née Reppelin (Gaëlle, Jacqueline, Lucille)
co-fondatrice et dirigeante d'une entreprise commerciale ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Louis-Pontet, née Pontet (Christine, Marie-Josèphe)
présidente-directrice générale d'une entreprise de commercialisation en gros de fruits et légumes ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hosni (Mohammed)
responsable de programme dans une société de transport ferroviaire ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Waeles (Yannick, Raymond, Maurice)
agent administratif des finances publiques dans une direction départementale des finances publiques ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bail (Frédéric)
secrétaire général du service des retraites de l'Etat ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Foucault (Virginie, Françoise, Michèle)
directrice d'une association culturelle dédiée aux arts de la rue et de la piste ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cury, née Bourgeois (Aude, Valérie)
directrice générale d'une entreprise spécialisée dans la fabrication d'isolants électriques ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Anstett (Sandrine, Marie, Claude)
chargée de mission auprès d'un secrétariat général pour les affaires régionales ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guérin Coutansais, née Poirier-Coutansais (Béatrice)
directrice internationale dans une chambre de commerce et d'industrie régionale ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chamassi (Chaharoumani)
capitaine de police (Mayotte) ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Claireaux (Valérie, Geneviève, Michèle)
responsable administrative et financière d'une société d'économie mixte dédiée au développement et à l'aménagement de Saint-Pierre-et-Miquelon ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gerulewicz, née Famulicki (Cathy)
présidente d'une société de décoration d'intérieur (Pologne) ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Costa-Kageyama, née Costa (Florence, Emmanuelle)
traductrice et interprète, présidente d'une association d'entraide franco-japonaise (Japon) ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Margerin du Metz, née Oberthür (Ségolène, Béatrice, Marie)
présidente d'une association d'entraide ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Benoit-Truong Canh, née Benoit (Marianne, Odette, Jacqueline)
vice-présidente du Conseil national de l'ordre des sages-femmes ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Petit (Dominique, Thérèse, Louise)
directrice générale d'une association réunionnaise d'entraide aux libérés ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jouaneton (Audrey, Marie, Yvette)
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Toulon ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Beylard-Ozeroff (Joëlle, Mary, Pascale)
conseillère à la cour d'appel de Chambéry ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gausseron (Thierry)
administrateur général de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: François (Christophe, Pierre, Yves)
directeur commercial et développement d'une société de construction ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vincent, née Moquay (Delphine, Marie-Françoise)
directrice d'une association en faveur du développement des entreprises et des territoires ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maestri (Mireille)
directrice adjointe d'une unité territoriale ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rousset (Nathalie, Florence)
inspectrice des installations classées dans une direction départementale de protection des populations ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Breitenstein (Agnès, Blanche)
directrice de la communication et de la formation dans une agence dédiée à l'environnement et l'énergie ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vilbois (Michel)
directeur de projet au ministère ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boulou (Alain, Michel, Pierre)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef de la direction opérationnelle d'un service départemental d'incendie et de secours ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Eftymiades, née Leobon (Sylvie, Thérèse)
major de police ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maurice (Sylvestre, Alain, Henri)
planétologue à l'Institut de recherche en astrophysique et planétologie ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Louvat-Molozay, née Louvat (Bénédicte, Dominique, Marie)
maître de conférences en langue et littérature françaises à l'université Paul Valéry-Montpellier 3 ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Amokrane (Salah)
directeur d'une association d'actions culturelles ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dumont, née Perraud (Marie-Laetitia, Chantal, Isabelle)
directrice dans une société de transport ferroviaire ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ferlet (Elisabeth, Françoise, Yvonne)
présidente-directrice générale d'une société de billetterie informatisée ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bébéar, née Gratadour (Isabelle, Marie, Claude)
directrice dans une institution financière publique ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pradier, née Lecroisey (Florence, Sophie)
directrice générale d'une organisation de professionnels de l'alimentaire ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agroalimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rudeaux, née Bourreau (Pascale, Marie-Hélène)
responsable d'une unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Granger (Dominique, Gilbert, Roger)
chef de projet pour la construction d'une unité d'incinération d'ordures ménagères (Azerbaïdjan) ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Benmakhlouf (Mohammed, Ali dit Ali)
professeur des universités en philosophie (Maroc) ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leonzi (Christophe, François)
directeur de l'Union européenne au ministère ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kazanji (Mirdad)
directeur d'un institut de recherche (République centrafricaine) ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Olivier-Triomphe, née Olivier (Gaëlle, Marie, Blandine)
chargée du développement de l'activité assurances dommages pour l'Asie dans une compagnie d'assurances (Singapour) ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hachemi (Chékéba)
présidente - fondatrice d'une association en faveur des femmes afghanes ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Afonso (Emmanuelle, Jacqueline)
consultante en marketing et communication, présidente d'une association dédiée à la diaspora portugaise (Portugal) ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Abazon, née Ehrenfreund (Gisèle)
interprète (Israël) ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sénac de Monsembernard (Marc, Lionel, Louis)
avocat au barreau de Paris ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dabilly (Fanny, Colette, Danièle)
présidente du tribunal de grande instance de Verdun ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mantéi (Olivier)
administrateur et directeur artistique adjoint de l'Opéra comique, codirecteur d'un théâtre à Paris ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Frère (Jean-François, Antoine)
responsable de département d'une direction dans une institution financière publique ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillaume (Ludovic, François)
sous-directeur de l'action interministérielle à la délégation à la sécurité et circulation routières ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Valenza-Paillard, née Valenza (Florence, Marie, Jeanne)
chef du bureau des statuts et réglementation des personnels territoriaux à la direction générale des collectivités locales au ministère ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Monthubert (Bertrand)
président de l'université Paul Sabatier-Toulouse 3 ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Malier (Laurent)
directeur du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mathonière (Corine, Odette, Jeanne)
professeure des universités en chimie à l'université Bordeaux 1 ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Fèvre-Lehoërff, née Le Fèvre (Anne, Madeleine, Marie)
professeure des universités en protohistoire européenne à l'université Lille 3 ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ferlay-Charitat, née Ferlay (Sylvie, Marie, Louise)
professeure des universités en chimie à l'université de Strasbourg ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chatel, née Chatel de Raguet de Brancion (Béatrice, Marie, Françoise)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouton-Touboulic, née Touboulic (Anne-Isabelle)
maître de conférences en latin à l'université Bordeaux 3 ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Barelli (Armelle, Monique, Christel)
déléguée régionale de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale Midi-Pyrénées-Limousin ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chave (Jean-Louis, Paul, Bernard)
président-directeur général d'une société de promotion et négoce de vins ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Redonnet (Eric, Michel)
directeur dans une société de transport ferroviaire ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Paulin (Christophe, Renaud, Pierre)
professeur des universités, spécialiste du droit des transports ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Krakovitch (Alain, Herbert, Scolastique)
directeur dans une société de transport ferroviaire ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dalle (Jean-Michel)
directeur d'une structure publique d'accompagnement à la création d'entreprises ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jamjama (Hassna)
directrice départementale d'une association familiale ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Barsali (Nora)
consultante en communication, productrice audiovisuelle ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Couderc (Isabelle, Marie-France)
chef d'un département de ressources humaines dans une direction de la sécurité de l'aviation civile ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sochon, née Couppey (Valérie, Paulette, Jeanne)
présidente-fondatrice d'une association d'aide à la scolarisation des enfants autistes ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: le Dr Meunier, née Bader (Brigitte, Marthe)
dite Bader-Meunier, praticien hospitalier à l'hôpital Necker-Enfants malades ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rose (Timothy, Palmer)
aumônier dans une maison d'arrêt, directeur et cofondateur d'une association de réinsertion ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rebouh (Ali)
adjoint au maire de Nantes (Loire-Atlantique), professeur de mathématiques et de sciences physiques ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bessin (Pierre, Jean, Marcel)
directeur départemental des territoires ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: du Pouget, née Sarrebourse de La Guillonnière (Françoise, Marie, Michèle)
ancienne présidente départementale d'une association de visiteurs de prison ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Couillault, née Duval (Raymonde, Marie, Odile)
vice-présidente d'une association de solidarité ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lerouge (Christophe, Emile, Maurice)
adjoint à un directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perron, née Creuze (Cécile)
directrice déléguée du parc naturel marin de Mayotte ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mencé-Caster, née Mencé (Corinne)
présidente de l'université Antilles-Guyane ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Absire (Marc, Daniel, Guy)
avocat au barreau de Rouen, ancien bâtonnier ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chillon (Sandie, Hélène)
cooordinatrice de la plate-forme interrégionale de Bordeaux ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brion (Eric, Jacques)
directeur du pôle télévision et multimédia d'une société ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Milsan (Astrid, Antoinette, Henriette)
directrice générale adjointe d'un service à compétence nationale d'une direction au ministère ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ruette (Sandrine, Thérèse, Alexia)
