JORFTEXT000000211344


De: Bruno Parent
représentant le directeur général des impôts au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Jean-Marc Michel
représentant la directrice de la nature et des paysages au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Hervé Le Gall
représentant le directeur des affaires financières et économiques au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Jean-François Berthier
représentant le directeur de la comptabilité publique au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Christian Barthod
représentant le directeur de l'espace rural et de la forêt au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Pascale Lautecaze
représentant le délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Elisabeth Daval
représentant le directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Anne Bosche-Lenoir
représentant le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Charles de La Verpillière
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
membre du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Christian Parmentier
ouvrier forestier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: René Montagnon
chef de district forestier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Max Magrum
ingénieur du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Pascal Leclercq
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Joël Garestier
attaché principal
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Jean Barrouillet
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Yves Birot
chargé de mission à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentant du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: André Dolat
maire de Jeugny (Aube)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentant des collectivités publiques intéressées par l'utilisation de la forêt, et notamment des forêts suburbaines, à des fins touristiques ou sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey (Savoie)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentant des collectivités publiques et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts soumises au régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Pierre Grandadam
maire de Plaine (Bas-Rhin)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentant des collectivités publiques et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts soumises au régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Bertrand Landrieu
préfet
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique ou social
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Dominique Juillot
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique ou social
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Philippe Faivre
conseiller général des Vosges, maire de Val-d'Ajol
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique ou social
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Sabine Portier
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Pierrette Bellon
conseillère générale des Alpes-Maritimes, maire de Saint-Auban
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentant des collectivités publiques et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts soumises au régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.