JORFTEXT000000415141

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Luc Schmutz
suppléant, désigné par le président de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1° Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Dominique Grimaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Gérard Janvier
titulaire, désigné par le président de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1° Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Michel Schmitt
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Francis Fellinger
titulaire, désigné par le président de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers non universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1° Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Antoine Perrin
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Laurent Castra
suppléant, proposé conjointement par la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP) et l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1° Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:Mme Suzanne Charvet-Protat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Sylvie Lepeu
suppléante, proposée par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1° Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Xavier Broseta
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Philippe-Gabriel Steg
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Brice Gayet
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Henri Partouche
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:Mme Nicole Renaud
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Yann Le Cam
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Jean Prada
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Jean Brouchet
suppléant, proposé par le Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:Mme Liliane Dussere
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Suzanne Charvet-Protat
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Yan Le Cam
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 200406/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.