1996-09-16 (grade_precedent_date)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Tarride (Etienne, Edouard-Louis)
avocat honoraire au barreau de Paris. Chevalier du 16 septembre 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la justice et des libertés
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1996-09-16
"
JORFTEXT000024795827
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2011
15/11/2011
De:
Champion (Michel, Aimé)
maire de Gournay-sur-Marne (Seine-Saint-Denis). Chevalier du 16 septembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1996-09-16
"
JORFTEXT000023995277
(source JORF)
promotion
15 Mai 2011
15/05/2011
De:
Bertrand (Claude, Léon)
directeur de cabinet du maire de Marseille (Bouches-du-Rhône). Chevalier du 16 septembre 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1996-09-16
"
JORFTEXT000000819088
(source JORF)
promotion
02 Janvier 2007
02/01/2007