chef de projet dans un office national de la chasse et de la faune sauvage ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lavarenne, née Lepoutére (Caroline, Paulette, Marie)
adjointe du chef de service des systèmes et des risques dans un établissement public de protection de l'environnement ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boudenne (Bruno, André, Henri)
commandant de sapeurs-pompiers professionnels, chef du pôle méthodes opérationnelles d'un service départemental d'incendie et de secours ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bénard, née Debatte (Magali)
secrétaire générale de la préfecture de la Sarthe ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Germinet (François, Xavier)
président de l'université de Cergy-Pontoise ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillot, née Barbance (Céline, Jeanne)
maître de conférences en sciences du langage à l'Ecole normale supérieure de Lyon ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bano (Edwige, Marie)
maître de conférences en génie électrique, électronique et matériaux à l'Institut national polytechnique de Grenoble ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lagrue (Catherine, Marie-Luce)
directrice scientifique et technique d'un centre interprofessionnel des fruits et légumes ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maza (Stéphanie, Lucile)
présidente d'un groupement d'intérêt public œuvrant au développement social urbain ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marin (Cathy)
éducatrice sportive ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pennanech (Jean-Pascal)
conseiller au service de la culture et des questions sociales à l'Assemblée nationale ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Prigent (Christian)
conducteur ambulancier, secouriste bénévole ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maurice, née Culaud (Cécile)
chef de la division du contrôle et des études législatives au service des affaires juridiques de l'Assemblée nationale ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mathon-Montes, née Mathon (Anne-Cécile, Florence, Marie)
chef de produit dans un groupe automobile ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bassons (Christophe)
ancien coureur cycliste professionnel ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kismoune (Ali)
chargé de mission dans un conseil général ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Février (Jean-Marc, Alfred, Roger)
avocat au barreau de Paris, professeur agrégé à l'université de Perpignan ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Larere, née Boutroy (Séverine, Elisabeth, Christine)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Desagneaux (Astrid, Michèle, Claude)
huissier de justice à Paris, présidente d'une association de femmes huissiers de justice ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blanc (Béatrice, Rachel, Michelle)
présidente du tribunal de grande instance de Fontainebleau ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Courbe (Thomas, Pierre, Jean)
secrétaire général, délégué aux ressources humaines dans une direction du ministère ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Denier-Pasquier, née Denier (Florence, Marie, Fabienne)
membre du Conseil économique, social et environnemental, représentante d'une association environnementale ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roussely, née Cauzzi (Sabine)
adjointe au sous-directeur de l'administration des étrangers dans une préfecture ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ransay (Catherine)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels, directrice départementale adjointe des services d'incendie et de secours ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Casamatta (Catherine)
professeure des universités, directrice de l'Institut d'administration des entreprises à l'université Toulouse 1-Capitole ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Riffault (Sabine, Marguerite-Marie, Monique)
directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Serres (Jean-François, Michel, Augustin)
secrétaire général d'une association caritative ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes âgées et autonomie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lescanne, née Sauguet (Isabelle, Anne, Laure)
directrice générale d'une société agroalimentaire ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agroalimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bornens, née Barthes (Aude, Guillemette, Marie)
conseillère à la direction de la législation et du contrôle au Sénat ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Darc (Arnaud, Roland, Jacques)
président-directeur général de sociétés dans les secteurs de l'hôtellerie et de la restauration (Cambodge) ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Haeri, né Amir-Haeri (Kamiar, Camille dit Kami)
avocat au barreau de Paris ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Christen (Olivier, Christian, Jacques)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Moreau (Christine, Lucette, Jeanne)
conseillère référendaire à la Cour de cassation ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Travers (Eric, Frédéric)
photographe, réalisateur de films documentaires et publicitaires ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Desachy, née Delclos (Sylvie, Hélène, Henriette)
conservatrice en chef du patrimoine, directrice départementale des archives ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Creff-Walravens, née Walravens (Christelle, Suzanne)
directrice régionale adjointe des affaires culturelles ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mbaye (Gaspard, Marie, Charles)
professeur d'histoire et de géographie ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mettetal Dulard, née Mettetal (Lucile, Anne, Sandrine)
adjointe au maire de Maurepas (Yvelines), déléguée à l'aménagement urbain, au développement durable et à l'environnement ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gouaillardou (Christophe)
caporal-chef de sapeurs-pompiers volontaires, chef d'équipe ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Debar, née Provost (Anne, Laure, Delphine)
sous-directrice à la direction générale des infrastructures des transports et de la mer au ministère ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Michel (Clément, Pierre, Julien)
directeur des opérations dans un groupe de transports publics de voyageurs (Australie) ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mathis (Anne-Sophie, Eugénie, Rosalie)
championne du monde de boxe anglaise, éducatrice sportive ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Krifa (Farhat)
consul honoraire de France à Sousse (Tunisie) ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Loos (Philippe, Pierre)
sous-préfet de Morlaix (Finistère) ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Derain (Marie, Danielle)
adjointe au défenseur des droits, défenseur des enfants, vice-présidente du collège chargé de la défense et de la promotion des droits de l'enfant ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perrier (Marie-Madeleine dite Madeleine)
animatrice en faveur des élèves issus de familles itinérantes ou allophones ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tourjansky, née Cabart (Laure, Marie-Anne, Françoise)
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'environnement et de l'énergie ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Moreau, née Grollemund (Vanessa)
chef du service de protection animale et environnementale d'une direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Crifo (Patricia, Claude, Mireille)
professeure des universités en économie ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kerrouche (Eric, Jean, Michel)
premier adjoint au maire de Capbreton (Landes) ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Legendre (Pascale, Cécile, Pierrette)
adjointe à la chef du service de l'asile à la direction générale des étrangers en France ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chaubet (Stéphanie, Claudine)
pharmacienne-chef d'un service départemental d'incendie et de secours ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Diomède (Bernard, Nicolas, Thierry)
président-fondateur d'une association à vocation éducative et sportive ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Réussite éducative
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mondoloni, née Le Rigoleur (Anne, Michèle)
conseillère référendaire à la Cour des comptes ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Triconal, née Colombier (Céline, Jeanne, Trinidad)
chef d'un établissement postal ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Couturier (Vanessa, Mayliss)
directrice générale d'une société spécialisée dans le développement de systèmes optroniques et infrarouges pour les applications de défense (Etats-Unis) ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Harling (Peter, John)
directeur dans une organisation non gouvernementale spécialisée dans la résolution pacifique des conflits ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thiounn (Geneviève, Maly dite Maly-Geneviève)
directrice d'une annexe de l'Institut français du Cambodge, coordinatrice pédagogique et enseignante de français langue étrangère (Cambodge) ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dumoulin-Wierczorkiewicz, née Dumoulin (Virginie, Marie, Monique)
sous-directrice au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Moustardier (Alexandre, Pierre, Henri)
avocat au barreau de Paris ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Espèche, née Philibert (Marie-Claude)
ancienne responsable d'atelier, meilleure ouvrière de France en dentelle au fuseau ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sigrist, née Guettier (Séverine, Marie-Claude, Nicole)
présidente-fondatrice d'une société de recherche, de développement et d'exploitation de dispositifs médicaux bio-artificiels ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pinton (Lucas, Jean, Ulysse)
président d'un atelier de fabrication de tapis et tapisseries ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Casar (Sandy, Willy)
ancien coureur cycliste professionnel ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duflo (Esther, Caroline)
économiste, professeure au Massachussetts Institute of Technology, titulaire de la chaire sur la réduction de la pauvreté et l'économie du développement ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rottembourg (Ségolène, Marie, Suzanne)
présidente d'une association d'aide aux personnes handicapées ; 12 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Viot (Pierre, Michel)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, conseiller de fondation culturelle. Grand officier du 20 décembre 1990
Objet:
dans l'ordre national du Mérite pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand'croix"
élévation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Labetoulle (Daniel)
président de section honoraire au Conseil d'Etat. Commandeur du 19 octobre 2005
Objet:
dans l'ordre national du Mérite pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
A la dignité de grand officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2005-10-19"
élévation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gendreau-Massaloux, née Massaloux (Michèle, Marie, Françoise)
conseillère d'Etat honoraire, ancienne rectrice. Commandeur du 19 septembre 2001
Objet:
dans l'ordre national du Mérite pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
A la dignité de grand officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2001-09-19"
élévation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Groult (Benoîte, Marie-Rose, Nicole)
journaliste et écrivaine. Commandeur du 1er juillet 1999
Objet:
dans l'ordre national du Mérite pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
A la dignité de grand officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1999-07-01"
élévation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lucas (Michel, Eugène, Auguste)
inspecteur général honoraire des affaires sociales, président d'honneur de l'Association pour la recherche sur le cancer. Commandeur du 4 septembre 1989
Objet:
dans l'ordre national du Mérite pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
