03 Janvier 2006


De: Patrice Davost
directeur des services judiciaires
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
suppleant
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Rémy Schwartz
conseiller d'Etat
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
suppleant
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Paul Peny
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
suppleant
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean-Guirec Le Noan
chef de service, adjoint au directeur des services judiciaires
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
suppleant
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Antoine Godbert
administrateur civil, chargé de mission à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
suppleant
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Patrick Frydman
conseiller d'Etat, secrétaire général du Conseil d'Etat
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
suppleant
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pierre Le Garzic
conseiller à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
suppleant
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Christophe Hervouet
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
suppleant
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pascale Fombeur
maître des requêtes, secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
suppleant
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Sabine Saint-Germain
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
suppleant
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Nicole Lorant
assesseur à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
suppleant
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Joëlle Herbelin
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
suppleant
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Renaud Denoix de Saint Marc
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Président
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Michel Pinault
conseiller d'Etat, nommé
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
III. - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Yves Gaudemet
professeur agrégé de droit public à l'université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris (Paris-II), désigné
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
III. - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean-Claude Bécane
secrétaire général du Sénat honoraire, désigné
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
III. - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Philippe Scatton
premier conseiller au tribunal administratif de Rennes
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
4° Pour le grade de premier conseiller
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Robert Le Goff
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
3° Pour le grade de premier conseiller
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Gérard Corouge
président du tribunal administratif de Rouen
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
1° Pour le grade de président
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marc Durand-Viel
conseiller d'Etat, chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
I. - Membres de droit
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Fabienne Corneloup
conseiller au tribunal administratif de Lyon
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
5° Pour le grade de conseiller
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Christiane Tricot
président de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
2° Pour le grade de président
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Francis Debons
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Président suppléant
Groupe:
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie de Peyrecave
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Président suppléant
Groupe:
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Henri Garric
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Président titulaire
Groupe:
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Fabrice Vert
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Alain Putz
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Hoc Pheng Chhay
juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Alain Osmont
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bruno Laroche
premier vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Michel Lahmout
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Philippe Gallier
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Philippe Fusaro
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Ludovic Fossey
vice-président chargé de l'application des peines, au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Arnaud Desgranges
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Philippe Boussand
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Laurent Ben Kemoun
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Hélène Sottet
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Anne Lacquemant
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Françoise Girardot
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Joëlle Cleroy
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Isabelle Chesnot
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Anne-Marie Beauguion
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Sophie Bazureault
vice-présidente chargée des mineurs au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean-Wilfrid Noel
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Philippe Jean-Draeher
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Patrice Jamik
vice-président au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Christian Fauque
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Philippe Callen
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Dominique Trapet
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Françoise Salomon
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Joëlle Plo
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Odile Person
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Martine Maze-Barthot
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Yveline Hertzog
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Fanélie Ducloz
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Christine Denoix de Saint Marc
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Paule Debladis
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil, chargée du service du tribunal d'instance de Vincennes
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Christine Darrigol
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Michèle Catalan, épouse Vauquelin
premier conseiller au tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion, placée en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-présidente au tribunal de grande instance de Poitiers
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pierre Sennes
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guéret
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
procureur de la République près le tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Roche-sur-Yon"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: François Perain
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bernay
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Auxerre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Hervé Poinot
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Limoges
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guéret
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Serge Samuel
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Grenoble
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Claude Bellenger
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Périgueux
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Fort-de-France
procureur de la République près le tribnal de grande instance de Fort-de-France
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Procureur"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: André Pellet
procureur de la République ajoint près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Dijon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chaumont
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Carole Etienne
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Substitute du procureur général près la cour d'appel de Caen
procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Avranches
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avranches"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Line Le Penru
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public du pays de Vannes
Remplace:M. Alain Robino
Groupe:
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean-Christophe Savineau
