JORFTEXT000000385207

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De: Escudier (Jean-Baptiste)
élève de la 36e promotion
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
i) Le délégué élu de chacune des promotions du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en cours de scolarité ou son représentant
Suppléant
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Rivière (Pascal)
chargé de la sous-direction des ressources humaines
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
f) Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Suppléant
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Dubost (Pierre)
directeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
e) Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce
Suppléant
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Pardineille (Eric)
directeur général adjoint
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
d) Représentants de la Caisse autonome nationale de compensation d'assurance vieillesse des artisans
Suppléant
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Daniel (Jean-Marc)
directeur adjoint
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléant
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Violet (Christian)
directeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
b) Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Juilhard (Jean-Marc)
administrateur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
b) Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Tissie (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Rouchy (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Rames (Ange-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Viguier (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000385207(source JORF)
nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Montolar (Jean-Pierre)
élève de la 36e promotion
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
i) Le délégué élu de chacune des promotions du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en cours de scolarité ou son représentant
Titulaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Postel-Vinay (Daniel)
directeur général
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
f) Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Titulaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Jammet (Jean-Jacques)
directeur général
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
e) Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce
Titulaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Chauvier (Lucien)
directeur général
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
d) Représentants de la Caisse autonome nationale de compensation d'assurance vieillesse des artisans
Titulaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Legrand (Patrice)
directeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000385207(source JORF)
nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Lenoir (Daniel)
directeur général
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
b) Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000385207(source JORF)
nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Droulin (Maurice)
administrateur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
b) Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000385207(source JORF)
nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Spaeth (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Mallet (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Latil (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Honoré (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Georgeon (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000385207(source JORF)
nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Baffoy (Marie-Josée)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000385207(source JORF)
nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Linsolas (Roger)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
g) Deux personnes qualifiées désignées
par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
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nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Fontaine (Martine)
directeur de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
g) Deux personnes qualifiées désignées
par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000385207(source JORF)
nomination
12 Octobre 199712/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.