03 Mai 2010

JUSC1011741A (source BOMJ)

De:	Élisabeth GAYET avocat général près la cour d'appel d'Orléans titulaire
Objet:	ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Orléans
Remplace:	M. Bruno Gestermann
Groupe:	Cour d'appel d'Orléans

cour_appel="Orléans"

désignation

De:	de la Recherche (Autonomesup-CSEN)
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 2°) Au titre de la Fédération de l'Éducation, de la Recherche et de la Culture-Confédération générale du travail (Ferc Sup-CGT) b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Thierry Labica maître de conférences
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 4°) Au titre du Syndicat national de l'enseignement supérieur-fédération syndicale unitaire (Snesup-FSU) b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Jean Fabbri maître de conférences
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 4°) Au titre du Syndicat national de l'enseignement supérieur-fédération syndicale unitaire (Snesup-FSU) b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Marc Champesme maître de conférences
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 4°) Au titre du Syndicat national de l'enseignement supérieur-fédération syndicale unitaire (Snesup-FSU) b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Abdellatif Imad professeur des universités
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 2°) Au titre de la Fédération de l'Éducation, de la Recherche et de la Culture-Confédération générale du travail (Ferc Sup-CGT) b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Michel Gay professeur des universités
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 2°) Au titre de la Fédération de l'Éducation, de la Recherche et de la Culture-Confédération générale du travail (Ferc Sup-CGT) b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Bruno Poucet professeur des universités
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 1) Au titre des syndicats généraux de l'Éducation nationale et de la Recherche publique-confédération française démocratique du travail (Sgen-CFDT) b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Michel Deyme maître de conférences
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 1) Au titre des syndicats généraux de l'Éducation nationale et de la Recherche publique-confédération française démocratique du travail (Sgen-CFDT) b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Loïc Thomas chef du bureau des études de gestion prévisionnelle à la direction générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Hervé Spaenle chef du bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré à la direction générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Henri Ribieras chargé de la sous-direction de l'expertise statutaire, de la masse salariale et du plafond d'emplois à la direction des affaires financières
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Bruno Reguigne chef du bureau des affaires communes, de la contractualisation et des études à la direction générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Éric Piozin chef de service, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Christian Longuère chef du bureau des personnels de santé à la direction générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Philippe Lafay sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale à la direction générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Jacky Caillier maître de conférences
Objet:	5°) Au titre de Sup'recherche-Union nationale des syndicats autonomes (Sup'recherche-Unsa) b) Suppléants
Groupe:	Titre de Sup'recherche-Union nationale des syndicats autonomes (Sup'recherche-Unsa)

nomination

De:	Denis Abecassis maître de conférences
Objet:	5°) Au titre de Sup'recherche-Union nationale des syndicats autonomes (Sup'recherche-Unsa) b) Suppléants
Groupe:	Titre de Sup'recherche-Union nationale des syndicats autonomes (Sup'recherche-Unsa)

