17 Février 1995

JORFTEXT000000735675 (source JORF)

De:	Jolivet (Benoît) administrateur civil hors classe
Objet:	contrôleur d'Etat de 1re classe

nomination

JORFTEXT000000735674 (source JORF)

De:	Legouet (Gabriel) inspecteur général des postes et télécommunications, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:	chef du service de liquidation du bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer (B.E.P.T.O.M.), placé auprès du ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:	Bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer (B.E.P.T.O.M.)

date_debut="1995-01-01"
duree="six mois"

nomination

De:	Dogliani (Alain)
Objet:	en leur qualité de notaires associés
Groupe:	14 février 1995 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

De:	Seassal (Roger, Antoine)
Objet:
Groupe:	14 février 1995 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

De:	Gretchichkine-Kurgansky (Alexandre, Roger)
Objet:
Groupe:	14 février 1995 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

De:	Colas (Gérard, Fernand, Sylvestre)
Objet:
Groupe:	14 février 1995 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

De:	Curau (Michèle)
Objet:
Groupe:	14 février 1995 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

JORFTEXT000000551650 (source JORF)

De:	Pardini (Gérard) sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:	dans le corps des sous-préfets

date_debut="1994-04-05"
corps="Sous-préfets"

titularisation

JORFTEXT000000551481 (source JORF)

De:	Blanquart (Paul)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour limite d'âge ingénieur en chef des télécommunications, affecté à France Télécom

date_debut="1995-02-13"
depart_retraite

admission

De:	Trouvat (Philippe)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-12-30"

promotion

De:	Weber (Jean-Marie)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Seillan (Jean-Marie)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-09-01"

promotion

De:	Michel (Yves)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-08-04"

promotion

De:	Bourreau (Didier)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-08-01"

promotion

De:	Faure (Lucien)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-07-18"

promotion

De:	Van-Effenterre (Cyrille)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Trocherie (Francis)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Roman-Amat (Bernard)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Pourchet (Bruno)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Maurel (Bernard)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Lascombe (Aimé)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Gougis (Jean-Marc) en service détaché
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Desmars (Michel) en service détaché
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	De Guillebon (Emmanuel) en service détaché
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Commandre (Roland)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Andre (Jean) en service détaché
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Vidal (Edith) en service détaché
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Scriban (Alain) en service détaché
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Morel (Michel)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Cognet (Jean-Pierre) en service détaché
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Clement (Olivier)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Vuillot (Michel) en service détaché
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-05-16"

promotion

De:	Valeix (Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-05-16"

promotion

De:	Lanvers (Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Corniere (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Boux (Maurice)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Hery (Marcel)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

JORFTEXT000000551293 (source JORF)

De:	Neuvy (Guy)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 maintenu en fonctions jusqu'au terme de l'année universitaire 1995-1996 professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université de Besançon
Groupe:	Université de Besançon

date_debut="1996-04-27"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000551292 (source JORF)

De:	Panard (Claude) attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:	secrétaire général de l'université Strasbourg-II
Groupe:	Université Strasbourg-II

date_debut="1995-01-01"

nomination

De:	Verseils (Philippe) (Département évangélique français d'action apostolique, mission protestante)
Objet:	dans leurs fonctions représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale Pour le comité de liaison des organisations non gouvernementales de volontariat Au titre de suppléant
Groupe:	Commission Coopération Développement

renouvellement

De:	Edel (Patrick) délégué général de la coordination d'Agen pour les missions d'urgence et de coopération volontaire
Objet:	dans leurs fonctions représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale Pour la coordination d'Agen pour les missions d'urgence, et de coopération volontaire Au titre de suppléants
Groupe:	Commission Coopération Développement

renouvellement

De:	Chabasse (Philippe) (Handicap international)
Objet:	dans leurs fonctions représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale Pour la coordination d'Agen pour les missions d'urgence, et de coopération volontaire Au titre de suppléants
Groupe:	Commission Coopération Développement

