Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Nicolas MOURLON
Objet:
directeur général de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="2024-02-15"
JORFTEXT000048899228(source JORF)
nomination
10 Janvier 202410/01/2024
De: Stéphanie MARCO
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
personne qualifiée dans les domaines de compétence de l'établissement
Remplace:M. Hervé GUILLOT
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000048595542(source JORF)
nomination
20 Décembre 202320/12/2023
De: Nicolas CHANTEPY
directeur général adjoint
Objet:
dans l'intérêt du service
d'assurer l'intérim des fonctions de directeur général de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Laurent ROY
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="2023-10-01"
JORFTEXT000048124351(source JORF)
charge
30 Septembre 202330/09/2023
De: Pierre-Edouard GUILLAIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur de projet, placé auprès du directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:Mme Sophie-Dorothée DURON
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000045963481(source JORF)
nomination
25 Juin 202225/06/2022
De: PORTERET Vincent
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentant du personnel de l'agence de l'eau
élu par le personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: REAULT Didier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: PAUL Hervé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: LIME Christophe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: D'ETTORE Gilles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: FOREL Bruno
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: BONNETAIN Pascal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: ROUSTAN Claude
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: DELMAS Michel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers non-économiques
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: FAURE Jean-Louis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations nationales de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: JEAMBAR Patrick
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: LAVRUT François
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: PERRIN Nicolas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: ORSINI Antoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
Représentant choisi par et parmi les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin de Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: PRIGENT Perrine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: GROSPERRIN Anne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: CRESSENS Annick
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: BLANC Geneviève
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: BARREILLE Eliane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: COLARD Françoise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers non-économiques
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: LORENZI Frédérique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: GUISEPPIN Véronique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: ENRICI Marie-Hélène
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: BARRERA Anahi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentant du personnel de l'agence de l'eau
élu par le personnel
Titulaire
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: GUILLOT Hervé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
personne qualifiée dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Didier REAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Hervé PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Gilles d'ETTORE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Jean-Marc BLUY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Cyril CHASSAGNARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Remplace:M. Loïc FAUCHON
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Isabelle MAISTRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Jackie GALABRUN-BOULBES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Bruno FOREL
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Pierre HERISSON
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456893(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Sophie-Dorothée DURON
administratrice en chef de 1re classe des affaires maritimes, directrice de projet, placée auprès du directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:Mme Simone SAILLANT
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000042383477(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Nicolas PERRIN
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professionnels pêche ou aquaculture
Remplace:M. Frédéric PIN
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000039256767(source JORF)
nomination
23 Octobre 201923/10/2019
De: Hervé GUILLOT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Remplace:M. Vincent GABETTE
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000039002200(source JORF)
nomination
31 Août 201931/08/2019
De: Pascal MAILHOS
préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
JORFTEXT000037651517(source JORF)
nomination
28 Novembre 201828/11/2018
De: Cécile OLLIET
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:Mme Pascale FLEURENCE
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000037427289(source JORF)
nomination
25 Septembre 201825/09/2018
De: Jackie GALABRUN-BOULBES
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. René REVOL
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000037365679(source JORF)
nomination
05 Septembre 201805/09/2018
De: René REVOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Didier REAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Hervé PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Pierre HERISSON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Gilles D'ETTORE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Jean-Marc BLUY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Vincent GABETTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Remplace:M. Dominique DESTAINVILLE
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: François LAVRUT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Remplace:M. Jean-Marc FRAGNOUD
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Frédéric PIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professionnels de la pêche où de l'aquaculture
Remplace:Mme Myrose GRAND
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Claude ROUSTAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Denis VAUBOURG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Patrick JEAMBAR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Remplace:M. François LAVRUT
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Loïc FAUCHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Dominique DESTAINVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Remplace:M. Vincent GABETTE
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Jean-Louis FAURE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association nationale de consommateurs
Remplace:M. Gérard CLEMENCIN
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Jean RAYMOND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Isabelle MAISTRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Geneviève BLANC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Dominique DESPRAS
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Mireille BENEDETTI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:Mme Frédérique COLAS
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Stéphane BOUILLON
préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
JORFTEXT000036039143(source JORF)
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Simone Saillant
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:Mme Virginie Dumoulin-Wieczorkiewicz
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000035456511(source JORF)
nomination
26 Août 201726/08/2017
De: Henri POLITI
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Remplace:M. Jean-Michel PALAZZI
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000034851017(source JORF)
nomination
04 Juin 201704/06/2017
De: Henri-Michel COMET
préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
JORFTEXT000034680089(source JORF)
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Vincent GABETTE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Daniel PEPIN
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000033318931(source JORF)
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Dominique DESPRAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Alain CHABROLLE
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000032949569(source JORF)
nomination
30 Juillet 201630/07/2016
De: Isabelle MAISTRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:Mme Elsa DI MEO
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000032949569(source JORF)
nomination
30 Juillet 201630/07/2016
De: Frédérique COLAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Pierre MARIOT
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000032949569(source JORF)
nomination
30 Juillet 201630/07/2016
