21 Juillet 1996
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chermette (Gérard)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (C.T.I.F.L.)
au titre des représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Remplace:
M. Arnaud (Jean-Pierre)
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
date_fin
=
"
1998-08-25
"
conseil_administration
JORFTEXT000000547927
(source JORF)
nomination
21 Juillet 1996
21/07/1996
De:
Henry (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Libourne
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Aude
Groupe:
Préfecture d'Aude
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture
=
"
Libourne
"
sous-prefecture_departement_code
=
"
33
"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000547924
(source JORF)
nomination
21 Juillet 1996
21/07/1996
De:
Pierre Roussel
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'environnement
"
JORFTEXT000000547923
(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 1996
21/07/1996
De:
Patrick Février
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'environnement
"
JORFTEXT000000547923
(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 1996
21/07/1996
De:
Arnaud d'Escrivan
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'environnement
"
JORFTEXT000000174674
(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 1996
21/07/1996
De:
Jean-Luc Laurent
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'environnement
"
JORFTEXT000000174674
(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 1996
21/07/1996