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit d'Indre-et-Loire »
Remplace:Mme Nicole Beguier
Groupe:
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Abdelkader Fraïne
inspecteur du Trésor pubic
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public du grand projet de ville de Fort-de-France
Remplace:M. Jean-Claude Aline
Groupe:
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Alain Herry
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:Mme Dominique Bernard
Groupe:
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Serge Pogam
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Groupement rennais de formation des professionnels de santé »
Remplace:M. André Dore
Groupe:
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean-François de Vulpillières
Objet:
membre suppléant de la Commission bancaire
conseiller d'Etat
Remplace:M. Jean Fourré
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Imed Bentaleb
directeur du travail affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de La Réunion
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Vienne
détaché dans cet emploi
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2006-01-15"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jalila Kazi Aoul
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Oise
Groupe:
date_debut="2006-07-17"
depart_retraite
radiation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie Françoise Hyest
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspectrice du travail, affectée à la délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal
Groupe:
date_debut="2006-05-16"
depart_retraite
radiation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Miguel Couralet
directeur adjoint du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Vaucluse
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="2005-12-15"
promotion
03 Janvier 200603/01/2006
De: Patrick Vaillant
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2005-09-12"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pierre Euchin
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2005-09-12"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Daniel Delomez
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2005-09-12"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marguerite Saliou, épouse de Turris
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2005-09-12"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bernadette Laloux
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2005-09-12"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Pierre Giron
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2005-09-12"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Claudine Remiot, épouse Mevel
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2005-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Virginie Corteval, épouse Velon
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2005-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Robert. (Christian, Michel)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2005-05-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pascal Lemaire
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2005-05-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Gilles Cottet-Dumoulin
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2005-05-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Myriam Lesparre, épouse Pasquer
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2005-05-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Vietti (Bruno)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste principale
Groupe:
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Monti (François)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste principale
Groupe:
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Lesot (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste principale
Groupe:
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Le Potier (Raymond)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste principale
Groupe:
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Lachkar (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste principale
Groupe:
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Kovarcick (Gilles)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste principale
Groupe:
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Geneteaud (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste principale
Groupe:
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Cailleau (Patrice)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste principale
Groupe:
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bonnaud (Patrick)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste principale
Groupe:
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Van Herzele (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Perez (Eric)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Guignard (Emile)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Oulion (Yvette)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste principale
Groupe:
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Saint-Cyr (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Perigord (Marie-Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Vincent Lecomte (Val-de-Marne)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Thibaud Malie (Paris)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pierrick Garriou (Paris)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Nicolas Behocaray (Seine-Saint-Denis)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Ludovic Feller (Val-d'Oise)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Hervé Lecollinet (Paris)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Frédéric Pinson (Seine-et-Marne)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Frédéric Paris (Essonne)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Frédéric Blaise (Moselle)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Franck Pechoutre (Seine-Saint-Denis)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Franck Abadie (Val-de-Marne)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Emmanuel Beignon (Seine-Saint-Denis)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Denis Allard (Val-d'Oise)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: David Raffy (Cantal)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Damien Dentinger (Ain)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Alexandre Falconnet (Yvelines)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Alexandre Alonso (Seine-Saint-Denis)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Sandrine Lecompte (Hérault)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Ariane Monchablon (Paris)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean Bernard-Chatelot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département de la Loire-Atlantique, trésorier-payeur général de la région Pays de la Loire
date_debut="2005-12-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Georges Vin
directeur fonctionnel des services pénitentiaires
Objet:
directeur de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans"
ecole
reconduction
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pascal Applincourt
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre-vingt-dix jours
Objet:
magistrats à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales
Du tribunal d'instance du Mans
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Mans"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pascal Applincourt
ancien avocat
Objet:
magistrats à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales
Du tribunal d'instance du Mans
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Mans"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Daniel Bellet
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre-vingt-dix jours
Objet:
magistrats à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales
Du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Daniel Bellet
commissaire de police honoraire
Objet:
magistrats à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales
Du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Cyril Vidalie
Objet:
au premier grade
élévation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Michel Iogna-Prat
Objet:
au premier grade
élévation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Sami Ben Hadj Yahia
magistrats du second grade placés en position de service détaché
Objet:
au premier grade
élévation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Catherine Gillet
conseillère chargée du secrétariat général de la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
au premier grade
élévation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Caroline Fevre
conseillère à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
