JORFTEXT000000162415


De: Gérard Ghys
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
08 Mai 199308/05/1993
De: Jean-Richard Cytermann
chef de service, et de
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
08 Mai 199308/05/1993
De: Michèle Vallet
ingénieur de recherche
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
08 Mai 199308/05/1993
De: Madeleine Décolin
ingénieur de recherche
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
08 Mai 199308/05/1993
De: Jean-Richard Cytermann
chef de service
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
08 Mai 199308/05/1993
De: Jean-François Zahn
directeur de l'administration et du financement de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
08 Mai 199308/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.