12 Juillet 1991


De: Dayries (Michèle)
Objet:
administrateur hors classe du Conseil économique et social, 3e échelon
avec une ancienneté de 8 mois 26 jours dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000721361(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Maurice Calviac
administrateur de l'Institut national des statistiques et des études économiques
Objet:
dans la limite de ses attributions à l'observatoire économique et statistique des transports, tous actes et décisions ainsi que tous contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements ou ordonnancement de dépenses supérieures à 500000 F
JORFTEXT000000721357(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 199112/07/1991
De: Jean-Pierre Bernhardt
agent contractuel au département des affaires générales
Objet:
dans la limite de ses attributions à l'observatoire économique et statistique des transports, tous actes et décisions ainsi que tous contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements ou ordonnancement de dépenses supérieures à 500000 F
JORFTEXT000000721357(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 199112/07/1991
De: Patrice Salini
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
dans la limite de ses attributions à l'observatoire économique et statistique des transports, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
JORFTEXT000000721357(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 199112/07/1991
De: Association Atlantic FM (Radio Atlantic FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association d'animation et de radio diffusion (Radio Landes de Gascogne)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-633 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les régions Aquitaine et Poitou-Charentes sauf les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
JORFTEXT000000355566(source JORF)
admission
12 Juillet 199112/07/1991
De: Association Aquitaine Partage (Radio Harmonie)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association d'animation et de radio diffusion (Radio Landes de Gascogne)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-633 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les régions Aquitaine et Poitou-Charentes sauf les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
JORFTEXT000000355566(source JORF)
admission
12 Juillet 199112/07/1991
De: du Haut-Agenais (Radio Quatre Cantons)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association Alpha 24 (Radio Alpha 24)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-633 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les régions Aquitaine et Poitou-Charentes sauf les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
JORFTEXT000000355566(source JORF)
admission
12 Juillet 199112/07/1991
De: du Gabail (Radio Cadence Musique)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association Alpha 24 (Radio Alpha 24)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-633 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les régions Aquitaine et Poitou-Charentes sauf les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
JORFTEXT000000355566(source JORF)
admission
12 Juillet 199112/07/1991
De: de Coulounieix (Radio Fréquence ALCI)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association Alpha 24 (Radio Alpha 24)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-633 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les régions Aquitaine et Poitou-Charentes sauf les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
JORFTEXT000000355566(source JORF)
admission
12 Juillet 199112/07/1991
De: Association Angélique Radio (Angélique Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association Alpha 24 (Radio Alpha 24)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-633 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les régions Aquitaine et Poitou-Charentes sauf les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
JORFTEXT000000355566(source JORF)
admission
12 Juillet 199112/07/1991
De: Association Anglet FM (Radio A.F.M.)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association Alpha 24 (Radio Alpha 24)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-633 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les régions Aquitaine et Poitou-Charentes sauf les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
JORFTEXT000000355566(source JORF)
admission
12 Juillet 199112/07/1991
De: Amis de Don Quichotte (Radio Star)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association Alpha 24 (Radio Alpha 24)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-633 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les régions Aquitaine et Poitou-Charentes sauf les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
JORFTEXT000000355566(source JORF)
admission
12 Juillet 199112/07/1991
De: Peyrefitte (Christophe, Nicolas)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEP2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mardi 16 juillet 1991, à 13 heures
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000355529(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Grenier (Olivier)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEP2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mardi 16 juillet 1991, à 13 heures
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000355529(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Cuny (Sabine, France, S.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEP2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mardi 16 juillet 1991, à 13 heures
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000355529(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Besse (Isabelle, Jeanne, B.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEP2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mardi 16 juillet 1991, à 13 heures
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000355529(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Jean-Paul Marchetti
Objet:
directeur adjoint, ainsi qu'à
JORFTEXT000000355528(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 199112/07/1991
De: Gérard Hordé
Objet:
JORFTEXT000000355528(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 199112/07/1991
De: Christophe Blanchard-Dignac
Objet:
JORFTEXT000000355528(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 199112/07/1991
De: Trouyez (Gérard)
président de Biomérieux
Objet:
membres des comités d'orientation de délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Rhône-Alpes
Remplace:
M. Mérieux
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000355269(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Roman (Jean)
directeur régional de la Banque de France
Objet:
membres des comités d'orientation de délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Poitou-Charentes
Remplace:
M. Touyeras
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000355269(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Vaireaux (Jean-Claude)
