17 Novembre 1999


De: Gentelet (Luc)
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
directeur du travail hors classe, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne
Groupe:
Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2000-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000761503(source JORF)
radiation
17 Novembre 199917/11/1999
De: Giey (Thomas)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Daniel Delannoy et Monique Boyer, épouse Delannoy, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Crécy-sur-Serre (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000761502(source JORF)
nomination
17 Novembre 199917/11/1999
De: Sanséau (Brigitte, Renée, Yvonne), épouse Colinon
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Daniel Delannoy et Monique Boyer, épouse Delannoy, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Crécy-sur-Serre (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000761502(source JORF)
nomination
17 Novembre 199917/11/1999
De: Delannoy (Daniel, Marie-Joseph)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000761502(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 199917/11/1999
De: Boyer (Monique, Hélène, Ginette), épouse Delannoy
Objet:
notaires associés
membres de la société Daniel Delannoy et Monique Boyer, épouse Delannoy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Crécy-sur-Serre (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000761502(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 199917/11/1999
De: Lafage (Paul, Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul Lafage et Alexandre Lafage, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000761501(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 199917/11/1999
De: Caquineau (Christophe, Robert, Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Nathalie Drojat et Jean-Luc Gaudon, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Felletin (Creuse)"
notaire_residence_departement_code="23"
JORFTEXT000000761500(source JORF)
nomination
17 Novembre 199917/11/1999
De: Keck (Solange, Anne-Marie), épouse Masini
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Vilar (Roger)
huissier
huissier_residence="Haguenau (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000761499(source JORF)
nomination
17 Novembre 199917/11/1999
De: Billot (Marie-Josèphe)
directrice adjointe au centre hospitalier régional d'Amiens (Somme)
Objet:
intégrés dans le corps des directeurs d'hôpital
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1999-11-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000761498(source JORF)
titularisation
17 Novembre 199917/11/1999
De: Gerinier (Joële)
directrice de 2e classe à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
intégrés dans le corps des directeurs d'hôpital
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1999-10-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000761498(source JORF)
titularisation
17 Novembre 199917/11/1999
De: Dubourg (Yves)
directeur de service central au centre hospitalier du Havre (Seine-Maritime)
Objet:
intégrés dans le corps des directeurs d'hôpital
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1999-09-21"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000761498(source JORF)
titularisation
17 Novembre 199917/11/1999
De: Hebrard (Patrice)
directeur adjoint au centre hospitalier de Châteauroux (Indre)
Objet:
intégrés dans le corps des directeurs d'hôpital
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1999-09-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000761498(source JORF)
titularisation
17 Novembre 199917/11/1999
De: Graffin (Jean-Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Eaubonne-Montmorency (Val-d'Oise)
Objet:
intégrés dans le corps des directeurs d'hôpital
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1999-09-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000761498(source JORF)
titularisation
17 Novembre 199917/11/1999
De: Bourdon (Didier)
directeur de service central au centre hospitalier régional de Montpellier (Hérault)
Objet:
intégrés dans le corps des directeurs d'hôpital
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1999-09-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000761498(source JORF)
titularisation
17 Novembre 199917/11/1999
De: Mandopoulos-Clemente (Martine)
directrice adjointe au centre hospitalier d'Arpajon (Essonne)
Objet:
intégrés dans le corps des directeurs d'hôpital
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1999-09-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000761498(source JORF)
titularisation
17 Novembre 199917/11/1999
De: Auburtin (Anne)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Sainte-Gemmes-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:
intégrés dans le corps des directeurs d'hôpital
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1999-09-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000761498(source JORF)
titularisation
17 Novembre 199917/11/1999
De: Vidal (Dominique)
directeur adjoint au centre hospitalier de Calais (Pas-de-Calais)
Objet:
intégrés dans le corps des directeurs d'hôpital
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1999-08-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000761498(source JORF)
titularisation
17 Novembre 199917/11/1999
De: Pelan (Pierre)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bretagne
Groupe:
Préfecture de la région Bretagne
date_debut="1999-09-30"
JORFTEXT000000580894(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 199917/11/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
24 septembre 1999
Le président
JORFTEXT000000580332(source JORF)
charge
17 Novembre 199917/11/1999
De: Bisson-Vaivre (Claude)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
inspecteur d'académie adjoint de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Inspecteur d'académie adjoint de Meurthe-et-Moselle
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000398475(source JORF)
nomination
17 Novembre 199917/11/1999
De: Richez (Yves)
directeur adjoint au syndicat interhospitalier d'Ile-de-France (Paris)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1999-12-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000398012(source JORF)
titularisation
17 Novembre 199917/11/1999
De: Conan (Pascal)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Auray (Morbihan)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1999-10-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000398012(source JORF)
titularisation
17 Novembre 199917/11/1999
De: Jeanney (Christophe)
ingénieur des mines
Objet:
auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
Prefecture de la région Poitou-Charentes
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000398011(source JORF)
nomination
17 Novembre 199917/11/1999
De: de La Motte (Marie-Claude)
27, rue Marignan, 75008 Paris
Objet:
e 113, avenue Charles-de-Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine
JORFTEXT000000397892(source JORF)
transfert
17 Novembre 199917/11/1999
De: Boulnois (Daniel)
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:M. Verlon (Bruno)
Groupe:
Direction de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
JORFTEXT000000213261(source JORF)
nomination
17 Novembre 199917/11/1999
De: Hazard (Gabriel, Henri)
Objet:
d'office
à l'issue de sa période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="2000-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000213260(source JORF)
admission
17 Novembre 199917/11/1999
De: Defoug (Henri)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
duree="trois ans"
JORFTEXT000000213259(source JORF)
nomination
17 Novembre 199917/11/1999
De: Meyer (Jean-Claude)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Meyer et Pierre-Yves Meyer, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Douai (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000213223(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 199917/11/1999
De: Delannoy (Daniel, Marie-Joseph)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Gruet (Françoise, Madeleine)
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000213222(source JORF)
nomination
17 Novembre 199917/11/1999
De: Quintin (Pascal)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, en position de service détaché auprès de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
date_debut="1999-09-30"
JORFTEXT000000213221(source JORF)
promotion
17 Novembre 199917/11/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.