grade_precedent_date="1996-09-16" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1996-09-16" (tag)

De:	Tarride (Etienne, Edouard-Louis) avocat honoraire au barreau de Paris. Chevalier du 16 septembre 1996
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice et des libertés Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-16"

JORFTEXT000024795827 (source JORF)

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15 Novembre 2011 15/11/2011

De:	Champion (Michel, Aimé) maire de Gournay-sur-Marne (Seine-Saint-Denis). Chevalier du 16 septembre 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-16"

JORFTEXT000023995277 (source JORF)

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15 Mai 2011 15/05/2011

De:	Bertrand (Claude, Léon) directeur de cabinet du maire de Marseille (Bouches-du-Rhône). Chevalier du 16 septembre 1996
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-16"

JORFTEXT000000819088 (source JORF)

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02 Janvier 2007 02/01/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.