De: Antoine ORSINI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000032749936(source JORF)
nomination
23 Juin 201623/06/2016
De: Jean-Michel PALAZZI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin Corse
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000032749936(source JORF)
nomination
23 Juin 201623/06/2016
De: Virginie Dumoulin-Wieczorkiewicz
administratrice civile hors classe
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Albert Schmitt
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000032482699(source JORF)
nomination
03 Mai 201603/05/2016
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
au titre des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000030741600(source JORF)
nomination
17 Juin 201517/06/2015
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
au titre des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000030741600(source JORF)
nomination
17 Juin 201517/06/2015
De: Laurent Roy
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Martin Guespereau
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="2015-06-15"
JORFTEXT000030681802(source JORF)
nomination
07 Juin 201507/06/2015
De: Michel Delpuech
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
JORFTEXT000030681800(source JORF)
nomination
07 Juin 201507/06/2015
De: Jean-François Carenco
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
JORFTEXT000029834436(source JORF)
nomination
04 Décembre 201404/12/2014
De: Hervé PAUL
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales choisi par et parmi les membres du comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029626401(source JORF)
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Patrick SAINT-LEGER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Sylvain IRRMANN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: René REVOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Didier REAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Pierre HERISSON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Gilles D'ETTORE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Alain CHABROLLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Marc BLUY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Dominique DESTAINVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Claude ROUSTAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Denis VAUBOURG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Daniel PEPIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: François LAVRUT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Patrick JEAMBAR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Loïc FAUCHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Gérard CLEMENCIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association nationale de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean RAYMOND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Antoine ORSINI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Michel PALAZZI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Elsa DI MEO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Myrose GRAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Jacques Maynard
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027979210(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Pascal Gerin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027979210(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Sylvain Irrmann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel
Titulaire
Remplace:M. Jean-Jacques Maynard
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000027979210(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Jean-Pierre Festa
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Henri Torre
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000027979210(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Elsa Di Méo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales
Remplace:Mme Cécile Helle
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000027979210(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Daniel Pépin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des usagers de l'eau et des milieux aquatiques, des organisations socioprofessionnelles, des associations agréées de protection de l'environnement et de défense des consommateurs, des instances représentatives de la pêche représentées et des personnes qualifiées
Remplace:M. Patrick Sambarino
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027979210(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Jean Raymond
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Remplace:M. Michel Lassus
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000027084717(source JORF)
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Vincent Burroni
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 1° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000027084717(source JORF)
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Laurent Fayein
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
JORFTEXT000025561942(source JORF)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Alby Schmitt
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Jean-Claude Vial
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000024580679(source JORF)
nomination
23 Septembre 201123/09/2011
De: Vincent Burroni
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élus par et parmi les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000024564907(source JORF)
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Joël Abbey
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élus par et parmi les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000024564907(source JORF)
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Jacques GILARDIN
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Yves GIRARD
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024323741(source JORF)
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Pascale FLEURENCE-GARO
receveuse perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Jacques GILARDIN
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319826(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Didier Rocrelle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
au titre des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Bernard Gleize
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000023720680(source JORF)
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Martin Guespereau
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000023686301(source JORF)
nomination
11 Mars 201111/03/2011
De: Jean-Michel Palazzi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des différentes catégories d'usagers
choisi par et parmi les membres du comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000023677612(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Antoine Orsini
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Corse
Collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000023677612(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Alain Chabrolle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Jean-Marc Leculier
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000022807202(source JORF)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Cécile Helle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Christophe Castaner
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000022807202(source JORF)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Jean-Michel Palazzi
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des différentes catégories d'usagers choisi par et parmi les membres du comité de bassin de Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000022309235(source JORF)
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Dominique Orlandi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des différentes catégories d'usagers choisi par et parmi les membres du comité de bassin de Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000022309235(source JORF)
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Antoine Orsini
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales choisi par et parmi les membres du comité de bassin de Corse
Remplace:M. Jérôme Polverini
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000022309235(source JORF)
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Francis Papazian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement : Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Remplace:M. Didier Rocrelle
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000020979496(source JORF)
nomination
18 Août 200918/08/2009
De: Patrick Sambarino
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement : Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000020979496(source JORF)
nomination
18 Août 200918/08/2009
De: Bernard Mahiou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement : Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000020979496(source JORF)
nomination
18 Août 200918/08/2009
De: Laurent Fayein
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
JORFTEXT000020468156(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Jean-Claude Vial
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019461018(source JORF)
