JORFTEXT000000445575

De: de Guillebon (Emmanuel)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
directeur régional de l'environnement
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: de Guillebon (Emmanuel)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la sixième section
conservateur général du patrimoine chargé
directeur régional de l'environnement
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Prestreau (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
conservateur régional de l'archéologie
Remplace:M. Gutherz (Xavier)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Barraud (Dany)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Hanoune (Roger)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
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nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Baratte (François)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la troisième section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalité qualifiée pour sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Mordant (Daniel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Mordant (Daniel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Monnier (Jean-Laurent)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Laporte (Luc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Janin (Thierry)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gutherz (Xavier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Duday (Henri)
membres du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. d'Anna (André)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Arcelin (Patrice)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Racinet (Philippe)
membres du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la deuxième sous-section de la première section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Baratin (Jean-François)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Hanoune (Roger)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la deuxième sous-section de la première section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Parron (Isabelle)
membres du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Guyon (Jean)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Lebot-Helly (Anne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Leroyer (Chantal)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Audouze (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Nin (Nuria)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la deuxième sous-section de la première section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Roussel (Francis)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Roussel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la troisième section
conservateur général du patrimoine chargé
de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Roussel (Francis)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la sixième section
conservateur général du patrimoine chargé
de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Veyssière-Pomot (Claude)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateur général du patrimoine chargé
de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. de Saint-Victor (Bruno)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. de Saint-Victor (Bruno)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. de Saint-Victor (Bruno)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Le Louarn (Geneviève)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme di Matteo (Colette)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gatier (Pierre-Antoine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Moufle (Dominique)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gatier (Pierre-Antoine)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la troisième section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Moufle (Dominique)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gatier (Pierre-Antoine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la deuxième sous-section de la première section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Moufle (Dominique)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gatier (Pierre-Antoine)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la deuxième section et
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Moufle (Dominique)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gatier (Pierre-Antoine)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la cinquième section et
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Moufle (Dominique)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004