22 Mars 1994


De: Brioist (Jean-Michel)
réviseur principal des travaux des Bâtiments de France
Objet:
conservateur régional des monuments historiques de la région Picardie
date_debut="1993-10-01"
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Freville (Pascale, Odette, Micheline), épouse Billard
Objet:
notaire
Remplace:M. Blanc-Mailland (Jean, Marie, Privat, Eugène)
notaire
notaire_residence="Saint-Valery-sur-Somme (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Huard (André)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et du ministère du budget (services sociaux)
Remplace:M. Le Lannic (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Huard (André)
contrôleur des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux de la Mayenne
date_debut="1994-03-01"
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Landel (Frédéric, Jean-Baptiste, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Lehoux et Jean-François Talmont, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Loudéac (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Lehoux (Bernard, Modeste, Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Lehoux et Jean-François Talmont, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Loudéac (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
22 Mars 199422/03/1994
De: Puget (Jean-Loup)
directeur de recherche de 1re classe du C.N.R.S., directeur adjoint de l'Institut d'astrophysique spatiale
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Pomeau (Yves)
membre correspondant de l'Institut, directeur de recherche de classe exceptionnelle du C.N.R.S., laboratoire de physique statistique de l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Naquet (Robert)
membre correspondant de l'Institut, conseiller scientifique à la direction des sciences de la vie du C.N.R.S., président du comité opérationnel d'éthique du C.N.R.S
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Megie (Gérard)
membre correspondant de l'Institut, professeur à l'université Pierre-et-Marie-Curie, directeur adjoint du service d'aéronomie
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Lorius (Claude)
membre correspondant de l'Institut, président de l'Institut français pour la recherche et la technologie polaire
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Damour (Thibault)
professeur à l'Institut des hautes études scientifiques
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Le Mouel (Jean-Louis)
membre de l'Institut, directeur de l'Institut de physique du globe de Paris
Objet:
président du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
president
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Lamart (Monique, Germaine, Madeleine, Jeanne), épouse Catteau
Objet:
membre de la société civile professionnelle Dominique Bertrand et Monique Lamart, épouse Catteau, commissaires-priseurs associés
Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
cessation de fonction
22 Mars 199422/03/1994
De: Xavier Darcos
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
22 Mars 199422/03/1994
De: Babau (François, Jean-Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Baptiste Sabiani, Alain Sabiani, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Sabiani (Jean-Baptiste)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Baptiste Sabiani, Alain Sabiani, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
22 Mars 199422/03/1994
De: Dessaut (Benoît, Marie, Olivier)
Objet:
commissaire-priseur
Armentières (Nord)
Remplace:M. Celisse (Henri, Constant)
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Lavorel (Jean-François, Marie, Georges)
Objet:
notaire
en remplacement de la société dissoute
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Hezez (Bernard, André, Jules)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
22 Mars 199422/03/1994
De: Jouvenet (Marie-Claude, Paulette), épouse Bardet
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
22 Mars 199422/03/1994
De: Descotes (François, Louis)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Marie-Claude Jouvenet, Bernard Hezez, François Descotes, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
22 Mars 199422/03/1994
De: Blot (Patrick, François, Philippe)
Objet:
notaire
Remplace:M. Poiseau (Philippe)
notaire
notaire_residence="Tergnier (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Durand (Jean-Pierre, Martial)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Durand (Christophe, André, Benjamin)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Chalaux (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
administrateur délégué du musée national et du domaine de Versailles
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Dalmier (Christophe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Annie Roch, Rose Marie Bruno-Font et Carole Lacoste, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Béziers (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Roch (Annie, Marie, Jeanne), épouse Fabre
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Annie Roch, Rose Marie Bruno-Font et Carole Lacoste, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Béziers (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
22 Mars 199422/03/1994
De: Veritti (Romuald)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marguerite Parola et Dominique Parola, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Remiremont (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Tisserand (Marguerite, Marie, Delle), épouse Parola
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marguerite Parola et Dominique Parola, huissiers de justice associés
huissier
cessation de fonction
22 Mars 199422/03/1994
De: Veritti (Romuald)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vagney (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
cessation de fonction
22 Mars 199422/03/1994
De: Carayol (Marie-Françoise, Gabrielle)
Objet:
commissaire-priseur
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Remplace:M. Carayol (Jean, Emile, Edmond)
nomination
22 Mars 199422/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.