08 Septembre 1991


De: Stahl (Eugène)
représentant de la S.I.C.A. de construction et d'exploitation des silos du Port rhénan de Colmar-Neuf-Brisach
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Colmar-Neuf-Brisach
usager du port
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 199108/09/1991
De: Meistermann (Claude)
directeur général de la Compagnie française de navigation rhénane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Colmar-Neuf-Brisach
usager de la navigation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 199108/09/1991
De: Lefranc (Henry)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Colmar-Neuf-Brisach
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 199108/09/1991
De: Goupil (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Colmar-Neuf-Brisach
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 199108/09/1991
De: Pierre Sardou
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne"
délégation de signature
08 Septembre 199108/09/1991
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
sous-directeur des ressources humaines
délégation de signature
08 Septembre 199108/09/1991
De: Mireille Elbaum
Objet:
sous-directeur des finances, de la logistique et de l'informatique
délégation de signature
08 Septembre 199108/09/1991
De: Jean-Claude Perrel
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
08 Septembre 199108/09/1991
De: Yvon Bocher
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
08 Septembre 199108/09/1991
De: Boyer (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du secrétariat d'Etat à la mer
Groupe:
nomination
08 Septembre 199108/09/1991
De: Reiller (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
08 Septembre 199108/09/1991
De: Darcy (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
08 Septembre 199108/09/1991
De: Heurtel Leclère (Thierry)
directeur de l'agence la Compagnie générale maritime pour la Guadeloupe
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Cailleux (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 199108/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.