09 Avril 2018

De: Patrick Allal
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, chargé de la mission de coordination des travaux dans le domaine de l'enseignement scolaire
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2017-2018
chargés des fonctions d'adjoints au chef du service
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, ayant fait valoir ses droits à la retraite
Remplace:Mme Monique Ronzeau
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2018-04-24"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, ayant fait valoir ses droits à la retraite"
MENI1800100A(source BOESR)
désignation
09 Avril 201809/04/2018
De: Pascal Aimé
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, chargé de la mission de coordination des travaux dans le domaine de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2017-2018
chargés des fonctions d'adjoints au chef du service
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, ayant fait valoir ses droits à la retraite
Remplace:Mme Monique Ronzeau
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2018-04-24"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, ayant fait valoir ses droits à la retraite"
MENI1800100A(source BOESR)
désignation
09 Avril 201809/04/2018
De: Philippe Bézagu
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2017-2018
chef de groupe territorial pour le groupe Sud-Est (académies d'Aix-Marseille, Clermont-Ferrand, Corse, Grenoble, Lyon, Nice)
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2018-02-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2017-2018"
MENI1800100A(source BOESR)
désignation
09 Avril 201809/04/2018
De: Edith SEVILLA
conseillère d'administration, cheffe du bureau de l'administration générale, -
Objet:
au nom du chef du Casier judiciaire national tous les actes relatifs à l'engagement, la liquidation et la mise en paiement des opérations de dépenses et de recettes relatives au fonctionnement courant du service du Casier judiciaire national et des services du Secrétariat général du ministère de la justice implantés sur le site nantais du ministère de la justice
autorite_delegation="Chef du Casier judiciaire national"
JUST1808702S(source BOMJ)
délégation de signature
09 Avril 201809/04/2018
De: Fabienne GODOU
attachée d'administration, responsable ressources humaines de proximité, adjointe au chef du bureau de l'administration générale, -
Objet:
au nom du chef du Casier judiciaire national tous les actes relatifs à l'engagement, la liquidation et la mise en paiement des opérations de dépenses et de recettes relatives au fonctionnement courant du service du Casier judiciaire national et des services du Secrétariat général du ministère de la justice implantés sur le site nantais du ministère de la justice
autorite_delegation="Chef du Casier judiciaire national"
JUST1808702S(source BOMJ)
délégation de signature
09 Avril 201809/04/2018
De: Séverine BOISROBERT
attachée principale, responsable du pôle finances-courrier
Objet:
au nom du chef du Casier judiciaire national tous les actes relatifs à l'engagement, la liquidation et la mise en paiement des opérations de dépenses et de recettes relatives au fonctionnement courant du service du Casier judiciaire national et des services du Secrétariat général du ministère de la justice implantés sur le site nantais du ministère de la justice
autorite_delegation="Chef du Casier judiciaire national"
JUST1808702S(source BOMJ)
délégation de signature
09 Avril 201809/04/2018
De: Marie-Valérie ALBERT
magistrat, cheffe de bureau de l'analyse juridique et de l'identité, adjointe au chef de service, -
Objet:
au nom du chef du Casier judiciaire national tous les actes relatifs à l'engagement, la liquidation et la mise en paiement des opérations de dépenses et de recettes relatives au fonctionnement courant du service du Casier judiciaire national et des services du Secrétariat général du ministère de la justice implantés sur le site nantais du ministère de la justice
autorite_delegation="Chef du Casier judiciaire national"
JUST1808702S(source BOMJ)
délégation de signature
09 Avril 201809/04/2018
De: Edith SEVILLA
conseillère d'administration, cheffe du bureau de l'administration générale, -
Objet:
au nom du chef du Casier judiciaire national tous marchés publics, accords-cadres, de travaux, de fournitures et services, relatifs aux dépenses d'investissement et de fonctionnement courant du service du Casier judiciaire national et des services du Secrétariat général du ministère de la justice implantés sur le site nantais du ministère de la justice
autorite_delegation="Chef du Casier judiciaire national tous marchés publics, accords-cadres, de travaux, de fournitures et services, relatifs aux dépenses d'investissement et de fonctionnement courant du service du Casier judiciaire national et des services du Secrétariat général du ministère de la justice implantés sur le site nantais du ministère de la justice"
