JORFTEXT000000227374


De: Crochet (Benoît)
Docteur
Objet:
jusqu'à la fin de la période provisoire
3. Membres de la section des assurances sociales
médecin-conseil des caisses de mutualité sociale agricole
Suppléant
Remplace:M. Bayet (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 200226/10/2002
De: Crochet (Benoît)
Docteur
Objet:
jusqu'à la fin de la période provisoire
3 bis. Membres de l'assurance des non-salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
médecin-conseil national du régime agricole de protection sociale
Suppléant
Remplace:M. Bayet (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 200226/10/2002
De: Menneguerre (Françoise)
Objet:
jusqu'à la fin de la période provisoire
3 bis. Membres de l'assurance des non-salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant du Centre national des professions de santé
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 200226/10/2002
De: Laumain (Jean-François)
Objet:
jusqu'à la fin de la période provisoire
représentant des Jeunes agriculteurs (JA)
Titulaire
Remplace:M. Louvel (Didier)
Groupe:
nomination
26 Octobre 200226/10/2002
De: Bayard (Jean, Bernard)
Objet:
jusqu'à la fin de la période provisoire
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Remplace:M. Boisson (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
26 Octobre 200226/10/2002
De: Moulinier (Alain)
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
jusqu'à la fin de la période provisoire
Vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Remplace:M. Dubreuil (Christian)
Groupe:
nomination
26 Octobre 200226/10/2002
De: Haas (Pierre)
Docteur de
Objet:
jusqu'à la fin de la période provisoire
3 bis. Membres de l'assurance des non-salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant du Centre national des professions de santé
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 200226/10/2002
De: d'Harcourt (François)
Objet:
jusqu'à la fin de la période provisoire
3 bis. Membres de l'assurance des non-salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
président de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 200226/10/2002
De: Abraham (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
jusqu'à la fin de la période provisoire
3 bis. Membres de l'assurance des non-salariés agricoles
5. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
fonctionnaire du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Remplace:M. Vaslin (Pierre)
Groupe:
nomination
26 Octobre 200226/10/2002
De: Abraham (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
jusqu'à la fin de la période provisoire
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
fonctionnaire du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Remplace:M. Rance (Erik)
Groupe:
nomination
26 Octobre 200226/10/2002
De: Peenaert-Simon (Anne)
Objet:
jusqu'à la fin de la période provisoire
représentant des Jeunes agriculteurs (JA)
Titulaire
Remplace:M. Skrzypczak (Claude)
Groupe:
nomination
26 Octobre 200226/10/2002
De: Métrich-Hecquet (Valérie)
directrice adjointe à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
jusqu'à la fin de la période provisoire
3 bis. Membres de l'assurance des non-salariés agricoles
5. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
fonctionnaire du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Remplace:M. Rance (Erik)
Groupe:
nomination
26 Octobre 200226/10/2002
De: Métrich-Hecquet (Valérie)
directrice adjointe à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
jusqu'à la fin de la période provisoire
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
fonctionnaire du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
nomination
26 Octobre 200226/10/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.