Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle (organisation)


De: Philippe VOIRY
ambassadeur pour les commissions intergouvernementales, la coopération et les questions frontalières
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000043542107(source JORF)
nomination
28 Mai 202128/05/2021
De: Jacques CHAMPAGNE de LABRIOLLE
ambassadeur pour les commissions intergouvernementales, la coopération et les questions frontalières
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Remplace:M. Maxime LEFEBVRE
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000036950636(source JORF)
nomination
29 Mai 201829/05/2018
De: Manuel LECONTE
administrateur civil
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Remplace:M. Yves MORIN
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000035457306(source JORF)
nomination
27 Août 201727/08/2017
De: Maxime LEFEBVRE
ambassadeur pour les commissions intergouvernementales, la coopération et les questions frontalières
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Gilles FAVRET
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000034379742(source JORF)
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Gilles FAVRET
ambassadeur pour les commissions intergouvernementales, la coopération et les questions frontalières
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Frédéric BASAGUREN
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000031964027(source JORF)
nomination
02 Février 201602/02/2016
De: Frédéric BASAGUREN
ambassadeur pour les commissions intergouvernementales, la coopération et les questions frontalières
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:Mme Sylvie PÉRON
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000028770615(source JORF)
nomination
25 Mars 201425/03/2014
De: Yves MORIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000024799926(source JORF)
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Sylvie BERTRAND-PÉRON
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères et européennes
Remplace:M. Gautier LEKENS
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000024799926(source JORF)
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Gautier Lekens
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères et européennes
Remplace:Mme Marianne Carré
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000022917269(source JORF)
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: François BORDRY
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000022142922(source JORF)
nomination
28 Avril 201028/04/2010
De: CARRE (Marianne)
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000021068686(source JORF)
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Sanson (Eric)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000018086669(source JORF)
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Pierre Verdeaux
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000000812442(source JORF)
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Pierre Legueltel
conseiller des affaires étrangères, adjoint au sous-directeur de l'énergie, des transports et des infrastructures de la direction des affaires économiques et financières
Objet:
membre français, au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000000786029(source JORF)
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Henri Defoug
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000000234397(source JORF)
nomination
26 Novembre 200226/11/2002
De: Pierre Seillan
capitaine de frégate en service détaché à la direction des affaires économiques et financières du ministère des affaires étrangères
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant de ce département ministériel
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
duree="trois ans"
JORFTEXT000000586625(source JORF)
nomination
16 Novembre 200016/11/2000
De: Defoug (Henri)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
duree="trois ans"
JORFTEXT000000213259(source JORF)
nomination
17 Novembre 199917/11/1999
De: Defoug (Henri)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Remplace:M. Hossard (Claude)
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000000374572(source JORF)
nomination
29 Avril 199829/04/1998
De: Majesté-Larrouy (Lionel)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Chahtahtinsky (Alexis)
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000000373160(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Chahtahtinsky (Alexis)
secrétaire des affaires étrangères
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
duree="trois ans"
JORFTEXT000000751351(source JORF)
nomination
19 Août 199719/08/1997
De: Martel (Isabelle)
administrateur civil
au titre de représentant du ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198337(source JORF)
nomination
27 Mars 199727/03/1997
De: Hossard (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Remplace:M. Bry (Philippe)
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000000748479(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Cassereau (Stéphane)
ingénieur en chef des mines
au titre de représentant du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membres français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
duree="trois ans"
JORFTEXT000000562738(source JORF)
nomination
08 Décembre 199608/12/1996
De: Bry (Philippe)
administrateur civil hors classe
au titre de représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membres français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
duree="trois ans"
JORFTEXT000000562738(source JORF)
nomination
08 Décembre 199608/12/1996
De: Asselin de Williencourt (Luc)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Dahan (Paul)
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
date_fin="1996-09-12"
JORFTEXT000000741837(source JORF)
nomination
11 Avril 199611/04/1996
De: Bry (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Remplace:M. Renvoise (François)
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
date_fin="1996-09-12"
JORFTEXT000000193031(source JORF)
nomination
03 Avril 199603/04/1996
De: de Fontaine Vive (Philippe)
administrateur civil
Objet:
au titre de représentant du ministre de l'économie, des finances et du Plan
membres français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
Remplace:M. Dissaux (Thierry)
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000000190746(source JORF)
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Dahan (Paul)
conseiller des affaires étrangères
au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Objet:
membres français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
Remplace:M. Masset (Christian)
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
date_fin="1993-09-12"
JORFTEXT000000362460(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Calvet (Jérôme)
administrateur civil
au titre de représentant du ministre de l'économie et des finances
Objet:
membres français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
Remplace:M. Jachiet (Nicolas)
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
date_fin="1993-09-12"
JORFTEXT000000362460(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Masset (Christian)
conseiller des affaires étrangères
au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Objet:
membres français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
pour la durée allant
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
date_fin="1993-09-12"
JORFTEXT000000720922(source JORF)
nomination
23 Novembre 199123/11/1991
De: Jachiet (Nicolas)
inspecteur des finances à la direction du Trésor
au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
pour la durée allant
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
date_fin="1993-09-12"
JORFTEXT000000720922(source JORF)
nomination
23 Novembre 199123/11/1991
De: Caude (Geoffroy)
ingénieur des ponts et chaussées
au titre de représentant du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Objet:
membres français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
pour la durée allant
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
date_fin="1993-09-12"
JORFTEXT000000720922(source JORF)
nomination
23 Novembre 199123/11/1991
De: Caffet (Marc)
directeur régional de l'industrie et de la recherche pour la Lorraine
au titre de représentant du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Objet:
membres français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
pour la durée allant
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
date_fin="1993-09-12"
JORFTEXT000000720922(source JORF)
nomination
23 Novembre 199123/11/1991
De: Valero (Bernard)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
Objet:
membre français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Thiollier (Jean-François)
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
date_fin="1990-09-12"
JORFTEXT000000707849(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Mercereau (Inès)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
membre français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Durand (Patrice)
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
date_fin="1990-09-12"
JORFTEXT000000343399(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.