06 Mars 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jacques Maurice
directeur départemental de l'équipement de la Guyane
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière du département de la Guyane (Siguy)
représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
Société immobilière du département de la Guyane (Siguy)
conseil_administration
JORFTEXT000000723711(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Milon (Françoise)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du Musée national du sport
Remplace:M. Piquart (Pierre)
Groupe:
Musée national du sport
date_debut="1992-02-26"
JORFTEXT000000723669(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Disset (Patrick)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1991-11-12"
JORFTEXT000000723040(source JORF)
titularisation
06 Mars 199206/03/1992
De: Michon (Dominique)
attaché d'administration centrale de 2e classe au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
attaché d'administration centrale de 1re classe
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000723039(source JORF)
promotion
06 Mars 199206/03/1992
De: Bechir (Jean-Louis)
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
directeur général adjoint auprès de la société française d'exportation du ministère de l'intérieur
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1992-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000723036(source JORF)
détachement
06 Mars 199206/03/1992
De: Jean Velitchkovitch
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
administrateur de la Société néo-calédonienne d'énergie
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000539700(source JORF)
reconduction
06 Mars 199206/03/1992
De: Gérard Jacquet
désigné par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (deuxième mandat)
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Claude Huriet
désigné par le président du Sénat (deuxième mandat)
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Etienne Trocme
(deuxième mandat)
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: René Guttman
Rabbin
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Michel Chodkiewicz
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Maurice Agulhon
désignés par le Président de la République
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Danièle Lochak
désignée par le président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (deuxième mandat)
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Jacqueline Laroche
désignée par le président du Conseil économique et social (deuxième mandat)
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Ghyslaine Angles-d'Auriac
désignée par le président de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.) (deuxième mandat)
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Marie-Ange d'Adler
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Micheline Chaban-Delmas
(deuxième mandat), désignés
en raison de leur compétence dans le domaine de la lutte contre le sida ou
en raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales du développement de la maladie
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Quatrehomme (Michel)
attaché d'administration centrale de 2e classe au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
attaché d'administration centrale de 1re classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000358296(source JORF)
promotion
06 Mars 199206/03/1992
De: Coron (Pierre)
Objet:
Remplace:M. de Agostini (Jacques)
date_debut="1992-02-15"
JORFTEXT000000357611(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Martin (Xavier)
Objet:
Remplace:M. de Agostini (Jacques)
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000357611(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Le Roux (Yann)
attaché d'administration centrale stagiaire
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
date_debut="1991-05-01"
JORFTEXT000000356962(source JORF)
titularisation
06 Mars 199206/03/1992
De: Bernard Decomps
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat, représentant le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Christian Becle
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000356957(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Elisabeth Larsabal
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
à signer, au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
2 mars 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000356955(source JORF)
habilitation
06 Mars 199206/03/1992
De: Amigues (Louis)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
inspecteur général adjoint des affaires étrangères
Remplace:M. Renouard (François)
date_debut="1992-01-13"
JORFTEXT000000174540(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Quatrehomme (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement pour la nomination
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1992 est établi
JORFTEXT000000174537(source JORF)
inscription
06 Mars 199206/03/1992
De: Michon (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement pour la nomination
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1992 est établi
JORFTEXT000000174537(source JORF)
inscription
06 Mars 199206/03/1992
De: Gérard Maurois
directeur départemental de l'équipement de la Guadeloupe
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (S.I.G.)
représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
conseil_administration
JORFTEXT000000174536(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Patrice Ract Madoux
chargé de la sous-direction des financements à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de la Société française pour l'assurance du capital risque des petites et moyennes entreprises
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Francis Mayer
Groupe:
Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (SOFARIS)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000174534(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Creze (Patrick)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Franche-Comté
Groupe:
Région Franche-Comté
JORFTEXT000000174531(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.