09 Avril 2006


De: Nicolas Lochanski
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
09 Avril 200609/04/2006
De: Nicolas Lochanski
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
09 Avril 200609/04/2006
De: Quang Do Trinh
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
09 Avril 200609/04/2006
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
09 Avril 200609/04/2006
De: Isabelle Bachelier
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
09 Avril 200609/04/2006
De: Marie-Jo Andriamonje
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
09 Avril 200609/04/2006
De: Marie-Jo Andriamonje
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
09 Avril 200609/04/2006
De: Mazet (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Deplanque (Albéric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Bauret (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Angelier (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Vessiere (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Royal (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Quere (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Long (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Leydier (Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Jarrioz (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Grassin (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Doignie (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Chakaï (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Bontemps (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Aubertel (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: de Warren (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Serres (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Rettmeyer (Franck)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Lachenal (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Cousquer (Jean-Lucien)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Caisso (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Escaffre (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Denis Bourguet
directeur de recherche
Objet:
membre de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Remplace:M. Denis Couvet
Groupe:
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Isabelle Rohart, épouse Messager
vice-président au tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargée de formation
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
09 Avril 200609/04/2006
De: François Pradier
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargé de formation
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
09 Avril 200609/04/2006
De: Jean-François Chadelat
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Groupe:
date_debut="2006-01-24"
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Jérôme Bénézech
chef des services administratifs et financiers
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de recettes, toutes décisions portant engagement de dépenses, tous marchés et approbations desdits marchés, en général toutes opérations comptables
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
09 Avril 200609/04/2006
De: Philippe Tavernier
chef de la division des ressources humaines, et à
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de recettes, toutes décisions portant engagement de dépenses, tous marchés et approbations desdits marchés, en général toutes opérations comptables
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
09 Avril 200609/04/2006
De: Nathalie Balestrière
chef de la division des affaires financières et contrôle de gestion
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de recettes, toutes décisions portant engagement de dépenses, tous marchés et approbations desdits marchés, en général toutes opérations comptables
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
09 Avril 200609/04/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.