16 Avril 1994


De: René Feret
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à l'université Lille-III
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Brischoux (Henri)
Objet:
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1993-02-17"
cessation de fonction
16 Avril 199416/04/1994
De: Coppinger (Nathalie)
inspecteur des finances
Objet:
conseiller auprès du président de France 2 et France 3
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
détachement
16 Avril 199416/04/1994
De: Nattiez (Renaud)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
au titre de la mobilité
date_debut="1993-02-01"
duree="deux ans"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
détachement
16 Avril 199416/04/1994
De: Drevet (Jean-Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Basse-Normandie
Groupe:
sous-prefet
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Carre (Philippe)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
auprès du conseil de l'Union européenne
directeur pour la politique extérieure et la sécurité commune
pour une durée maximale de quatre ans
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
détachement
16 Avril 199416/04/1994
De: Richard (Michel)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Nord - Pas-de-Calais
date_debut="1994-04-01"
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Antonini (François)
administrateur civil hors classe, affecté
au titre de la mobilité au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
au ministère de la défense
1 mois 15 jours
au titre de la mobilité
date_debut="1992-09-01"
duree="1 an"
affectation
16 Avril 199416/04/1994
De: Antonini (François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la justice
Objet:
au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
au titre de la mobilité
date_debut="1991-10-15"
date_fin="1992-09-01"
affectation
16 Avril 199416/04/1994
De: Painchault (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'industrie et du commerce
en application de l'article 4 (I, A) du décret no 47-2241 du
19 novembre 1947
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'industrie et du commerce
Groupe:
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
inscription
16 Avril 199416/04/1994
De: Martin (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'industrie et du commerce
en application de l'article 4 (I, A) du décret no 47-2241 du
19 novembre 1947
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'industrie et du commerce
Groupe:
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
inscription
16 Avril 199416/04/1994
De: Cervel (Jean-François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
date_debut="1993-12-09"
cessation de fonction
16 Avril 199416/04/1994
De: Dupiech (Guy)
Objet:
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1994-01-02"
date_fin="1994-01-23"
renouvellement
16 Avril 199416/04/1994
De: Dupiech (Guy)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1989-01-02"
détachement
16 Avril 199416/04/1994
De: Hassen Aberkane
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="1994-04-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Avril 199416/04/1994
De: Pérot (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1994
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
inscription
16 Avril 199416/04/1994
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1994
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
inscription
16 Avril 199416/04/1994
De: Lerch (Charles)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1994
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
inscription
16 Avril 199416/04/1994
De: Hayez (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1994
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
inscription
16 Avril 199416/04/1994
De: Pauly (Elisabeth)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1994
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
inscription
16 Avril 199416/04/1994
De: Monod-Fontaine (Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1994
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
inscription
16 Avril 199416/04/1994
De: Huchard (Viviane)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1994
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
inscription
16 Avril 199416/04/1994
De: Langlais (Jean-Louis)
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
délégué général à la délégation générale à la lutte contre la drogue et la toxicomanie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-06-10"
détachement
16 Avril 199416/04/1994
De: Bellanger (Francis)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
à l'Office franco-allemand pour la jeunesse
secrétaire général pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
détachement
16 Avril 199416/04/1994
De: Brochier (Guy)
Objet:
au grade de lieutenant
officier servant sous contrat
à compter de la date de prise d'effet de son contrat, pour occuper un emploi de technicien de laboratoire de recherche dans le domaine médical appliqué aux armées
duree="deux ans"
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Sellier (Camille, Jean, Léon)
du bâtiment hydrographique de 1re classe L'Espérance
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Marchal (Bruno-Bernard)
du bâtiment de transport léger Francis Garnier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Mattera (Gilles, José)
de la marine à Mururoa
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Jaffry (Marcel, Louis, Henri)
de la marine en Nouvelle-Calédonie et dépendances
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Barbier (Luc, Georges, Marie)
de la marine à la Réunion
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Mériau (Robert, Eugène, Jules)
de la marine en Guyane
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