directeur de la société Eurolysine
Objet:
membres des comités d'orientation de délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Picardie
Remplace:M. Renaud (Claude)
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000355269(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Corradi (Gabriel)
directeur général de la société Corradi
Objet:
membres des comités d'orientation de délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Picardie
Remplace:M. Corradi (Eric)
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000355269(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Vacarie (Bernard)
directeur général, Banque populaire du Nord
Objet:
membres des comités d'orientation de délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Nord-Pas-de-Calais
Remplace:
M. Galaup
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000355269(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Rival (Yves)
directeur régional du C.E.P.M.E
Objet:
membres des comités d'orientation de délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Nord-Pas-de-Calais
Remplace:
M. Becuwe
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000355269(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Renaud (Claude)
délégué régional du C.N.R.S
Objet:
membres des comités d'orientation de délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Lorraine
Remplace:M. Beck
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000355269(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Gilbert (Jean-Pierre)
directeur général de Lordex
Objet:
membres des comités d'orientation de délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Lorraine
Remplace:
M. Mazeaud
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000355269(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Lefevre (Henri)
président-directeur général des Etablissements Massip
Objet:
membres des comités d'orientation de délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Ile-de-France
Remplace:M. de Lisle
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000355269(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Wenger (Alain)
directeur général de la société I.P.A
Objet:
membres des comités d'orientation de délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Franche-Comté
Remplace:
M. Moltenis
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000355269(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Chiappe (Louis)
président du comité régional des banques
Objet:
membres des comités d'orientation de délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Corse
Remplace:
M. Parmiggiani
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000355269(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Compagnon (Pierre)
directeur régional du commerce extérieur
Objet:
membres des comités d'orientation de délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Champagne-Ardenne
Remplace:
Mme Croiset-Pasquier
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000355269(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Le Pigeon (Denis)
directeur régional du Crédit lyonnais
Objet:
membres des comités d'orientation de délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Remplace:M. de Boissel
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000355269(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Lavrard (Michel)
directeur général de la société Sifisa
Objet:
membres des comités d'orientation de délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Remplace:
M. Ferrandi
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000355269(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Rathelot (Nicolas, Claude)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mercredi 17 juillet 1991, à 8h30
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000173514(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Quincieu (Sylvain)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mercredi 17 juillet 1991, à 8h30
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000173514(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Pageot (Nicolas)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mercredi 17 juillet 1991, à 8h30
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000173514(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Melinand (Frédéric, Raymond, P.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mercredi 17 juillet 1991, à 8h30
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000173514(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Le Moulec (Sylvestre, Christophe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mercredi 17 juillet 1991, à 8h30
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000173514(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Gempp (Emmanuel, Marie, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mercredi 17 juillet 1991, à 8h30
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000173514(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Dampierre (Henry, Nicolas, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mercredi 17 juillet 1991, à 8h30
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000173514(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Brun (Jean-Sébastien, Bernard, H.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mercredi 17 juillet 1991, à 8h30
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000173514(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Braem (Louis, Henri, P.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mercredi 17 juillet 1991, à 8h30
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000173514(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Bourguignon (Pierre-Yves)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mercredi 17 juillet 1991, à 8h30
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000173514(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Begue (Yann, Jean-Paul)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mercredi 17 juillet 1991, à 8h30
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000173514(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Barnaud (Nicolas, Pierre, M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mercredi 17 juillet 1991, à 8h30
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000173514(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Six (Corinne, Marie, M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mercredi 17 juillet 1991, à 8h30
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000173514(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Deplas (Adeline, Louise)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mercredi 17 juillet 1991, à 8h30
Groupe:
École du service de santé des armées
ecole
JORFTEXT000000173514(source JORF)
admissibilité
12 Juillet 199112/07/1991
De: Jean Vareille
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000172150(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.