au premier grade
élévation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Anne Constant
conseillère à la cour d'appel de Riom
Objet:
au premier grade
élévation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Christine Basse-Cathalinat, épouse Ryckbosch
Objet:
au premier grade
élévation
03 Janvier 200603/01/2006
De: David Benichou
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean-François de Montgolfier
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Patrice de La Vaissiere de Lavergne
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Thomas Vasseur
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: David Touvet
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: François Thomas
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Eric Severe
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Eric Serfass
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Serge Roques
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Antoine Pietri
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Dominique Mallassagne
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Samuel Laine
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Christophe Ingrain
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bruno Houssa
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Richard Dubant
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Guillaume Daieff
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Nadine Coubard, épouse Grand
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Fanny Bussac
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Administration centrale
Substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Alexandra Onfray
substitute du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Christine Moreau
substitute du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Isabelle Montagne, épouse Moutoun
substitute générale chargée du secrétariat général de la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Anne-Laure Meano
substitute du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie Jacque, épouse Salord
substitute du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Christelle Hilpert
substitute du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Stéphanie Gargoullaud
substitute du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Odile Fabre, épouse Devillers
juge au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Annie Detoille, épouse Basset
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Elisabeth Chappert, épouse Pelsez
inspectrice des services judiciaires
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Stéphane Noel
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Sylvie Guebel, épouse Ceccaldi
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Damien Mulliez
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Philippe Roublot
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour de cassation
Auditeur du second grade
Groupe:
cour_cassation
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Hugues Adida
auditeur du second grade
Objet:
Cour de cassation
Auditeur du premier grade
Groupe:
cour_cassation
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Anne Beauvois
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillère
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Anne Postel, épouse Gailly
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Christine Hervier
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Catherine Gouviaux, épouse Tutrice
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Carole Mendoza
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Clarisse Grillon
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Christine Deleau
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: David Dufour
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Substituts du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Cécile Fazi, épouse Rouy
greffière en chef
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Substituts du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Cécile Fazi, épouse Rouy
effectuera, préalablement à l'installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Substituts du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Gilles Bottine
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Substitut du procureur général
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Françoise Sansot, épouse Vaisse
juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Rambouillet
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Rambouillet"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Françoise Sansot, épouse Vaisse
effectuera, préalablement à l'installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Rambouillet
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Rambouillet"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Frédéric Guiot
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Aude Quellin
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Compiègne
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juges d'instruction
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Charlotte Bilger
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juges d'instruction
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Joëlle Coleman
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Blandine Gardey de Soos, épouse Deraisme
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juge
Groupe:
cour_appel="Versailles"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Régine Schiltz, épouse Dumaine
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Agen
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Montauban
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bertrand Castel
vice-président au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
Premier vice-président
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Nathalie Rubio
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean-Pascal Violet
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Alain Guillou
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Avocat général
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Avocat général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Michel Royet
vice-président au tribunal de grande instance de Montluçon
Objet:
Cour d'appel de Riom
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Riom"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Fabienne Rouanet, épouse Hernandez
juge au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand chargée du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Moulins
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Moulins
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
tribunal_instance="Moulins"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Monique Roehriche, épouse Gouze
vice-présidente au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Première vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Elisabeth Maussion, épouse Hoche-Delchet
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Conseillères
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Isabelle Exshaw, épouse Tardy-Joubert
vice-présidente au tribunal de grande instance de Rennes chargée du service du tribunal d'instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Conseillères
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Hélène Cazaux, épouse Charles
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Anny Marc
vice-présidente au tribunal de grande instance de Morlaix
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Philippe Desloges
juge des enfants au tribunal de grande instance de Laval
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bernard Ciret
vice-président au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
Cour d'appel de Reims
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Reims"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jérôme Lizet
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
Cour d'appel de Reims
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Florence Asenhejm, épouse Lifchitz
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Philippe Vignon
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Seine
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
tribunal_instance="Nogent-sur-Seine"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Catherine Kamianecki
présidente du tribunal de grande instance de Marmande
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Conseillère
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Patricia Leaver, épouse Pierson
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 18e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Saintes
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Brigitte Hautbois
juge au tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Juge