JUST1808702S(source BOMJ)
délégation de signature
09 Avril 201809/04/2018
De: Fabienne GODOU
attachée d'administration, responsable ressources humaines de proximité, adjointe au chef du bureau de l'administration générale, -
Objet:
au nom du chef du Casier judiciaire national tous marchés publics, accords-cadres, de travaux, de fournitures et services, relatifs aux dépenses d'investissement et de fonctionnement courant du service du Casier judiciaire national et des services du Secrétariat général du ministère de la justice implantés sur le site nantais du ministère de la justice
autorite_delegation="Chef du Casier judiciaire national tous marchés publics, accords-cadres, de travaux, de fournitures et services, relatifs aux dépenses d'investissement et de fonctionnement courant du service du Casier judiciaire national et des services du Secrétariat général du ministère de la justice implantés sur le site nantais du ministère de la justice"
JUST1808702S(source BOMJ)
délégation de signature
09 Avril 201809/04/2018
De: Séverine BOISROBERT
attachée principale, responsable du pôle finances-courrier
Objet:
au nom du chef du Casier judiciaire national tous marchés publics, accords-cadres, de travaux, de fournitures et services, relatifs aux dépenses d'investissement et de fonctionnement courant du service du Casier judiciaire national et des services du Secrétariat général du ministère de la justice implantés sur le site nantais du ministère de la justice
autorite_delegation="Chef du Casier judiciaire national tous marchés publics, accords-cadres, de travaux, de fournitures et services, relatifs aux dépenses d'investissement et de fonctionnement courant du service du Casier judiciaire national et des services du Secrétariat général du ministère de la justice implantés sur le site nantais du ministère de la justice"
JUST1808702S(source BOMJ)
délégation de signature
09 Avril 201809/04/2018
De: Marie-Valérie ALBERT
magistrat, cheffe de bureau de l'analyse juridique et de l'identité, adjointe au chef de service, -
Objet:
au nom du chef du Casier judiciaire national tous marchés publics, accords-cadres, de travaux, de fournitures et services, relatifs aux dépenses d'investissement et de fonctionnement courant du service du Casier judiciaire national et des services du Secrétariat général du ministère de la justice implantés sur le site nantais du ministère de la justice
autorite_delegation="Chef du Casier judiciaire national tous marchés publics, accords-cadres, de travaux, de fournitures et services, relatifs aux dépenses d'investissement et de fonctionnement courant du service du Casier judiciaire national et des services du Secrétariat général du ministère de la justice implantés sur le site nantais du ministère de la justice"
JUST1808702S(source BOMJ)
délégation de signature
09 Avril 201809/04/2018
De: Michel BONETTO
greffier principal
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Groupe:
Tribunal d'instance de Salon-de-Provence
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
suppleant
JUSB1810517A(source BOMJ)
nomination
09 Avril 201809/04/2018
De: Dominique MARQUET
greffier
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grasse
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
suppleant
JUSB1810515A(source BOMJ)
nomination
09 Avril 201809/04/2018
De: Régine BERTON
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1810515A(source BOMJ)
cessation de fonction
09 Avril 201809/04/2018
De: Vincent Moreau
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général des services (DGS) de l'université de Bordeaux (groupe supérieur)
pour une première période de quatre ans
Groupe:
Direction générale des services (DGS) de l'université de Bordeaux (groupe supérieur)
date_debut="2018-05-01"
date_fin="2022-04-30"
ESRH1800064A(source BOESR)
nomination
09 Avril 201809/04/2018
De: Désiré SIDIBE
Objet:
Maitre de Conférence à l'Université de
maitre_de_conference
DEC181365DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
09 Avril 201809/04/2018
De: Désiré SIDIBE
Objet:
Maitre de Conférence à l'Université de Bourgogne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Groupe:
Université de Dijon
maitre_de_conference
DEC181364DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
09 Avril 201809/04/2018
De: Cédric DEMONCEAUX
directeur de l'unité ERL6000
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC181364DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
09 Avril 201809/04/2018
De: Christian LE MERDY
directeur de l'unité FR2011
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC181362DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
09 Avril 201809/04/2018