17 Janvier 2011


De: Nathalie Breton
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au SPIP des Yvelines
date_debut="2011-02-01"
nomination
17 Janvier 201117/01/2011
De: Patrice CLOAREC
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au SPIP des Yvelines
date_debut="2011-02-01"
cessation de fonction
17 Janvier 201117/01/2011
De: PENHARD Murielle
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
nomination
17 Janvier 201117/01/2011
De: PENHARD Murielle
secrétaire administrative de classe normale, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Janvier 201117/01/2011
De: HURTAUD Martine
adjointe administrative principale de deuxième classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nantes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Janvier 201117/01/2011
De: GENDRAUD Franck
adjoint administratif de première classe, en sa qualité de régisseur titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de Limoges
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Janvier 201117/01/2011
De: CADDEO Angélique
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit service administratif régional
Remplace:Mme JOALLAND Edith, épouse BAGGIO
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 201117/01/2011
De: CASIMIRI Laetitia
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
nomination
17 Janvier 201117/01/2011
De: PAGE Patricia, épouse EULALIE
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de Bastia
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Janvier 201117/01/2011
De: Yannick Sabau Cerise Vincent
Morand Perrin Julien De Conti
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants Jérémy Michel Marie-Laure Ripoll
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Sébastien Chaillou Thibault Pinatel
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants Jérémy Michel Marie-Laure Ripoll
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Mustapha Zidi Jean-Georges Gasser
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Michel Piécuch Elyette Benjamin-Labarthe
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Alain Legardez Gilles Ferréol
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Richard Kleinschmager
vice-président
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Claude Boutron
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Fréderic Régent M
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Sophie Béroud
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Jean Fabbri
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Sophie Béroud
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Philippe Enclos Olivier Joly
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Sophie Béroud
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Gilles Ferréol
professeur des universités, conseiller suppléant de la juridiction
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Remplace:Mme Anne-Marie Le Pourhiet
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Marie Cottrell
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Joëlle Burnouf
présidente
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Marie-Luce Pourci Denis Abécassis
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Sophie Béroud
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Laurence Mercuri Mme Valérie Saint-Dizier
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Sophie Béroud
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Elyette Benjanin Labarthe
professeure des universités, conseillère suppléante de la juridiction
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Remplace:M. Jean-Georges Gasser
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Grancher Gérard
Ingénieur de recherche
Objet:
chargé de mission auprès du président pour la direction des ressources humaines
Sa mission a pour objet d'assurer le suivi des actions de formation scientifiques et le suivi de la campagne des écoles thématiques en lien avec le service formation et itinéraires professionnels de la direction des ressources humaines
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2012-12-31"
nomination
17 Janvier 201117/01/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.