14 Avril 2009
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alain Galan
Objet:
correspondant académique de l'académie de Lille
Groupe:
Académie de Lille
date_debut
=
"
2009-04-15
"
MENB0900282A
(source BOESR)
nomination
14 Avril 2009
14/04/2009
De:
Patrick BEAUDUIN
directeur régional adjoint
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation
=
"
Directrice interrégionale
"
JUSF0950013A
(source BOMJ)
délégation de signature
14 Avril 2009
14/04/2009
De:
DURAND-DROUHIN
directeur départemental du département de la Somme
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation
=
"
Directrice interrégionale
"
JUSF0950013A
(source BOMJ)
délégation de signature
14 Avril 2009
14/04/2009
De:
Jean-Marc VERMILLARD
directeur départemental par intérim de l'Eure, à
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation
=
"
Directrice interrégionale
"
JUSF0950013A
(source BOMJ)
délégation de signature
14 Avril 2009
14/04/2009
De:
Gérard RUBY
directeur départemental par intérim du département de l'Oise, à
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation
=
"
Directrice interrégionale
"
JUSF0950013A
(source BOMJ)
délégation de signature
14 Avril 2009
14/04/2009
De:
Xavier MAURATILLE
directeur départemental du département de la Seine-Maritime et à
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation
=
"
Directrice interrégionale
"
JUSF0950013A
(source BOMJ)
délégation de signature
14 Avril 2009
14/04/2009
De:
Jacques LABORDE
directeur départemental du Nord, à
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation
=
"
Directrice interrégionale
"
JUSF0950013A
(source BOMJ)
délégation de signature
14 Avril 2009
14/04/2009
De:
Luc CHARPENTIER
directeur départemental du Pas-de-Calais, à
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation
=
"
Directrice interrégionale
"
JUSF0950013A
(source BOMJ)
délégation de signature
14 Avril 2009
14/04/2009
De:
Monique JOSSEAUX
directrice départementale par intérim du département de l'Aisne, à
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation
=
"
Directrice interrégionale
"
JUSF0950013A
(source BOMJ)
délégation de signature
14 Avril 2009
14/04/2009
De:
AGNIEL (Roger)
juge consulaire au tribunal de commerce de Paris
Objet:
membre titulaire du jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Remplace:
M. FIOT (Philippe)
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
JUSC0907866A
(source BOMJ)
désignation
14 Avril 2009
14/04/2009
De:
Jean-Yves Perrot
Objet:
membre du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalité qualifiée
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:
Mme Marion Guillou
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRS0900168A
(source BOESR)
nomination
14 Avril 2009
14/04/2009