Officier spécialisé de la marine
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Capelle (François, Paul, Raoul)
de la flottille des bâtiments légers de la Méditerranée
Objet:
aux commandements suivants
B. - FORCE NAVALE
Officier de marine
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Gueguen (Yves, Henri, Georges)
du chasseur de mines Clio
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les capitaines de corvette spécialisés
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Gaullier (Marc, Henri, Maurice)
du remorqueur de haute mer Tenace
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les capitaines de corvette spécialisés
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Tréhard (Michel, Joseph, Marie, Vincent)
du patrouilleur La Boudeuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Provost-Fleury (Arnaud, Bernard, Jean, Roger)
du bâtiment-école Léopard
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Lefebvre (Luc-Marie, Michel, Vaea)
du patrouilleur La Tapageuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Guionin (Pierre, Jean)
du patrouilleur La Capricieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Gue (Emmanuel, Marie, François, Eugène)
du patrouilleur La Moqueuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Charpy (Antoine, Eric, Alain, Marie)
du patrouilleur La Railleuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Bodhuin (Olivier, Yves, Marie, Arnaud)
du patrouilleur La Fougueuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Musset (Bernard, Marie, Nicolas)
du patrouilleur La Gracieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Gelly (Paul, Albert, Henri, Marie)
du patrouilleur Grèbe (équipage A)
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Bouteiller (Patrick, Yves, René)
du patrouilleur La Rieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Rolin (Xavier, Marie, Claude, René)
de la frégate Primauguet
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Giraud (Hervé, Jean-Marie, Dominique)
de la frégate Jean-Bart
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Girard (Christian, Charles, Marie)
de la frégate Cassard
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: De la Bigne (Benoit, Henri, Hugues, Marie)
de la frégate Suffren
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Cazenave (Xavier, Gérard, Marie, Alfred)
de la frégate Duquesne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Sevaistre (Vianney, Marie, Alfred)
de l'aviso Quartier-maître Anquetil
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Quesnel (Patrice, Dominique, Michel)
de l'aviso Drogou
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Palisse (Denis)
du bâtiment de soutien mobile Garonne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Paitard (Xavier, Marie, Maurice)
de la frégate Floréal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Morillon (Olivier, Augustin, Marie)
du pétrolier ravitailleur Marne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Maurice (Frédéric, Christian)
de la frégate Nivôse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Marion (Jacques, Henri, Marcel)
de l'aviso-escorteur Commandant Bory
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Lefebvre (Emmanuel, Louis, Paul, Marie)
du pétrolier ravitailleur Meuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: La Grandière. Strub (Philippe, Maurice)
du chasseur de mines Orion
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Jacoubet. Thomé (Bruno, Jean)
de l'aviso Commandant Ducuing
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Guidat (Pierre, Marie, Jacques)
du bâtiment de transport léger
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Doucet (Alain, Georges, Jean, René)
de l'aviso Commandant Bouan
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: De Becdelièvre (Bruno, Marie, Guy)
de l'aviso Enseigne de vaisseau
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Combes (Philippe, Jean-Marie)
de la frégate Germinal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Ortoli (Valère, Serge, Harald)
du transport de chalands de débarquement Ouragan
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Delcroix (Alain)
du pétrolier ravitailleur Somme
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Laplane (Denis, Marie, Joseph)
du patrouilleur L'Audacieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Langevin (André, Maurice, Charles)
du chasseur de mines Calliope
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Hello (Philippe, Pierre, Dominique)
du bâtiment de transport léger Dumont d'Urville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Gouraud (Emmanuel, Marie, Christian)
de l'aviso Commandant Birot
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Desenclos (Bernard, Raymond)
du bâtiment d'expérimentations, d'essais et de mesures Berry
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Delpy (Jean-Bernard)
du pétrolier transporteur Punaruu
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Beauvallet (Alain, Jean)
du bâtiment de transport léger Jacques Cartier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Baduel (Franck, Guy, Nicolas)
du chasseur de mines Eridan
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Ausseur (Pascal, Marie)
de l'aviso Commandant L'Herminier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Jardin (Hugues, Philippe, Lucien)
de l'aviso Commandant Blaison
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Chanfreau (Stéphane, François, Dominique)
de l'aviso Jean-Moulin
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Seznec (Marie-Hélène, Anne-Pierre)
du bâtiment-école Lynx
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les capitaines de corvette spécialisés
nomination
16 Avril 199416/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.