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Roche-sur-Yon"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Valérie Grenier
juge des enfants au tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Dominique Boiron
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
Cour d'appel de Pau
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Roberte Cotte, épouse Mettas
vice-présidente au tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Pau
Présidente de chambre
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Président de chambre"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Estelle Lafond
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Françoise Taunay, épouse Albert
conseillère à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillères
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Catherine Rolland, épouse Bouscant
conseillère à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillères
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Mérète Turlin, épouse Reversade
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Christine Alary, épouse Lunel
juge au tribunal de grande instance de Nanterre chargée du service du tribunal d'instance de Vanves
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Sens
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sens"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Roger Quigniot
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Danièle Ganancia
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Martine Auriol, épouse Mangeot
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Brigitte Brun, épouse Lallemand
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Rémi Ceresa
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Richard Samas
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Laurent Raviot
juge d'instruction audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Patricia Grasso
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Chantal Krief
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Charlotte Caubel
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Patrick Laberche
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Brigitte Chemin
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bernadette Anton, épouse Bensoussan
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Vanessa Perree
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Substitutes du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Géraldine Brun
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Substitutes du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Olivier Adam
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Substituts du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Anne Vincent
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Substituts du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Isaac Parrondo
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Gilles Malfre
juge au tribunal de grande instance de Créteil chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Valérie Morlet, épouse Menguy
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Françoise Benezech, épouse Baissus
juge des enfants au tribunal de grande instance de Castres
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Laurence Voytel, épouse La Grassa
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Villejuif
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Villejuif"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Céline Rilliot, épouse Le Nu
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_instance="Montreuil-sous-Bois"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Gérard Algier
conseiller à la cour d'appel d'Orléans du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Olivier Thomas
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Conseiller chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Eric Mangin
juge de l'application des peines au tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Sylvie Dodivers, épouse Taylor
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Alès chargée du service du tribunal d'instance d'Alès
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Fabrice Lecras
juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence chargé du service du tribunal d'instance de Martigues
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Alès
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Alès
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
tribunal_instance="Alès"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Patrick Hidalgo
huissier de justice
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Alès
Juge
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Patrick Hidalgo
effectuera, préalablement à l'installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Alès
Juge
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Fote Trolue
magistrat du second grade placé en position de congé de longue durée
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Juge
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Augustin Jobert
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cahors
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Juge chargé de la section détachée de Lifou
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Rose Perales
juge au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Gilles Brudy
avocat général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Avocat général
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Avocat général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jacques Nicolle
substitut du procureur général près la Cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Didier Gastaldi
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Fabienne Sombrin
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Mirecourt
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
tribunal_instance="Mirecourt"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Brigitte Sibue-Jorda
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pierre Vilar
juge au tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Sébastien Farges
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Périgueux
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Nathalie Rocci, épouse Planes
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Vincent Vernier
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Juge
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Anne Coupry
juge des enfants au tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Denis Knoll
vice-président au tribunal de grande instance de Thionville chargé du service du tribunal d'instance d'Hayange
Objet:
Cour d'appel de Metz
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Guy Hittinger
conseiller à la Cour d'appel de Metz
Objet:
Cour d'appel de Metz
Conseiller chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Benoît Devignot
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Thionville
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thionville"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Claire Dussaud
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Thionville
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thionville"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Margareth Stragier, épouse Distler
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Céline Bazelaire
juge d'instruction audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pierre Esper
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
Cour d'appel de Metz
Vice-procureur placé auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-procureur"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Valérie Megel, épouse Blain
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Pierre Millerioux, épouse Guigue
conseillère à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Conseillère
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pierre Laroque
juge au tribunal de grande instance de Lyon chargé du service du tribunal d'instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Roanne
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Roanne
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Roanne"
tribunal_instance="Roanne"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Thierry Soulard
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Alexandrine Gay, épouse Lenoir
juge
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Dominique Santourian
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Catherine Chanez, épouse de Balmann
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Juge
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Gérard Soury
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Limoges"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Eric Seguy
vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean-Pierre Vignal
