2002-03-16 (grade_precedent_date)

De: Prost (Jeanne-Marie, Louise)
déléguée nationale d'un organisme de coordination de lutte contre la fraude. Chevalier du 16 mars 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-03-16"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
promotion
15 Mai 201615/05/2016
De: Guillet (Jean-Jacques, Michel, Joseph)
maire d'Amuré (Deux-Sèvres). Chevalier du 16 mars 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable, et de l'énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, et de l'énergie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-03-16"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
promotion
15 Novembre 201215/11/2012
De: Oswald (Etienne, Edouard, Léon)
colonel, train. Officier du 16 mars 2002
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-03-16"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000021241931(source JORF)
promotion
08 Novembre 200908/11/2009