A la dignité de grand officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1989-09-04"
élévation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sochet, née Virmont (Ginette, Marie, Madeleine)
ancienne déportée-résistante, présidente de l'Association des déportés, internés et familles du Cher ; 70 ans de services
Objet:
dans l'ordre national du Mérite pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
annees_service="70"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand'croix"
élévation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Savy (Robert, Jean)
conseiller d'Etat honoraire, ancien député de la Haute-Vienne, ancien président du conseil régional du Limousin ; 59 ans de services
Objet:
dans l'ordre national du Mérite pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
A la dignité de grand officier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand officier"
élévation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Scrivener, née Fries (Christiane)
ancienne ministre, ancienne députée européenne, présidente d'honneur d'une organisation humanitaire ; 56 ans de services
Objet:
dans l'ordre national du Mérite pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand'croix"
élévation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Herzlich, née Humbert (Claudine)
sociologue, directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique ; 52 ans de services
Objet:
dans l'ordre national du Mérite pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
A la dignité de grand officier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand officier"
élévation
15 Novembre 201315/11/2013
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
18 septembre 2013
Pour le collège
charge
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sébastien BUSSON
Ingénieur d'Etudes de 2ème classe
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7323
à compter du 1 er septembre 2013
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Yves BOURON
Ingénieur de Recherche de 2ème classe
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité USR3565
à compter du 1 er décembre 2013
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Romain GUYOT
ingénieur de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 26/09/2013
duree="5 ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Véronique DAELE
CR1
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2013-04-06"
duree="5 ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alain Fuchs
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser] 1
« Centre d'Etudes Supérieures de la Renaissance » - (CESR)
LE PRESIDENT
Vu le
décret n° 82-993 du
24 novembre 1982
modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;
président du CNRS
Groupe:
désignation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe VENDRIX
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser] 1
« Centre d'Etudes Supérieures de la Renaissance » - (CESR)
LE PRESIDENT
Vu la décision n° 111261DAJ du
12 septembre 2011
portant organisation de la sécurité des systèmes d'information du CNRS
Groupe:
désignation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sébastien BUSSON
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser] 1
07.01.08. DR8/07.01.08.05. 2013/D27
DEC132479dr08
chargé de sécurité des systèmes d'information (CSSI) de l'unité UMR7323 intitulée
Groupe:
désignation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean TENSI
dans l'unité du CNRS n° UPR3346
à compter du 06 novembre
Objet:
assistant de prévention
cessation de fonction
15 Novembre 201315/11/2013
De: François VIVET
Ingénieur d'Etude de 1ère classe
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UPR3079
à compter du 1 er septembre 2013
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Franck ELIE
Ingénieur de Recherches de 1ère classe
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7328
à compter du 1 er septembre 2013
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fabrice Vallée auprès du Président
Objet:
à compter du 1 er octobre 2013
chargé de mission, pour l'Institut de Physique
Groupe:
cessation de fonction
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pierre FRAISSINET
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée du mandat restant à courir
Pour le collège des diffuseurs
membre suppléant
Remplace:M. Yann VILLAIN
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Diagne CHANEL
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée du mandat restant à courir
Pour le collège des artistes auteurs
membre titulaire
Remplace:Mme Nadine KORCZAK
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Taquet (Gilles)
SNAPIG
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roche (Patrick)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Risler (Jean-Didier)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Manzetti (Jeff)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grelier (Jean-Claude)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dréan (Jean-François)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Comte (Henri)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Paviot (Françoise)
CPGA
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Basset (Alexandra)
AACC
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Retel (Jean-Stanislas)
SNE
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Larrouil (Éric)
SAPHIR
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Walter (Mathias)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Munoz (Carlos)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mazet (Christophe)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Buxin (Frédéric)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Abad (Charlie)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rigault (Athénaïs)
UDA
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mestas (Joëlle)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rivière (Jean-Max)
SNAC
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pelay (Michel)
UNAC
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Diringer (Louis)
SACEM
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: De Foucher (Agathe)
FNFC
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dascier (Angélique)
CSDEM
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Romanet (Chantal)
SACEM
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rap Veber (Cécile)
SDRM
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Disdier (Élisabeth)
SACD
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Millet (François)
CSDEM
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Escoubet (Erwan)
FNFC
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perathoner (Serge)
SDRM
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pankratoff (Dominique)
UNAC
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lemesle (Claude)
SACEM
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lemaitre (Patrick)
SACEM
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dunoyer de Segonzac (Louis)
SACD
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: De Rengervé (Emmanuel)
SNAC
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: (ou Mme) PRÉNOM NOM
»
Objet:
La notion d'entité juridique (EJ)
d'un numéro FINESS associé à une raison sociale, une adresse et un statut juridique
La notion d'établissement (ET)
d'un numéro FINESS associé à une raison sociale, une adresse, une catégorie d'établissement et un rattachement obligatoire à une entité juridique (EJ)
3. Règles de gestion des établissements (ET)
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: (ou Mme) PRÉNOM NOM
»
Objet:
La notion d'entité juridique (EJ)
d'un numéro FINESS associé à une raison sociale, une adresse et un statut juridique
La notion d'établissement (ET)
d'un numéro FINESS associé à une raison sociale, une adresse, une catégorie d'établissement et un rattachement obligatoire à une entité juridique (EJ)
2. Règles de gestion des entités juridiques (EJ)
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Carine GIOVANNANGELI
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Remplace:M. Philippe MOULIER
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: d'Ercole (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession sage-femme
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De:
Rugo, épouse Costa (Marie-Agnès
)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Abuaf (Nisen)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Liu (Xiao-Jin), épouse Yang
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bellow (Claude Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Carbajal Sanchez (Diomedes)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Taille (Camille)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Larregain (Dominique), épouse Fournier
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gille (Dominique), épouse Hestin
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Struillou (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ramgoolam (Baboojaswan)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Burdin (Odette-Michelle), épouse Pedeprat
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Buzluca (Gamze Yesim), épouse Dargaud
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Taillandier (Marie-Élodie), épouse Heriche
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Somme (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Manckoundia (Cyriaque, Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Houry (Sidney)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jazayeri (Saed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charles (Yann-Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Karger (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Van Agt (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gilard Martine
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vaquette Bruno
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Beaussier Marc
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jaber (Mohammed-Samir)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chassard (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lefevre (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tran (Thien)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité chirurgie orale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Combeau (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chokri (Boujemâa)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tadayoni (Ramin)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rodallec (Franck Thibault)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lorenzo (Hans Kristian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fleury (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Anglicheau (Dany)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonneau (Dominique), épouse Aubrun
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Guludec (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mottier (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lazaro (Estibaliz)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guerrache (Rajaa), épouse