nomination

De:	Anne-Marie Bernardi maître de conférences
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 4°) Au titre du Syndicat national de l'enseignement supérieur-fédération syndicale unitaire (Snesup-FSU) b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Yasmina Benferhat maître de conférences
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 2°) Au titre de la Fédération de l'Éducation, de la Recherche et de la Culture-Confédération générale du travail (Ferc Sup-CGT) b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Jocelyne Simbille maître de conférences
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 1) Au titre des syndicats généraux de l'Éducation nationale et de la Recherche publique-confédération française démocratique du travail (Sgen-CFDT) b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Mireille Morelli-Kotsikos chef du bureau des lettres et des sciences humaines à la direction générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Joëlle Le Roux chef du bureau des études statutaires et réglementaires à la direction générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Catherine Gaudy chef de service, adjointe au directeur des affaires financières
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Dominique Courbon chef du bureau des sciences à la direction générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire b) Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Frédéric Régent maître de conférences
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 4°) Au titre du Syndicat national de l'enseignement supérieur-fédération syndicale unitaire (Snesup-FSU) a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Jean-Luc Godet maître de conférences
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 4°) Au titre du Syndicat national de l'enseignement supérieur-fédération syndicale unitaire (Snesup-FSU) a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Dominique Faudot professeur des universités
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 4°) Au titre du Syndicat national de l'enseignement supérieur-fédération syndicale unitaire (Snesup-FSU) a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Noël Bernard maître de conférences
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 4°) Au titre du Syndicat national de l'enseignement supérieur-fédération syndicale unitaire (Snesup-FSU) a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Jean-Sébastien Le Brizaut maître de conférences
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 2°) Au titre de la Fédération de l'Éducation, de la Recherche et de la Culture-Confédération générale du travail (Ferc Sup-CGT) a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Jean-Louis Charlet professeur des universités
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 2°) Au titre de la Fédération de l'Éducation, de la Recherche et de la Culture-Confédération générale du travail (Ferc Sup-CGT) a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Jean-Luc Antonucci maître de conférences
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 2°) Au titre de la Fédération de l'Éducation, de la Recherche et de la Culture-Confédération générale du travail (Ferc Sup-CGT) a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Jean-Luc Jung maître de conférences
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 1) Au titre des syndicats généraux de l'Éducation nationale et de la Recherche publique-confédération française démocratique du travail (Sgen-CFDT) a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Ronan Stephan directeur général pour la recherche et l'innovation
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	François Paquis secrétaire général de l'université Paris V
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Patrick Hetzel directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Frédéric Guin directeur des affaires financières
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Pierre-Yves Duwoye secrétaire général
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Jean-Richard Cytermann chef de service, adjoint au directeur général pour la recherche et l'innovation
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Roger Chudeau directeur de l'encadrement
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Philippe Christmann sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes à la direction générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Jean-Pascal Bonhotal chef de service, adjoint à la directrice générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Éric Bernet chef de service, adjoint à la directrice générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Jacques Simon chargé de mission auprès du sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes à la direction générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire Kim David, chef du bureau du droit, de l'économie et de la gestion à la direction générale des ressources humaines
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Vincent Peyrot professeur des universités
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire Heidi Charvin, maître de conférences
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Yves Markowicz maître de conférences
Objet:	5°) Au titre de Sup'recherche-Union nationale des syndicats autonomes (Sup'recherche-Unsa) a) Titulaires
Groupe:	Titre de Sup'recherche-Union nationale des syndicats autonomes (Sup'recherche-Unsa)

nomination

De:	Michelle Lauton maître de conférences
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 4°) Au titre du Syndicat national de l'enseignement supérieur-fédération syndicale unitaire (Snesup-FSU) a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Isabelle Krzywkowski professeur des universités
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 4°) Au titre du Syndicat national de l'enseignement supérieur-fédération syndicale unitaire (Snesup-FSU) a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Catherine Deville-Cavellin professeur des universités
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 4°) Au titre du Syndicat national de l'enseignement supérieur-fédération syndicale unitaire (Snesup-FSU) a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Colette Guillopé professeur des universités
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 1) Au titre des syndicats généraux de l'Éducation nationale et de la Recherche publique-confédération française démocratique du travail (Sgen-CFDT) a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Beatrix Besombes maître de conférences
Objet:	II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire 1) Au titre des syndicats généraux de l'Éducation nationale et de la Recherche publique-confédération française démocratique du travail (Sgen-CFDT) a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Josette Théophile directrice générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Claudine Mesclon sous-directrice du recrutement et de la gestion des carrières à la direction générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Claire Landais directrice des affaires juridiques
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Geneviève Guidon chef de service, adjointe à la directrice générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Catherine Daneyrole chef de service, adjointe au directeur de l'encadrement
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire a) Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Danièle Le Guen adjointe à la chef du bureau des études statutaires et réglementaires à la direction générale des ressources humaines
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire Kim David, chef du bureau du droit, de l'économie et de la gestion à la direction générale des ressources humaines
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Carole Hoffman maître de conférences
Objet:	I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire Heidi Charvin, maître de conférences
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Colette Johnen professeur des universités
Objet:	5°) Au titre de Sup'recherche-Union nationale des syndicats autonomes (Sup'recherche-Unsa) a) Titulaires
Groupe:	Titre de Sup'recherche-Union nationale des syndicats autonomes (Sup'recherche-Unsa)

nomination