grade_precedent_date="1996-06-15" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1996-06-15" (tag)

De:	Barrier (Floréal, Raymond) déporté-résistant, président départemental d'une association d'anciens combattants. Officier du 15 juin 1996
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère des affaires étrangères, et européennes Défense et anciens combattants Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-06-15"

JORFTEXT000025641738 (source JORF)

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08 Avril 2012 08/04/2012

De:	Mas (Bernard, Claude) chef d'entreprise. Chevalier du 15 juin 1996
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-15"

JORFTEXT000000632772 (source JORF)

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14 Juillet 2005 14/07/2005

De:	Genoux (Patrice, Sylvain, René) pharmacien chimiste en chef. Chevalier du 15 juin 1996
Objet:	à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-15"

JORFTEXT000000785636 (source JORF)

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04 Mai 2005 04/05/2005

De:	Benkouda (Mohammed) président national d'une association en faveur des rapatriés. Chevalier du 15 juin 1996
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-15"

JORFTEXT000000446722 (source JORF)

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27 Mars 2005 27/03/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.