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Ray (Camille)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sessa (Carmine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Clément (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dardari (Jawdat)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bargoud (Malek)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Weil (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mcheik (Jiad)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lachatre (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gerbouin (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Angelini (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Riche (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Funck-Brentano (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Evrard (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dupiney (Loïc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chourrout (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cattoir (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blin (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Molinier (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marin (Benoît)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grand-Jean (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bourjac (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vincent (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fauveau (Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fauveau (Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boles (Jean-Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blanc (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Varin (Stéphane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Richez (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chapurlat (Roland)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Turjman (Francis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schwing (Denis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sapoval (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Petit (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Milhaud (Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fournier (Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Feydy (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chateil (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brunelle (Francis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonnet (Jérôme)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blum Moyse (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bessoud (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Barral (Guy)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Quartier dit Maître (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perel (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Olives (Jean-Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Netter (Jean-Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fischer (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dupont (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Doumet (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bremont (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bougneres (Pierre-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aubourg (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wehrle (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Solibieda (Richard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Robert (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Murry (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Medurio (Jean-Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lazaro (Serge)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guedeney (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delamillieure (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Clement (Jean-Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Allender (David)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Zalcman (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pujol (Jean-Louis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pacheco (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Magnan (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fournier (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Febvre (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bourdin (Arnaud)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Berthiot (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: André (Norbert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vergez (Sébastien)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tournay (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sparfel (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rebufy (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Papillon (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Longuet (Matthieu)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kania (Romain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gilain (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Doridant (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charrier (Jean-Baptiste)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pâques (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lebreton (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laroche (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Konqui (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gobert (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gabison (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fournie (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chiambaretta (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charbonnel (Jérôme)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Touboul (Emmanuel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kantor (Guy)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Desclos (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Capitain (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bensadoun (René-Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pointet (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marc (Jean-Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fritz (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fakhouri (Fadi)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubot (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cointault (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brignon (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Belmouaz (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tourbah (Aymann)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pin (Jean-Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nicolas (Guillaume)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Krystkowiak (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Creance (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Couratier (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wager (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Scavarda (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roux (Franck-Emmanuel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Paquis (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maillard (André)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Irthum (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Georges (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dorwling-Carter (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: David (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Clemenceau (Stéphane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Auque (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vautravers (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Salamon (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rannou (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leroy (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Giraux (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bensoussan (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Talbot (Jean-Noël)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Scheiber (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rosenberg (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chajari (M'hammed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonmartin (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Benelhadi (Salah)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vellas (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Prudhomme (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jeantils (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hulin (Cyrille)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hamidou (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Decaux (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Andres (Emmanuel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Steichen (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sene (Damien)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schleinitz (Nicolas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Renaud (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Papo (Thomas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Orlikowski (David)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Merezak (Fouad)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Houyengah (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Herson (Serge)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Girerd (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ghosn (Jad)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fain (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: De Renzis (Benoît)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cherin (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Capron (Loïc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cacoub (Patrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: El Berhili
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bercoff (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Amedee Manesme (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ripault (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lasfargues (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Capitaine (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Berge (Jean-Louis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laribi (Kamel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Feuillard (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Desablens (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delaunay (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouderbala (Mohammed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sadek (Mohand)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mourad (Jean-Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillausseau (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Durocher (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delluc (Aurélien)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chassany (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bartolin (Robert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: André (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tanguy Legac (Yann)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Robert (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lecuru (Fabrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent (François-Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kayem (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Judlin (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hibelot (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hassan (Munir)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Griffol (Paul)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Favard (André)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Deval (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: De Sarcus (Benoît)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Darwiche (Alexandre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Castaing (Nicolas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bory (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Poulain (Patrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Merviel (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dechaud (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Savoye (Guillaume)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mauillon (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grange (Jean-Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dumortier (Jérôme)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Denis (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chaussade (Stanislas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Castanie (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bejou (Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Malet (David)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grulet (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Feve (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bresson (Régis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wolkenstein (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rybojad (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Paul (Carle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Clech (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hadj-Rabia (Smaïl)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Suc (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sebag (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Meyer (Thomas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hamiche (Abdelkader)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillard (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guendil (Boumediene)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Galtier (René)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Favoulet (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Christophe (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cheurfa (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bounoua (Farid)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Amroun (Hakim)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gouny (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Garcia (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ducasse (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Azizi (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rigaud (Patrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lupsasca (Nicolae)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Landry (Jean-Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Colomb (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bugel (Hubert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bruyere (Franck)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alkhouja (Abdel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Al Youssef (Joseph)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Velly (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Seguin (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roussel (Jean-Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mugniot (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Massetti (Massimo)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jayle (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Acar (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vastel (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Poignard (Alexandre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Patenotre (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Moutet (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lantieri (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laffosse (Jean-Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Knorr (Jorge)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hannouche (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hamon (Jean-Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Flecher (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: El Omari (Mostapha)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dautel (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Balaguer (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Andreoletti (Jean-Baptiste)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chazal (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cartier (Sylvain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bennaceur (Selim)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bassit (Mohammed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wicart (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pontailler (Jean-Roger)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kalfa (Nicolas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hameury (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fourcade (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Besson (Rémi)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Navarro (Francis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mole (Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mariol (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Huec (Jean-Charles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubrana (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Del Gallo (Gérald)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Carretier (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouillot (Jean-Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Virot (Patrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Van Belle (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Slama (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rioufol (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rias (Stéphane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Probst (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pelle (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Patra (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Metz (Damien)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Metge (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Massabuau (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lusson (Jean-René)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Haddad (Joseph)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Goeau Brissonnière (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Destrac (Sylvain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Desgranges (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cottin (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Coggia (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chiche (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cazaux (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boissier (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Auffray (Jean-Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Algalarrondo (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Plesiat (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité biologie médicale médecin
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mainardi (Jean-Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité biologie médicale médecin
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lejeune (Pierre-Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité biologie médicale médecin
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Broly (Franck)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité biologie médicale médecin
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouvard (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité biologie médicale médecin
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Presutti (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Peillod (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pease (Sébastian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mansour (Djamil)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leone (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gueugniaud (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Geeraerts (Thomas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fournier (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dahmani (Souhayl)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aubrun (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leroy (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Elie (Hubert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Du Bouexic de Pinieux (Gonzague)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Calliez (Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Akpo Allavo (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vulcain (Jean-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mouawad (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lauwers (Ludovic)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Exbrayat (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cochais (Patrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Besse (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Étienne (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Virard (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Villat (Cyril)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Orliaguet (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mora (Francis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Meurer (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dunglas (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chafaie (Amir)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bailliez (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Anastasio (Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Merle (Sonia), épouse Hurel
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gautheret (Agnès), épouse Dejean
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Crevat (Pascale), épouse Pisano
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cahoreau (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bureau (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Balin (Monique), épouse Yilmaz
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roussellier (Patricia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roumier (Anne-Sophie), épouse Sergent
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Riou (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maucort (Delphine), épouse Boulch
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Enel (Patricia), épouse Faugère
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boussaud (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rat (Anne-Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gavillon (Élisabeth), épouse Palazzo
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chirol (Catherine), épouse Perrier
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rannou (Corinne), épouse Haverlant
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pittet (Laurence), épouse Barbier
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Oppenheim (Catherine), épouse Roth
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Oesterle (Hélène)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Koob (Meriam)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Karout (Imane), épouse Martineau
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ganthier (Véronique), épouse Chasserieau
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Devaux (Marie-Agnès)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Paricio (Caroline)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gandemer (Virginie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Etaix (Claire), épouse Gay
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duchemin (Elsa), épouse Kermorvant
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Belgrand (Mathylde)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Verdoux (Hélène)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maguet (Joëlle), épouse Hassoun
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Degranges (Véronique), épouse Dufour
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Debacq (Caroline)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Corruble (Emmanuelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Montagne (Virginie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Geriniere (Laurence)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Zaouche (Sandra)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouhanna (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Proust (Hélène), épouse Radulesco
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Miocque (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brugniart (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Swirsky (Hélène), épouse Simon
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sol (Caroline), épouse Touati
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leroy (Karen)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Essner (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Edel (Magali)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chieze (Stéphanie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bichoff (Marie-Agnès)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jourde-Chiche (Noémie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Moro (Elena)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jary (Annabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Crespel (Arielle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chaunu (Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chapoy (Élisabeth), épouse Jankowski
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laissus (Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: D'Anjou (Marie), épouse Kelly
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Verbeke (Sandrine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Namer (Izzie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lepailleur (Annie), épouse Le Hellocq