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Pascal GERIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau
élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Jacques MAYNARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau
élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Gilles VINCENT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Henri TORRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Louis POUGET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Hervé PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Marc LECULIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Pierre HERISSON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Christophe CASTANER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Vincent BURRONI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Didier ROCRELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Patrick JEAMBAR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Dominique DESTAINVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: François LAVRUT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Claude ROUSTAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Bernard MAHIOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Bernard GLEIZE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Loïc FAUCHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: François COSTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association nationale de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Michel LASSUS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jérôme POLVERINI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Dominique ORLANDI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Yves Girard
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Jacques Gilardin
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000018898052(source JORF)
nomination
04 Juin 200804/06/2008
De: Jean-Marc Leculier
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales
au titre de la région Franche-Comté
Remplace:Mme Antoinette Gillet
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000018044999(source JORF)
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jacques Gilardin
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. André Jourjon
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000017872031(source JORF)
nomination
15 Janvier 200815/01/2008
De: Jean-François Curci
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône - Méditerranée et Corse
délégué en charge de la délégation des sites industriels et agglomérations majeures (SIAM)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="2007-02-01"
date_fin="2012-01-31"
JORFTEXT000000645009(source JORF)
détachement
31 Mars 200731/03/2007
De: Bernard Granie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Nathalie Gautier
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000645938(source JORF)
nomination
10 Février 200710/02/2007
De: Jérôme Polverini
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Stéphanie Grimaldi
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000241721(source JORF)
nomination
27 Décembre 200627/12/2006
De: Bernard Mahiou
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentant des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Pierre Roux
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000788404(source JORF)
nomination
05 Octobre 200605/10/2006
De: Le (Thierry, Jean, Jacques)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Reun, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
16 février 1981
auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="2006-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000243229(source JORF)
réintégration
06 Juillet 200606/07/2006
De: Jacky Cottet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
JORFTEXT000000269207(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Pierre Roux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Claude Roustan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Didier Rocrelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Sylvain Marmier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Michel Lassus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Patrick Jeambar
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Bernard Gleize
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Etienne Genet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Jean-Marc Fragnoud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Loïc Fauchon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: François Coste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Jean Serret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Louis Pouget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Jean-Paul Mariot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Christophe Castaner
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Vincent Burroni
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Jacques Breuil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Pascal Bonnetain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Claude Bertrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Alain Bauda
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Antoinette Gillet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Nathalie Gautier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Yann Soler
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Personnel de l'agence
Suppléant
Remplace:Mme Elisabeth Benet
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000632162(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Michel Combe
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Personnel de l'agence
Titulaire
Remplace:M. Bernard Debaisieux
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000632162(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean-Claude Vial
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Patrick Février
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000625173(source JORF)
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Claude Bertrand
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-Pierre Serra
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000802788(source JORF)
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Joël Abbey
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Pierre-Thimothée Pieri
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000802788(source JORF)
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Antoinette Gillet
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-François Longeot
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000802788(source JORF)
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Alain Pialat
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Jean-Paul Chirouze
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000441433(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Paul Michelet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000433636(source JORF)
cessation de fonction
03 Juillet 200403/07/2004
De: Stéphanie Grimaldi
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter les collectivités
Remplace:M. Jean Baggioni
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000804257(source JORF)
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: François Guerber
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
directeur en charge de la direction des données et des redevances
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000432962(source JORF)
détachement
27 Janvier 200427/01/2004
De: Orlandi (Dominique)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000249073(source JORF)
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Baggioni (Jean)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000249073(source JORF)
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Pierre Roux
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les usagers
Remplace:M. Jean Fluchere
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000612755(source JORF)
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: André Haus
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les usagers
Remplace:M. Marc Granier
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000612755(source JORF)
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Pierre Roussel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
JORFTEXT000000601200(source JORF)
renouvellement
20 Février 200320/02/2003
De: Jacques Gilardin
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
responsable du secteur dépenses à l'agence comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000233288(source JORF)
détachement
06 Novembre 200206/11/2002
De: André Jourjon
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:Mme Marie-Claude Jean
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000591834(source JORF)
nomination
28 Septembre 200128/09/2001
De: Sylvain Marmier
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les usagers
Remplace:M. Jacques Girod
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000591833(source JORF)
nomination
11 Septembre 200111/09/2001
De: Jean-Marc Fragnoud
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les usagers
Remplace:M. José de Demandolx Dedons
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000591833(source JORF)
