JORFTEXT000000351175

De: Fichot (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
membre suppléant
Remplace:M. Chauzy (Jean-Louis)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Leroy (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
Au titre des sociétés d'aménagement régional
membre suppléant
Remplace:M. Mathieu (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Jaubert (André)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Limousin
membre suppléant
Remplace:M. Valette (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Furgier (Camille)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter la région Poitou-Charentes
membre suppléant
Remplace:M. Rigou (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Delbreil Berges (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
Au titre des producteurs autonomes d'électricité
membre titulaire
Remplace:M. Morello (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Houi (Didier)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Midi-Pyrénées
membre titulaire
Remplace:M. Nougaro (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Chezalviel (Michèle)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Limousin
membre titulaire
Remplace:M. Mante (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Casanova (Gérard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Carlier (Pierre)
Groupe:
Agence financière de bassin Adour-Garonne
conseil_administration
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nomination
07 Août 199007/08/1990