conseiller à la Cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Conseiller chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Christine Mouton, épouse Michal
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Guilaine Grasset, épouse Gonzalez
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean Meffre
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Benoît Blanchy
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Hélène Masset, épouse Tostain
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Laurence Lemaire, épouse Berthier
juge au tribunal de grande instance de Lille chargée du service du tribunal d'instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillère
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Guillaume Salomon
juge des enfants au tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Martine Battais, épouse Bouly de Lesdain
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Guy Avocat
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Emmanuelle Triol, épouse Deghaye
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jérôme Marilly
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Valenciennes
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Laurent de Caigny
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Laurent Czernik
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Dunkerque
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Franck Janeczek
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Géraldine Curnillon, épouse Vuillemin
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Shaénaz Alidina, épouse Belmon
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Martine Valat, épouse Dagneaux
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lille chargée du service du tribunal d'instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidente de chambre
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Geneviève Paraiso, épouse Adjahossou
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Juge
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean Schmidt
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Josèphe Roblez, épouse Chapelet
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Hazebrouck"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Patricia Labeaume, épouse Goudon
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge
Groupe:
cour_appel="Douai"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bruno Richard
conseiller à la Cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Conseiller chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Philippe Thil
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Yann Daniel
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean-Michel Ezingeard
vice-procureur placé auprès du procureur général près la Cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Christine Lecesne, épouse Schmitt
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Groupe:
cour_appel="Colmar"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Emmanuelle Badinand
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Conseillère
Groupe:
cour_appel="Colmar"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marc Boehrer
juge de l'application des peines audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pascale Koch, épouse Blind
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Fabienne Weber
conseillère à la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Franck Walgenwitz
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Dié
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bernard Belotte
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Substituts du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jacqueline Schneegans, épouse Chauvin
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Substituts du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Sophie Thomas
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Juge
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Virginie Picard, épouse Parent
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Chambéry
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marco Scuccimarra
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Annecy
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Béatrice Serment, épouse Dejean de la Batie
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thonon-les-Bains"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Frédéric Dumas
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Moutiers
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
tribunal_instance="Moutiers"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Laurence Courtade
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Emmanuel Le Bourvellec
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Juges
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Anne Khater
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Juges
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Micheline Benjamin
notaire
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Nevers
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nevers"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Micheline Benjamin
effectuera, préalablement à l'installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Nevers
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nevers"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bruno Robinet
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Bourges
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Danièle Puydebat
juge au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean-Michel Guillou
juge des enfants au tribunal de grande instance audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pascal Faucher
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Xavier Chavigne
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Substitut du procureur général
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Emmanuel Planque
juge des enfants au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Christine Defoy
juge au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon chargée du service du tribunal d'instance de Fontenay-le-Comte
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Juge
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Patricia Julien, épouse Colombet
juge au tribunal de grande instance d'Agen chargée du service du tribunal d'instance de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Vladimir Vukadinovic
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Besançon"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Chantal Thiry
effectuera, préalablement à l'installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Chantal Thiry
avocate
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Thérèse Brunisso, épouse Sixdenier
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Substitute du procureur
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean Deglise
conseiller à la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Président de chambre"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Eric Legris
juge au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Mireille Duthil, épouse Cadenat
procureure de la République près le tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Avocate générale
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Avocat général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Anne Boudinet, épouse Eveillard
juge des enfants audit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean-Pierre Desbordes
juge des enfants au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Angers
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Angers
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
tribunal_instance="Angers"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Anne-Laure Sandretto
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Myriam Artru
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Substitute du procureur général
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Claire Liaud
juge au tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance du Mans
Juge
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Fabienne Bourriachon, épouse Bernard
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Olivier Da Silva
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Juge
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean-Charles Labbouz
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Claude Frayssinet
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Christine Guengard
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saintes
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Claude Mathon
magistrat hors hiérarchie, chef du service central de prévention de la corruption
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Paul Chaine
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Haute-Marne