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ingster (Isabelle), épouse Moati
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hassan (Nathalie), épouse Sebbag
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schuhmacher (Marie-Hélène)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roussel (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leduc (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Legrain (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Garin (Anne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fauchais (Anne-Laure)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonin (Sylvie), épouse Guillaume
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Verdun (Catherine), épouse Esquer
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lehucher (Marie-Pascale), épouse Michel
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lecieux (Fabienne), épouse Herbaux
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Clin (Bénédicte), épouse Godard
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tarvernier (Emmanuelle), épouse Tardy
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Isnard (Françoise), épouse Grivaux
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Colcher (Isabelle), épouse Plantier
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Choufi (Bachra), épouse Belghoul
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gentric (Armelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brion (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouayad (Hanane), épouse Besselievre
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Azzaoui (Saïda), épouse Cuzon
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vinyes (Natalie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sakr (Rita)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kinoo (Brigitte), épouse Letombe
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roques (Valérie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pinault (Tiphaine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lefebvre (Maud), épouse Brung
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Graf (Emmanuelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dahan-Alcaraz (Laetitia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charles (Françoise), épouse Moore
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Menteur (Françoise), épouse Boureille
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Longelin (Christine), épouse Gillot
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kharitonnoff (Tania)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Garnier (Catherine), épouse Grigoresco
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Douillard (Claire)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Coffin (Christine), épouse Boutreux
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouteloup (Corinne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bastard (Stéphanie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Franck (Nathalie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bahlouli (Zineb)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Loi (Valéria)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Seguin (Agathe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hillion (Marie-Line)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duquennoy (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Degardin (Nathalie), épouse Coulomb
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aillet (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Morand (Béatrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bony (Suzanne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Presedo-Rodriguez (Ana)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bastiani (Florence), épouse Griffet
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Talbodec (Anne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Giral (Françoise), épouse Michel
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité biologie médicale médecin
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Szezepanski (Nicole)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nouguier (Mireille), épouse Rozemblit
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Losser (Marie-Reine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Limet (Liliane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dahyot Fizelier (Claire)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Verkarre (Virginie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thiebot (Agnès), épouse Le Tournéal
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Saint-Paul (Marie-Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Goworowski (Corinne), épouse Valence
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ferlicot (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dovergne (Catherine), épouse Fromentin
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Collado (Valérie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ladhari (Nadia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gelis (Béatrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cottet (Marie-Hélène)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Collado (Valérie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chatel (Cécile)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roman (Horace)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession sage-femme
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Feillet (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession sage-femme
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Simon (Jean-Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Moesch (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Durand (Jean-Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arnaud (Philippe)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Treluyer (Jean-Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Taoufik (Yassine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gaillard (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blanchard (Yann)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Billaud (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thyrault (Martial)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Saidi (Faycal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mirolo (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Casalino (Andres)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roudier (Jean)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maugars (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Renard (Cédric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Legmann (Paul)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leclerc (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Frija (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Deramond (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chikli (Franck)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alison (Daniel)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roquelaure (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mokhtari (Mostafa)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lachaux (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guigonis (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Barbier (Richard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vazeille (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tayeb (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Senon (Jean-Louis)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nabhan (Nidal), épouse Abou
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Granger (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fourneret (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cohen (David)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nunes (Hilario)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Camus (Philippe)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Truy (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Reyt (Émile)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Loustalot (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Essako (Georges)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duvillard (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubreuil (Christian)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Soler (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pasquier (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Khalil (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gaucher (David)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ebran (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chaine (Gilles)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bourges (Jean-Louis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pivot (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ferrero (Jean-Marc)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chouahnia (Kader)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aleba (Albert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Zaoui (Philippe)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Takla (Zafer)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vignal (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubois (Bruno)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chapuis (Stéphane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Azylay (Jean-Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vignes (Jean-Rodolphe)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sid-Ahmed (Seddik)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Khalil (Toufic)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bazin (Arnaud)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Viton (Jean-Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rode (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delarque (Alain)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Poulet (Patrick)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Avan (Paul)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vatan (Rémi)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Constans (Joël)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blain (Hubert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aaron (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sapori (Jean-Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Noël (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nataf (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mesbahy (Samir)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Massol (Jacques)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Launay (David)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kubina (Jean-Manuel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Immoune (Youcef)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Harle (Jean-Robert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fremont (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fauriel (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Doucet (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Decousus (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Collette (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cimino (Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bienvenu (Boris)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Beauclair (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Awada (Fadi)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Akpan (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pairon (Jean-Claude)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hequet (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fernandes (José)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vital Durand (Denis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Saadoun (David)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Prinseau (Jacques)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Paccalin (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kaminsky (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillem (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Constans (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blacher (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Annweiler (Cédric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Soufiane (Brahim)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Scotton (Jean-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rudigoz (René-Charles)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe (Henri-Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lepercq (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leclercq (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delotte (Jérôme)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boyadjian (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aubard (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fauvet (Raffaele)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gynécologie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Moirand (Romain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maunoury (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jungman (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hezode (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Carbonnel (Franck)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Becheur (Hakim)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gin (Henri)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pissas (Alexandre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Panis (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lemarchand (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gouillat (Christian)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gastaud (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Comte (Charles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bail (Jean-Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Zuily (Stéphane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Magne (Jean-Luc)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Haupert (Serge)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Allaire (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Van Glabeke (Emmanuel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tligui (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fournier (Georges)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Descazeaud (Aurélien)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cormier (Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bitard (Toufik)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kindo (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Glock (Yves)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fadel (Élie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Watier (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pinsolle (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Legre (Régis)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lemerle (Roch)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hostalrich (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Galois (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Foliguet (Jean-Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonnomet (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonnevialle (Paul)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bone (Serge)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Besnard (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Allain (Jérôme)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tarayre (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Revol (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Corlieu (Pascal)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Scheye (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jouve (Jean-Luc)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: El Amin (Ghazi)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Benchimol (Daniel)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Morel (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jebai (Hassan)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Isnard (Richard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guérin (Patrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Equine (Octave)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Degand (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Citron (Bernard)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouzazoua (Toufik)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Benmakhlouf (Mohammed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aleil (Boris)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tsouria-Belaïd (Ahmed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité biologie médicale (médecin)
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Safouane (Hamdi)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité biologie médicale (médecin)
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Clerc (Jérôme)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité biologie médicale (médecin)
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Plaud (Benoît)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Molliex (Serge)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Malinovsky (Jean-Marc)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maindivide (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Langeron (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gomis (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouzat (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Baldivia (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Asehnoune (Karim)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Afiane (Hamid)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Palot (Christian)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hildelbert (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ahossi (Victorin)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Yahiaoui (Yazid)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mollet (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Langlois (Jean-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cornilliet (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouchard (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blandin (Marcel)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bentaiba (Ali)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alantar (Alp)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Siberchicot (François)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité chirurgie orale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Picard (Arnaud)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité chirurgie orale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Goudot (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité chirurgie orale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Van Eis (Béatrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession sage-femme
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pondarre (Corinne)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession sage-femme
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Milan (Claire)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession sage-femme
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Levier (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession sage-femme
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cresson (Anne-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession sage-femme
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tenailleau (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Demange (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Berthet (Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Petit (Simone), épouse Laluque
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Trécan (Gwenaëlle), épouse Vidal
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alberti (Corinne), épouse Boulm
é
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sadji (Fatiha)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Drouot (Marie-Hélène)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vasseur (Axelle), épouse Bertrand
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Taleb Hacine (Soad), épouse Bentchikou
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pleskof (Laurence), épouse Benchetrit
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Girard (Nadine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delamaire (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cotten (Anne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rolland (Emmanuelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Godard (Agnès), épouse Suc
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chazalette (Agnès)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Castanet (Mireille)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boidin (Annick), épouse Clément
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rolland (Anne-Catherine), épouse Bride
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubertret (Caroline), épouse Gouya
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Botherel (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bollore (Chantal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aubert (Catherine), épouse Bigot
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Westeel (Virginie), épouse Kaulek
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guignon (Irmine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bossut (Fabienne), épouse Salez
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Defoort (Sabine), épouse Dhellemmes
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maulard (Catherine), épouse Durdux
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Peraldi (Marie-Noëlle), épouse Gardin
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Heibel (Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Esposito (Laure)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ozsanlak (Zeynep)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Demeret (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Baconnet (Christine), épouse Guillet
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Poncelet (Anne), épouse Didon
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Adam (Frédérique), épouse Tariel
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Woiselle (Andrée)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vian (Marie-Angèle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Popa (Mariana), épouse Besson
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Peju (Liliane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Munoz (Marguerite)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mouveroux Archambeaud (Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Martinez (Valérie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mangin (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Liebgott (Laurence), épouse Boyer
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lamotte (Isabelle), épouse Mah
é
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jeanfaivre (Valérie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hallot (Isabelle), épouse Ridoux
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Falcon de Longevialle (Pascale), épouse Marre
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chantraine (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bruno (Marie-Odile)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Benarbia (Soraya), épouse Mekdissi
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ballif (Claire), épouse Le Jeunne
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Balagna (Nadine), épouse Nodzenski
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aslangul Castier (Élisabeth)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Amaouche (Zineb), épouse Djebar
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sobaszek (Annie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Levaillant (Sylvie), épouse Touche
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gonzalez (Maria)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Goudemand (Jenny)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Touimi (Samira), épouse Schaeffler
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Faudon (Anne), épouse Gibelin
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Bras (Anne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vidonne (Anne-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gynécologie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Massin (Nathalie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gynécologie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cedrin (Isabelle), épouse Durnerin
