JORFTEXT000000196684


De: Minazzi (Denis)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
cour_appel="Besançon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Guerinon (Christine), épouse Casali
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
cour_appel="Besançon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Thomas (Brigitte), épouse Herzinger
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
cour_appel="Besançon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Tarby (Paulette)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
cour_appel="Besançon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Desgranchamps (Nadia), épouse Genet
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lure
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lure
cour_appel="Besançon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lure"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Misslin (Guilaine)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lure
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lure
cour_appel="Besançon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lure"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Roy (Danielle), épouse Charton
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Dole
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Dole
cour_appel="Besançon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dole"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Decombe (Françoise), épouse Humblot
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Dole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Dole
cour_appel="Besançon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dole"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Felix (Agnès)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
cour_appel="Besançon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Verdot (Elisabeth), épouse Grappey
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
cour_appel="Besançon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Jeannin (Marie-Hélène)
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Weber (Karine), épouse Fouladoux
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Verneau (Catherine)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Tormena (Maryse)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Pouret (Laurence)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Pernot (Christine)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Pauthier (Janine), épouse Page
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Gutherin (Maryline), épouse Viennot
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Cardon (Michèle)
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Bonin (Florence)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Baulard (Ghislaine), épouse Casali
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Couderc (Didier)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Barthes (Luc)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Brenot (Béatrice)
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Vinel (Dominique)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Thiebaud (Françoise), épouse Barbe
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Simonin (Christine), épouse Escher
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Reininger (Pascale), épouse Cremaschi
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Monnier-Benoit (Jacqueline)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Linares (Joséfa), épouse Despreaux
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Gouyet (Geneviève), épouse Mongin
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Gottiniaux (Anita), épouse Cretin
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Daumas (Madeleine), épouse Gressot
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Colin (Martine)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.