Remplace:M. Roland Gérard
Groupe:
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Nicolas Baudon
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation Cadres Avenir »
Groupe:
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Basile Larive
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Médecine nucléaire »
Remplace:Mme Marie-Antoinette Peretti
Groupe:
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Christian Rusé
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:M. Alain Gérard
Groupe:
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Valérie Alfonsi
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence nationale de lutte contre l'illettrisme »
Remplace:M. Jean-Christophe Bernard
Groupe:
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Sandrine Loridan
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Remplace:M. Jean-Louis Sanguinetti
Groupe:
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Alain Espinasse
administrateur civil
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:M. Jean-Louis Olivier
Groupe:
date_debut="2005-11-03"
duree="trois ans"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: François Dalby
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage
Remplace:M. François Mossot
Groupe:
ecole
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Imed Bentaleb
directeur adjoint du travail affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Réunion
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2006-01-15"
promotion
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Claude Brethenoux
directrice adjointe du travail affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Limousin
Objet:
au grade de directrice du travail
compte tenu de cette promotion, exercera les fonctions de directrice régionale déléguée
Groupe:
date_debut="2005-12-15"
promotion
03 Janvier 200603/01/2006
De: Evelyne Trotin
inspectrice du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2005-12-15"
promotion
03 Janvier 200603/01/2006
De: IETA Rumbach (Benoît, Pierre)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2005 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: IETA Pereira (Raphaël, André)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2005 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: IETA Michelot (Rémi, René)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2005 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: IETA Guermann (Frédéric)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2005 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: IETA Gamelin (Antoine, Roger)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2005 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: IETA Epinette (Guillaume, Maurice)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2005 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: IETA Descamps (David, Michel)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2005 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: IETA Cammarata (Tony)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2005 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: IETA Brunagel (Olivier, Sébastien)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2005 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: IETA Boudahmane (Karim)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2005 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: IETA Bal (Frédéric, Michel)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2005 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Tubery (Lucien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours « Cycle préparatoire polytechnique »
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Sicard (Jérôme)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours « Cycle préparatoire polytechnique »
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Dubois (Pascal, Nicolas)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours « Cycle préparatoire polytechnique »
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bordes (Clément, Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours « Cycle préparatoire polytechnique »
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Ugolin (Sébastien, Maurice)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme TSI, élève français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Moras (Julien, Stéphane)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PT, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Ginel (Basile, Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PT, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Willer-Cerclier (Lorenz, Karl)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Wasselin (Jean-Philippe, Victor)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Turion (Eric, Gabriel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Tran (Frédéric)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Toxé (Laurent, Pascal)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Tassel (Vincent)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Perronnet (Jean-François)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Perrin (Xavier, Christophe)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Moreno (Julien, Philippe)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Mohd Nasir (Ian-Johari)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Martinsons (Frédéric, André)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Lerminiaux (Charles, Bruno)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Herraud (Damien, Olivier)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Guillot (Xavier)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Fondeville (Mathieu)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Dubernet (Grégory)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Drochon (Guillaume)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Coumailleau (Frédéric, Joseph)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Boutry (Sylvain, Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Boudamouz (Moussa)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bissauge (Vincent)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Beyron (Antoine, Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Betou (Adrien, Joseph)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Auxemery (Aurélien, Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Wlassow (Fabien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Verrière (Simon, Julien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Thurat (Arnaud, Henri)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Tachet (Thibaud, Jean-Baptiste)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pirim (Pavel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Payen (Nicolas, Jacques)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pasquier (Antoine, François)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Paradis (Laurent, Marc)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Noirat (Pierre, Gabriel, Bernard)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Le Moing (Guillaume, Eugène)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Lascombes (Jean-Michel, Bernard)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Degorce-Dumas (Laurent, Marie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Coquel (Maxime, Michel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Cavaillés (Antoine, Jacques)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bissauge (François-Xavier, Karol)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Alotta (Daniel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Teboul (Yonathan)
(Maroc)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bouthiche (Abdenbi)
(Maroc)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Al-Andary (Charbel, Nazih)