renouvellement

De:	Pecqueur (Alain) (Frères des hommes)
Objet:	dans leurs fonctions représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale Pour le comité de liaison des organisations non gouvernementales de volontariat Au titre de titulaire
Groupe:	Commission Coopération Développement

renouvellement

De:	Mouchoux (Alain) (Fédération de l'éducation nationale)
Objet:	dans leurs fonctions représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale Pour le Comité national de solidarité laïque Au titre de titulaire
Groupe:	Commission Coopération Développement

renouvellement

De:	Beroff (Nicolas) (Centre international de développement et de recherche)
Objet:	dans leurs fonctions représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale Pour la coordination d'Agen pour les missions d'urgence, et de coopération volontaire Au titre de titulaire
Groupe:	Commission Coopération Développement

renouvellement

De:	Gauthier (Yann) (Centre international du Crédit mutuel)
Objet:	membres de la commission Coopération-développement représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale Pour le Groupement national de la coopération Au titre de suppléant
Remplace:	M. de Thieulloy (Philippe)
Groupe:	Commission Coopération Développement

nomination

De:	N'Diaye (Amadou) (Association de coopération internationale pour le volontariat africain)
Objet:	membres de la commission Coopération-développement représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale Pour la Commission nationale de la jeunesse pour le développement Au titre de suppléant
Remplace:	M. Kaba (Matungulu)
Groupe:	Commission Coopération Développement

nomination

De:	de Panthou (Brigitte) (Guides de France)
Objet:	membres de la commission Coopération-développement représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale Pour le comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire Au titre de suppléante
Remplace:	Mme Girardot (Bernadette)
Groupe:	Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)

nomination

De:	Doré (Françoise) (Cotravaux)
Objet:	membres de la commission Coopération-développement représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale Pour le comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire Au titre de suppléante
Remplace:	M. Baccala (Gilles)
Groupe:	Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)

nomination

De:	Laverne (Madeleine) (Comité catholique contre la faim et pour le développement)
Objet:	membres de la commission Coopération-développement représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale Pour le centre de recherche et d'information pour le développement Au titre de suppléante
Remplace:	Mme Humberset (Suzanne)
Groupe:	Commission Coopération Développement

nomination

De:	de Gevigney (Geneviève) (Action catholique pour l'enfance)
Objet:	membres de la commission Coopération-développement représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale Pour la Commission nationale de la jeunesse pour le développement Au titre de suppléante
Remplace:	M. Marchal (Denis)
Groupe:	Commission Coopération Développement

nomination

De:	Marchal (Denis) (Association française des volontaires du progrès)
Objet:	membres de la commission Coopération-développement représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale Pour la Commission nationale de la jeunesse pour le développement Au titre de titulaire
Remplace:	M. Mercier (Tristan)
Groupe:	Commission Coopération Développement

nomination

De:	Humberset (Suzanne) présidente du centre de recherche et d'information pour le développement
Objet:	membres de la commission Coopération-développement représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale Pour le centre de recherche et d'information pour le développement Au titre de titulaire
Remplace:	Mme Padrun (Ruth)
Groupe:	Commission Coopération Développement

nomination

De:	Pifre (Claude)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Valay (Philippe)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Narcy (Louis)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Cuxac (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Conanec (Gildas)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Calleja (Charles)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Baes (François)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Rico (Georges)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Ledermann (Eric)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Girard (Christian)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Walther (René)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Verniers (Claude)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Romieu (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Perrier (René)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Collet (Jean-François)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Bracquart (Daniel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Saltiel (Sylvain) détaché
Objet:	des fonctions de secrétaire général de ladite université attaché principal de recherche et de formation à l'université Montpellier-I
Groupe:	Université Montpellier-I