nomination
11 Septembre 200111/09/2001
De: Jean Serret
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Pierre Bertin-Hugault
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000591833(source JORF)
nomination
11 Septembre 200111/09/2001
De: Jean-François Longeot
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Henri Moine
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000591833(source JORF)
nomination
11 Septembre 200111/09/2001
De: Sylvain Marmier
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les usagers
Remplace:M. Jacques Girod
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
ATEE0100278A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jean-Marc Fragnoud
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les usagers
Remplace:
M
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
ATEE0100278A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: José de Demandolx Dedons
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
ATEE0100278A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jean Serret
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Pierre Bertin-Hugault
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
ATEE0100278A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jean-François Longeot
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Henri Moine
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
ATEE0100278A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Roussel (Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-MéditerranéeCorse
Remplace:M. Roux (Albert-Louis)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
ATEE9970076D(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Piéri (Pierre-Thimothée)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Cuinet (André)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000567636(source JORF)
nomination
03 Février 200003/02/2000
De: Roussel (Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Roux (Albert-Louis)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
JORFTEXT000000214796(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Roustan (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Lassus (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Jeambar (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Granier (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Girod (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Fluchere (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Fauchon (Loïc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Demandolx (José de)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Daumas (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Crouzet (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Billet (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Serra (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Moine (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Mariot (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Ferry (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Dantin (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Cuinet (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Burroni (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Bertin Hugault (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Bauda (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Assante (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Gautier (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Fluchère (Jean)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les usagers
Remplace:M. Plivard (Pierre)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000575439(source JORF)
nomination
21 Janvier 199921/01/1999
De: Serra (Jean-Pierre)
conseiller général du Var
en remplacement de
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Senegas (Jean)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Saltarocchi (Louis)
Pour représenter les usagers
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Granier (Marc)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Duseux (Francis)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Gambini (Antoine)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Galizi (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Ferry (Claude)
vice-président du conseil général de l'Ain
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Dantin (Michel)
secrétaire général du syndicat intercommunal d'aménagement du bassin versant du Tillet
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Dantin (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Crouzet (Maurice)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Glazel (Yvan)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Bauda (Alain)
conseiller général de l'Hérault
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Gautier (Nathalie)
conseillère municipale de Villeurbanne
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Brandeis (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
délégué régional à Marseille
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1997-12-01"
date_fin="2002-11-30"
JORFTEXT000000741349(source JORF)
détachement
13 Juin 199813/06/1998
De: Roux (Albert-Louis)
professeur des universités
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
JORFTEXT000000747840(source JORF)
nomination
25 Février 199725/02/1997
De: Plivard (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Ferdinand (Maurice)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000746995(source JORF)
nomination
01 Février 199701/02/1997
De: Jean (Marie-Claude)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Veque (André-Michel)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000744804(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Duseux (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Remplace:M. Servat (Julien)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000739518(source JORF)
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bertin-Hugault (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Blanc (Fernand)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000739518(source JORF)
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Redaud (Jean-Luc)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
chargé de mission auprès de la mission inter-agences
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1995-02-15"
date_fin="1996-02-14"
JORFTEXT000000168613(source JORF)
détachement
15 Novembre 199515/11/1995
De: Fevrier (Patrick)
adjoint au directeur de l'eau
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:Mme Gauthier-Natta (Odile)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1995-08-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000553880(source JORF)
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Chirouze (Jean-Paul)
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Guilhaudin (Patrick)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000733416(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Dantin (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Meylan (Michel)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000731374(source JORF)
nomination
14 Septembre 199414/09/1994
De: Roux (Albert, Louis)
professeur des universités
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Fidenti (Robert)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
JORFTEXT000000362900(source JORF)
nomination
08 Janvier 199408/01/1994
De: Vèque (André-Michel)
trésorier principal de 1re classe honoraire
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
en remplacement du trésorier principal de Lyon municipale
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000529409(source JORF)
nomination
30 Juillet 199330/07/1993
De: Gauthier-Natta (Odile)
ingénieur des mines, chef du service de l'environnement industriel
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000162909(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Galizi (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Marques (René)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000726695(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Jeambar (Patrick)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Bouteille (Michel)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000725244(source JORF)
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Dauberlieu (Bertrand)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Pouzoulet (Jean-Marie)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000725244(source JORF)
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Cuinet (André)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Grandjacquet (Pierre)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000725244(source JORF)
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Blanc (Fernand)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Margaillan (Omer)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000725244(source JORF)
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Rocard (Philippe)
ingénieur en chef des mines
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Demarcq (François)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000358393(source JORF)
nomination
20 Juin 199220/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.