27 Octobre 2002


De: Claude Vidal
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché à l'Office statistique des Communautés européennes
Objet:
directeur de l'Inventaire forestier national
Groupe:
Direction de l'Inventaire forestier national
JORFTEXT000000775027(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Lucas (Jean-Yves)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Var
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Cozzolino (Lucien)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Var
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Testelin (Roger)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Val-de-Marne
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Pacalet (Bertrand)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Val-de-Marne
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Vallart (Dominique)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Rhône
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Garcin (Henri)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Rhône
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Cadour (Olivier)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Finistère
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Boches (France-Marie)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Finistère
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Sapina (Philippe)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Doubs
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Gorin (Philippe)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Cher
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Pilleri (Jean)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Bas-Rhin
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Burillard (Stéphane)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Bas-Rhin
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Angilella (Frédéric)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Bas-Rhin
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Sebille (Yann)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Yvelines
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Rouvrais (Bruno)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Yvelines
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Lesigne (Daniel)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Yvelines
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Marichal (Olivier)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Hauts-de-Seine
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Enault (Alexis)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Hauts-de-Seine
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Tourscher (Pascal)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Moselle
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Parise (Pascal)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Moselle
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Lefrancq (Guy)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Moselle
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Kalcina (Robert)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Moselle
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Fernandez-Ortiz (Cyr)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Moselle
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: d'Hondt (Philippe)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Marne
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Hutellier (Fabien)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Marne
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Alaux-Guillot (Patrick)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Marne
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Henry (Germain)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Aunos (Pascal)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Gironde
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Drieux (José)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de l'Eure
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Turmeau (Cyrille)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de l'Essonne
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Prades (Eric)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de l'Essonne
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Veyer (Jean-Marc)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Suire (Alain)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Roumagere (Philippe)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Pulpito (Francesco)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Keddar (Karim)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Hattais (Franck)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Delcloup (Laurent)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Lauer (Gilles)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Clave (Ludovic)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Maine-et-Loire
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Meyer (Christophe)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département d'Indre-et-Loire
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Huz (François)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département d'Indre-et-Loire
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Bucheron (Franck)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Gourdin (Catherine)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de l'Essonne
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Bassignani (Aline)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000775026(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Devimeux (Thierry)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Florac
Groupe:
Sous-préfecture de Florac
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"
JORFTEXT000000774957(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Fetrot (Dominique)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Quentin (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saumur
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Quentin
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Quentin"
sous-prefecture_departement_code="02"
JORFTEXT000000774041(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Cortes (Olivier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Val-de-Marne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
Préfecture du Val-de-Marne
Préfecture du Vaucluse
sous-prefet
cabinet="Préfet de Vaucluse"
JORFTEXT000000593971(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Wachenheim (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Graff (Pierre)
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000410194(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Jean Cueugniet
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
sous-directeur (adjoint au chef de service des systèmes d'information et de communication), à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction (adjoint au chef de service des systèmes d'information et de communication), à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
JORFTEXT000000410193(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Chalhoub (Anne-Sophie)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Die
Groupe:
Sous-préfecture de Die
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Die"
sous-prefecture_departement_code="26"
JORFTEXT000000410192(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Leroux (Alain)
magistrat
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Segré
Groupe:
Sous-préfecture de Segré
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
JORFTEXT000000409732(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Francq (Thierry)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN Développement
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Hass (Jérome)
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
conseil_administration
JORFTEXT000000227642(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Larhant (Patrick)
Objet:
membre de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions,
membre du contrôle général des armées
Remplace:M. Bonnardot (Gérard)
Groupe:
Contrôle général des armées
JORFTEXT000000227612(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.