JORFTEXT000000369654 (source JORF)

charge

De:	Trouvilliez (Jacques) en service détaché
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Lefevre (Béatrice)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Auve (Alain)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-09-01"

promotion

De:	Perre (Patrick)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-08-04"

promotion

De:	Michon (Régis)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-08-01"

promotion

De:	Bonnet (Rémi) en service détaché
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-08-01"

promotion

De:	Bastien (Yves)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-07-18"

promotion

De:	Rathouis (Pierre) en service détaché
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Quainon (Philippe)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Le Hy (Jean-Baptiste)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Lavarde (Patrick)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Landmann (Guy)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	De Lande d'Aussac (Renaud)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Coulomb (Didier) en service détaché
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Cazet (Michel)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Bortolotti (Serge)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Bionda (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Belon (Daniel) en service détaché
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Martin (Jean-Yves)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-05-16"

promotion

De:	Charbonnel (Joël)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Melet (François)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Laigneau (Edouard)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Boda (Philippe)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Meric (Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-03-21"

promotion

De:	Humbert (Pascale)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-02-05"

promotion

De:	Masson (Marcel)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-01-12"

promotion

De:	Olivier (Henri) interné politique
Objet:	membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945) Suppléants
Groupe:	Commission nationale des déportés et internés politiques

nomination

De:	Ledru (Lucien) interné politique
Objet:	membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945) Suppléants
Groupe:	Commission nationale des déportés et internés politiques

nomination

De:	Feunstein (Abraham) déporté et interné politique
Objet:	membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945) Suppléants
Groupe:	Commission nationale des déportés et internés politiques

nomination

De:	Eblagon (Albert) déporté et interné politique
Objet:	membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945) Suppléants
Groupe:	Commission nationale des déportés et internés politiques

nomination

De:	Thomas (Jean) déporté et interné résistant
Objet:	membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945) Titulaires
Groupe:	Commission nationale des déportés et internés politiques

nomination

De:	Haenel (Théodore) déporté politique
Objet:	membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945) Titulaires
Groupe:	Commission nationale des déportés et internés politiques

nomination

De:	Gaillard (Léon) interné politique
Objet:	membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945) Titulaires
Groupe:	Commission nationale des déportés et internés politiques

nomination

De:	Levy (Yvette) déportée politique
Objet:	membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945) Titulaires
Groupe:	Commission nationale des déportés et internés politiques

nomination

De:	Guillemot (Gisèle) internée et déportée résistante
Objet:	membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945) Titulaires
Groupe:	Commission nationale des déportés et internés politiques

nomination

De:	Auriol (Blanche) internée politique
Objet:	membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945) Titulaires
Groupe:	Commission nationale des déportés et internés politiques

nomination

JORFTEXT000000186814 (source JORF)

De:	Dumouchel de Premare (Alfred)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 bénéficie du maintien en activité en surnombre prévu par la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 jusqu'au terme de l'année universitaire 1998-1999 professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) affecté à l'université Aix-Marseille-I
Groupe:	Université Aix-Marseille-I

date_debut="1995-11-09"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000185700 (source JORF)

De:	Baesberg (Chantale)
Objet:	agent comptable du centre culturel français de Kigali (Rwanda)
Groupe:	Centre culturel français de Kigali (Rwanda)

date_debut="1994-09-01"

nomination

JORFTEXT000000185699 (source JORF)

De:	Fujimori (Bunkichi) professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'Institut national des langues et civilisations orientales, atteint par la limite d'âge de son corps le 20 mai 1993 père de deux enfants à charge
Objet:	au bénéfice des dispositions de la loi du 18 août 1936 modifiée

admission

JORFTEXT000000185699 (source JORF)

De:	Fujimori (Bunkichi)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite maintenu en activité en surnombre jusqu'au terme de l'année universitaire 1997-1998 professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'Institut national des langues et civilisations orientales, atteint par la limite d'âge de son corps le 20 mai 1993 père de deux enfants à charge
Groupe:	Institut national des langues et civilisations orientales, atteint par la limite d'âge de son corps le

date_debut="1995-05-21"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000185693 (source JORF)

De:	Sopra (R.I.P.C.S.) dont le siège social
Objet:	18, rue Grange-Dame-Rose, 78148 Vélizy-Villacoublay, autorisée à fonctionner dans les conditions prévues au titre IV du livre IX du code de la sécurité sociale

transfert