Conseil départemental de l'accès au droit du Gard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mathilde DELEMOTTE
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Gard »
Remplace:
M. Thomas BRIFFEUIL
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Gard
JORFTEXT000049910018
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2024
09/07/2024
De:
Thomas BRIFFEUIL
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Gard »
Remplace:
Mme Séverine NICOLAS
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Gard
JORFTEXT000045946750
(source JORF)
nomination
22 Juin 2022
22/06/2022
De:
Séverine NICOLAS
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Gard »
Remplace:
Mme Anne-Marie GIRARD
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Gard
JORFTEXT000039663542
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2019
24/12/2019
De:
Anne-Marie GIRARD
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Gard »
Remplace:
Mme Corinne FABRE-GEOFFROY
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Gard
JORFTEXT000030862164
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2015
10/07/2015
De:
Corinne Fabre
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Gard »
Remplace:
M. Patrick Sanchez
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Gard
JORFTEXT000000453928
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2006
03/01/2006
De:
Patrick Sanchez
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Gard »
Remplace:
M. Bernard Thombreau
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Gard
JORFTEXT000000260556
(source JORF)
nomination
18 Août 2005
18/08/2005
De:
Bernard Thombrau
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Conseil départemental d'accès au droit du Gard (création)
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Gard
JORFTEXT000000246971
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2003
30/12/2003