12 Janvier 2015
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Éric Tort
diplômé d'expertise comptable
Objet:
membres du jury national du diplôme d'expertise comptable les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme d'expertise comptable
MENS1501014A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Hubert Tondeur
professeur des universités
Objet:
membres du jury national du diplôme d'expertise comptable les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme d'expertise comptable
MENS1501014A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Alain Mikol
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury national du diplôme d'expertise comptable les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme d'expertise comptable
MENS1501014A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
René Keravel
expert-comptable
Objet:
membres du jury national du diplôme d'expertise comptable les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme d'expertise comptable
MENS1501014A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Dominique Jourde
expert-comptable
Objet:
membres du jury national du diplôme d'expertise comptable les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme d'expertise comptable
MENS1501014A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury national du diplôme d'expertise comptable les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme d'expertise comptable
MENS1501014A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
André Delannoy
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury national du diplôme d'expertise comptable les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme d'expertise comptable
MENS1501014A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Martial Chadefaux
professeur des universités, président
Objet:
membres du jury national du diplôme d'expertise comptable les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme d'expertise comptable
MENS1501014A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Christophe Baulinet
commissaire du Gouvernement près le Conseil supérieur de l'ordre des experts comptables, ou son représentant
Objet:
membres du jury national du diplôme d'expertise comptable les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme d'expertise comptable
MENS1501014A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Marie-Pierre Mairesse
professeure des universités, vice-présidente
Objet:
membres du jury national du diplôme d'expertise comptable les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme d'expertise comptable
MENS1501014A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Évelyne Lande
professeure des universités
Objet:
membres du jury national du diplôme d'expertise comptable les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme d'expertise comptable
MENS1501014A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Marc Regnoux
expert-comptable, vice-président
Objet:
membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Lionel Escaffre
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Philippe Dandon
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Martial Chadefaux
professeur des universités
Objet:
membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Laurent Cappelletti
professeur des universités
Objet:
membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Marc Bidan
professeur des universités
Objet:
membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Christophe Baulinet
commissaire du Gouvernement près le Conseil supérieur de l'ordre des experts comptables, ou son représentant
Objet:
membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Pascal Barneto
professeur des universités
Objet:
membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Pascal Roussin
directeur de comptabilité
Objet:
membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Jean-Pierre Monnot
professeur agrégé
Objet:
membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Gérard Melyon
professeur des universités, vice-président
Objet:
membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
François Marty
professeur agrégé
Objet:
membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Hervé Lohier
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Habib Kefi
expert-comptable
Objet:
membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Farouk Boulbahri
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Jean-François Bocquillon
professeur agrégé
Objet:
membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Christophe Baulinet
commissaire du Gouvernement près le Conseil supérieur de l'ordre des experts comptables, ou son représentant
Objet:
membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Patricia Le Guennec
directrice de comptabilité
Objet:
membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Évelyne Lande
professeure des universités, présidente
Objet:
membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Odile Barbe
expert-comptable
Objet:
membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Sylvie Vidalenc
professeure agrégée
Objet:
membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation nationale, présidente
Objet:
membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Nicole Calvinhac
expert-comptable
Objet:
membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion, les personnalités
Groupe:
Jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)
MENS1501013A
(source BOESR)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Philippe ZANARDI
commissaire divisionnaire, chef du département des formations à Lognes
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membre suppléant
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JUSD1431394A
(source BOMJ)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
René PICHON
commissaire divisionnaire, chef de la sûreté départementale de la Seine-Maritime
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membre suppléant
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JUSD1431394A
(source BOMJ)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Pascal LEMOINE
premier vice-président près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membre suppléant
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JUSD1431394A
(source BOMJ)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Bruno GALLOT
commissaire de police, directeur départemental adjoint du Morbihan
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membre suppléant
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JUSD1431394A
(source BOMJ)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Pierre-Henri DRUESNE
commissaire de police, adjoint au chef du 3 ème district à la direction de sécurité de proximité de l'agglomération parisienne à Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membre suppléant
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JUSD1431394A
(source BOMJ)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Carole ETIENNE
procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Alençon
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membre suppléant
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JUSD1431394A
(source BOMJ)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Philippe DE MONJOUR
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membre titulaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1431394A
(source BOMJ)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Thomas BOUDAULT
commissaire de police, chef de la sûreté départementale des Yvelines
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membre titulaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1431394A
(source BOMJ)
nomination
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Serge QUILICHINI
commissaire divisionnaire, chef du 2ème district à la direction de sécurité de proximité de l'agglomération parisienne à Paris
Objet:
des membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1431394A
(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Vincent MONTRIEUX
maître des requêtes en service extraordinaire au Conseil d'Etat
Objet:
des membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1431394A
(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Martin LEVREL
commissaire divisionnaire, commissariat central de Roubaix
Objet:
des membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1431394A
(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Christophe KAPELLA
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
des membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1431394A
(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Henri GENIN
magistrat détaché auprès de l'Autorité de la concurrence
Objet:
des membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1431394A
(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Jean-Claude DUNAND
commissaire divisionnaire, directeur départemental de la sécurité de l'Ain
Objet:
des membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1431394A
(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Franck COURSON
commissaire divisionnaire délégué au recrutement et à la formation de la police nationale en Nouvelle-Calédonie
Objet:
des membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1431394A
(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Bertrand CHAMOULAUD
commissaire de police, chef de la division de la documentation et de la veille technique au SCRT
Objet:
des membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1431394A
(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Véréna Poinsot
Objet:
DR
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC150052DR14
(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Nadia Laouaf
Objet:
AI, et à
DEC150052DR14
(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Monique Mauzac
directrice de l'UMR5623
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation
=
"
Délégué régional
"
DEC150052DR14
(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Claire Thoueilles
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC150051DR14
(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Simon Thorpe
directeur de l'UMR5549
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation
=
"
Délégué régional
"
DEC150051DR14
(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Michel Errecart
Objet:
IR2 et à
DEC150050DR14
(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
André Gourdon
Objet:
DR1
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC150050DR14
(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Virginie Serin
Objet:
Pr, à
DEC150050DR14
(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Alain Claverie
directeur de l'UPR8011
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation
=
"
Délégué régional
"
DEC150050DR14
(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Sophie Guilhem
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC150049DR14
(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Jacques Batut
directeur de la FR3450
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation
=
"
Délégué régional
"
DEC150049DR14
(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Jean-Claude Desmaison
Objet:
IE, à
DEC150048DR14
(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Vincent Réquillart
Objet:
DR, et à
DEC150048DR14
(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Christel Gilabert
Objet:
TCN
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC150048DR14
(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 2015
12/01/2015
De:
Jean-Marie Lozachmeur
directeur de l'UMR5604
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation
=
"
Délégué régional
"
DEC150048DR14
(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 2015
12/01/2015