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité gynécologie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perrin (Mireille)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kerlan (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Elgrably (Fabienne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leccia (Marie-Thérèse)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Koeppel (Marie-Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hillion (Brigitte), épouse Richard
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brocard (Anabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Emering (Chantal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gas (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dartoy (Catherine), épouse Le Rouzic
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dolizy (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Picard (Agnès), épouse Sirinelli
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rosenzwajg (Michelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité biologie médicale (médecin)
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonnet (Marie-Caroline)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Verdelhan (Christine), épouse Pignodel
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Porte-Rivera (Martine), épouse Antoine
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Decaussin (Myriam), épouse Petrucci
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bodiguel (Viviane), épouse Bouche
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Truc (Monique), épouse Chouvin
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Trzaskawka Moulis (Estelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dumont (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aude LECOMTE
docteur en pharmacie contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aude LECOMTE
docteur en pharmacie contractuel
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Yves BLOCH
directeur d'hôpital
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier de Sarrebourg
Groupe:
date_debut="2013-10-14"
date_fin="2014-04-14"
désignation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nicole PRUNIAUX
directrice d'hôpital
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier intercommunal André-Grégoire, à Montreuil
Groupe:
date_debut="2013-10-08"
date_fin="2014-03-08"
désignation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Claude STUTZ
Objet:
fédération Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) santé et sociaux (titulaire)
Remplace:M. Alain VIGNE
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe LEVANNIER
Objet:
Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (titulaire)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Denis FISCHER
Objet:
Fédération nationale des associations d'aides-soignantes (titulaire)
Remplace:Mme Marie-Françoise ROUSSEAU
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: JEANTET (Marine)
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
présidente du comité consultatif de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
president
désignation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Solène JUVIN
enseignante, institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Catherine FEIGNEZ
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'insertion et de la citoyenneté, représentant la directrice générale de la cohésion sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Président
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe DUCLOUX
inspecteur de l'éducation nationale chargé de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Éric OBYN
enseignant, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, Institut d'éducation sensorielle pour jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Stéphane HAGUES
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, Institut d'éducation sensorielle pour jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Yves FAURE
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, Institut d'éducation sensorielle pour jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent BOURRIEN
enseignant, institut pour l'insertion des déficients visuels en Finistère (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, Institut d'éducation sensorielle pour jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'insertion et de la citoyenneté, représentant la directrice générale de la cohésion sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Docteur Béatrice LE BAIL, ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Président
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe DUCLOUX
inspecteur de l'éducation nationale chargé de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Docteur Béatrice LE BAIL, ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels relevant du ministère chargé des personnes handicapées
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Élisabeth BINCAZ
directrice déléguée du Centre national de formation des enseignants pour déficients sensoriels (CNFEDS) (73 Chambéry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, Institut d'éducation sensorielle pour jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Solène JUVIN
enseignante, institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, institut d'éducation sensorielle pour jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Catherine FEIGNEZ
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, institut d'éducation sensorielle pour jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marie-Laure CACHENAUT
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, institut d'éducation sensorielle pour jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Catherine BIND
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, institut d'éducation sensorielle pour jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Élisabeth BINCAZ
directrice déléguée du Centre national de formation des enseignants pour déficients sensoriels (CNFEDS) (73 Chambéry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, institut d'éducation sensorielle pour jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique, représentant la directrice générale de la cohésion sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Docteur Béatrice LE BAIL, ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Catherine PLANK
conseillère d'aide à la scolarisation (93 Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Docteur Béatrice LE BAIL, ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Docteur Béatrice LE BAIL, ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marc OLLIER
enseignant honoraire à l'INS HEA (69 Lyon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Éric OBYN
enseignant, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent LINGE
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Olivier LANEZ
inspecteur de l'enseignement technique de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Éric KUENZI
chef de service SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Stéphane HAGUES
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Yves FAURE
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Pierre DUROZARD
inspecteur IEN-ASH honoraire (71 Mâcon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Marie CIERCO
secrétaire général de l'AVH (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: David BOURGEOIS
chef de service, CSES Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur de l'éducation nationale (974
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marc OLLIER
enseignant honoraire à l'INS HEA (69 Lyon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent LINGE
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Éric KUENZI
chef de service SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Pierre DUROZARD
inspecteur IEN-ASH honoraire (71 Mâcon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Marie CIERCO
secrétaire général de l'AVH (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: La Réunion)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Karine MAILLARD
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Viviane LAMBOLEZ
enseignante, institut Arc-en-Ciel (13 Marseille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marie-Luce GARAPON
chef de service pédagogique, Institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Agnès CLAVELLOUX
enseignante, Institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Anne CHOTIN
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sophie BOUCHER
enseignante, CSES Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Catherine PLANK
conseillère d'aide à la scolarisation (93 Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Viviane LAMBOLEZ
enseignante, institut Arc-en-Ciel (13 Marseille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, Institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marie-Luce GARAPON
chef de service pédagogique, Institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Anne CHOTIN
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marie-Laure CACHENAUT
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Catherine BIND
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'insertion et de la citoyenneté, représentant la directrice générale de la cohésion sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Président
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Olivier LANEZ
inspecteur de l'enseignement technique de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Stéphane HAGUES
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique, représentant la directrice générale de la cohésion sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Solène JUVIN
enseignante, institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Agnès CLAVELLOUX
enseignante, Institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marie-Laure CACHENAUT
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Élisabeth BINCAZ
directrice déléguée du Centre national de formation des enseignants pour déficients sensoriels (CNFEDS)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Catherine PLANK
conseillère d'aide à la scolarisation (93 Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Docteur Béatrice LE BAIL, ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Docteur Béatrice LE BAIL, ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Groupe:
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marc OLLIER
enseignant honoraire à l'INS HEA (69 Lyon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Éric OBYN
enseignant, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Yves MOURCELY
enseignant, lycée d'Audincourt (25 Audincourt)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent LINGE
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Éric KUENZI
responsable du SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Yves FAURE
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Pierre DUROZARD
inspecteur IEN-ASH honoraire (71 Mâcon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe DUCLOUX
inspecteur de l'éducation nationale chargé de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Marie CIERCO
secrétaire général de l'AVH (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: David BOURGEOIS
chef de service, CSES Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chantal ROSIER
inspectrice de l'éducation nationale (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Viviane LAMBOLEZ
enseignante, institut Arc-en-Ciel (13 Marseille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, IJA (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marie-Luce GARAPON
chef de service pédagogique, Institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Catherine FEIGNEZ
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Anne CHOTIN
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Catherine BIND
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: José Puig
directeur de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
Objet:
au comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
Représentant les centres de formation
Remplace:Mme Bernadette Céleste
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.