(Liban)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Wisseur (Thaddée, Amaury)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Tranchet (François, Rémy)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Scognamiglio (Adrien, André)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Roudot (Alexandre, Roger)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Roger (Franck, Georges)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Ravoire (Christophe, Philippe)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Peelman (Julien, Thomas)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Nieradka (Pierre, Laurent)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Montouchet (Naël, Damien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Mondon (Sébastien, Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Miget (Maxime)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Mayerhoeffer (Florian, Philippe)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Martinez (Dorian, Albin)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Magneville (Benoît, Louis)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Léo (Eric, Guillaume)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Kpoton (Sylvain, Nicolas)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Job (Thomas, Paul)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Guri (Vincent)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Guillot (François, Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Guesdon (Julien, François)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Goy (Philippe-Alexandre, Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Gibbons (Eric, Richard)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Garo (Romain, Pierre-Alain)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Ferrier (Loïc, Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Enginger (Yannick)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Devictor (Basile, Hugo)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Deudon (François, Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Delye (Adrien, Marie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Cruanes (Christophe, André)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Chapuis (Julien, Guy)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Chapuis (Joseph, Marie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Brunet (Joseph, Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Boillot (Nicolas)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bocquet (Sébastien, Eric)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Alboussiere (Aurélien, Mickaël)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Abgrall (Erwann)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Loubet (Bruno, Thomas)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme DEUG, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Ben Letaïef (Khaled)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme DEUG, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Zanina (Moufid)
Objet:
sur titres en 2005
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Souilliez (Mikaël, Gabriel)
Objet:
sur titres en 2005
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Rozen (Fabien)
Objet:
sur titres en 2005
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Rolland (Jean-Philippe, Erwan)
Objet:
sur titres en 2005
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Masson (Renaud-Pierre, Edouard)
Objet:
sur titres en 2005
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Laurent (Jorrys, Max)
Objet:
sur titres en 2005
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bourgain (Frédéric, Michel)
Objet:
sur titres en 2005
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bohigas Nadal (Oriol)
(Espagne)
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
8 juillet 2005
par ordre alphabétique, en troisième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Almirall Alzamora (Francesc)
(Espagne)
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
8 juillet 2005
par ordre alphabétique, en troisième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Vezier (Clémentine, Cassandre)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Nocenti (Sabine)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Convert (Marine, Ghislaine)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PSI, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Chaillou (Marion)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Cazalis (Julie, Michèle)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Brescon (Quitterie, Annie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Ben Hadj Boubaker Rais (Boutheina)
(Tunisie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme PC, élève étrangère
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Vermeerch (Irène, Marguerite)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Serrecourt (Adeline, Magalie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Mancel (Caroline, Nathalie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Krauss (Annabelle)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Folgoas (Camille, Julia)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Budin (Marie-Pierre, Alice)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Amar (Nathalie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme MP, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Sorbet (Marie, Lise)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme DEUG, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Macdonald (Delphine, Jeanne-Charlotte)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme DEUG, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Hoppenot (Agathe, Cécile)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2005
Concours sur programme DEUG, élèves français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Dotta (Céline, Andrée)
Objet:
sur titres en 2005
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Cros (Sandrine, Emilie)
Objet:
sur titres en 2005
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Albagnac (Julie, Louise)
Objet:
sur titres en 2005
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Secherre (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français des armes
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Florin (Pascal, Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français des armes
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: De Firmas de Peries (Louis, Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français des armes
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Burlet (Julien, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français des armes
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Prudhomme (Jean, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Lebain (David, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Le Goff (Xavier, Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Le Bras (Florent, Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Lathuilière (Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Espinasse (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bordillat (Nicolas, Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Zhu (Jie)
(Chine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Villalba Bello (Gerardo, Anaximandro)
(Espagne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Valero Muñoz (Víctor)
(Espagne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Salvadores Bernat (Francisco de Borja)
(Espagne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Rubio Arevalo (Alfredo)
(Espagne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Reyero Menor Gaspar (Raúl)
(Espagne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Khelij (Mohamed, ben Essaïed)
(Tunisie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jin (Ye-jin)
(Corée du Sud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Di Domizio (Stefano)
(Italie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Del Lero (Jade)
(Espagne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Costa (Fabio)
(Italie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Colombo (Alessandro)
(Italie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Checchinato (Luciano)
(Italie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Chaari (Mohamed, Ilies. Bn.Sadok)
(Tunisie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Berdai (Youssef)
(Maroc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bel Madani (Driss)
(Finlande)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Zniber (Karim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Villeret (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Vidal (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Van Gasselt (Alexander, Pieter)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Trinquet (Hervé, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Soulie (Benjamin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Soubrié (Thibault, Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Semere (Jean, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Sanchez (Geoffrey, Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Rodriguez (Samuel, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Rio (Kevin, Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: R'baiti (Jihad)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Quénu (Jérôme, Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Poupard (Aurélien, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pothet (Baptiste, Benjamin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Piedloup (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pamies (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Ortielb (Sébastien, Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006
De: Olry (Christophe, Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
03 Janvier 200603/01/2006