27 Octobre 2002

De:	Claude Vidal ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché à l'Office statistique des Communautés européennes
Objet:	directeur de l'Inventaire forestier national
Groupe:	Direction de l'Inventaire forestier national

JORFTEXT000000775027 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Lucas (Jean-Yves)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Var

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Cozzolino (Lucien)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Var

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Testelin (Roger)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Val-de-Marne

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Pacalet (Bertrand)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Val-de-Marne

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Vallart (Dominique)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Rhône

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Garcin (Henri)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Rhône

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Cadour (Olivier)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Finistère

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Boches (France-Marie)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Finistère

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Sapina (Philippe)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Doubs

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Gorin (Philippe)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Cher

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Pilleri (Jean)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Bas-Rhin

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Burillard (Stéphane)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Bas-Rhin

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Angilella (Frédéric)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département du Bas-Rhin

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Sebille (Yann)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département des Yvelines

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Rouvrais (Bruno)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département des Yvelines

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Lesigne (Daniel)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département des Yvelines

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Marichal (Olivier)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département des Hauts-de-Seine

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Enault (Alexis)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département des Hauts-de-Seine

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Tourscher (Pascal)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de la Moselle

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Parise (Pascal)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de la Moselle

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Lefrancq (Guy)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de la Moselle

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Kalcina (Robert)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de la Moselle

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Fernandez-Ortiz (Cyr)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de la Moselle

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	d'Hondt (Philippe)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de la Marne

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Hutellier (Fabien)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de la Marne

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Alaux-Guillot (Patrick)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de la Marne

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Henry (Germain)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de la Haute-Vienne

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Aunos (Pascal)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de la Gironde

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Drieux (José)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de l'Eure

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Turmeau (Cyrille)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de l'Essonne

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Prades (Eric)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de l'Essonne

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nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Veyer (Jean-Marc)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de Paris

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Suire (Alain)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de Paris

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Roumagere (Philippe)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de Paris

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Pulpito (Francesco)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de Paris

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Keddar (Karim)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de Paris

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Hattais (Franck)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de Paris

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Delcloup (Laurent)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de Paris

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Lauer (Gilles)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de Meurthe-et-Moselle

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Clave (Ludovic)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de Maine-et-Loire

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Meyer (Christophe)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département d'Indre-et-Loire

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Huz (François)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département d'Indre-et-Loire

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Bucheron (Franck)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département d'Ille-et-Vilaine

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Gourdin (Catherine)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de l'Essonne

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Bassignani (Aline)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de Paris

JORFTEXT000000775026 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Devimeux (Thierry) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Florac
Groupe:	Sous-préfecture de Florac

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"

JORFTEXT000000774957 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Fetrot (Dominique) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet de Saint-Quentin (1re catégorie) sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saumur
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Quentin

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Quentin"
sous-prefecture_departement_code="02"

JORFTEXT000000774041 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Cortes (Olivier) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Val-de-Marne sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:	Préfecture du Val-de-Marne Préfecture du Vaucluse

sous-prefet
cabinet="Préfet de Vaucluse"

JORFTEXT000000593971 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Wachenheim (Michel)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA) représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:	M. Graff (Pierre)
Groupe:	Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)

conseil_administration

JORFTEXT000000410194 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Jean Cueugniet ingénieur en chef des télécommunications
Objet:	sous-directeur (adjoint au chef de service des systèmes d'information et de communication), à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction (adjoint au chef de service des systèmes d'information et de communication), à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

duree="trois ans"

JORFTEXT000000410193 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Chalhoub (Anne-Sophie) conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-préfète hors classe, sous-préfète de Die
Groupe:	Sous-préfecture de Die

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Die"
sous-prefecture_departement_code="26"

JORFTEXT000000410192 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Leroux (Alain) magistrat
Objet:	sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Segré
Groupe:	Sous-préfecture de Segré

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"

JORFTEXT000000409732 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Francq (Thierry)
Objet:	membre du conseil d'administration de la société DCN Développement représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Hass (Jérome)
Groupe:	Direction des constructions navales (DCN)

conseil_administration

JORFTEXT000000227642 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Larhant (Patrick)
Objet:	membre de la commission prévue à l'article 3 du décret n° 96-28 du 11 janvier 1996 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions, membre du contrôle général des armées
Remplace:	M. Bonnardot (Gérard)
Groupe:	Contrôle général des armées

JORFTEXT000000227612 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002